Types d’inventeurs

Types d’inventeurs : Les profils et leurs caractéristiques distinctives

Lorsqu’il s’agit de classer les inventeurs parmi les personnes physiques, trois grandes directions peuvent être retenues  :

1. L’inventeur indépendant (occasionnel ou professionnel).
2. Le chercheur (inventeur professionnel salarié).
3. L’employé non chercheur (inventeur occasionnel).

1 – L’inventeur indépendant

L’inventeur indépendant se caractérise par son autonomie dans le processus d’invention et dans la gestion des droits associés. Ce profil se décline en deux catégories distinctes  :

a) L’inventeur totalement indépendant

• Il tire ses revenus des royalties générées par la concession de ses droits ou par leur cession.
• La concession de licence est généralement plus avantageuse à long terme que la cession, qui entraîne une perte définitive des droits liés à l’invention.
• Ce type d’inventeur exerce souvent dans un cadre entrepreneurial, mettant en œuvre des stratégies pour maximiser la valorisation de ses innovations.

b) L’inventeur occasionnel sollicité

• Cet inventeur est parfois sollicité pour des missions temporaires d’études ou de recherche dans un domaine qu’il maîtrise.
• Dans de telles situations, il peut être assimilé à un chercheur salarié temporaire. Sa rémunération peut prendre différentes formes  :
  • Un salaire pendant la durée des travaux.
  • Un pourcentage des bénéfices générés par l’invention.
  • Un défraiement en compensation de ses services.

Points clés à respecter pour l’inventeur indépendant

1. Prévoir un contrat clair avant le début des travaux, précisant  :
   • Les modalités de rémunération.
   • Les droits de propriété intellectuelle liés aux produits résultant des recherches.
2. Ne jamais signer de contrat à durée déterminée avec obligation de résultats, une approche risquée qui peut limiter votre liberté et imposer des contraintes excessives.
3. Favoriser une formule basée sur un cahier des charges précis, garantissant une rémunération équitable en cas de succès.

2 – Le chercheur : Inventeur professionnel salarié

Le chercheur salarié évolue généralement dans un cadre institutionnel ou industriel. Son rôle est de conduire des recherches et de développer des innovations dans le cadre de son contrat de travail.

Caractéristiques principales

• Les inventions réalisées par le chercheur salarié dans le cadre de ses missions sont généralement attribuées à son employeur, conformément à l’Article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle.
• Le salarié peut percevoir une compensation financière ou un bonus en fonction des résultats obtenus.

Le chercheur joue un rôle clé dans le progrès technologique, mais sa liberté d’action est souvent limitée par les objectifs définis par l’employeur.

3 – L’employé non chercheur : Inventeur occasionnel

Ce profil d’inventeur se distingue par sa nature imprévue et son implication accidentelle dans le processus d’invention.

Caractéristiques principales

• L’employé non chercheur peut réaliser une invention dans un contexte qui n’est pas directement lié à ses missions professionnelles.
• La propriété de l’invention dépend des circonstances et des clauses contractuelles, mais en règle générale, elle revient à l’employé si l’invention est hors mission non attribuable.

Ce type d’inventeur illustre le pouvoir de la créativité, qui peut surgir dans les circonstances les plus inattendues.

Conclusion : Diversité et spécificités des inventeurs

Qu’ils soient indépendants, salariés ou occasionnels, les inventeurs jouent un rôle essentiel dans la dynamique de l’innovation. Comprendre leurs droits et leurs obligations est crucial pour valoriser leurs contributions tout en protégeant leurs intérêts. Une gestion éclairée des aspects juridiques et contractuels garantit à chaque inventeur la reconnaissance et les avantages qu’il mérite.