Brevets d’invention, droits de reproduction et propriété intellectuelle


Faut-il abolir les privilèges légaux et les monopoles accordés aux inventeurs et créateurs sous les noms de : brevets d'invention, marques, appellations d'origine, modèles, droits d'auteurs ? Introduction L'explosion dans la manière dont on créé, conserve, transmet et manipule les idées ou les informations ou ce que l'on appelle les biens immatériels est un fait … Lire la suite de Brevets d’invention, droits de reproduction et propriété intellectuelle

La QUASITURBINE, enfin une solide alternative au moteur à piston !


QUASITURBINE ZÉRO VIBRATION - MOTEUR ROTATIF À COMBUSTION CONTINUE, COMPRESSEUR ET POMPE (Brevet É.-U. 6,164,263) Chaque décennie amène un nouveau concept de moteur accompagné d'un nouvel espoir. Récemment, une équipe de 4 chercheurs québécois a dévoilé au Salon de Francfort et à la Conférence du SAE - Wisconsin un nouveau moteur rotatif révolutionnaire appelé Quasiturbine, … Lire la suite de La QUASITURBINE, enfin une solide alternative au moteur à piston !

Brevets logiciels : La France en désaccord avec l’Europe.


Par la voix de Christian Pierret le gouvernement français rejette le projet de directive sur la brevetabilité des logiciels. Sans pour autant se prononcer contre le brevet, le ministre délégué à l'Industrie estime que la directive ne répond pas aux enjeux du secteur et relève les dissensions entre les travaux de la Commission et les … Lire la suite de Brevets logiciels : La France en désaccord avec l’Europe.

Ustensile-autocollant


La présente invention est un outil de cuisine d'utilisation manuelle. Il est d'usage courant et par le fait même normal, que tous les pots renfermants une nourriture quelconque, réfrigirée ou non, soient fermés de façon hermétique à l'aide d'un couvercle. La raison est fort simple : Pour garder la fraîcheur, pour empêcher que la nourriture … Lire la suite de Ustensile-autocollant

Que vaut l’argument traditionnel ?


En fait la littérature économique moderne a développé deux arguments d'une facture différente : l'un considère l'invention comme un "bien public", l'autre comme "une pâture commune". A ) l'invention "bien public" L'invention serait un "bien public" car elle serait indivisible ou non rivale, une fois découverte et mise à la connaissance de tous, tout le … Lire la suite de Que vaut l’argument traditionnel ?

Le débat intellectuel


Beaucoup d'économistes et d'hommes politiques sont convaincus que sans les brevets ou droits de copies et autres incitations publiques, les inventions seraient en nombre insuffisant. L'idée fondamentale sous-jacente à cette protection générale des inventeurs, créateurs, auteurs est qu'en présence d'imitateurs, l'inventeur et l'industriel (ou le créateur, auteur et son éditeur) qui exploitent l'invention ne peuvent … Lire la suite de Le débat intellectuel

Historique des brevets et des droits de copies


"Litterrae Patentes, litteras breves" "lettre ouverte, lettre publique", document écrit par le roi plaçant son titulaire en dehors du champ de la loi commune en lui conférant une dignité, un emploi, une franchise ou un monopole, tel est le sens originel des patentes ou des brevets d'invention. Ce sont des privilèges. Reprenons brièvement la présentation … Lire la suite de Historique des brevets et des droits de copies