Article de presse

L’Association des nations de l’Asie du sud-est considère un système de gestion collective du droit d’auteur avec l’OMPI.

Lors de la 8ème réunion consultative du Programme de coopération OMPI-ANASE dans le domaine de la propriété intellectuelle, deux études établies par l'OMPI ont été examinées. La première porte sur l'utilisation de la propriété intellectuelle comme instrument de croissance économique dans la région de l'ANASE, et la deuxième sur la possibilité de créer un système… Lire la suite L’Association des nations de l’Asie du sud-est considère un système de gestion collective du droit d’auteur avec l’OMPI.

Article de presse

Le Conseil a traité, lors de sa 2510ème session, l’avancement des travaux sur le futur brevet communautaire.

Lors de sa 2510ème session du 19 mai 2003, le Conseil de l'Union européenne (Compétitivité) a pris note de l'information écrite présentée par la présidence grecque, concernant le rôle du futur brevet communautaire. Antécédents : Après plusieurs années des débats houleux, le 03 mars 2003, le Conseil de l'Union européenne a finalement marque son accord… Lire la suite Le Conseil a traité, lors de sa 2510ème session, l’avancement des travaux sur le futur brevet communautaire.

Electroniques et Electriques

Détecteur de niveau d’électrolyte de batteries

Ce brevet d'invention concerne un dispositif permettant de déterminer le niveau d'électrolyte d'une batterie sachant que par rapport à une charge répétitive de la batterie, on obtient une consommation d'eau donc d'électrolyte. L'électrolyte étant la vie de l'accumulateur Cette invention permet avant un niveau critique d'afficher à l'aide d'un système électronique de vous indiquer l'élément… Lire la suite Détecteur de niveau d’électrolyte de batteries

Lois et Réglementations

Le Bureau espagnol de brevets et marques débute comme administration chargée de l’examen préliminaire international (AEPI).

A partir du 1er juin 2003, le Bureau Espagnol de Brevets et Marques (OEPM) pourra jouer le rôle d'administration chargée de l'examen préliminaire international, au sein du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), pour les demandes internationales présentées par les résidents des pays hispanophones membres du PCT, et qui auraient désigné l'OEPM. Les… Lire la suite Le Bureau espagnol de brevets et marques débute comme administration chargée de l’examen préliminaire international (AEPI).

Lois et Réglementations

Une nouvelle loi anti-piratage est entrée en vigueur en Italie.

En Italie, une nouvelle loi anti-piratage est entrée en vigueur le 29 avril 2003, par "Decreto legislativo n. 68", l'Italie à mis en application la Directive CE 2001/29 CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information. De cette manière le gouvernement italien a évité d'être… Lire la suite Une nouvelle loi anti-piratage est entrée en vigueur en Italie.

Salon et Foire

Foire Exposition de Josselin

A l'occasion de la 28ème Foire Exposition qui aura lieu les 07, 08, 09 juin 2003. Le comité de la Foire organise la troisième Biennale invention, création, innovation. Tous les secteurs d'activités seront représentés à cette manifestation ouverte aux inventeurs indépendants, professionnels, occasionnels, sans limite d'âge, ainsi qu'aux associations d'inventeurs. Tous les participants pourront exposer,… Lire la suite Foire Exposition de Josselin

Batiments et Constructions

Agencement combinatoire d’abris modulaires

Abri modulaire en forme de voûte ogivale, quasi-nubienne, s'agençant en série et en parallèle avec ses homologues pour former un vaste espace couvert lorsque leurs parois longitudinales sont relevées, comme pour des marchés, des halls d'exposition, des hangars, des bâtiments d'élevage, des serres de culture, des casernements, des camps de vacances, ou même des villages… Lire la suite Agencement combinatoire d’abris modulaires