Recherches d’antériorités personnelles

Suivant les réponses apportées à l’opportunité et au besoin ainsi qu’aux critères de brevetabilité exprimés au chapitre précédent, et avant tout investissement léger ou lourd, réalisez vos recherches d’antériorités. Cette recherche est vivement conseillée afin de situer le projet technique par rapport à ce qui existe le cas échéant. Elle s’effectue soit à l’I.N.P.I. de Paris, soit dans l’une de ses délégations régionales qui mettent à votre disposition Internet et ses CD ROM.

Les recherches sont faites en utilisant la Classification Internationale des Brevets, (C.I.B.), disponible à l’I.N.P.I., c’est une classification alphanumérique regroupant de manière exhaustive tous les domaines techniques.

Avant 1959, pas faciles les recherches !

Jusqu’en 1959, les recherches d’antériorités pour les brevets déposés en France se font sur fiches. A compter de cette date, il existe des cassettes microfilmées plus faciles à consulter. Le personnel/documentaliste de l’I.N.P.I. Paris et de ses délégations régionales pourra vous expliquer, à travers les mots « clefs » du libellé de votre titre, ou plus précisément du titre de votre invention, la ou les classes et sous-classes vers lesquelles vous devrez orienter vos recherches. N’hésitez pas également à vous faire expliquer le fonctionnement des fichiers et des lecteurs de cassettes, et pour les brevets récents l’informatique et notamment Internet vous faciliteront la vie.

La classification peut vous paraître compliquée. N’ayez aucune crainte, en pratiquant diverses recherches elle paraîtra logique.

J’ai précisé au début de ce chapitre que vous devez toujours vous poser la question: dans quel autre domaine votre Intention peut-elle trouver une éventuelle …

Extrait de « Comment Exploiter Vos Idées » © (réédition) 2008, Jean-Philippe Quenderff