Contrefaçon : le vrai boom du « faux »


Les douanes ont saisi l’an dernier plus de 5 millions d’articles contrefaits, en hausse de 46 %. L’Europe réagit.

La contrefaçon ne connaît pas la crise. Et l’on pourrait même se demander si la crise financière internationale ne profite pas aux contrefacteurs dont l’activité est florissante. Ainsi, en 2008, le nombre de produits saisis par les douanes françaises a explosé : +46 % d’augmentation par rapport à l’année précédente, soit 5,3 millions d’objets saisis. Tel est le constat fait mardi, à Bercy, lors de la séance plénière du Comité national anti-contrefaçon (Cnac), clôturée par Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation. « La lutte contre la contrefaçon est un combat stratégique, surtout en cette période de crise. C’est préparer la croissance de demain. La force de notre pays se trouve en effet dans l’immatériel, la création, l’innovation », a expliqué le ministre, soulignant que « la contrefaçon détruit et pénalise nos emplois » ; que ce soit dans le domaine du droit commercial ou celui de la propriété intellectuelle.

Le commerce mondial des produits contrefaits, qui touche de plus en plus de domaines (lire encadré), a été évalué par l’Organisation mondiale des douanes à plus de 500 milliards de dollars par an contre 5,5 en 1982… Et il progresse d’environ 20 % chaque année, représentant de 5 à 9 % du commerce mondial selon l’Union des fabricants (Unifab), qui regroupe 400 entreprises. Et il causerait la perte de 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000 en France.

Tandis que les négociations sur un traité international baptisé « Accord commercial anti-contrefaçon » (ACAC) patinent depuis plusieurs années, tout le monde s’accorde pourtant à dire qu’il y a urgence. Lors du 40e anniversaire de l’Union douanière, en juillet dernier, la lutte contre la contrefaçon a d’ailleurs été érigée comme « priorité absolue » par l’Union européenne.

La présidence française a alors concocté un plan d’action douanier qui a été adopté à Bruxelles mardi.

Ce plan « doit répondre à quatre défis posés par l’évolution et l’ampleur du phénomène de la contrefaçon », a expliqué Éric Woerth, ministre du Budget.

Plan européen

Les douanes européennes, qui ont récemment signé « la Déclaration de Paris » rappelant leurs objectifs, vont mener des actions sur « les contrefaçons dangereuses pour la santé publique ; l’implication croissante de la criminalité organisée dans la contrefaçon ; la contrefaçon sur Internet ; et la mondialisation de la contrefaçon. »

« Mis en œuvre sur la période 2009-2012, ce plan vise à protéger la santé et la sécurité des citoyens, ainsi que les innovations, l’activité économique, la compétitivité et les emplois », explique le ministre.

La bonne collaboration européenne porte d’ores et déjà ses fruits car si les saisies ont augmenté de +46 % en France l’an passé, le nombre de constatations de contrefaçon a légèrement baissé de -2,8 %.

Luxe, high tech, médicaments

Certains ont de la contrefaçon l’idée, un rien romanesque, du faux sac Vuitton acheté sur un marché sénégalais pendant les vacances ou d’une fausse Rolex dégottée dans un souk marocain. La réalité de la contrefaçon est bien plus complexe. Certes, « les articles les plus contrefaits demeurent principalement les articles textiles, les chaussures et la maroquinerie », comme l’a souligné, mardi à Bercy, le Comité national anti-contrefaçon (Cnac), mais la contrefaçon touche bel et bien aujourd’hui tous les domaines. La parfumerie, les cosmétiques, les produits d’hygiènes, les cigarettes, les jouets connaissent un plein essor, sans compter le piratage de musique, de films ou de logiciels qui n’est rien d’autre que de la contrefaçon.

Le domaine high tech devient l’un des plus prisés. En juillet dernier, les agents de la direction des douanes et droits indirects de Roissy ont saisi 21 572 produits électroniques contrefaits. Barrettes de mémoire vive, lecteurs MP3 et MP4, écouteurs et batteries pour ce type de lecteurs, cartes mémoires et clés USB, etc. 1,8 million d’euros de marchandises en provenance de Chine et à destination du Brésil, d’Égypte, d’Argentine ou du Maroc. Les fausses pièces de rechange automobiles sont un autre domaine en pointe. « Enfin, l’espace domestique n’est pas épargné avec des contrefaçons, parfois très dangereuses, d’équipements électroménagers (robots ménagers, radios…), de boissons et produits alimentaires, de tissus, de jouets, de cosmétiques, de stylos, de rasoirs, etc. », observe le Cnac.

Reste les contrefaçons les plus problématiques et les plus dangereuses : celle touchant les médicaments. Un marché en hausse de 90 % depuis 2005, s’alarme l’OMS, qui a établi que 25 % des médicaments circulant dans les pays en voie de développement sont des faux. L’OMS a lancé le projet Impact avec 193 pays pour lutter contre ce fléau.

Depuis un mois, une cyberdouane

Le 10 février dernier, Éric Woerth, ministre du Budget, a dévoilé un nouveau service, Cyberdouane, spécialisé dans la lutte contre les trafics sur internet. Il est constitué de 8 analystes et de 7 personnels ressources dans les services d’enquêtes de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED). C’est que depuis quelques années, la contrefaçon via internet et fret express postal a explosé. En 2005, elle représentait moins de 1 % des saisies contre quelque 10 % aujourd’hui. Les cigarettes sont particulièrement concernées avec des saisies passées de 8 tonnes en 2007 à 21 tonnes l’an passé. Internet, qui favorise le sentiment d’impunité des clients de produits contrefaits, facilite l’acheminement des contrefaçons car il fractionne le circuit. Ainsi, les cartouches de cigarettes sont expédiées une à une. Difficile dans ces conditions de les repérer sans une multiplication des contrôles. C’est pour cette raison que les douanes veulent agir en amont, en développant les partenariats avec les entreprises de fret, les enseignes de cybercommerce et les plateformes de paiement (Visa ou Paypal).

Auteur : Philippe Rioux

Source : www.ladepeche.fr

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