Brevets, industrie et recherche du point de vue du développement


Les brevets sont le symbole de ces dispositifs que les pays développés ont inventé pour – selon l’expression de HaJoon Chang-« retirer l’échelle » afin empêcher des pays moins avancés qu’eux de suivre la route qu’ils avaient suivi précédemment. En effet il n’est pas d’exemple d’avancée technologique qui ne soit inscrite d’abord dans l’imitation et le perfectionnement de savoirs et de savoir-faire déjà manifestes dans l’état des techniques à un instant donné. Parmi les pays dit « technologiquement avancés » d’aujourd’hui, il n’en est pas un, des États-Unis aux Pays-Bas ou à la Suisse, qui n’ait à un moment rejeté les brevets comme obstacle à son propre développement, ou bien adopté des législations en la matière qui encourageaient la copie des inventions étrangères.

Le débat sur l’impact des régimes de propriété et d’accès aux connaissances dépasse aujourd’hui considérablement cet affrontement traditionnel des pays dominants et de ceux qui veulent les concurrencer. En effet, deux nouveaux facteurs interviennent à l’époque récente. Le premier est l’émergence des technologies de l’information et plus généralement des technologies à base informationnelle comme les biotechnologies. L’effet des monopoles de propriété, dont font partie les brevets, se trouve amplifié lorsque ce monopole s’applique aux ressources informationnelles au point d’aboutir à une déconnexion complète entre coûts de production et de développement et prix de monopole. Cette tendance s’applique à l’information pure (logiciel, médias) mais également aux biens mixtes dont l’usage repose sur le contenu informationnel (semences, OGM, variétés végétales, médicaments biotechnologiques).

À l’opposé, le choix d’un régime de biens communs, de droits d’usages partagés par tous, permet de nouvelles formes de coopération et d’innovation dont les logiciels libres, la gestion coopérative des ressources génétiques, l’annotation coopérative des génomes, la science ouverte et des développements récents en recherche biomédicale sont les meilleures illustrations. Dans une telle situation, les pays en développement, pour peu qu’ils aient pu construire ou maintenir des infrastructures essentielles de biens publics sociaux (éducation, santé, infrastructures de base pour l’énergie et la communication) peuvent devenir des participants directs à une société mondiale des connaissances et tirer tous les bénéfices possibles de l’innovation dérivée (partant de l’état présent des techniques).

Dans ce contexte, la généralisation mondiale de régimes de brevetabilité étendue représente un grave danger non seulement pour le développement des pays du Sud, mais pour le développement humain en général. Certains interprètent l’article 27.1 de l’Accord sur les ADPIC comme imposant cette généralisation. Le projet en cours de débat pour la modification de la loi indienne sur les brevets a choisi cette interprétation, en instituant non seulement une brevetabilité des molécules chimiques que la loi de 1970 avait rejetée, mais également la brevetabilité des idées sous-jacentes des logiciels et du traitement de l’information.

Un rejet croissant de la brevetabilité informationnelle (logiciels, méthodes de traitement de l’information, séquences génétiques, organismes les contenant) se développe, notamment en Europe, et même aux États-Unis. Les effets absurdes de la brevetabilité informationnelle sont de plus en plus visibles. Cela encourage différentes coalitions à résister à l’extension de la brevetabilité et à son application indiscriminée. Les projets américains soutenus par la Commission européenne concernant le Substantive Patent Law Treaty (SPLT) à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ont été rejetés tout net par un ensemble massif de pays émergents et pauvres lors de l’assemblée générale de l’OMPI qui s’est tenue en septembre 2004

Frustrés dans leurs efforts d’imposer un régime global d’omnibrevetabilité, les États-Unis recourent de plus en plus à des accords bilatéraux pour imposer leurs vues (voir par exemple le cas de l’accord États-Unis – Maroc), allant jusqu’à imposer des clauses qui vont bien audelà de ce qui est prévu dans l’Accord sur les ADPIC, même si on interprète ceux-ci de façon maximaliste (par exemple en portant la durée des brevets pharmaceutiques aude-là de 20 ans dans un pays pourtant doté d’une industrie de médicaments génériques). En parallèle, les États-Unis ont accueilli en novembre 2004 une réunion trilatérale des offices de brevets étatsuniens, européen et japonais, pour continuer à faire progresser dans une arène « technique » ce qui avait été rejeté dans les institutions internationales. L’OMPI a également organisé en février 2005 à Marrakech une réunion pour faire progresser des options que l’« Agenda pour le développement » qu’elle est supposée étudier rejette explicitement. Il semble que les mois à venir vont amener une intensification des débats et conflits sur la délimitation du domaine de brevetabilité et l’affirmation des exceptions (licences obligatoires, notamment au titre de l’article 30 de l’Accord sur les ADPIC) nécessaires pour le développement et l’innovation.

Aussi nécessaire qu’il soit, le rejet d’une brevetabilité excessive au nom du développement ne peut suffire à lui seul. Quel régime alternatif de financement de la recherche et de l’innovation, de soutien au transfert de technologie, et d’orientation des objectifs de recherche peut-il soutenir un développement humain équilibré ? Il faut de ce point de vue saluer la récente proposition d’un projet de traité cadre pour la recherche médicale à l’Organisation Mondiale de la Santé, proposition qui a réuni le soutien d’un grand nombre de scientifiques, politiques, ONGs et associations dans le monde développé comme dans les pays en développement. Ce projet de traité est l’un des premiers efforts pour proposer un cadre cohérent, couvrant à la fois le financement avec des obligations fonctions du PNB, la disponibilité des résultats et la définition des objectifs de recherche sur la base de priorité de santé publique et non du profit de quelques multinationales pharmaceutiques. Une effort similaire est en cours pour la rédaction d’un projet de traité sur « l’accès aux connaissances » soumis à l’OMPI.

L’un des effets les plus importants des brevets porte sur la nature des cibles d’innovation. La relation entre l’existence de systèmes de brevets forts et l’adéquation des technologies est un sujet qui devrait retenir beaucoup plus l’attention, notamment du point de vue du développement. Combien d’innovations simples ont-elles été abandonnées parce qu’elles n’offraient pas de potentiel d’appropriation monopolistique, alors qu’elles auraient pourtant été adaptées aux conditions spécifiques des pays du Sud, qu’il s’agisse d’énergétique, d’irrigation, de thérapeutique, ou d’infrastructures éducatives ?

Enfin, il faut ici adresser un signal d’alarme. Dans les pays développés eux-mêmes, l’innovation, la justice sociale, et l’appropriation humaine des techniques peuvent souffrir grandement d’une propriété intellectuelle abusive, alors que les bénéfices retirés des revenus de ces monopoles sont très inégalement distribués et échappent de plus en plus à l’impôt. Mais la situation n’est pas plus univoque dans les pays pauvres ou émergents. Si la réponse qui est apportée aux protestations contre la biopiraterie et le pillage des savoirs traditionnels consiste en un encouragement de mécanismes de type brevets, il faut s’attendre à une véritable organisation locale du pillage par les acteurs économiques ou étatiques locaux, alliés à des sociétés des pays développés.

Ce n’est qu’en reconnaissant positivement les biens communs, en organisant directement des transferts et termes d’échanges justes, en construisant des synergies de développement dans des régions relativement homogènes sans imposer une liberté des échanges à plus grande échelle systématique et par là destructrice, que l’on pourra construire progressivement cette communauté mondiale, diverse et fragile, qui est le propriétaire à venir des biens communs.

Ce texte est extrait du livre Pouvoir Savoir : Le développement face aux biens communs de l’information et à la propriété intellectuelle. Ce livre, coordonné par Valérie Peugeot a été publié le 1 avril 2005 par C & F Éditions. Il accompagne la rencontre « Le développement face aux biens communs de l’information et à la propriété intellectuelle » organisée par l’Association Vecam à Paris.

Le texte est sous licence Creative Commons paternité, pas d’utilisation commerciale.

La connaissance doit être offerte en libre-accès… mais auteurs et éditeurs ont besoin d’une économie pour poursuive leur travail. Si vos moyens vous le permettent, n’hésitez pas à commander le livre en ligne (13 €)

Source : grit-transversales.org/

Communiquer…avec un verre !


Bientôt, le cadeau le plus romantique que vous pourriez offrir à quelqu’un pourrait bien être…un simple verre.

Pas un verre normal. Un verre décrit par ses inventeurs comme «un nouveau canal de communication», qui vous indique si votre douce moitié boit en même temps que vous.

Le Lover’s cup a été présenté par des étudiants du Media Lab du Massachusetts Institute of Technology dans le cadre de la conférence Chi2006 à Montréal.

En créant des verres qui peuvent communiquer entre eux par radiofréquences ou par Internet, les étudiants souhaitent permettre à des gens qui se trouvent à distance d’avoir la sensation de prendre un verre ensemble.

L’invention pourrait, par exemple, servir à des conjoints qui travaillent dans des bureaux différents.

Quand l’un d’eux boit dans un verre, le verre de l’autre personne s’illumine. Si l’autre personne fait de même, alors les deux verres seront illuminés «dans une célébration de l’action de boire ensemble», écrivent Jackie Lee et Hyemin Chung, les inventeurs.

«Boire ne sert pas seulement à survivre, dit Hyemin Chung. C’est aussi un comportement social. Avec ces verres, les gens auront l’illusion d’être en contact avec une autre personne.»

Jackie Lee s’est quant à lui servi de sa propre invention pour fêter ses 28 ans. Car ces verres peuvent aussi être utilisés dans des événements sociaux.

Quand une personne fait un toast avec une autre, elles deviennent alors «unies» par leurs verres, qui se mettent à communiquer. Des groupes peuvent ainsi être formés.

«J’ai eu 28 ans la semaine dernière et nous avons fait un jeu lors d’une soirée, explique Jackie Lee. À chaque fois que mon verre s’illuminait, donc qu’une personne dans la pièce buvait, je devais prendre une gorgée de champagne. À la fin, j’étais saoul.»

Aux dires des deux étudiants, leur invention pourrait un jour être commercialisée.

«Nous avons eu des demandes de compagnies américaines qui aimeraient en avoir des centaines pour faire de grands partys», dit Jackie Lee.

Auteur : Marie-Eve Morasse

Guangdong : salon des inventions


En Chine, le salon national des Inventions ouvrira ses portes en septembre dans la province méridionale du Guangdong. Ce grand rassemblement sert de pont entre les inventeurs et les entreprises à la recherche de nouvelles idées.

La Chine a fait de grands progrès dans son développement économique, mais le pays doit maintenant changer de modèle de croissance, et faire de l’innovation technologique une de ses forces motrices.

Le 16e salon des Inventions de Chine, qui se tiendra en septembre, vise à promouvoir les innovations chinoises.

Lu Dahan, Vice-directeur d’Association de l’Invention chinoise

« Le salon des inventions est une bonne plateforme. Beaucoup d’inventeurs y trouvent des entreprises pour mettre en application leur inventions. »

L’Association de l’Invention chinoise organise actuellement des épreuves de sélection à l’échelle nationale, pour le Prix 2006 de la meilleure Invention de Chine.

Le trophée sera décerné à des inventeurs en individuel ou à des entreprises, dont les réussites sont dues à leur innovation scientifique et technologique.

Lu Dahan, Vice-directeur d’Association de l’Invention chinoise

« Le processus de sélection des lauréats durera jusqu’en novembre. Le public est encouragé à sélectionner leur inventeur préféré sur Internet. »

Le cadre de sélection de ce prix s’est élargi par rapport aux années précédentes.

Les étrangers travaillant en Chine peuvent également participer.

Source : fr.chinabroadcast.cn

Des jambes robotisées pour remplacer les fauteuils roulants ?


Un chercheur japonais a présenté mercredi à Tokyo une paire de jambes robotisées capables de monter et descendre un escalier, ouvrant peut-être ainsi la mise au rancart des fauteuils roulants.

«Les personnes âgées utilisant des fauteuils roulants ne peuvent pas monter ou descendre des escaliers», dit Atsuo Takanishi, professeur d’ingénierie à l’Université Waseda de Tokyo. «Nous voulions créer un robot qui pouvait le faire et aussi marcher sur des surfaces accidentées.»

Le chercheur élabore depuis 2003 en collaboration avec la firme Tmsuk ces jambes robotisées capables de fonctionner dans un environnement adapté à l’homme.

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Le WL-16RIII

La plus récente version de l’invention, le WL-16RIII, qui ressemble étrangement aux jambes robotisées dans le dessin animé Wallace et Gromit, peut accomplir la difficile tâche mécanique de monter des escaliers. Lors d’une démonstration à Tokyo, l’un des étudiants d’Atsuo Takanishi a grimpé avec succès un petit escalier pour ensuite marcher sur un terrain accidenté.

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Le WL-16RIII

Pour l’instant, les jambes sont contrôlées par deux manettes. Mais le chercheur tente de rendre leur utilisation plus simple afin de remplacer les fauteuils roulants, question de faciliter la vie aux handicapés qui ne peuvent bouger efficacement leurs mains.

Atsuo Takanishi et Tmsuk envisagent de commercialiser d’ici un an ou deux des robots pour permettre aux amateurs de robotique de jouer à une version mécanisée du polo. Les jambes pour handicapés devraient être commercialisées d’ici cinq ans.

Source : Associated Press de Tokyo et photos de l’AFP

La Spin Machine permet en peu de temps de plier et déplier la lame sans l’abîmer


Technicien au département de génie civil au cégep de Trois-Rivières, Michel Beaudoin a inventé une machine bien spéciale, la Spin Machine. Même principe que les anciennes essoreuses à linge, la Spin Machine sert à donner une courbure aux lames de patins. Fini le temps où on pliait les lames avec les bancs dans les estrades des arénas.

Comment vous est venu l’idée du concept de la Spin Machine ?

Bénévole à l’époque où mes deux fils étaient au club Les Élans de Trois-Rivières en patinage de vitesse, j’ai choisi comme tâche, la responsabilité de préposé aux équipements. L’une de ces tâches passait par le pliage des lames pour obtenir une courbure (Banane). La technique se faisait à partir du principe de pliage par écrasement ponctuel. Par cette méthode, il fallait mettre beaucoup de temps et d’énergie afin obtenir un résultat relativement appréciable, de plus, les lames subissaient une faiblesse. Il m’est alors venu à l’idée de regarder quels étaient les principes de pliage en continu du côté de l’industrie. Après étude, dessins et prototypes est né la Spin Machine qui permet en peu de temps de plier et déplier la lame sans l’abîmer.

Combien de machines ont été vendus ?

J’ai conçu 2 modèles où plutôt 2 générations de Spin Machine. 10 appareils de la première génération ont été fabriqués et tous vendus. Pour la 2ième génération, 6 sont vendus. À partir de plans mécaniques, des soumissions sont envoyées dans différentes usines de fabrication. La compagnie choisie fabrique les pièces, par la suite, je fais le montage et les ajustements nécessaires, j’ai l’entière responsabilité.

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Spin Machine première génération

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Spin Machine deuxième génération

Avez-vous été copier par d’autres fabricants ?

Plusieurs pays l’ont copier, le premier a été l’Italie par la suite l’Australie, la Chine et la Corée.

Quels est l’avis des patineurs face à votre invention ?

Peu de temps avant les Olympiques de 2002, Éric Bédard a fait l’essai de mon appareil. Il a été enchanté par la vitesse d’exécution ainsi que par la résistance, la qualité de courbure, la rigidité et le peut de vibrations que cela apportait à sa lame. Il a été le porte étendard de mon appareil. Initialement cette innovation devait toucher les clubs ayant peut d’expertises dans le pliage de lames. Cependant, ce sont surtout les clubs de haut niveau « Clubs nationaux » qui en font l’utilisation. Le Canada, la Chine, l’Angleterre, la France, les États-Unis, la Roumanie, l’Hongrie, la Bulgarie et la Hollande.

Propos recueillis par Jean-Michel Lachance

Source : www.speed-skating.net

Mottrix, un moteur pour vélo


Une invention liégeoise. I l y a cinq ans, Gilles Motte dit Falisse, sculpteur et inventeur liégeois passionné, imaginait un système de motorisation électrique pour vélo qu’il a baptisé « Mottrix ».

Brevetée depuis lors, son invention a pris forme. Usinés près de Shanghaï, les 250 premiers Mottrix viennent d’arriver dans le quartier Saint-Léonard à Liège, dans les locaux des représentants de la marque Diamond. Le fabriquant asiatique est prêt à en confectionner autant qu’il en faut pour alimenter les 600 points de vente de cette société liégeoise au Benelux…

Le système est assez simple : un moteur électrique placé à l’arrière du vélo alimente une petite roue en caoutchouc posée sur la roue avant du cycle grâce à un bras universel (également breveté). Lorsque le cycliste désire lever le pied ou forcer un peu moins sur la pédale dans une côte, il actionne le petit moteur et la roue permet aux cyclistes amateurs ou passionnés de bénéficier d’un coup de pouce électrique pour 10 km maximum (en montée) ou 20 km (pour les terrains plats). La vitesse maximale est de 18 km/heure, assez pour dépasser les bons sportifs mais trop peu pour avoir besoin d’un permis…

Une fois le trajet réalisé, les batteries se rechargent comme un GSM, en quelques heures, sur une prise de courant. Le Mottrix tient dans une petite boîte en carton et pèse, batteries et pochette comprises, 5 kilos. Prix de vente : 230 euros. Un investissement pour ceux qui voudraient suivre la vague du Giro…

Auteur : LAURENCE WAUTERS

Source : www.lesoir.be

Quelques petites inventions de 1927


Le gazogène « Le Sorcier »

Il envoie dans des canalisations le gaz carburé nécessaire à la consommation d’une ferme, d’une villa, etc.

gazogene

La lessiveuse automatique

La vapeur s’accumule sous la cloche jusqu’au moment où le niveau atteint le bas de la cheminée centrale. Elle remonte alors brusquement et l’eau s’écoule pour revenir dans le bas de la cuve.

lessiveuse

L’écailleur de poissons

Une palette garnie de griffes avec lesquelles on frotte le poisson sans appuyer, enlève les écailles sans les faire sauter.

ecailleur

Le porte manteau de poche

Replié, il se met en poche. Déplié, on l’épingle au mur.

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L’inhalateur « Excelsior »

Un entonnoir muni d’un compte-gouttes permet de doser l’inhalation.

inhalateur

Source et illustrations : Almanach Hachette 1927

Source Web : www.techno-science.net