Le Japon et la contrefaçon


Le Japon et la contrefaçon : mutation des réseaux de distribution et ripostes gouvernementales

Les autorités japonaises, de concert avec le monde des affaires, se sont mobilisées de longue date pour lutter contre l’expansion pandémique de la contrefaçon au Japon. Les remèdes sont multiples et passent tant par des modifications législatives que par des solutions pragmatiques et de terrain. Le phénomène n’en reste pas moins endémique, les contrefacteurs exploitant sans cesse de nouveaux réseaux de distribution, Internet prenant sans surprise le pas sur les autres.

La provenance des contrefaçons au Japon reste essentiellement asiatique (Chine, Corée, Thaïlande) et porte principalement sur des produits de luxe tels que les : sacs, vêtements et leurs accessoires, montres, chaussures… Compte tenu de l’appétence des consommateurs japonais pour les grandes marques, ce marché est toujours aussi attractif en dépit des moyens considérables mis en œuvre par les grandes marques et les associations de protection des droits de la propriété intellectuelle telles que plus particulièrement l’Union des Fabricants.

S’il est vrai que le type de produits et de marques contrefaits évoluent peu avec le temps (on y retrouve toujours les grands noms du secteur : Louis Vuitton, Cartier, Christian Dior, Chanel, Hermès, Gucci, Rolex, Dunhill), il n’en n’est pas de même des modes de distribution qui se sont transformés tant pour suivre les évolutions de la distribution elle-même qu’en réaction à la répression de plus en plus ciblée des ventes de contrefaçon.

Les ventes via des marchands ambulants dans la rue ou via les réseaux de distribution de l’importation parallèle sont aujourd’hui largement délaissées au profit de la vente sur Internet. Sur Internet même, les vecteurs de distribution se sont multipliés et déplacés au rythme de l’efficacité de la répression : sites d’enchères sur PC puis centres commerciaux virtuels pour aboutir présentement à des plateformes d’enchères accessibles via un téléphone portable. L’importation des produits vendus sur les sites se fait quant à elle le plus généralement par envoi postal et cargo mais également, « a titre privé », par des pseudo-touristes.

Face à ces évolutions, la répression s’est organisée avec plus ou moins de succès pour tenter de tarir les sources par un accroissement des contrôles aux frontières et agir sur les réseaux eux-mêmes par un renforcement des actions menées sur les sites Internet.

I. Un renforcement des contrôles aux frontières

Ce contrôle a été renforcé ces dernières années par diverses mesures prises à l’initiative des douanes. L’effort a notamment porté en 2006 sur un meilleur contrôle des importations commerciales déguisées en imports personnels. Pour ce faire, la douane adresse au destinataire du colis suspect une notification lui demandant de confirmer que le produit est à usage exclusivement personnel. Cette méthode a porté ses fruits dans un premier temps, les destinataires hésitant à répondre à une notification douanière de cette sorte. Elle a toutefois perdu de son efficacité depuis que les destinataires se sont donné le mot pour faire savoir que l’envoi de la réponse était sans conséquence grave. Toujours en 2006, la douane a amélioré son système de vérification de la contrefaçon en envoyant aux titulaires des droits de marques les photos des produits litigieux via Internet (au lieu de les obliger à se rendre sur place pour précéder à l’examen pièce par pièce). Cette mesure est toutefois limitée aux cas où il n’existe pas plus de dix produits suspects, ce qui en réduit considérablement la portée. En 2008, une autre amélioration a porté sur l’extension des pouvoirs d’investigation des douanes aux marchandises en transit.

Notons que les officiers des douanes ont la faculté de suspendre l’importation d’un produit qui leur semble, prima facie, contrevenir à la loi. A ce titre un effort considérable a été engagé sur leur formation professionnelle : d’une part des spécialistes en propriété intellectuelle, affectés aux douanes jugées stratégiques, les assistent. Ceux-ci dépendent d’un centre national chargé de recouper les informations, développer des stratégies et coordonner l’action des spécialistes in situ. D’autre part, des stages sont dispensés aux personnels douaniers et des rencontres sont organisées avec les titulaires de droits de marques afin de les former sur des marques spécifiques. Participent également activement à la formation les grandes marques et le bureau de Tokyo de l’Union des Fabricants.

Nonobstant ces prérogatives, les douanes japonaises restent confrontées à d’évidentes difficultés. L’atomisation des envois par courriers postaux et les importations dites « a titre privé » limitent l’efficacité du contrôle. Ces dernières sont par ailleurs rarement sanctionnées en raison de la difficulté qu’il y a à établir la preuve de l’élément intentionnel de l’infraction, condition nécessaire à la mise en œuvre de l’action pénale.

II. Des actions de lutte recentrées sur le vecteur Internet

Internet constitue dorénavant le moyen le plus aisé et donc le plus répandu pour vendre des contrefaçons sur le marché japonais. Entre autres avantages pour les contrefacteurs, Internet permet de garder un certain anonymat lors de la transaction et de tirer profit de réseaux transfrontaliers, les opérateurs situés en dehors du Japon échappant à la compétence juridique des autorités japonaises.

Parmi les sites les plus concernés, citons les sites d’enchères de Yahoo, Rakuten et Bidders, les centres commerciaux virtuels PC tels que Rakuten Ichiba, Yahoo ! Shopping, et Bidders Shopping et, enfin les sites d’enchères pour téléphones portables (Moba-Oku, Garu-Oku, Guru-Guru). Il convient aussi de distinguer plusieurs catégories de contrefaçons entre (1) les contrefaçons « flagrantes » que toute personne peut identifier et décrire avec des mots tels que « contrefaçon » ou « réplique », (2) les contrefaçons « clairement visibles » que les experts peuvent facilement reconnaître en observant les caractéristiques physiques et commerciales du produit, et enfin (3) les contrefaçons « non-visibles » ne pouvant être reconnues visuellement et nécessitant un examen physique pour confirmer ou non leur authenticité. Cette dernière catégorie inclus les situations où un vendeur sur Internet vend et expédie des contrefaçons alors que son annonce affichait des images de produits authentiques. Les sites d’enchères PC comptent de nombreuses contrefaçons clairement visibles (plus de 90% pour certaines marques) mais qui sont de ce fait facilement réprimées. A l’inverse, le taux de contrefaçon des produits de luxe est plus faible dans les centres commerciaux virtuels pour la simple raison que les conditions d’ouverture d’une boutique virtuelle sont plus contraignantes (selon les sites : copie de déclaration fiscale, certificat de résidence ou d’enregistrement au registre du commerce). Quant aux enchères sur téléphone portable, les produits contrefaits sont nombreux car les contrôles sont moins stricts mais le volume de vente reste plus faible que sur les sites PC.

Quels sont les moyens mis en œuvre pour lutter contre les ventes sur Internet ainsi décrites.

A. Des moyens juridiques existants mais insuffisants

Sur un plan strictement légal, des transformations législatives ont vu le jour mais le dispositif actuel reste en l’état insuffisant à prévenir l’écoulement des contrefaçons sur Internet. Le cadre juridique applicable au Japon est une intéressante combinaison de diverses lois et réglementations qui n’ont encore donné lieu qu’à très peu d’interprétation par les tribunaux japonais.

La loi japonaise sur le droit des marques tout d’abord. Son article 2 ne vise pas précisément la vente de contrefaçons sur Internet mais un avis juridique de l’Office japonais des brevets de février 2005 a confirmé la possibilité d’invoquer cet article s’agissant des ventes aux enchères en ligne. La situation est donc claire au plan du droit des marques.

S’agissant spécifiquement du commerce Internet, la loi de base est la loi relative aux services de télécommunications du 30 novembre 2001 complétée par une directive de 2005 qui impose aux opérateurs de sites un certain nombre d’obligations de contrôle. Nous verrons plus loin que c’est en application de cette directive qu’ont été mis en place les procédures de contrôle de sites en coopération avec les titulaires de droits et le bureau de Tokyo de l’Union des Fabricants.

S’y ajoute la loi spécifique aux transactions commerciales placée sous le contrôle du METI qui oblige les vendeurs sur des sites d’enchères Internet à divulguer leurs informations personnelles (nom, adresse et numéro de téléphone) sur la page de leur enchère quand ils mettent en vente plus de vingt produits désignés comme « produits de marque ». L’exactitude de ces informations n’est toutefois pas contrôlée strictement et de ce fait cette loi est peu appliquée en pratique.

Signalons également le rôle joué par le CPPI (Conseil pour la protection de la propriété intellectuelle, Agence de la Police Nationale) assistent également aux réunions en tant qu’observateurs. Sur Internet, ce Conseil est un forum privé qui réunit les grandes sociétés plateforme d’enchères (Yahoo ! Japon, Rakuten, groupe Dena), des grandes marques japonaises (Honda et Panasonic) et des associations professionnelles (Union des Fabricants, associations pour la défense du droit d’auteur lié aux créations musicales, et les industries des logiciels d’ordinateur et des films/vidéos). Des représentants du Gouvernement japonais (Ministère de l’Économie, du Commerce et de l’Industrie, Ministère de la Culture, Ministère de l’Intérieur et des Communications, Siège de la Stratégie du Secrétariat de la

Le conseil reconnaît dans ses directives que les titulaires de droit et les opérateurs de sites doivent coopérer dans la lutte contre la contrefaçon non seulement pour leur propre bénéfice, mais plus encore pour la protection des intérêts des consommateurs. Ces mêmes directives mettent notamment à la charge des opérateurs l’obligation de créer des procédures de contrôles volontaires approprié au nombre d’objets mis aux enchères (volume traité). C’est ainsi qu’un opérateur comme Yahoo a mis en place un système de contrôle qui fonctionne toute l’année, jour et nuit et mobilise plus de 200 employés.

B. Coopération des sites internet avec les titulaires de droit de marques

Conscients de la nécessité de coopérer avec les titulaires des droits de marques, comme au demeurant les incitait à le faire le CPPI, les plus importants sites d’enchères japonais (Yahoo ! Japan, Rakuten et DeNA) ont accepté de négocier avec l’Union des Fabricants et certains titulaires de droits de marques des accords visant à mettre en place des procédures de contrôle systématique.

En application de ces accords, on peut dénombrer trois étapes dans le processus de suppression de la liste des annonces de vente de produits suspects : Tout d’abord, les sites Internet eux-mêmes ou leurs plate-forme technique sous-traitante patrouillent et suppriment immédiatement les produits de contrefaçon flagrants. Il s’agit par exemple des enchères contenant des mots tels que « contrefaçon », « faux », ou « copie ». Ensuite, l’équipe interne de l’Union des Fabricants Tokyo retire de la liste le produit litigieux au nom de ses membres si un avis est demandé par les opérateurs du site, les propriétaires ou par la police.

Enfin, la troisième et dernière étape consiste pour les propriétaires de marques à surveiller le volume restant des enchères n’ayant pas été détectées ou supprimées par les surveillances précédentes Une des principales difficultés est d’écarter les récidivistes. En l’absence d’un strict contrôle de l’identité des vendeurs, ceux-ci peuvent utiliser de nombreux pseudonymes différents. Pour contrer ce risque, Yahoo pour sa part a mis en place un système de présélection des vendeurs pour vérifier leur identité en envoyant un code PIN par courrier recommandé.

Sans un tel code PIN, le vendeur aux enchères ne peut pas activer son compte et ne peut pas vendre des produits. Ce système empêche également les vendeurs qui vivent en dehors du Japon de vendre des produits illicites à des clients Japonais à travers ce site. Les progrès de la répression sur les sites traditionnels ont cependant pour effet de déplacer les ventes sur des sites moins facilement appréhendables, et en particulier ceux qui passent via les téléphones mobiles. La petite taille des écrans et le fait que certains sites (comme Powa Oku) ne fournissent pas d’accès PC à leur base de données constituent des obstacles difficilement surmontables. En dépit des efforts de certains sites, comme Garu Oku qui fournit un accès spécial aux propriétaires de marque dans leur base de données, les images des produits affichées par les vendeurs sont généralement de qualité médiocre voire même absentes, et ne permettent donc pas une authentification fiable.

L’autre difficulté est de contrôler les contrefaçons « dites non visibles » puisque dans ce cas aucun signe ne permet de les identifier. La seule option dans ce cas est de procéder à des achats de contrôles par échantillonnage ce qui est par nature aléatoire. Seule dans ce cas l’obligation imposée aux vendeurs d’établir l’origine du produit avant de le mettre sur le site permettrait de limiter ce type de vente mais tant pour des raisons techniques que légales, le chemin est long avant d’y parvenir.

Ce n’est donc pas le moindre des paradoxes de constater que dans une société de plus en plus surveillée, grâce à l’amélioration constante des moyens techniques, peuvent continuer à proliférer des activités illégales comme la contrefaçon à l’aide ou en dépit de ces mêmes moyens techniques. Pour les grandes marques françaises au Japon, la lutte contre la contrefaçon n’est donc pas terminée.

Auteur : Laurent Dubois, avocat enregistré aux Barreaux de Paris et de Tokyo (en qualité d’avocat étranger), associé du cabinet Cotty Vivant Marchisio Lauzeral, président de l’Union des Fabricants Tokyo et président du Comité Brevets, Marques et licences de l’EBC.

Source : www.francemondexpress.fr

Contrefaçon, la France prend le dragon par les cornes


Dans les rues de Shanghaï, la veste Prada se négocie 100 yuans (1 euro). Les rabatteurs entraînent le passant dans une arrière-boutique sans enseigne, une véritable caverne d’Ali Baba où s’entasse le “savoir-faire” chinois. Un peu plus loin les fausses montres de luxe et autres lunettes de soleil garnissent de misérables petits catalogues que les revendeurs collent sous le nez des touristes comme autant de promesses de bonnes affaires.

Le “bien copier” est inscrit dans la tradition chinoise. La calligraphie et la peinture reposent depuis des siècles sur l’art de la reproduction. Là dessus, les années Mao ont encouragé les entrepreneurs à s’inspirer des technologies occidentales. Avec succès. “Soyons honnête” tempère un diplomate français en poste à Pékin, “les premiers Jésuites à mettre le pied en Chine ont recopié la porcelaine locale”. Match nul alors ?

Pas tout à fait. La contrefaçon chinoise a dépassé depuis longtemps le stade artisanal pour devenir un fléau mondial (lire repères). Au point que les victimes, passées les protestations polies et les interventions diplomatiques, ont pris… le dragon par les cornes.

Dans son bureau de Canton, Audrey Boisselet mène la lutte. Cette avocate au cabinet Rouse fait partie de cette armée qui mène la traque contre la contrefaçon. À la source, sur le sol chinois. 150 avocats et juristes disséminés à Pékin, Canton et Shanghaï. Avec un bras armé, des enquêteurs privés. Une cinquantaine de détectives en réalité qui se fondent dans la masse…

L’avocate française reconnaît volontiers que le maquis de l’administration chinoise découragerait le fonctionnaire le plus aguerri. Mais depuis qu’elle est dans l’OMC (Organisation Mondiale du Commerce), la Chine a dû se plier aux règles internationales. Et entrouvrir les portes de sa fonction publique. Dès lors, les avocats s’engouffrent dans la brèche. L’AIC (administration pour le commerce et l’industrie) est l’interlocuteur habituel. C’est ce bureau qui veille sur le droit des marques, la propriété intellectuelle en Chine. Et fait la chasse aux contrefacteurs.

“Il faut éviter de sombrer dans la paranoïa, l’excès de méfiance” recommande Audrey Boisselet. N’empêche. Il ne se passe pas une journée sans que l’AIC ne diligente un raid, une descente de police chez un contrefacteur.

Ici, la contrefaçon a tous les visages. Celui de la copie pure et dure : “Je me souviens d’une entreprise française qui avait découvert que le mortier étanche qu’elle avait breveté était copié” se souvient Alain Berder, chef du service économique au Consulat français à Canton. “On a découvert qu’il était contrefait dans un appartement, sac par sac, avec le logo de la marque parfaitement imité”. Autre exemple, les DVD de films enregistrés directement dans les salles et revendus à la sauvette.

Mais le pillage à grande échelle peut prendre des aspects plus sournois : c’est l’associé chinois d’une société française qui organise un réseau parallèle grâce à une usine “fantôme”. Danone ou Schneider en ont fait l’amère expérience. Il existe aussi des partenaires filoux qui font discrètement disparaître une partie de la production pour la mettre sur le marché. En France, cette production est réputée “tombée du camion”. En Chine, elle passe par des boutiques anonymes qui pullulent dans les grandes villes… D’où la nécessité d’envoyer des enquêteurs lambda faire leurs courses…

Autre solution, les “taupes”. Audrey Boisselet reconnaît l’efficacité de “ces informateurs dans les usines”. Leur activité est souvent doublée par des enquêtes aléatoires menées par des cabinets spécialisés. Ces détectives privés recrutés sur place remontent les filières et infiltrent les réseaux jusqu’au pot aux roses. “L’administration chinoise coopère” certifie l’avocate française, même si dans les provinces les plus reculées les pouvoirs locaux se montrent plus réticents : “C’est aussi des milliers d’emplois qui sont en jeu” reconnaît-elle.

La police et la douane françaises ont à leur tour investi le sol chinois. Au terme d’accords bilatéraux ou européens, les policiers scrutent tous les mouvements suspects, les faux passeports destinés à couvrir l’immigration clandestine, les trafics de drogue. Et bien sûr la contrefaçon. “Il ne faut pas se leurrer” explique Alain Berder, “il passe 21 millions de conteneurs par le port de Shenzhen, on ne peut pas tous les contrôler”. Ni au départ, ni à l’arrivée. À Canton un policier français a même son bureau à l’aéroport. Avec vue imprenable sur les trafics en tous genres. Tous les pays développés, particulièrement les Italiens, mènent la traque et échangent leurs informations. Et la police française forme les policiers chinois à la lutte contre la contrefaçon.

Deuxième puissance mondiale, la Chine est désormais aux avant-postes : “Pour une raison fort simple explique Alain Berder, “ses entreprises ont maintenant des marques, déposées dans les règles et elles n’entendent pas se laisser copier”. “D’ailleurs les trois-quarts des litiges devant les tribunaux sont entre Chinois” constate Audrey Boisselet.

Cela sera-t-il suffisant pour assainir le commerce international ? Un Français en poste à Canton confie y regarder à deux fois avant de choisir un café pour prendre un verre entre amis. Et pour éviter de tomber sur du lait pour bébé contaminé, les expatriés de la région n’hésitent pas à se rendre à Hong-Kong où le lait arrive d’Europe préemballé…

Auteur : Georges BOURQUARD

Source : www.ledauphine.com

La télécommande a 60 ans


La télécommande souffle cette année ses 60 bougies. Indissociable de l’usage des téléviseurs, lecteurs DVD, décodeurs et chaînes hi-fi, le petit boîtier occupe aujourd’hui une place de choix dans les foyers. Selon une étude réalisée par le fabricant Logitech, près d’un Français sur cinq préfèrerait se passer de relations sexuelles ou de brosse à dents plutôt que d’abandonner l’utilisation de leur télécommande.

Si le principe de gestion télécommandée d’appareils ou de véhicules remonte à plus d’un siècle (l’inventeur Nicolas Tesla avait déposé des brevets dès 1898), la télécommande moderne est apparue en 1950. L’invention fut signée par Zenith Radio Corporation, un fabricant américain de téléviseurs.

Baptisée « Lazy Bones » (« flemmard » en français), la première télécommande grand public de l’histoire permettait alors de changer de programme sans quitter son canapé. Une révolution à cette époque. Le petit module en question était toutefois relié au poste par un fil.

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Cinq ans plus tard, en 1955, la même société met au point la première télécommande sans fil, nommée « Flash-Matic ». Développée par Eugene Polley, ce module à l’aspect de pistolet d’arrosage, émettait un faisceau lumineux vers un capteur installé sur le téléviseur. Il fallait cependant se placer bien en face du capteur pour pouvoir changer de chaîne ou allumer l’appareil.

Un an plus tard, le prolifique ingénieur Robert Adler (1913-2007), également employé chez Zenith, perfectionna l’invention de son collègue en utilisant un procédé à ultrasons hautes fréquences. La marque sort la télécommande « Space Command ». Zenith vantait alors les nombreux avantages du produit, comme le fait de changer de chaîne ou régler le volume depuis son fauteuil, mais aussi de pouvoir couper le son pendant les annonces publicitaires.

Bien que coûteuse au départ, la Space Command de Zenith constitua une véritable avancée électronique très appréciée des téléspectateurs. Son principe fut rapidement adopté par tous les autres fabricants.

Fonctionnant désormais grâce à une diode infrarouge, la télécommande sert aujourd’hui à piloter aussi bien un téléviseur, qu’un lecteur de DVD, une chaîne hi-fi, un décodeur ou un ordinateur. Certains modèles appelés « télécommandes universelles » permettent de gérer plusieurs appareils.

A l’occasion du 60ème anniversaire de la télécommande, la société Logitech spécialisée dans les périphériques high-tech publie une étude sur l’usage du fameux boîtier. En France, 18% des téléspectateurs interrogés disent préférer se passer de relations sexuelles pendant un mois plutôt que de renoncer au contrôle de leur « zappette ». De manière similaire (18%) ils préfèrent ne pas se brosser les dents plutôt que de laisser une autre personne utiliser leur télécommande.

Cette étude réalisée par le cabinet Wakefield Research montre par ailleurs que 51% des Français possèdent désormais au moins quatre télécommandes, soit deux fois plus qu’il y a cinq ans (20%).

Toutefois, dans plus d’un foyer français sur cinq, au moins une personne ne comprend pas comment fonctionne la télécommande, et 95 % des sondés aimeraient que leur télécommande puisse piloter la totalité des appareils de divertissement à l’aide d’une seule touche.

Source : www.commentcamarche.net

Olivier Redon réinvente la bicyclette.


Facile à convertir d’un vélo d’équilibre à un vélo à pédales.

(Les parents peuvent passer rapidement des deux différentes méthodes).

2 en 1 : l’apprentissage et l’équilibre.

Deux modes de fonctionnement avec le même moto-vélo.

Le design est fantastique pour aider les enfants à maîtriser les fondamentaux de l’équilibre.

Pas de chaîne, pas de couronne, un simple mécanisme de roues.

Redon_velo_1

L’enfant peut aller partout dans l’eau, dans le sable ou sur l’herbe.

Ce vélo peut être principalement utilisé comme un vélo d’équilibre en mode d’apprentissage (sans système d’entraînement) pour enseigner l’équilibre aux jeunes enfants et ensuite en grandissant évoluer avec les pédales.

L’enfant apprend avec le même vélo, c’est très important pour sa confiance.

Le freinage est réalisé simplement en mettant les pieds vers le bas.

Ce vélo a un look de moto et les enfants adorent.

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Quels sont les avantages d’avoir un système de pédales amovibles ?

Sans le système de pédales, il est plus léger et plus facile pour un enfant de maintenir l’équilibre et de s’orienter.

Les pédales peuvent rendre très difficile pour l’enfant l’apprentissage de l’équilibre.

Plus tard, quand l’enfant maîtrise sa motricité, le vélo peut être converti facilement en vélo normal par la simple installation du système de pédales.

Pas besoin d’outils pour le montage et le démontage des pédales.

Vidéo sur YouTube : www.youtube.com/watch?v=eQcZfHxHrgE

Contact : Olivier Redon

E-mail : olivredon@aol.com

Site web : www.wix.com/olivierredon/wwwwixcomolivierredon

Le premier site Web dédié aux innovations urbaines


Innov’ in the City est un espace d’information, il rassemble et analyse les innovations testées dans les villes du monde entier.

Innov’ in the City, c’est quoi ?

www.innovcity.fr est une plateforme de veille dédiée à l’innovation urbaine.

Espace d’information, il rassemble et analyse les innovations testées dans les villes du monde entier. Le site est animé par le Laboratoire Paris Région Innovation, association dont l’objet est de transformer le territoire francilien en territoire d’expérimentation. Il a été créé grâce au soutien de la Mairie de Paris, la région Ile-de-France et la RATP. La mise en place technique et l’animation éditoriale quotidienne sont assurées par Cleantech Republic.

Pour qui ?

Innov’ in the City s’adresse à tous les acteurs et les spectateurs engagés de la ville. Il est destiné aux décideurs et au personnel des collectivités, aux entrepreneurs fournissant des services à la ville, aux chercheurs, aux étudiants et à tous les citoyens, curieux des évolutions urbaines. Le site a vocation à devenir le site de référence de l’innovation dans la ville, et ainsi de créer la communauté des acteurs innovants dans les cités et leurs territoires.

Pourquoi ?

Innov’ in the City est un lieu de partages, destiné à des acteurs différents, mais réunis par des problématiques communes. D’un côté, il répond à une demande des collectivités, des services de la Ville et des acheteurs publics qui veulent connaître les innovations mises en place et connaître des retours d’usagers. C’est aussi un espace d’exposition, faisant émerger les nouvelles idées de l’écosystème de l’innovation. Enfin, un outil de veille qui permet de repérer, de décrypter et d’évaluer les expérimentations de différents territoires, en France comme à l’international. Explorant des nouveaux domaines, la plateforme est enfin un laboratoire d’idées et de pratiques.

• Globale, l’approche concerne tous les secteurs impactant la ville à travers 7 rubriques : Culture, Déplacement, Éducation, Environnement, Social, Tourisme et Urbanisme.

• Actualisée en permanence, la plateforme est un espace de veille sur toutes les inventions techniques ou de services, expérimentées sur les territoires urbains. A travers des tribunes dédiées, des experts et des élus apportent leurs visions, leurs problématiques et leurs critiques.

• Collaboratif, le site est doté d’un environnement dans lequel les internautes peuvent réagir et contribuer. Des blogs partenaires sont régulièrement mis en avant et des partenariats sont menés avec des structures reconnues dans le domaine de l’innovation urbaine.

• International, le site est disponible en version anglaise et française et a vocation à être ouvert à tous les acteurs du monde entier.

Site Web : www.innovcity.fr

Source : www.lesnewsdunet.com

Protection de la propriété intellectuelle américaine


Protection de la propriété intellectuelle américaine : l’aigle sort ses griffes…

« Nous allons protéger notre propriété intellectuelle de façon agressive. Notre seul atout c’est l’innovation, l’ingéniosité et la créativité du peuple américain. L’innovation est essentielle à notre prospérité, il ne peut qu’en être davantage ainsi au cours de ce siècle ». Un brin sentencieuse, cette déclaration du Président Obama remonte au 11 mars 2010 lorsqu’il a reçu de Victoria A. Espinel le plan stratégique d’actions, commun à l’ensemble de l’Administration, visant à faire appliquer les règles de propriété intellectuelle (PI) et lui donner un cadre législatif (PRO-IP Act).

Mis sur le métier en octobre 2008, le PRO-IP Act correspond à un projet discret de l’Administration fédérale dont s’est emparé le président Obama en décembre 2009 lorsqu’il a nommé Mme Espinel comme coordinatrice du dossier, après avis du Sénat. Le PRO-IP Act est également d’autant plus important que la loi contient des dispositions extraterritoriales, comme pour la réforme des brevets. D’une façon générale, le PRO-IP Act fait partie des réformes moins visibles que celles de l’assurance-maladie ou de la finance mais qui ont des répercussions importantes sur l’innovation américaine, à l’instar du projet de réforme sur les brevets et des changements divers intervenus à l’USPTO et la FDA. Rappelons-le, toutes ces actions et projets participent à un même objectif : l’Administration fédérale utilise actuellement tous les leviers que lui laisse la Constitution américaine pour faire en sorte que le pays innove davantage et puisse retrouver un nouveau modèle de croissance.

Si le rapport de Victoria A. Espinel frappe par sa concision et sa portée, le projet fédéral destiné à protéger la PI américaine apparaît aussi comme un exercice de sérendipité. L’Amérique semble en effet en train de découvrir fortuitement que sa PI mérite d’être non seulement protégée au niveau national et international mais aussi que les très nombreuses agences fédérales chargées de faire appliquer les règles de PI se marchent sur les pieds.

Quelques chiffres se chargent de nous rappeler l’importance des enjeux. L’industrie américaine des semi-conducteurs, très exposée à la concurrence et la contrefaçon, emploie par exemple quelque 18.000 personnes aux États-Unis et représente le second poste des exportations américaines. La moindre perte de savoir-faire ou de brevet entraînerait donc un manque à gagner considérable et d’importantes destructions d’emplois aux États-Unis. Dans le même registre des industries exposées à des risques liés à la PI, un autre chiffre fait froid dans le dos : celui de l’industrie du logiciel qui contribue à hauteur de 261 milliards au PIB américain [2]. Ce secteur emploie 1,7 million de personnes dont la moyenne des salaires individuels représente 195% du revenu moyen américain. Plus troublants encore sont les chiffres de l’industrie cinématographique qui génère 15,7 milliards de dollars de chiffre d’affaires aux États-Unis. Sans parler du secteur biopharmaceutique qui consacre chaque 56,1 milliards de dollars à la R&D pour la mise au point de nouveaux médicaments, dont 44,9 milliards dépensés sur le sol américain. Au total, les experts estiment à 5.000 milliards de dollars (env. 35%) le montant du PIB américain reposant sur des activités économiques liées à de la PI. Quant aux exportations américaines, cette proportion s’établit à 60% [3].

Concernant le manque à gagner ou le préjudice économique causé par le détournement des règles de PI, les données sont moins explicites tout en faisant l’objet de vifs débats entre les experts. Les économistes ne s’accordent pas sur la mesure de l’effet de substitution ainsi que sur les coûts d’opportunité de la contrefaçon. A l’exception du secteur de l’audiovisuel, du logiciel, des jeux et du cinéma qui évalue à 58 milliards de dollars et 373 375 emplois les pertes économiques occasionnées par la piraterie et la contrefaçon.

Pour poursuivre les contrefacteurs, les contrefaiseurs et autres pays contrevenants, le plan de Mme Espinel laisse entendre que l’Administration fédérale n’est pas tout à fait en bon ordre de marche. Rédigé avec l’aide de six départements ministériels [4] et de deux agences [5], le rapport dresse une liste impressionnante de bureaux, commissions et autres agences américaines (22) qui travaillent sur la même matière mais de façon différente et à différents niveaux administratifs des états ou de l’Administration fédérale. D’où la recommandation du rapporteur, également coordinateur dans ce domaine, de précisément apporter « de la cohérence, de l’efficacité » dans le cadre d’une approche plus globale à l’action publique fédérale, aux États-Unis mais aussi au niveau international.

La lecture du rapport n’apporte pas véritablement de réponse quant à la méthode et surtout aux budgets qui iront à cet exercice de coordination. On en sait en revanche davantage sur le fait que le Gouvernement fédéral est appelé à davantage « montrer l’exemple » en s’abstenant d’acheter ou d’utiliser des produits contrefaits. Cette recommandation figurant en toute première place des priorités du plan stratégique, on peut légitimement penser que l’Administration n’est pas un chevalier blanc irréprochable et que les lobbies industriels de la capitale sont sans doute venus rappeler au rapporteur les obligations de l’État fédéral. Les prestataires et autres fournisseurs de l’Administration fédérale sont par exemple montrés du doigt pour utiliser des logiciels non réglementaires. D’où l’insistance de l’Administration pour identifier en son sein, dans le cadre d’un groupe de travail, l’ensemble des failles que recèlent les mécanismes américains de la commande publique : une dizaine d’agences et départements ministériels, dont le DoD, la NASA et la SBA [6], sont impliquées dans cette initiative.

[2] Le PIB américain 2008 se monte à 14 441 milliards de dollars.

[3] Voir « 2010 Joint Strategic Plan on Intellectual Property Enforcement » (Institute for Policy Innovation, NDP consulting).

[4] Agriculture, commerce, santé, sécurité intérieure, justice, affaires étrangères.

[5] Bureau du commerce extérieur (U.S. Trade Representative) et bureau des droits d’auteur (U.S. Copyright Office).

[6] Respectivement le ministère de la Défense, l’agence spatiale et l’agence chargée des PMI-PME.

Source : www.bulletins-electroniques.com

REMISE du TROPHÉE de René TEMEY


Aujourd’hui, le trophée de René TEMEY sera remit au cours de ce Salon d’Automne 2010. Celui-ci est un hommage – « Homme – Mage » et par ce « double T », il récompense un inventeur – concepteur.

Aussi tous ces éléments translucides qui composent ce trophée offrent une palette que René aurait souhaité dédié à un de ses frères – sœurs de création.

Ce trophée possède une aura de par cet assemblage voire ce concept, une magie qui fera que ce « T » qui signifie « signe » en phénicien laissera une mémoire.

Trophee_Rene_2010_1

Posé sur un lutrin comme un ouvrage qui reste ouvert à cette page (page de sa vie) avec ce symbole devenu universel.

Par celui-ci il en résulte qu’il faut laisser une belle empreinte :

« Salon d’Automne – Trophée de René TEMEY »

Belle conjugaison et gravons que toute forme, tout « fluide » ont une mémoire ………

Trophee_Rene_2010_2

Merci René d’être présent au cœur de tes chevaliers de ta table ronde !! Et ton immortalité est inscrite même si la mémoire visuelle s’estompe ………

Ce Trophée est son essence de vitalité et aussi sa Renaissance (Ren’essence) !

En conclusion cette œuvre – cette écriture mérite un label voire un Nobel !

Que ceux qui ressentent une prétention à ces termes errent dans d’autres univers !

La personnalité atypique de René nous amène à évoquer : qu’aujourd’hui comme est commencé cet article que lui soit offert ce salon ………

Que celui qui recevra ce trophée soit empli d’une liberté positive.

Évelyne MARTIN