Véhicules et Transports

E.T., le moteur rotatif modulaire à Explosions Tangent

Nous sommes déjà dans le 3ème millénaire, nous allons vers Mars après avoir marché sur la lune, nous envisageons d¹exploiter l¹énergie hydrogène en plus de celle  nucléaire et pourtant les moteurs qui nous servent et nous transportent chaque jour, fonctionnent avec le système piston-bielle-manivelle aux nombreux inconvénients, de nos aïeux. Il devient donc urgent de… Lire la suite E.T., le moteur rotatif modulaire à Explosions Tangent

Lois et Réglementations

Le Conseil a adopté un règlement contribuant à la lutte contre la contrefaçon et la piraterie.

Lors de sa 2524ème session du 22 juillet 2003, le Conseil de l'Union européenne a adopté un règlement concernant l'action des autorités douanières à l'égard des marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle (droits de PI). Ce règlement expose les conditions sous lesquelles les autorités douanières peuvent agir lorsqu'elles suspectent des… Lire la suite Le Conseil a adopté un règlement contribuant à la lutte contre la contrefaçon et la piraterie.

Lois et Réglementations

La Commission propose un règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, notamment à celles résultant d’une violation des droits de la propriété intellectuelle.

Le 22 juillet 2003, la Commission a adopté une proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles. Le but est de s'assurer que les tribunaux de tous les états membres décident sur base des mêmes règles quelle loi doit être appliquée dans les litiges transfrontaliers incluant des obligations non contractuelles. Ceci réduirait,… Lire la suite La Commission propose un règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, notamment à celles résultant d’une violation des droits de la propriété intellectuelle.

Lois et Réglementations

Taiwan / Modification de la loi sur le droit d’auteur

La loi taïwanaise sur le droit d'auteur, a été récemment modifiée dans le but de renforcer les droits du titulaire du droit d'auteur. Les modifications apportées à la législation existante rapprochent cette dernière des dispositions du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur et du Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les… Lire la suite Taiwan / Modification de la loi sur le droit d’auteur

Lois et Réglementations

Proposition d’incorporation dans la classification internationale des brevets (CIB) des schémas de classement pour les inventions fondées sur des savoirs traditionnels et pour les méthodes commerciales.

Le Groupe de travail sur la révision de la classification internationale des brevets (CIB), groupe de travail de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), a décidé de proposer l'incorporation dans la CIB de schémas de classement pour certaines inventions fondées sur des savoirs traditionnels (ST) et pour les brevets de méthodes commerciales. (La CIB… Lire la suite Proposition d’incorporation dans la classification internationale des brevets (CIB) des schémas de classement pour les inventions fondées sur des savoirs traditionnels et pour les méthodes commerciales.

Mode et Vêtement

Pourquoi ? Le V.M.P.P.© !

L'invention du Vêtement de Maintien Porte Poitrine. J'ai reçu de nombreuses questions sur mon invention comme, pourquoi avoir inventer un nouveau Concept Vestimentaire ? (Voir l'article "Le V.M.P.P.©" sur Invention - Europe) La question, sur elle-même, pourrait paraître absurde. Mais, en tant qu'inventeur, je me dois de répondre. La sagesse d'un inventeur est, je le pense, découvrir… Lire la suite Pourquoi ? Le V.M.P.P.© !

Véhicules et Transports

Quasiturbine : Un retour vers les moteurs à combustion propres et efficaces.

La problématique puissance-énergie des véhicules Photo-détonation et Diesel versus cycle Otto À faible facteur de charge, la dépressurisation à l'admission du cycle Otto dissipe de la puissance moteur puisque le papillon est presque fermé et que le piston descendant agit en pompe à vide colmatée contre la pression atmosphérique, vide qui est subséquemment partiellement détruit… Lire la suite Quasiturbine : Un retour vers les moteurs à combustion propres et efficaces.

Article de presse

e-filing – Demande d’enregistrement de dessin ou modèle communautaire en ligne.

Depuis le 30 juin 2003, l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) offre un nouveau service qui permette à ses clients de déposer une demande d'enregistrement de dessin ou modèle communautaire en ligne (RDMC). Ce nouveau service est offert en 10 différentes versions linguistiques et permette aux utilisateurs de remplir un formulaire de demande… Lire la suite e-filing – Demande d’enregistrement de dessin ou modèle communautaire en ligne.