Protéger son entreprise de la contrefaçon


Les conseils de Me Albane Lafanechère, avocat associée au cabinet Colbert, pour se protéger.

La contrefaçon est une atteinte à la propriété intellectuelle, terme qui recouvre d’une part les brevets (protégeant les inventions), les marques (signe distinctif tel qu’un nom ou un logo) et les dessins & modèles (protection de l’esthétique d’un produit), qui sont des titres de propriété industrielle délivrés par l’INPI (Institut national de la propriété industrielle), et d’autre part le droit d’auteur qui ne nécessite pas de dépôt : il naît de la simple création d’une œuvre, à condition qu’elle soit originale.

S’organiser en interne

Protéger le nom de l’entreprise ou d’un produit par un dépôt de marque est un bon réflexe, mais il est indispensable au préalable d’effectuer une recherche d’antériorité, pour savoir si le nom choisi est disponible. A défaut, vous pourriez être obligé par la suite d’abandonner le nom que vous avez commencé à exploiter et perdre ainsi les investissements de communication que vous y avez consacrés. Des procédures internes doivent être mises en place pour identifier ce qui peut être protégé, comment et dans quels délais, et prouver ce que vous créez. Il existe ainsi des solutions peu coûteuses d’horodatage en ligne. Il faut aussi penser à définir dans le contrat de travail les droits respectifs de l’employeur et des salariés qui contribuent aux créations et inventions.

Surveiller l’extérieur

Il est recommandé de mettre en place des surveillances (en premier lieu sur Internet) afin de connaître les usages que font les tiers de votre marque. Vous pouvez aussi faire surveiller les dépôts de marque auprès de l’INPI afin d’identifier celles qui seraient proches ou identiques. Cela peut permettre de régler le problème très rapidement et sans frais importants, via la « procédure d’opposition » par laquelle on demande à l’INPI de ne pas enregistrer une marque qui porte atteinte à une marque antérieure. Il est utile également d’envoyer systématiquement une lettre de mise en demeure lorsque vous constatez une contrefaçon. Enfin, il est possible de mettre en place auprès des Douanes une procédure de retenue permettant de bloquer à la frontière les produits reproduisant vos marques, dessins, logo…

Comment réagir ?

Si la contrefaçon est un délit pénal, seules de rares entreprises qui sont la cible d’une contrefaçon organisée, comme celles du luxe, privilégient cette voie pour son caractère dissuasif. La plupart du temps, les entreprises favorisent la procédure civile devant le tribunal de grande instance (seul compétent en la matière). Des mesures d’interdiction provisoire et de recherche de preuve comme la saisie-contrefaçon peuvent être demandées avant que la contrefaçon soit jugée au fond par le tribunal, qui pourra ordonner, outre des dommages et intérêts, des mesures de rappel de produits ou de publication du jugement.

Auteur : B. B.

Source : www.leprogres.fr

Le premier smartphone africain fait son apparition au Congo


Conçu par un Congolais de 27 ans, le tout premier smartphone africain est désormais disponible sur le marché. Son prix avoisine les 130 euros.

C’est une première. Le premier smartphone africain est désormais disponible sur au Congo. D’après son inventeur, Vérone Mankou, un Congolais de 27 ans, le téléphone, il est désormais possible de se procurer ce téléphone pour 85.000 francs CFA (près de 130 euros). C’est plus que le salaire minimum local garanti. Mais pour Vérone Mankou, ce prix demeure « raisonnable ». La commercialisation de ce smartphone, dénommé Elikia (« espoir » en lingala, la langue nationale) a débuté vendredi. « Il est disponible dans les magasins de Airtel Congo et Warid Congo (deux compagnies privées de téléphonie mobile, Ndlr) avec qui nous avons noué un contrat », précise l’inventeur.

elikia

D’un point de vue technique, Elikia dispose d’un écran tactile de 3,5 pouces, d’une mémoire RAM de 512 Mo et d’un processeur de 650 Mhz. Sa mémoire interne est de 256 Mo, extensible jusqu’à 32 Go, et son appareil photo a une capacité de 5 mégas pixels. L’appareil possède également un gyroscope, une application de géolocalisation GPS et une connectivité sans limite par son wifi et Bluetooth.

En 2011, une tablette tactile africaine

Au total, Vérone Mankou a déboursé 90.000 euros pour concevoir et développer Elikia. Sachant que si le téléphone a été conçu au Congo, il a été assemblé en Chine « où les prix sont très abordables », précise l’inventeur.

Celui-ci n’en est d’ailleurs pas à son coût d’essai dans les nouvelles technologies. En 2011, il avait déjà conçu la première tablette tactile africaine, via sa société VMK, spécialisée dans les technologies mobiles, et au capital de plus de 380.000 euros.

Source : www.latribune.fr

Tramway sur pneu monorail


Description du Tramway sur pneu monorail

Cette idée permet d’avoir un véhicule de transport à plusieurs wagons, montés sur des bogies sur pneus. Ceux-ci sont guidés par un rail qui se trouve sur le coté en dessous d’un trottoir et lorsque ce rail traverse une route, il est couvert.

Ceci permet à ce tramway de rouler, sur les autoroutes ou en ville avec un rail non apparent sur la chaussée.

J’ai réalisé deux maquettes pour matérialiser la fiabilité de ce tramway : l’une pour présenter le guidage latéral et l’autre pour montrer la traction du tramway par une chaine qui peut être remplacée par un câble.

Brevet délivré le 7 aout 2012.

Avantage des bogies pour Monorail sur pneus

1 – Coût de fabrication faible.
2 – Maintenance facile
3 – Peut circuler par tous les temps.
4 – Coût d’exploitation compétitif.
5 – Infrastructure simple.
6 – Peut monter des pentes importantes.
7 – Laisse la route libre après son passage.
8 – Pas de rail sur la route.
9 – L’alimentation électrique ne se voit pas.
10 – Silencieux.
11 – Grand confort.
12 – Peut s’adapter facilement à la structure d’une ville.
13 – Conduite automatique facilement réalisable.
14 – Souplesse de conduite.
15 – Récupération d’énergie lors des descentes.
16 – Alimentation possible en triphasé.
17 – Pas de pollution avec les moteurs.

Guidage latéral mécanique ou électronique sur un coté pour transport

Permet de créer ou de remplacer :

– Train pour autoroute avec alimentation électrique.
– Trolley.
– Tramway.
– Funiculaire.
– Guidage de convois de camions ou de voitures avec locomotive électrique.
– Guidage de véhicules spéciaux pour marchandise avec locomotive électrique.
– Mise en sécurité par GPS des véhicules sur les voies publiques.
– Guidage de véhicules en double sécurité par camera sur les voies publiques.
– Transport des déchets en milieu urbain avec le rail latéral et branchement électrique

Le déplacement peut être automatique (avec ou sans conducteur) et écologique.

Partenariat

Je recherche une entreprise susceptible de fabriquer et de commercialiser ce tramway pour son compte.

Je mets mon expérience et mes idées aux services de cette entreprise.

Contact avec l’inventeur : Monsieur RAMBERT André

– Adresse : 42 rue Jean Moulin – 63 960 VEYRE – MONTON

– Tél. : 04 73 69 75 87

– E-mail : grambert@wanadoo.fr

Il a fait breveter une remorque « intelligente »


Dominique Terroitin vient de recevoir un brevet d’invention pour une remorque à roues pivotantes qu’il a mise au point, en collaboration avec un garagiste. Aujourd’hui, il cherche un autre fabriquant.

L’histoire

Dominique Terroitin est titulaire d’un brevet d’invention d’une remorque à roues pivotantes. Une remorque « intelligente » qui ne braque pas à contresens lorsque l’on recule. « Le souci, pour un camping-cariste, c’est de transporter un moyen de locomotion pour se déplacer en vacances, comme un vélo, une moto ou encore un scooter », remarque Dominique Terroitin pour expliquer la genèse de ce projet.

Dans son garage, il se lance dans la réalisation d’un prototype. Contrairement aux autres remorques transversales déjà sur le marché, il propose des roues pivotantes, décalées de l’axe de fixation. « C’est là mon invention. »

Après quelques essais, il se rend en 2009 à la carrosserie Leray à Aron. Jean-Charles Leray lui construit une remorque transversale, achetée par Dominique Terroitin. C’est la remorque aujourd’hui brevetée.

Profonde amertume

Le carrossier en vend plusieurs dizaines. Par accord oral, un pourcentage est reversé à Dominique Terroitin. Il avait déposé auprès de l’institut national de la propriété industrielle (INPI), une enveloppe Soleau, reconnaissant le dépôt de son invention.

La carrosserie a été vendue il y a un an. Les relations se sont tendues entre les différentes parties. Le nouveau gérant ne veut pas payer de royalties en l’absence d’accord écrit. Grosso modo, Dominique Terroitin revendique l’invention, Jean-Charles Leray la construction. « Il m’a amené l’idée, comme beaucoup à l’époque », complète le carrossier, aujourd’hui à la retraite.

« Il l’a construite par rapport à mon prototype », confie l’inventeur. La première remorque achetée par Dominique Terroitin a été « vachement modifiée », insiste Christophe Beche, nouveau propriétaire de la Carrosserie Leray à Aron. Il remarque que la remorque a été créée avec des pièces homologuées par la carrosserie et que rien n’est nouveau dans l’invention.

Personne ne veut aller au tribunal, mais l’amertume est profonde. Aujourd’hui, Dominique Terroitin est à la quête d’un industriel souhaitant produire ce modèle.

Avec la confirmation de son brevet, Dominique Terroitin est protégé juridiquement depuis juillet 2009, date de dépôt du dossier. Un brevet d’invention reconnaît l’apport d’une activité ou d’une technique inventive. Point.

« Entre la délivrance et la demande, remarque Marc Glodkowski, délégué régional de l’INPI Pays de la Loire, il faut compter au moins 2 ans et demi. » La démarche permet notamment de procéder à une « enquête internationale ».

En France, l’INPI ne peut pas refuser un brevet. Le brevet peut juste être accompagné d’un avis défavorable de l’institution. Ce qui n’est pas le cas de Dominique Terroitin. Seul le tribunal peut décider de la non-délivrance d’un brevet.

Précision utile : l’invention brevetée ne peut concerner qu’un détail de la construction. Une pièce. Une roue. Des mesures… « Il n’y a aucune cote sur le brevet, prévient Dominique Terroitin pour contrecarrer cette problématique. Ce ne sont que des rapports entre les pièces. » Le brevet garantit une protection juridique. Pas son intérêt économique. Ni son intérêt commercial.

Auteur : Thibault QUARTIER, Ouest-France

Source : www.laval.maville.com

Russie / L’inventeur de la kalachnikov hospitalisé


Mikhaïl Kalachnikov, 93 ans, père du célèbre fusil d’assaut produit en Russie, a été hospitalisé après s’être plaint de faiblesse.

« Quant je lui ai rendu visite la semaine dernière chez lui, il m’a dit qu’il n’avait pas mal, mais qu’il n’avait tout simplement plus de forces, a raconté Nikolaï Chkliaev, son assistant, cité par l’agence Ria-Novosti. Il semble que ce soit l’âge. »

Selon son assistant, Mikhaïl Kalachnikov a arrêté de travailler depuis mars en raison de problèmes de santé, notamment cardiaques. Mais son hospitalisation serait liée à des œdèmes.

Star en Russie

Mikhaïl Kalachnikov a commencé à mettre au point en 1947 le fusil d’assaut baptisé AK-47, alors qu’il se remettait d’une blessure reçue pendant la Deuxième guerre mondiale. L’arme a par la suite été déclinée en de multiples modèles vendus à des millions d’exemplaires à travers le monde et utilisée par les armées de 80 pays.

L’inventeur de la kalachnikov – un des Russes les plus connus au monde et parmi les personnes les plus décorées par son pays – n’a jamais touché d’argent sur la vente des millions de fusils portant son nom.

Source : www.ouest-france.fr

L’État resserre ses liens avec les PME innovantes


19 entreprises à capitaux publics (SNCF, La Poste, France Télécom…) ont signé une charte qui les engagent à soutenir l’innovation au sein de PME.

Assurant l’après-vente du pacte de compétitivité, les ministres Arnaud Montebourg et Fleur Pellerin invitent les entreprises dont l’État est actionnaire à associer davantage les PME à leurs projets de développement.

Les dirigeants de 19 entreprises à capitaux publics, dont la SNCF, GDF Suez, Areva, France Télécom et La Poste, ont signé ce 18 décembre à Bercy une charte de relations avec les petites et moyennes entreprises. Son contenu s’appuie sur le référentiel réalisé par un ensemble de PME et de grands comptes membres de l’association Pacte PME.

« Les grands groupes français s’engagent ainsi à stimuler l’innovation dans un esprit gagnant-gagnant pour eux et pour l’ensemble de leurs fournisseurs », ont indiqué les cabinets du ministre du Redressement productif et de la ministre en charge des PME, de l’Innovation et de l’Économie numérique.

En contrepartie, ont-ils précisé, les signataires de la charte « bénéficient d’un accès à une technologie innovante et sécurisent également leur approvisionnement en renforçant des partenaires économiques », souligne Silicon.fr.

Comme elle l’avait fait lors d’une visite au siège de Linagora, éditeur de logiciels open source, Fleur Pellerin a réaffirmé le 18 décembre qu’une démarche coopérative offre aux PME la possibilité d’accéder à d’importants marchés publics.

Source : www.itespresso.fr

Pierre CARMIEN (1834 – 1907) : Un inventeur méconnu


« L’homme n’est heureux que de vouloir et d’inventer »

De cette citation extraite des  » Essais  » d’ALAIN, Pierre CARMIEN aurait pu faire sa devise, car, entre 1855 et 1906, il prendra 61 brevets pour des inventions nées de son esprit fertile.

Cet inventeur à l’esprit fécond est né à LUZE le 13 Juin 1834. Il a fréquenté l’école du village et ses camarades lui avaient donné le surnom patois de  » la balistre « , en français  » la bille « , sans doute en raison de l’extrême mobilité de son esprit, toujours en éveil. Toute son activité sera tournée vers des inventions nombreuses qui, malheureusement, ne tireront pas son nom de l’oubli.

Étant élève au Collège de Montbéliard, en 1848, il créa l’ancêtre de la machine à écrire qu’il avait baptisé  » PIANO A ÉCRIRE « . Cet engin fut réalisé avec deux camarades, les frères HAAG, dont le père était brigadier de gendarmerie à Montbéliard, dans les locaux de la gendarmerie. Les gendarmes utilisaient cette machine pour taper leurs rapports.

Pierre_CARMIEN

Les touches de ce  » piano à écrire  » étaient en relief. Elles permettaient donc à un aveugle de se service de cet appareil. C’est ce qui se fit, dans les dernières années de sa vie, un industriel de CHEVRET, près de LUZE, M.NOBLOT, des filatures MEQUILLET-NOBLOT, atteint de cécité.

Le brevet fut déposé officiellement le 13 Novembre 1858. Hélas ! Aucune entreprise française ne s’intéresse à cette invention. Pierre CARMIEN s’entendit répondre  » que cela n’avait aucun avenir « .

Ce n’est que lorsque  » le piano à écrire  » revient d’Amérique, sous le nom de  » WRITING MACHINE « , que l’on se rend compte de l’importance de l’invention.

Dans le même temps, toujours à la gendarmerie, Pierre CARMIEN mettait au point une machine à coudre qui fit le bonheur des femmes de gendarmes.

La machine à coudre  » à navette, fonctionnant aux pieds avec une pédale  » fut brevetée le 12 Mai 1868. Brevet et nom furent vendus à la famille PEUGEOT qui la fabriqua à AUDINCOURT.

A l’Exposition Universelle de Paris, en 1878, la Légion d’Honneur fut attribuée à M. Benjamin PEUGEOT, constructeur de la machine à coudre. L’inventeur, lui, était déjà oublié …

Pierre CARMIEN n’arrêtait pas de créer et de déposer des brevets. Nous lui devons :

– le compas à ellipses,

– le compteur à eau, dont le principe est toujours utilisé aujourd’hui,

– le fameux roulement à billes pour bicyclette à roue libre,

– l’embrayage automatique avec une seule poignée pour machine à transmission,

– le parapluie-canne, une tondeuse électrique pour animaux, un mixer pour la mayonnaise, le bouton de manchettes à bascule, un étau s’inclinant en tous sens, le tire-bouchon à hélice …

Pierre CARMIEN était horloger. Il inventa la montre à remontoir durant le siège de Belfort (1870-1871).

A la même époque, à la demande du Colonnel DENFERT-ROCHEREAU, il a mis au point de petites montgolfières à gaz qui, pendant le siège de Belfort, servirent à transporter des dépêches à Besançon.

En 1883, il a déposé un brevet pour un  » hélicoptère  » baptisé  » aviateur vertical « . Il ne trouva personne pour s’intéresser à cette invention. Des acheteurs étrangers lui proposèrent 600 000 francs-or. Il refusa leur offre estimant que cela intéressait la Défense Nationale de son pays.

L’armée française détourna la tête !!

Pierre CARMIEN fut également un véritable précurseur, essayant, avant le savant Georges CLAUDE, de capter la puissance des mers.

Un de ses brevets (N° 62.286 du 8 Mars 1864) est en effet relatif à  » L’application et la transmission des forces des vagues « . C’était le principe des usines marémotrices dont l’exemple le plus célèbre est l’usine de la Rance.

Sa dernière grande invention fut  » le gaz CARMIEN  » qui, avant la généralisation du gaz ordinaire et de l’électricité, a rendu de nombreux services à ceux qui l’employaient.

Exploitée à Nantes par la Société du Gaz CARMIEN, cette invention fit la fortune d’un financier peu scrupuleux.

Pierre CARMIEN a été, très souvent, victime d’industriels sans vergogne. Impuissant à se défendre, il vit vendre et exploiter ses plus belles inventions.

S’il eût habité l’Amérique, il eût certainement réalisé une fortune prodigieuse !

A l’époque, en France, les inventeurs n’étaient pas protégés. L’ANVAR (Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche), destinée à aider les inventeurs à commercialiser leurs découvertes, n’existait pas.

Pierre CARMIEN, né à LUZE où s’est écoulée son enfance, a passé la plus grande partie de sa vie à MONTBELIARD. Il est décédé à NANTES, le 18 Octobre 1907, chez sa fille.

LA ROUE LIBRE

– BREVET N° 113732, le 13 JUILLET 1876.

La bille fut utilisée pour la première fois pour roulements de machines, roulettes de meubles.

BREVET N° 273103, le 14 DECEMBRE 1897.

Première bicyclette à roue libre.

Cette bicyclette fut présentée à une quinzaine de grands constructeurs, dont quatre de Saint-Étienne. Aucun ne s’y intéressa disant que c’était très dangereux, que cette bicyclette devrait même être interdite, enfin que ça ne présentait aucun intérêt pratique.

Découragé, Pierre CARMIEN abandonna son brevet, c’est à dire que la troisième annuité ne fut pas payée.

Aussitôt, bien entendu, toutes les usines fabriquèrent des vélos à roue libre !

Une fois de plus, Pierre CARMIEN avait été spolié.

Enquête rélisée par Madame Arlette BUHLER de LUZE d’après les archives de la famille de Monsieur Pierre CARMIEN.

Source : www.luze70.com