Copenhague, technologies « propres » et brevets : où se situe le vrai débat ?


Qu’avons-nous, pays les plus développés, à offrir aux pays les moins avancés pour qu’ils puissent contribuer à l’effort mondial de lutte contre le réchauffement climatique sans pour autant que leurs perspectives de développement soient compromises ? Des technologies « propres » claironnent nos dirigeants !

Et de nous vanter les trésors produits par notre recherche, la compétitivité de nos grands acteurs industriels, et des lendemains qui chantent, portés par la vague de la croissance (verte) retrouvée.

Droits de propriété intellectuelle contre intérêt général

Seulement voilà, il y a un hic. Comment organiser une diffusion massive et rapide de ces technologies vers des pays à la solvabilité limitée lorsqu’elles sont couvertes par des brevets détenus par des entreprises privées bien décidées à en tirer le maximum de profit ? On peut craindre que les maigres efforts que sont prêts à faire les pays industrialisés en matière d’aide au développement ne servent qu’à payer les redevances liées à ces brevets et maintenir ainsi les profits des entreprises du capitalisme vert. Finalement, les milliards d’euros mis sur la table de négociation de Copenhague resteront dans les poches des plus riches. Il seront simplement passés du public au privé.

Le Centre d’Analyse Stratégique vient justement de publier un intéressant rapport analysant les positions et les marges de manœuvre des grands acteurs de Copenhague. Le dernier chapitre de ce rapport est intitulé « Propriété intellectuelle et changement climatique : combiner incitation à l’innovation et logique de partage ». On y trouve une description détaillée de la problématique du transfert de technologies, qui dessine un paysage à l’horizon uniformément bouché par l’accord ADPIC (Aspects des Droits de Propriété Intellectuelle touchant au Commerce) de l’OMC.

Les quelques exceptions prévues par cet accord – déjà mobilisées par certains pays pour pouvoir produire ou importer des antirétroviraux à un coût raisonnable – sont non seulement d’une grande lourdeur de mise en œuvre du fait de l’encadrement extrême de leur usage visant à préserver les profits des grandes entreprises du Nord, mais de plus leur extension au champ des technologies « propres » semble avoir été exclue a priori des négociations de Copenhague.

A la lecture de ce rapport, la seule lueur d’espoir semble venir de démarches volontaires d’entreprises comme le projet Eco-Patent Commons, inspiré de la philosophie du logiciel libre : des entreprises et universités acceptent de placer dans un pot commun un certain nombre de brevets et d’en donner l’accès gratuit – quoiqu’encadré – à des tiers. Les échanges d’expertise ainsi stimulés au sein d’une communauté ouverte semblent bénéficier à tous en matière d’innovation, la visibilité des technologies disponibles est accrue… et l’image de marque des entreprises impliquées ne peut qu’en bénéficier.

Si la généralisation de ce type d’approches doit sûrement être encouragée dans le long terme, on peut tout de même se demander si elle est susceptible d’apporter une réponse à la mesure de l’urgence climatique à court ou moyen terme. Mais le cœur du problème se situe-t-il vraiment là où on veut nous le montrer ?

Quels transferts de technologies pour quels modes de développement ?

A regarder de plus près le rapport du CAS, et en particulier la nature des technologies soumises à brevet, on peut être saisi d’un doute : est-ce que les milliers de brevets déposés par Toyota pour sa Prius hybride couvrent les technologies dont ont massivement besoin les pays les moins avancés ? Est-ce que la captation et le stockage de CO2 est la réponse la mieux adaptée à la croissance inévitable de leurs émissions de gaz à effet de serre ?

Du coup, on peut regretter que le CAS ne soit pas allé plus loin dans son analyse en s’efforçant de distinguer les technologies sous brevet dont la dissémination serait susceptible d’avoir un impact majeur sur la croissance des émissions des pays les moins avancés, de toutes les autres qui ne visent qu’à limiter à la marge les dégâts du mode de développement insoutenable adopté de longue date par les pays industrialisés. On découvrirait sans doute que les avancées technologiques couvertes par des brevets et utiles à un développement soutenable des pays les moins avancés sont en nombre bien limité. On peut penser par exemple aux technologies de production de cellules photovoltaïques à haut rendement ou longue durée de vie.

Mais en corollaire, il est probable qu’on découvrirait surtout que les « technologies » déterminantes pour aboutir à une limitation drastique des émissions de gaz à effet de serre sont pour l’essentiel dans le domaine public et sont souvent assez frustres. Le seul problème, majeur, c’est que leur généralisation n’est compatible ni avec les profits des grandes entreprises, ni avec le mode de pensée et d’organisation de nos sociétés.

Pour prendre l’exemple de l’efficacité énergétique dans le bâtiment, ce que nous, pays du Nord,  souhaitons ardemment vendre aux autres, ce sont par exemple des matériaux toujours plus high-tech, comme des vitrages faiblement émissifs ou « intelligents », qui nous permettent de justifier la poursuite de la construction de tours de verre restant, malgré d’indéniables progrès, des monstres énergivores. Cette approche n’est pas pour déplaire à certaines élites du Sud qui sont prêtes à payer très cher pour afficher dans leur capitale de tels symboles de la « modernité ». Mais est-ce bien la réponse aux besoins des populations, là-bas ou ici ?

En revanche, la mise au point et la diffusion massive de techniques de construction de bâtiments sobres en énergie, facilement appropriables, adaptées au contexte local, hybridant savoir-faire traditionnels et contemporains pourrait être un grand chantier partagé entre architectes et ingénieurs du Nord et du Sud, pour le bénéfice de tous. Pas de brevets, ni même d’investissements massifs. Il faudrait « simplement » organiser des savoir-faire épars en intelligence collective, et susciter un ferme soutien des pouvoirs publics locaux à ces filières.

Premier problème : nous ne savons pas faire. De telles démarches reposent sur la coopération plus que sur la concurrence, se construisent par le bas plus que par le haut, supposent des sociétés ouvertes où circulent librement les idées et les personnes. Deuxième problème : les bénéfices de telles approches sont diffus et largement socialisés, et ne peuvent pas être appropriés par nos grands acteurs du capitalisme vert. On ne voit donc pas pourquoi ils les soutiendraient.

Au contraire, en promouvant la fuite en avant technologique comme principale réponse au changement climatique et en mettant au centre des débats la question des brevets, ils nous proposent de regarder ailleurs, et surtout tentent de nous rallier à une entreprise de préservation de leurs seuls profits en nous aveuglant avec la perspective illusoire que nous pourrons faire perdurer, au prix de quelques ajustements technologiques, notre mode de vie actuel.

Auteur : Gilles Garcia

Source : www.mediapart.fr

Nouveau service : Agence des Dépôts Numériques


Dématérialisation

L’Agence des Dépôts Numériques crée des services d’archivage et d’échange électronique à la portée du grand public.

Protéger ses créations, envoyer immédiatement une lettre recommandée, constater une atteinte à ses droits sur internet : avec ces trois services en ligne, DepotNumerique.com place enfin la preuve numérique à la portée des PME et des particuliers.

Horodater ses documents en quelques clics :

Seuls les marques, les brevets et les modèles industriels peuvent être déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). C’est pourquoi l’Agence des Dépôts Numériques propose désormais des services s’adressant à tous les créateurs pour protéger leurs droits d’auteur par internet. Le dépôt numérique permet également aux entreprises d’horodater automatiquement et à peu de frais leurs documents administratifs et comptables.

Notifier un recommandé immédiatement à son destinataire :

Une nouvelle disposition introduite en 2005 dans le code civil permet d’envoyer des lettres recommandées par voie électronique. Suite à cette évolution législative, DepotNumerique.com a mis en place un service de lettre recommandée numérique. Le processus est entièrement dématérialisé, le destinataire recevant immédiatement la notification sur sa boîte mail.

Faire constater une atteinte à ses droits sur internet :

Sur internet, les atteintes aux droits sont potentiellement très nombreuses : contrefaçon, atteinte à l’image et à la vie privée, cybersquatting, concurrence déloyale et parasitaire, diffamation. L’Agence des Dépôts Numériques constate les atteintes à vos droits dans les meilleurs délais. Le constat réalisé, immédiatement horodaté, puis transmis à un huissier de justice, constitue une preuve légale pouvant être produit en justice.

TARIFS :

– Lettre recommandée numérique : à partir de 3,50 €
– Constat sur internet : à partir de 25 €
– Dépôts numériques : à partir de 9,50 €

« Nous avons conçu ce site entièrement sécurisé constatant que de plus en plus de démarches se gèrent sur Internet. Depuis la loi du 13 mars 2000, une équivalence a été créée entre l’écrit papier et l’écrit électronique. Nos clients peuvent donc utiliser nos services comme preuve légale en cas de litige. »

Loïc Le Gall
Fondateur de l’Agence de Dépôts Numériques

L’Agence des Dépôts Numériques est un organisme français de droit privé. Partenaire d’un cabinet d’avocat en droit de l’internet, d’un huissier de justice et d’un expert en sécurité informatique auprès de la Cour d’appel de Paris, l’agence propose des services sécurisés en ligne en conformité avec les récentes évolutions législatives.

Site Web : Agence des Dépôts Numériques

Source : www.mediaslibres.com

France / Figeac. Inédit : un salon des inventeurs en mars


Projet. L’idée vient des étudiants de l’IUT.

Le salon des inventeurs devrait revenir dans la ville le premier week-end de mars grâce à des étudiants de l’IUT de Figeac.

Audrey, Soundous, Cédric et Teddy sont étudiants dans la filière « carrières sociales », à l’IUT de Figeac et planchent actuellement sur leur projet tuteuré. « Nous étions partis sur une idée d’èco-habitat, dit Audrey, mais on s’est vite aperçu que le sujet avait été déjà traité. Or j’habite dans l’Aveyron, près de Martiel, où durant neuf ans s’est déroulé un salon des inventeurs, qui je me souviens, obtenait un franc succès. Alors, pourquoi pas? On a donc décidé de tenter le coup ».

Teddu poursuit « C’est un vrai challenge, mais ça peut être bien, car du profane au visiteurs les plus ciblés, en passant par les curieux, le grand public devrait être au rendez-vous. Le problème principal est la salle, elles sont apparemment toutes réservées sur Figeac. Nous essayons toutes les possibilités sur la ville, et pourquoi pas en dernier ressort, sur Capdenac, il nous faut absolument une salle d’environ 300M2».

A la recherche de sponsors

Une salle et des sous, car attirer les inventeurs, les loger, les nourrir, ce n’est pas donné.

« On veut créer un événement inédit, précise Cédric. Les inventeurs sont des gens assez spéciaux et ça devrait être intéressant. On va d’ailleurs organiser un petit concours d’invention ».

Et voilà nos « quatre mousquetaires » à la recherche de sponsors ou d’entreprises partenaires, espérant trouver quelques généreux donateurs.

Ce qui pour Audrey ne fait aucun doute : « On va batailler à fond, il faut qu’on y arrive ! Le problème, c’est que l’association des inventeurs de Midi-Pyrénées, (donneur d’ordre pour le projet) est sur Toulouse et communiquer n’est pas évident. Mais je sais que notre salon, qui serait ici une première, peut être un grand moment de convivialité et de partage ».

Contact : aude-du-12@hotmail.fr

Auteur : Michel Cavarroc

Source : www.ladepeche.fr

Michel Caillol, l’homme qui déplace les poulaillers


Valence-d’Albigeois. Inventeur du bâtiment déplaçable, ce Tarnais est devenu numéro 1 français et a créé vingt emplois.

Il donne au besoin la main. Rien ne le distingue des ouvriers. « Je suis un paysan », dit Michel Caillol. Pas seulement. Ce patron modeste a créé vingt emplois à Valence-d’Albigeois. Son entreprise artisanale (il y tient) est la plus grosse de ce chef-lieu de canton du Ségala et réalise un chiffre d’affaires annuel de 3,5 millions d’euros. Son aventure a commencé en 1991. Michel Caillol a repris la ferme familiale à «Le Claux». Son père était dans les moutons et porcs. Le fils s’est mis aux poulets en batterie. Pas pour longtemps. Le producteur valencinois a vite compris « que la volaille industrielle, ce n’est vraiment pas bon. Je me suis dit qu’il fallait que les Français n’en mangent plus. »

De ce constat est né le Cabi, un bâtiment d’élevage déplaçable. Cela existait dans les Landes depuis 30 ans. Michel Caillol a amélioré le procédé. « J’ai breveté un système de fabrication, qui a révolutionné le marché. » Le rapport avec le poulet industriel ? Le bâtiment déplaçable est indispensable aux poulets bio et label élevés en liberté. Les volailles changent de champ. Le poulailler mobile, monté sur remorque, les suit. Vermine, bactéries et virus incrustés dans le sol restent sur place. L’herbe repousse sur l’ancien emplacement, qui se régénère naturellement. Ces déménagements préservent les poules des infestations. Moins malades, elles ingurgitent moins de médicaments, pour la tranquillité de l’éleveur et le bien du consommateur. Un coup d’éponge suffit à nettoyer les parois lisses en bardage métallique et isolé. Un nouvel élevage peut se lancer en trois semaines, plus vite et moins cher qu’avec un bâtiment en dur.

C’est le début de la succes story. Michel Caillol est numéro 1 français, avec 400 bâtiments déplaçables vendus chaque année. C’est devenu une marque. « Les agriculteurs ne disent pas qu’ils achètent un bâtiment déplaçable. Ils achètent un Cabi », constate Michel Caillol.

À 45 ans, l’entrepreneur ne souhaite pas s’agrandir, pour mieux s’adonner au plaisir de « créer ». Fabricant par ailleurs de silos, il multiplie les déclinaisons et les brevets. Il a inventé le Cabi-Pag, mangeoire pour canards prêts à gaver, qui rationne les quantités et qu’il est seul à proposer.

Née en 2000, la PMI fêtera en mai 2010 son 10e anniversaire. Elle inaugurera en même temps sa centrale solaire. Dès janvier, les ateliers se couvriront de panneaux photovoltaïques. Avec 2 000 m2 soit 262 kWh crête, ce sera une des plus grandes du Tarn. Michel Caillol n’a pas fini de créer.

Auteur : Alain-Marc Delbouys

Source : www.ladepeche.fr

Festibougies, la couronne anniversaire


Une invention au cœur de nos habitudes : les anniversaires.

Festibougies®, l’invention qui va révolutionner les fêtes d’anniversaire dans le monde entier

Description et usage

Festibougies® est une couronne anniversaire, support de bougies pour pallier les inconvénients de l’utilisation traditionnelle des bougies sur un gâteau d’anniversaire.

Avec Festibougies® :

  • les bougies tiennent bien en place sur la couronne quelque soit la nature du gâteau (crème, glace, fruits, copeaux de chocolat,…)
  • la préparation des bougies peut se faire à l’avance, indépendamment du gâteau.
  • la cire coule sur la couronne et épargne le gâteau : il reste intact.
  • le gâteau est protégé des coulures de cire, des postillons et donc des microbes au moment de souffler.
  • les bougies sont enlevées en une seule fois en enlevant la couronne et sans abîmer le gâteau.
  • En plus la couronne est musicale.

C’est un produit à usage unique en carton alimentaire.

Festibougies®est une invention unique au monde : il n’y a donc pas de concurrence sur le marché.

Tout le monde a un anniversaire et souhaite faire plaisir en fêtant l’anniversaire d’un être cher. C’est un événement qui se fête en famille et entre amis et que l’on ne voudrait ni oublier ni rater. Festibougies® sera le premier cadeau que l’intéressé recevra à la présentation de son gâteau.

Festibougies® est esthétique et au-delà d’embellir le gâteau d’anniversaire et d’émerveiller les yeux des petits et des grands, elle permet également de supprimer tous les inconvénients inesthétiques et surtout peu hygiéniques liés à l’utilisation des bougies.

Pratique, hygiénique et amusante !

GAMME DE PRODUITS

FESTIBOUGIES MESSAGES

Festibougies_message
Ce modèle permet à chaque convive d’écrire un petit mot à l’intéressé qui pourra ensuite le garder en souvenir.

FESTIBOUGIES CŒUR

Festibougies_coeur

Ce modèle aux couleurs vives égaiera votre fête et votre gâteau d’anniversaire.

FESTIBOUGIES PRESTIGE

Festibougies_prestige

Ce modèle permet une présentation classe et luxueuse de votre gâteau d’anniversaire.

FABRICATION

Festibougies® est une invention unique au monde : il n’y a donc pas de concurrence sur le marché. Elle est protégée par un brevet mondial (PCT) et une marque (Festibougies®).

  • Invention française. Déjà récompensée par une médaille d’or au Concours International des Inventions de Brussels Innova
  • Possibilité de produire en grande série avec réactivité
  • Nous proposons pour démarrer 3 produits : Festibougies Message,Cœur et Prestige. Beaucoup de déclinaisons seront possible par la suite :

–  tailles et formes pour s’adapter à tout type de gâteau (carré, rectangle, rond, … )
–  des séries limitées selon les fêtes ou événements du moment (Fêtes de fin d’année, Saint Valentin, Pâques, coupe du monde de foot, …)

–  des séries spéciales pour les adolescents à l’effigie des vedettes du moment
–  des séries animalières qui seront très appréciées par les enfants.

POTENTIEL

Festibougies® s’adresse à 100 % de la population sans exception : hommes, femmes, enfants de 1 à 99 ans (et plus !), quel que soit leur milieu socio professionnel, leur sexe, âge ou milieu social. Tout le monde a un anniversaire !

Le marché potentiel est par conséquent exceptionnel !

En France, il y a 64 millions d’habitants et donc 64 millions d’anniversaires, renouvelables tous les ans. Ce qui représente un marché potentiel de 64 millions de personnes susceptibles d’acheter Festibougies®. 5% de part de marché représente déjà plus de 3 millions de produits par an.

Contact :

SARL LAURA DIFFUSION
Mlle Rachel PIEMONTESE

Tél. : 03.81.96.63.18 – GSM : 06.66.34.67.92

E-mail : piemontesematteo@aol.com

Nettoyer son toit sans vertige


BRACQUEMONT. Retraité, Gustave Gobour, petit génie du bricolage, aime inventer pour se simplifier la vie.

Gustave Gobour dit « Tatave » passe une retraite très active et ne s’ennuie jamais. Ce génie du bricolage est toujours à la recherche de l’invention qui lui simplifiera la vie. « C’est une passion que j’ai toujours eu, le bricolage. Cela m’a permis de créer des prototypes pour m’aider dans la vie courante » dit-il.

Cette fois, lui qui a le vertige et devait enlever la mousse de son toit, a créé un appareil très léger et très maniable ! Une canne télescopique de 6 à 7 m (trois éléments en carbone et aluminium) prolongé par un balai de peintre. Cela sert de support pour maintenir à l’extrémité une buse de nettoyeur haute pression et son tuyau. Celui-ci est prolongé d’une quinzaine de mètres par une souris de débouchage. Il suffit alors, à l’aide du compresseur, d’envoyer de l’eau sous pression à 100 bars. Un emballage plastique fixé à 2 m de la buse permet de maintenir celle-ci à une certaine distance des tuiles et de la déplacer facilement verticalement et horizontalement.

Éviter la fatigue

Gustave Gobour n’en est pas à son coup d’essai, il a déjà construit de nombreux appareillages, tel que la brouette électrique qui lui permet d’éviter la fatigue lors de travaux pénibles, invention qui lui a valu les honneurs de France 3 dans l’émission « Tous égaux », un chariot escalier pour tondre ses haies, un pulvérisateur à pression qui peut traiter à une distance de 12 m environ – il lui fallait bien ça pour traiter ses 1 500 m2 de terrain.

Rien ne se perd pour « Tatave », à l’affût de tout ce qui est récupérable et qui rejoint immanquablement ses hangars, véritable caverne d’Ali Baba.

Source : www.paris-normandie.fr

Toulouse – Trophées INPI de l’Innovation 2009 : et les gagnants sont !


L’édition 2009 des Trophées INPI de l’Innovation vient de distinguer trois PME et une unité de recherche pour leur politique dynamique en matière d’innovation et de propriété industrielle.

Dans le cadre du salon de l’entreprise, en présence de Frédéric ANGERMANN, Secrétaire général de l’INPI, les sociétés De La Ballina Industrie, Teknimed, Innovep et le Laboratoire de Chimie Agro-Industrielle LCA ont reçu leur prix des Trophées INPI.

Le jury a choisi de récompenser trois PME et une unité de recherche pour leur capacité à se développer et à valoriser leur innovation, en utilisant la propriété industrielle comme levier de croissance.

Les PME lauréates sont :

– La société De La Ballina Industrie, représentée par son Président du Directoire, M. Benjamin de Chilly, intervient de la conception à la mise en route de lignes automatisées de conditionnement de produits de boulangerie industrielle (pain et viennoiserie) et possède une expertise lui apportant un leadership mondial dans la vision artificielle appliquée au comptage dans les chaînes de fabrication de boulangerie.

– La société Teknimed, représentée par son Président Directeur Général, M. Alain Léonard, spécialiste des biomatériaux innovants autour de la reconstruction osseuse est le leader Français dans le domaine des ciments chirurgicaux et substituts osseux, et a acquis une position de tout premier plan au niveau mondial pour les ciments destinés à la vertébroplastie.

– La société Innovep, catégorie « Eveil à la propriété industrielle » représentée par son Dirigeant, M. Dominique Camaly, spécialisée au départ dans la commercialisation de véhicules électriques fournit des solutions de gestion des flux logistiques, et en particulier un train de remorque muni d’embases amovibles permettant la livraison en bord de ligne sans chariot élévateur. (Approvisionnement Lean Manufacturing)

Lauréat Centre de recherche :

– L’unité de recherche Laboratoire de Chimie Agro-Industrielle LCA, représentée par le Professeur, Marie Elisabeth Borredon, valorise les produits et sous-produits de l’agriculture dans des applications non alimentaires, à partir des connaissances sur les structures chimiques, les propriétés des agro-molècules et leurs réactivités.

Parmi les différentes valorisations réalisée peuvent être citées la création de la société Trufarome et l’industrialisation par la société LAPEYRE du process « Wood Protect », un traitement issu de la chimie verte qui confère au bois utilisé en extérieur stabilité, durabilité et résistance aux agressions extérieures (humidité, insectes, champignons UV).

Ces trois PME et cette unité de recherche, comme tous les lauréats des Trophées INPI de l’Innovation 2009 en région, concourront aux Trophées INPI de l’Innovation au niveau national qui seront décernés à Paris le 26 janvier 2010.

Source : www.touleco.fr