Deutsche Telekom subit un « revers majeur » dans le procès lié à un Brevet l’opposant à un inventeur afro-américain


David contre Goliath. Après une longue et onéreuse bataille juridique, Enovsys LLC, société basée en Californie (USA),  a obtenu gain de cause, le 19 juillet 2016, auprès  de la Cour Suprême allemande, qui lui a ré- institué ses droits du Brevet en Allemagne au détriment de Deutsche Telecom (DT).

Selon les archives de la Justice allemande, Enovsys avait intenté en 2011 une action en justice devant la Cour de Munich (CM) contre DT pour contrefaçon et violation de la propriété d’un de ses Brevets d’invention, EP 1133827, reconnu par l’Office Européen des Brevets (OEB) le 27 décembre 2006.

Le Brevet délivré à Enovsys LLC par l’OEB couvre un «Système de communications» pour le positionnement et la divulgation de l’emplacement d’un téléavertisseur/récepteur d’appel en utilisant des fonctionnalités de confidentialité.

Une longue bataille

Bien que le Brevet délivré par l’OEB n’exclût pas la téléphonie mobile, la Cour de Munich dans sa décision l’avait quand même exclue du système de communications basé sur le positionnement protégé par les Brevets d’invention d’Enovsys, ce qui permettait à DT d’échapper à l’accusation de violation de Brevet.

Parallèlement, dans une plainte introduite par DT contre Enovsys à la Cour de brevet Allemande (CBA), cette dernière avait déterminé en fait que le brevet d’Enovsys couvre effectivement «un système de communication de téléphonie mobile», comme prévu par l’OBE. Cette appréciation contredit donc la décision de la Cour de Munich qui a permis à DT d’échapper à l’accusation de violation de Brevet.

Cependant, de manière paradoxale, la CBA a révoqué le brevet d’Enovsys en Allemagne, arguant la présence d’un «enseignement disjonctif» entre les spécifications du brevet et les normes émises par l’OEB et qui ne pouvaient pas être acceptées en vertu du droit allemand des brevets aux yeux de la CBA. C’est alors que la Cour Suprême Allemande à Karlsruhe a été saisie pour donner son avis sur la décision de révocation émis par la CBA.

Le 10 mai 2016, La Cour Suprême a auditionné les parties sur la décision de la CBA de révoquer le brevet d’Enovsys en Allemagne. Ce qui est intéressant est que le procès a suscité un intérêt majeur du corps professoral et des étudiants de la Faculté de Droit de l’université de Dusserdorf, qui se sont déplacés à Karlsruhe pour écouter les auditions des deux parties. DT étaient représentée par Meissner Bolte et Enovsys par le cabinet Wragge & Co et MFG Patentanwälte de Munichr. Les auditions de ce procès durèrent cinq heures de plaidoirie et de manigances, et la Cour Suprême n’a pas été convaincue par les arguments évoqués pour aller dans le sens de la Cour de Brevet Allemande de révoquer le brevet d’Enovsys.

Le 19 juillet 2016, la Cour Suprême Allemande a dit le Droit en cassant la décision de la CBA. Elle a rejeté la décision de cette dernière de révoquer le Brevet d’Enovsys en Allemagne. Toutefois, il a fallu que l’inventeur afro américain subisse plus de cinq années de procédure judiciaire impliquant toutes les conséquences financières et psychologiques à tous les niveaux pour être rétabli dans ses droits en Allemagne. La bataille pourrait être encore bien longue pour Enovsys car la décision de la Cour Suprême devrait retourner à la CBA, qui devrait statuer sur le potentiel du brevet, si DT décide d’amener l’affaire encore plus loin.

Tout comme les tribunaux en Afrique et d’autres pays du tiers monde sont régulièrement accusés d’injustice judiciaire, cet article montre que certains tribunaux en Europe ne sont pas à l’abri de tels actes non plus. Dans cette affaire, il semble que les tribunaux de première instance ont fermé les yeux et contrecarré la justice à chaque tour, en espérant qu’un processus d’appel coûteux va étouffer cette société détenue par un inventeur étranger, alors que DT pourrait être exempté de ses obligations en vertu du droit allemand des brevets. Comme indiqué, le brevet délivré par l’OBE n’a pas exclu la téléphonie mobile, et même si la CBA a convenu avec Enovsys que les téléphones mobiles sont inclus, elle a toujours révoqué le brevet d’Enovsys pour cause d’« enseignement disjonctif » présumé sans donner aux deux parties l’occasion d’informer le tribunal sur le sujet. Cependant, au mérite de DT, il n’a pas fait appel à la décision de la CBA d’inclure les téléphones cellulaires dans le système de communication protégé par le brevet d’Enovsys, malgré la décision préalable de la CM de les exclure. On peut se demander pourquoi la CM a exclu les téléphones cellulaires des revendications brevetées lorsque ni DT ni Enovsys ne l’ont informé sur l’affaire. Comme l’exclusion des téléphones cellulaires n’était plus un problème dans le récent appel devant la Cour Suprême, la Cour doit maintenant émettre un avis sur sa décision de rétablir les droits de brevet d’Enovsys.

Le 19 juillet 2016, la Cour Suprême Allemande a dit le Droit en cassant la décision de la CBA. Elle a rejeté la décision de cette dernière de révoquer le Brevet d’Enovsys en Allemagne. Toutefois, il a fallu que l’inventeur afro américain subisse plus de cinq années de procédure judiciaire impliquant toutes les conséquences financières et psychologiques à tous les niveaux pour être rétabli dans ses droits en Allemagne. La bataille pourrait être encore bien longue pour Enovsys car la décision de la Cour Suprême devrait retourner à la CBA, qui devrait statuer sur le potentiel du brevet, si DT décide d’amener l’affaire encore plus loin.

Ceci est un échec pour DT, mais le processus allemand semble avoir seulement fonctionné après plusieurs années de litige. Même si nous attendons l’opinion complète de la Cour Suprême, le problème plus profond est de savoir si ce processus long et coûteux aurait pu être évité et si une partie des finances inadéquates peut l’emporter dans un système judiciaire où « l’équité » est réputée exister seulement si un parti peut se permettre de cracher les ressources nécessaires pour attirer l’attention de la Cour Suprême. Si Enovsys avait laissé tomber l’affaire pour manque de ressources, DT aurait revendiqué la victoire, non pas parce qu’Enovsys avait tort, mais parce que la société n’a pas pu obtenir la justice qu’elle méritait des tribunaux de première instance en Allemagne.

Nous avons également constaté qu’Enovsys a au moins eu un certain succès à faire valoir ses droits aux États-Unis contre le géant des télécommunications, Sprint Nextel. Nonobstant, cela est également arrivé après plusieurs années de litige et d’un procès à la Cour fédérale de district, qui a abouti à un verdict en faveur Enovsys. Ceci a été plus tard confirmé par la Cour Suprême à Washington DC, aussi connue comme la Cour d’appel pour le circuit fédéral.

Comme remarqué sur le site Web de Sprint, shop2.sprint.com/en/stores/popups/license_information_popup.shtml, les brevets Enovsys ont finalement été autorisés à l’échelle mondiale par Sprint, mais non sans une longue bataille juridique et sale qui a épuisé toutes les options juridiques que l’argent de Sprint pourrait permettre. Il y a aussi un problème persistant dans la même catégorie contre AT&T (American Telephone and Telegraph) qui est en appel à la haute cour à Washington DC après plusieurs années de litige avec Enovsys au niveau du tribunal de district.

Nous pouvons juste conclure que les fondements du système judiciaire occidental ne sont vraiment pas à propos de la protection immédiate des droits fondamentaux des citoyens contre les grandes entreprises et établissements, mais à propos de si une sous partie privilégiée peut recueillir suffisamment de ressources pour naviguer entre les tribunaux de première instance afin de rechercher la justice qu’elle mérite à l’étape de la porte d’une Cour Suprême.

De même, beaucoup en Afrique et dans d’autres pays du tiers monde ne pourront jamais passer à travers leur système pour rechercher la justice qu’ils méritent.

NB : La version anglaise de cet article est à lire dans Financialafrik english, accompagné (exceptionnellement)  d’une version en allemand.

Auteur : Adama WADE

Source : www.financialafrik.com

Une moto entièrement fabriquée par une imprimante 3D


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La Light Rider, 35 kg sortie d’une imprimante 3D.

Elle ne pèse que 35 kilos et peut filer à 80 km/h. Une filiale de l’avionneur Airbus vient de présenter une moto entièrement composée de pièces sorties d’une imprimante 3D.

Le patron d’Airbus, Tom Enders, a présenté vendredi en Allemagne une moto fabriquée grâce à une imprimante 3D, une première au monde selon son fabricant APWorks, filiale de l’avionneur. Baptisée « Light Rider », cette moto formée d’une ossature aluminium futuriste ne pèse que 35 kilos, soit 30% de moins que les motos électriques classiques, met en avant APWorks dans un communiqué.

Dotée d’un moteur électrique de 6 kW, elle peut rouler à 80 kilomètres/heure, ajoute l’entreprise, alors que Tom Enders, casque sur la tête, a enfourché le véhicule à Ottobrunn en BavièAPWorks vise une production confidentielle de 50 motos imprimées en 3D, mises en vente pour 50 000 euros. À l’occasion du salon aéronautique de Berlin début juin, Airbus doit présenter un prototype d’avion fabriqué grâce à une imprimante 3D. re (sud) pour faire une démonstration. Cette moto ne se veut pas un « gadget », mais la démonstration de ce qu’il est possible de faire dans le secteur des transports grâce aux imprimantes 3D, a expliqué un porte-parole de l’entreprise. L’objectif est notamment de rendre les avions moins lourds et moins chers.

APWorks vise une production confidentielle de 50 motos imprimées en 3D, mises en vente pour 50 000 euros. À l’occasion du salon aéronautique de Berlin début juin, Airbus doit présenter un prototype d’avion fabriqué grâce à une imprimante 3D.

Source : www.ouest-france.fr

Décès de l’inventeur de la cheville murale en plastique


Inventeur prolifique et génial, l’Allemand Artur Fischer, surtout connu pour la cheville en plastique portant son nom, est mort mercredi dernier à 96 ans, a annoncé vendredi un porte-parole du groupe Fischer.

Surnommé «roi de l’invention», cet ingénieur allemand aura déposé environ 1 100 brevets tout au long de sa longue carrière, soit davantage que Thomas Edison et son record de 1 093 brevets.

Artur Fischer déposa son premier brevet en 1949, à l’âge de 30 ans, pour l’invention du premier flash synchronisé pour la photographie.

En inventant, en 1958, la cheville en plastique à expansion, il a révolutionné la fixation des vis dans les murs et facilité le travail de millions de bricoleurs comme d’ouvriers du bâtiment.

Source : www.lefigaro.fr

Siemens veut favoriser « l’esprit start-up » chez ses salariés


Le géant industriel allemand a créé un fonds de 100 millions d’euros pour porter les projets de ses salariés. Une façon de favoriser la culture de l’innovation en interne.

Le président de Siemens, Joe Kaeser, a présenté ce mardi la stratégie innovation du groupe de technologies au musée technique de Munich. Un lieu bien choisi car il abrite le buste de Werner von Siemens, l’ingénieur né il y a bientôt deux cents ans et qui a été aux sources du groupe éponyme, en étant l’inventeur d’un appareil de télégraphie datant de 1847. Une nouveauté révolutionnaire à l’époque, dont la version contemporaine se retrouve en particulier chez ces start-up qui éclosent dans la Sillicon Valley. Dans le même esprit, le géant allemand de l’industrie a annoncé vouloir favoriser en interne la culture de l’innovation à la façon d’une start-up.

Concrètement, le fabricant de trains, d’éoliennes, de turbines électriques et autres systèmes intégrés de production veut créer une unité interne baptisée « Innovation AG » pour permettre la promotion de projets d’avenir. Sélectionnés à partir d’idées pouvant venir des salariés du groupe, ces projets seront menés en parallèle, voire même concurrents, à d’autres travaux de recherche-développement en cours. Par ailleurs, Siemens se dote d’un fonds de 100 millions d’euros sur une période de trois ans pour apporter un support financier aux porteurs de projets, qui ainsi n’auront pas à faire appel à des financements externes. 10 millions d’euros seront déjà attribués cette année en Allemagne. Une initiative saluée par certains analystes, qui se demandent néanmoins combien de temps il faudra pour que celle-ci pénètre les arcanes d’un groupe comptant 340.000 employés dans le monde.

Soutien syndical

Le comité d’entreprise de Siemens et le syndicat IG Metall ont publié un communiqué indiquant tout le bien qu’ils pensaient d’un concept de nature à renforcer la cogestion dans l’entreprise et à garantir l’emploi sur les sites allemands. Tant de symbiose entre Siemens et le syndicat de la métallurgie n’allait pas de soi. Le munichois s’est plus souvent mis le personnel à dos ces dernières années, en lançant l’un après l’autre des plans de restructurations et en effectuant des désinvestissements dans des domaines jugés non stratégiques. La cession des appareils ménagers à Bosch en 2014 en est le dernier exemple.

Siemens veut désormais générer sa croissance future dans ses trois grands domaines liés à l’électrification, l’automatisation et la digitalisation. La faiblesse de ses performances dans les années passées réside en partie dans le fait que le groupe n’était pas assez innovant. Ses marges dans le secteur énergie sont inférieures à celles de concurrents comme GE ou ABB, qui ont amené des produits plus compétitifs sur le marché.

Un budget R&D gonflé de 300 millions d’euros

Joe Kaeser ne veut plus que le groupe reproduise les erreurs du passé, en ignorant des révolutions à venir. L’exemple le plus patent se situe dans les télécommunications : jadis parmi les leaders mondiaux, le groupe n’a pas suffisamment intégré les bouleversements liés à l’arrivée d’Internet et a dû se séparer avec pertes et fracas de la téléphonie. Aujourd’hui, le directoire du groupe dans le monde peut s’appuyer sur un comité consultatif installé début 2015, le STIC (« Siemens Technology & Innovation Council), qui le conseille dans ses grands choix technologiques d’avenir et qui est présidé par l’allemand Peter Gruss, ancien directeur de l’Institut Max Planck.

Siemens emploie 32.100 chercheurs dans le monde, dont 17.500 programmeurs informatiques. Le groupe veut encore gonfler cette année son budget de recherche-développement de 300 millions d’euros. Cela portera l’enveloppe annuelle à 4,8 milliards d’euros, soit 20% de plus qu’il y a deux ans. La part des dépenses de recherche par rapport aux ventes atteint ainsi près de 6% et doit demeurer à ce niveau à l’avenir, a déclaré Joe Kaeser.

Parmi ses plus importants projets d’infrastructures pour la R&D, le groupe va ouvrir un nouveau centre de recherche sur le site de l’Université technique de Munich, dédié entre autres à la sécurité informatique. Un autre centre sera établi en Chine avec 300 chercheurs qui se consacreront aux « nouvelles solutions numériques pour le marché chinois et pour les marchés internationaux ».

Auteur : JEAN-PHILIPPE LACOUR

Source : www.lesechos.fr

Le Sealander, une caravane qui se transforme en bateau et inversement


Est-ce une caravane ou bien un bateau ? C’est un Sealander, tout simplement les deux à la fois. Cet engin peut à la fois servir de caravane sur terre et une fois sur mer, c’est un bateau électrique dont le moteur peut le pousser jusqu‘à neuf kilomètres heures.

Le Sealander fait un peu plus de 4 mètres de long pour 1m68 de large. Il est né du cerveau fertile d’un inventeur allemand, Daniel Straub.

“Le principal avantage est qu’il est possible de combiner les deux moyens de transport. Cela offre plus de possibilités pour les gens. Normalement si vous avez un bateau ou une caravane, vous décidez lequel vous allez mettre derrière votre voiture. Là, vous êtes libre et vous n’avez pas à faire ce choix”.

Le Sealander peut transporter deux personnes et est aménagé comme n’importe quelle caravane, avec donc une kitchenette, un lit, et même une stéréo. Avec le toit ouvrant, il est possible de profiter des étoiles la nuit.

Daniel Straub, inventeur du Sealander : “Ma vision est devenue réalité. Bien sûr pour la plupart des gens, c’est quelque chose d’entièrement nouveau, et souvent, ils regardent avec attention, se demandant souvent ce que ces fous font sur l’eau”.

Le passage de la terre à la mer se fait en seulement quelques secondes : le Sealander s’attache à la voiture comme n’importe quelle caravane et prendre la route. Bien en entendu l’invention de Daniel Straub a un certain coût. Comptez entre 15 et 18.000 euros selon le modèle.

Voir la vidéo sur EuroNews

Source : fr.euronews.com

L’invention de la « snaxcup » révolutionne le fait de manger au stade !


Supporter son équipe et manger sans encombrement est désormais possible avec la « Snaxcup » inventée par trois amis allemands. Une idée simple et pourtant révolutionnaire pour les adeptes des stades.

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Vous êtes vous déjà retrouvés au stade avec à manger et à boire ? Si oui, vos deux mains prises ont sûrement traduit une difficulté qui peut aujourd’hui être évitée. Mais qu’est ce que la « Snaxcup » ?

L’idée prit racine en Allemagne à l’initiative des frères Hinze, Jens et Mark, désirant trouver le moyen de fabriquer un « récipient tout-en-un ». Les deux frères ont entamé leur réflexion par rapport aux salles de cinéma dans lesquelles les allemands se comportent un peu comme les américains, avec leurs boissons et seaux de pop-corn versions grand format.

Le projet des deux frères prend alors une autre tournure dés 2013 lorsque Mark rend visite à Maximilian Beister, un vieil ami coéquipier des équipes de jeunes du Hambourg SV club de première division (Bundesliga 1), aujourd’hui professionnel dans le même club. Maximilian Beister se blesse en tout début d’année au ménisque et se retrouve indisponible durant une année entière; il suit donc ses coéquipiers depuis les tribunes de l’Imtech Arena, le stade du club.

Le joueur, ayant du temps pour lui, réfléchit à une reconversion possible après sa carrière. Lorsque les frères Hinze lui parlent de leur projet, Maximilian Beister est séduit par l’idée et tous commencent à réfléchir à la forme à donner au produit. Cependant, à force d’aller voir ses coéquipiers au stade, il comprend que l’idée serait plus pertinente à adapter pour le stade que pour les salles de cinéma. Il se rend compte des difficultés qu’ont les spectateurs à manger, boire et transporter leurs victuailles pendant les matchs. La forme actuelle de la « Snaxcup » est désormais née.

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« Cette combinaison assiette/gobelet est stable. On peut tout y manger : une currywurst, des frites, des nachos. Et grâce à la longue paille, on peut boire tranquillement » explique Mark, le cadet des frères Hinze.

Rien de compliqué effectivement puisqu’il s’agit d’un assemblage « assiette-gobelet », mais aussi simplet que cela puisse paraitre, cette « invention » est révolutionnaire.

La « Snaxcup » a été bien sûr brevetée et une entreprise la commercialise, tandis qu’un site internet a également vu le jour. Une phase de test a eu lieu en décembre 2014 et 4000 Snaxcup’s ont été distribuées au restaurant du stade du Hambourg SV. Visiblement bien accueillie par le public, la Snaxcup fait désormais des émules dans toute l’Allemagne et plusieurs clubs de première division veulent se fournir. Les demandes proviennent de l’étranger également, par exemple d’Australie pour les matchs de rugby ou encore de Scandinavie pour les matches de hockey sur glace. Un jour peut-être, nous retrouverons cette Snaxcup dans les salles de cinéma, reprenant le lieu de la toute première idée des frères Hinze.

Site Web : snaxcup.com

Auteur : Yohan Demeure

Source : sciencepost.fr

Ces jeunes inventeurs vous feront apprécier l’attente aux feux rouges


Deux jeunes inventeurs allemands ont trouvé le moyen de vous amuser en attendant que le petit bonhomme rouge passe au vert, en vous faisant jouer à un jeu vidéo avec le piéton d’en face.

Pour les gens pressés, rien de pire que de devoir interrompre sa marche pour attendre que le petit bonhomme rouge passe au vert. Que de temps perdu! C’est pourquoi l’invention de ces deux jeunes inventeurs allemands devrait plaire à tous les piétons impatients. Il s’agit d’un jeu vidéo très basique, largement inspiré du très célèbre «Pong». Cette fois, les deux joueurs joueront sur une boite, fixée de chaque côté du passage clouté sur les feux de signalisation. Ainsi, on joue contre quelqu’un que l’on n’a jamais rencontré. Le prototype de cette invention insolite, intitulée «ActiWait», est visible pour l’instant dans les rues de Hildesheim, près de Hanovre

Hormis leur ambition de rendre l’attente plus sympathique, le but du projet des deux jeunes inventeurs est de créer du lien social. Pour développer leur concept, sur lequel ils travaillent depuis 2012, ces jeunes passionnés se sont fait aider de spécialistes du trafic automobile, pour apprendre à coordonner les parties de Pong avec la circulation. Ils avouent même qu’au début de leurs démarches, ces spécialistes les prenaient pour des fous. Ils ont finalement réussi à les convaincre et à développer un prototype du jeu «ActiWait».

Ils ont depuis lancé une campagne de financement participatif pour multiplier les boîtiers et ainsi permettre à toujours plus de personnes de s’amuser en attendant.

Découvrez leur projet en vidéo : https://youtu.be/EafbxOrhL8k

Source : etudiant.lefigaro.fr