Loi du 8 août 1912 relative aux récompenses industrielles


Version consolidée au 31 décembre 2001 Article 1 Les récompenses objet de la présente loi, comprennent les prix, médailles, mentions, titres ou attestations quelconques de supériorité ou approbations qui ont été : 1° Obtenus dans les expositions ou concours organisés, patronnés ou autorisés par le Gouvernement ; 2° Obtenus à l'étranger dans les expositions ou … Lire la suite de Loi du 8 août 1912 relative aux récompenses industrielles

SANITETE, la protection jetable pour fond de casque


Une protection hygiénique du fond de couvre-chef (casque, béret, casquette, etc.) Caractéristiques techniques : La SANITETE est réalisée en "non tissé" absorbant, agréé contact cutané, et renforcée par une structure originale qui lui assure une mise en place des plus simples et instantanée. D'un seul geste la SANITETE est positionnée ( le "non tissé" côté … Lire la suite de SANITETE, la protection jetable pour fond de casque

Le procédé de désodorisation DAVID


Dépollution par élimination des mauvaises odeurs domestiques, agricoles ou industrielles. Les odeurs nocives ou non, que nous respirons quotidiennement sont déterminantes pour notre bien-être et notre santé. Avec le temps, l'individu parvient à s'habituer aux mauvaises odeurs et celles-ci étant invisibles, aucune disposition n'est généralement prise pour s'en protéger. Le procédé DAVID a été conçu … Lire la suite de Le procédé de désodorisation DAVID

Anneaux de contreventement ( bracing ring )


Je vais mettre en marché sous peut des anneaux qui s`installe dans les roues de vélo. Ces anneaux ont pour but de reforcir et de la maintenir bien droite. La fabrication commencera bientôt à Vancouver, sous le nom de RINGTECH. Une roue peut supporter un poids de 230 kg avant de se déformer avec ces … Lire la suite de Anneaux de contreventement ( bracing ring )

Modèles d’utilité – Une alternative aux brevets


Un modèle d'utilité est un droit déposé pour des inventions techniques permettant à son titulaire d'interdire à des tiers d'exploiter les inventions subordonnées à ce droit de protection ou de les utiliser de quelque façon que ce soit. Comme pour les brevets, ce type de protection s'applique aux inventions techniques, qui doivent être nouvelles et … Lire la suite de Modèles d’utilité – Une alternative aux brevets

Le système TEMEY, élément autobloquant


Le système TEMEY, qui, décliné dans tous les matériaux, du béton à la céramique en passant par le bois et la résine et les matériaux recyclés permet la construction de sols ( intérieur et extérieur ), de structures décoratives, de puzzles, etc. Pour prendre contact avec Monsieur René TEMEY par E - mail : peter@temey.com … Lire la suite de Le système TEMEY, élément autobloquant

Procédé de vitrification des déchets de toutes natures préalablement calcinés


Applicable aux déchets de toutes natures préalablement calcinés, la vitrification obtenue par le procédé TEMEY proposé demande environ 30 mn, plus un refroidissement de l'ordre de 4 heures. L'inertie chimique totale du matériau après traitement le rend propre à des utilisations très diverses, comme la fabrication de dallages de sols ou le bâtiment en général. … Lire la suite de Procédé de vitrification des déchets de toutes natures préalablement calcinés