« La Technologie Vestimentaire » vue … d’un inventeur !


Déjà, merci à tous ceux qui ont lu mes articles, (plus de 800 personnes) sur ce site d’inventeurs sans frontières « Invention – Europe© » là ou nous nous joignons, et d’où je vous avez révélé l’existence de mon invention le V.M.P.P.© ou, du Vêtement de Maintien Porte Poitrine étant un nouveau concept vestimentaire féminin qui, je dois le dire, à part tous les dérivés des modèles correspondants aux dessins de l’invention dans la Mode féminine depuis 2001, la signature d’un contrat pour au moins une collaboration m’est plus difficile, M’enfin !

Nous savons qu’en France les Orateurs comme les Conseilleurs (sans craintes les Politiciens) se font plus entendre, que les concepteurs créateurs pour l’Avenir.

Ce qui est triste, d’un niveau intellectuel comme technique, c’est que beaucoup de concernés m’ont copiés des représentations mais, la majorité de ses couturiers n’ont rien compris sur les diverses amplitudes techniques (Coefficient 10) de l’invention du V.M.P.P.©.

Pour ce qui pourrait être d’un niveau Recherche, il y a plus de perfectionnements à apportés sur l’invention puisque c’est la naissance de l’univers d’un nouveau concept, et nous pourrions présentés trois autres nouvelles améliorations générales, mais je ne pourrais vous énumérer la multitude des autres petits brevets s’en découlant.

Nombreux sont ceux n’ayant su voire la simplicité technique qu’offre cette nouvelle conception pour des nouveaux vêtements féminins, ils sont plus avide pour leurs gains ne cessant de régresser malgré leurs images, depuis plus 20 ans.

Nous avons, nous les inventeurs, quand même la chance de savoir ce que les autres ne sauront jamais, puisque c’est nous qui faisons naître l’idée, à ceux tout en se disant instruits nous méprisent, comme certains attachent la dénomination « d’inventeur Indépendant » à des textes législatifs pour nous défaire de nos droits par des documents administratifs sans même nous reconnaître.

Et pour cela, que vous soyez en France, au Canada, en Allemagne, et… c’est pareil.

N’empêche que ce sont des individus se disant « intellectuel » et, n’ayant rien inventés pour nous pondre des lois sur la propriété intellectuelle ou industrielle de manières qu’à nous prélever aux mieux nos bourses.

Vous vous rendez compte, …, l’Inventeur reconnu comme une profession, on mettrait de nombreuses personnes dans la Politique comme dans des centres administratifs aux placards.

Ah ! (Soupir)

Arrêtons de rêver, le chômage n’existerait plus et, je sais que beaucoup de chercheurs seraient Libre dans leurs recherches, comme les Inventeurs pourraient réellement travailler, enfin moi tout du moins.  (Et puis, à part l’idée de saisir, vous avez déjà vu un politique ou un PDG Inventer…)

Ah, pour une Amie, les inventeurs ne sont pas des extra-terrestres enfin, je crois !

Pour les personnes m’ayant contactées directement, je fais ce paragraphe spécialement sur « La Technologie Vestimentaire » mais, vue seulement par un esprit d’inventeur, puisque nous interpréterons les diverses techniques actuelles comme nous les vivons auprès des techniques conceptuelles nouvelles pour des vêtements dans un Nouvel Univers de Nouveaux Vêtements Féminins.

Avant tout, il faut savoir pour qui nous voulons travailler, cherchons-nous à vêtir en décalquant un passé industriel ne désirant que simplifier en simplifiant pour gagner plus donc de manière obsolète pour ce qui est de la créativité où, désirons nous créer, ce qui n’existe pas aujourd’hui (être ce qui n’est pas, tel serait ma réponse).

De toutes façons, nous devons comprendre comme si nous étions demain, car l’invention d’aujourd’hui pour un inventeur c’est déjà le passé de demain.

Sachons !

Depuis que les êtres humains eurent à l’esprit de se vêtir dans leurs Arts et, ils ne cessèrent d’imaginer comme de concevoir depuis des siècles des parures Vestimentaires de tous les types que même à ce jour nous ne puissions tous nous en remémorer les Modes, mais en avons-nous compris réellement les basses fonctionnelles comme nous l’instruit le temps de nos connaissances Technologiques ; Note : si nous regardons depuis plus de 2000 ans les incommensurables créations et comparativement si, nous ne savons créer ou inventer qu’avec les dernières 50 années Technologique, alors vous ne serez Jamais Inventer ).

L’être humains dans se monde commerciale veut des innovations, je dirais quoi de plus facile quand nous sommes des êtres inventeurs.

Alors, faudrait-il aussi que l’être Humain sorte de cet esprit industriel et politique brisé économiquement par lui même, et bien soyons révolutionnaires et laissons les autres
dans leurs mondes qui s’écroulent.

Mais, pour l’instant, AUCUN couturier au monde n’a eu un esprit technique pour des créations vestimentaires, (ou alors, c’est une masturbation intellectuelle).

La seule invention vestimentaire qui est techniques c’est celle d’olivier LAPIDUS en associant l’électronique, mais jusqu’ici et en temps qu’électronicien les divers et nombreux développements réalisables sont inconnus.

Peut être aussi maintenant, ses personnalités que j’ai croisées comme la 1ère personne fut Monsieur OLIVIER LAPIDUS et la dernière Monsieur GUY SORLUT comprendrons les images que j’ai voulu exprimer mais, qu’ils n’ont sus ou voulus concilier …

Je ne vais donc pas re-expliquer l’Invention du V.M.P.P.©, (voir sur le site) comme je ne vais pas révéler la découverte des Sept autres Concepts Vestimentaires. {Hé oui ! J’ai bien écrit 7, et lorsque je vois les défilés de mode croyez moi, je pleurs d’entendre des gens parlant d’invention dans la couture.}.

Et pis dit’voir, quoi de plus Aventureux pour un inventeur, que de chercher à inventer tout en découvrant, dans ce Monde des gloires de l’image croyant tout savoir aux vents de ses dites représentations vestimentaire, afin d’apporter des nouvelles réalités réformant ainsi se passé très révolu, déjà pour soit même.

Alors Banzaï allons-y, il y a du travail croyez-moi !

J’écris aussi ce texte, afin de pousser des gens concernés sur l’invention réelle, pour dire que  vouloir inventer, c’est réalisable.

Premièrement, dans les vêtements, je n’ai pas cherché à trouver un modèle ou, un style sur un type de vêtement mais, l’invention d’un nouveau concept vestimentaire.

Il y a, je crois, assez de styliste ou/et de couturier sur terre pour ne pas faire comme eux ainsi, qu’il soit triste dans nos écoles, que l’on ne sache apprendre à inventer comme à ne vouloir comprendre ce qui pourrait être.

Déjà, nous devons avoir un état d’esprit honnête comme tous vrais inventeurs.

Attenant la découverte d’un concept, vous possédez la totale décision de ce qui en ressort, puisque le(s) modèle(s) d’un des styles réalisables sont sous la protection de l‘invention, vous pourrez voire cela sur les trois modèles que je présente en bas du texte, des modèles dessinés, il y a 5 ans lorsque j’étais dans la recherche sur mon invention.

J’ai dessiné plus de 400 dessins évoquant tous l’exclusivité.

En fin de compte, c’est à vous de voir, à l’instant ou vous cherchez, et là ou vous voulez conduire votre pensé comme sur les raisons du vouloir d’inventer.

Ensuite, il faut savoir interpréter le passé, prendre en exemple les concepts, du corset du corsage du soutien gorge du bustier.

Et, il faut se défaire de tous jugements extérieurs ne chercher à ne voir qu’un
travail avec un esprit humble et neutre.

Le plus difficile est de trouver une personne (ou un industriel) voulant travailler sur la
recherche avec vous, sans chercher à vous voler et, dans un Pays intelligent sur la Recherche …

Les divers conforts des vêtements aux corps furent apportés à partir d’une croissance industrielle constante permettant des nouvelles Technologies, envers les textiles et les matières.

Diverses soient-elles, à l’apport de ces nouvelles matières comme synthétiques, de ses Nouveaux tissus, ses nouvelles technologies s’accrurent tout en suivant, sans nul doute, un enrichissement avec toutes ses requêtes marchandes, il pourrait naître un monde riche très riche mais, chacun veut rester sur sa position tout en restant aveugle.

Les marchés commerciaux et industriels du vêtement représentent la troisième économie de nos jours, et cela dans de nombreux pays, et pourtant elle devrait être la première.

Mais, les dépôts de Propriété industrielles sont plus restants à des dites améliorations qu’à de réelles inventions sauf, pour certains restant inconnus … Enfin, tout cela plus à l’étranger tel l’Espagne l’Allemagne l’Italie l’Angleterre qu’en France, d’où les inventions deviennent rares comme pourrait l’indiqué la bibliothèque de L’Institut National de la Propriété industrielle sur nos vêtements, surtout féminins malgré cette fierté médiatique de l’image ne sachant s’allier à l’esprit Technique comme réaliste.

Mais, de nos jours, il en vint ce qui devait naître ; C’est à dire la cessation de nouvelles inventions réelles, si ce n’est de ses dites améliorations ou remises à jours tirée d’un succès certain d’un passé glorieux, et promouvoir plus les clauses par des systèmes médiatiques ou/et politique qu’aux effets escomptés d’une riche croissance industrielle, il n’existe plus de nouvelles créations dans de nouveaux vêtements, sauf des emblèmes falsifiant le travail par l’invention.

Certes, les participations du nom d’un grand couturier à droite à défaut, d’un travail pour de nouvelles routes technologiques à gauche, permettent et valorisent de nos jours plus facilement des simulations à court terme sur des dites nouvelles économies.

Comme le serpent, ce type d’économie industrielle un jour ou l’autre se mange la queue, malgré les images que l’on veuille lui données. (La preuve regarder la politique en France)

Il arrive aussi un niveau ou, l’être humain voulant protéger ses nouvelles productions industrielles à toutes raisons illicites comme politique, se créer un frein à toutes nouvelles créations.

Le problème qu’il y a surtout aux niveaux international, comme je le pense est, que les législations pour la Propriété Industrielle se créaient plus par des individus ne sachant inventer, que par des personnes désirant travailler réellement dans l’invention.

Vous voyez un chômeur découvrir l’Anti-gravitée, ceux qui prétextent des milliards dans ses domaines de la recherche feront tout pour ravir l’invention, et cela bien par des législations ou autres pouvoirs politico industrielles, vous en voyez un autre découvrant le Vêtement soutien-gorge, cette invention que tous les couturiers cherchaient, et bien voilà elle existe et croyez moi, ils pensent tous, enfin les dits créateurs industriels, qu’il va y avoir une faute de la part de l’inventeur aux lieux de compatir aux développements ne pouvant que les soutenir industriellement.

Sauf que d’ici peut de temps une amélioration va mettre cette invention sur un coefficient trois aux créations actuelles.

Le Pouvoir industriel, détenant de nos jours l’économie de notre pays plus que nos politiques qui simulent le pouvoir d’un pays, devrait comprendre qu’un jour ou l’autre ils aurons besoins d’une nouvelle économies que celles existante.

Et, qui dit nouvelle économie exige nouveaux produits et quand on voit depuis 50 ans malgré les grandes routes technologique on se demande ou passe notre économie avec ses politicards, ces derniers mettant plus des freins aux inventeurs indépendant que de leurs permettent des aides pour entreprendre leurs projets, certes il est plus intéressant de mettre des millions dans un logo comme celui de l’ANPE que dans la recherche ou dans l’invention, et quand on voit les résultats nous savons tous ou va l’Argent…

Conclusions :

Je recherche toujours un industriel (ou un couturier) pour créer;

– Les diverses, et nombreuses nouvelles réalisations vestimentaires qu’offre cette Invention

– Les 6 autres Inventions Vestimentaire (dont un nouveau Concept pour Homme).

Nous avons tous besoins de savoir s’unir pour partager nos nouvelles connaissances cela sans passer par la chine. Et, comme vous pourriez le voir sur les trois dessins (en bas) il y a un grand travail. Tous mes dessins ont été protégés comme ils descendent aussi directement de l’Invention du V.M.P.P.© ce Nouveau Concept Vestimentaire qui est une technologie, non pas de l’image mais, d’un nouveau Travail.

Contact : Philippe Crabié.
E-mail : cphils@free.fr

Note : Les trois modèles furent présentés publiquement aux Concours Lépine 2001. Des couturiers en ont initiés une mode sans l’adéquation intelligente qu’offre l’invention du V.M.P.P.©. Si des gens trouvent mes critiques trop courante envers les politiciens, c’est que les faits de la vie en sont les conséquences et, j’en suis modeste.

La contrefaçon s’étend


La contrefaçon est devenue incontournable mais surtout planétaire et diversifiée. Finis les pays d’Asie et les produits de luxe, aujourd’hui la tendance est à l’européanisation et aux produits quotidiens de consommation. Un commerce en réel expansion.

Asie, Maroc, Tunisie, Italie, Espagne mais aussi Belgique, Royaume-Uni et États-Unis, tous ces pays nourrissent aujourd’hui une contrefaçon de plus en plus inquiétante. Tous les produits sont bons. 7% des médicaments, 10% des parfums et 12% des jouets constituent certes de pâles copies mais reconnaissables à s’y méprendre. Un commerce grandissant qui remplit les poches de certains et crée un réel remue-ménage chez les autres comme au Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC). Danger pour la sécurité, la propriété intellectuelle et la santé (les produits n’étant évidemment pas aux normes, comme les jouets), la contrefaçon devient aussi une menace pour l’entreprise. Rien qu’en France, 30 000 emplois manufacturiers sont supprimés chaque année. Et ça ne va pas s’arrêter là.

Rien à l’abri de la contrefaçon

On ne mesure pas toujours l’étendue de la situation mais il faut savoir que seulement une douzaine de pays se trouvait en ligne de mire il y a quelques années. Désormais, l’Europe centrale ou les États-Unis tiennent la main à l’Asie, l’Europe du sud et le bassin méditerranéen. «Dubaï est un gigantesque port de contrefaçon et Varsovie en est le plus grand marché mondial à ciel ouvert» explique Marc-Antoine Jamet, président de l’Union des fabricants.

Les produits de luxe ne composant plus le gros de l’activité, la contrefaçon a dû se déployer et trouver d’autres ports d’attache. Les appareils numériques, les vins, le tabac rapportent plus que la drogue. La dernière proie : les ordinateurs Windows. La police espagnole a démantelé un réseau de contrefaçon de logiciels Windows XP à San Sebastian, dans le pays basque espagnole. Les experts vendaient un CD Rom avec une copie craquée de Software, le tout dans une jolie boite avec, en prime, un parfait certificat d’authenticité que seuls les esprits avisés peuvent dévoiler. De quoi étudier scrupuleusement tous les objets chez soi.

Une activité pas si étonnante

Si on réfléchit bien, tout ceci n’a rien d’étonnant. A force de rendre rare ce qui ne devrait pas l’être, on incite les mafias à se frotter les mains. Il semble facile de faire transiter des copies de tout et n’importe quoi, même si les autorités veulent mettre les bouchées doubles pour stopper ce trafic. Le hic dans toute cette histoire, c’est que les responsables ne sont pas les seuls à payer l’usurpation. Même le client innocent risque cher, jusqu’au double du prix réel. Alors que ce soit en vrai ou en faux, le consommateur devra de toute façon sortir l’argent du porte-monnaie.

Auteur : Elodie Ségalin

Les nouvelles directives modifiées relatives à l’examen des demandes de brevet sont désormais disponibles


L’Office européen des brevets a publié sur son site Internet officiel la version électronique des directives modifiées relatives à l’examen des demandes de brevet.

Cette nouvelle édition des directives a été adoptée en décembre 2003 (la version précédente date d’octobre 2001).

Les nouvelles directives seront également publiées sur support papier.

Quelle sera demain la place de la France dans la compétition mondiale de la matière grise ?


Des miettes pour la recherche française

La recherche scientifique française est en état d’asphyxie. Il ne s’agit pas ici de discuter pour savoir si nous dépensons 2,2 ou 2,4 pour cent du PNB pour la recherche, discussions auxquelles personne ne comprend rien (et qui, en outre, sont sans vraie signification car les divers pays ne mettent pas la même chose derrière le mot budget de recherche) ; il s’agit de problèmes plus concrets, de sommes bien plus modestes, mais qui doivent permettre aux laboratoires français de fonctionner.

Certes, depuis de nombreuses années, les scientifiques européens sont habitués à travailler avec des moyens et des salaires très inférieurs à ce qui se pratique outre-Atlantique, mais jamais ils ne se sont trouvés dans la situation actuelle.

Aujourd’hui, nous n’avons plus d’argent pour acheter le petit matériel scientifique, pour payer la réparation des gros appareils pour acheter les réactifs chimiques nécessaires aux expériences, pour permettre aux jeunes chercheurs d’aller présenter leurs résultats dans les colloques et les congrès internationaux, pour que les jeunes équipes recrutent et forment les indispensables techniciens (alors que pour une offre d’emploi se présentent 40 candidats). Songez que nous n’avons touché que le tiers de nos crédits 2003. Et la ministre nous promet qu’on touchera avant 2005 les crédits… 2002. On rêve !

Et qu’on ne me parle pas de médiocrité de la recherche française pour justifier cela. Notre laboratoire, par exemple, a été l’un des deux laboratoires de tête à l’échelon mondial depuis quinze ans et a reçu toutes les distinctions internationales distribuées dans la discipline des sciences de la Terre. Et nous ne sommes pas les seuls dans ce cas. Le laboratoire d’optique de l’École normale supérieure, dont la figure de proue est Claude Cohen-Tannoudji, est l’un des meilleurs du monde, couronné par deux prix Nobel. C’est en France qu’a été développée la physique de la matière molle autour de Pierre Gilles de Gennes, autre Prix Nobel. C’est en France qu’a pris naissance la théorie du chaos avec David Ruelle, Albert Libchabert, Pierre Coulet et Pierre Bergé.

C’est en France encore que Jean-Marie Lehn a inventé la chimie supramoléculaire qui lui a valu le prix Nobel de chimie, qu’Etienne Beaulieu a inventé le RUA, que Pierre Chambon a découvert les gènes d’organisation, qu’Alain Fischer a réalisé les premières expériences réussies de thérapigénie, qu’Albert Fert – dernière Médaille d’or du CNRS – vient de révolutionner la technologie des mémoires d’ordinateur, que pratique le chercheur le plus cité en mathématiques appliquées dans le monde, Pierre-Louis Lions, et bien d’autres encore que je ne cite pas, comme des équipes extraordinaires à l’Inra ou au CEA.

Non, la recherche française n’est pas médiocre. Je dis sans ambages que, si la recherche française n’avait pas existé, la science du XXe siècle ne serait pas la même !

Dans l’économie du XXIe siècle, le maître mot c’est innovation, invention scientifique ou technologique. Or, tout part de la recherche fondamentale. Ce n’est pas en bricolant une bougie qu’on a inventé l’électricité. Les États-Unis l’ont compris et font des efforts sans précédent pour leur recherche fondamentale. Que sera la France demain dans la compétition mondiale de la matière grise où la Chine et l’Inde s’apprêtent à jouer un rôle majeur ?

Comme est venu le dire à la télévision Pierre Gilles de Gennes, nos jeunes partent désormais vers les États-Unis ou le Québec. Ainsi, nous dépensons de l’argent pour former les futurs piliers de la recherche américaine. Les laboratoires français vont-ils, à leur tour, être obligés de faire appel à la National Science Fondation américaine pour financer leurs recherches, comme le fit le Prix Nobel Jacques Monod avant l’arrivée au pouvoir du Général de Gaulle ?

Les voix les plus diverses s’élèvent pour dénoncer la situation actuelle. Non seulement des chercheurs, mais des industriels. Jean-Louis Beffa, patron de Saint Gobain, parle d’une politique de Gribouille. Je gage que si Francis Mer était encore président de l’Association pour la recherche technologique, il n’aurait pas manqué d’être en tête pour protester contre la politique actuelle… qu’il exécute. Sans l’aide généreuse des industries privées qui, elles, ont compris les enjeux, les laboratoires français n’auraient pas passé l’année 2003 !

Je ne veux pas accabler la ministre déléguée à la Recherche, qui ne fait qu’exécuter les choix faits en haut lieu. Elle ne connaît pas la vie des laboratoires, leurs difficultés quotidiennes. Astronaute, elle a pris l’habitude de l’argent facile. Songez que chaque vol habité coûte à la France 30 millions d’euros, c’est-à-dire le prix d’un institut de recherche ! Alors, lorsqu’elle jongle avec les pourcentages de PNB, cela constitue pour elle des chiffres abstraits, sans chair, sans sueur et aujourd’hui sans larmes.

Faut-il pour autant considérer que la recherche française et son organisation sont parfaites et qu’il ne faut pas y faire de profondes réformes ? Certes non. Mais on ne reconstruira pas une recherche active sur des décombres de laboratoires et l’exil de jeunes de qualité. Quand il y a la sécheresse, on sauve les vies ; puis on parle de développer l’irrigation ! Réparez vite les dégâts. Ensuite nous parlerons réformes !

Je connais mieux que quiconque les lacunes de la recherche française. Son organisation parasoviétique, bureaucratique et sans flexibilité d’orientation thématique. Je sais que les liens avec l’université, d’une part, l’économie, de l’autre, sont encore insuffisants, que l’on gaspille de l’argent en gros instruments alors qu’ils devraient êtres construits par l’Europe. Je sais aussi que la législation des brevets handicape les chercheurs européens. Comme ministre, je me suis attaqué à tout cela. Nous avons fait la loi sur l’innovation qui permet aux chercheurs de créer leur entreprise (500 entreprises ont été créées) et, pour amplifier cet effort de rapprochement avec le monde économique, nous avons créé les réseaux de recherche technologiques en y associant recherche, grandes industries et PME (réseaux des gènopôles, des nanotechnologies ou portant sur la pile à combustible, etc.).

Nous avons aidé la recherche universitaire à reconnaître l’excellence à travers la création de l’Institut universitaire de France. Nous avons développé les infrastructures, construction de laboratoire avec le plan U3M, réseau des Maisons des sciences de l’homme, développement de l’autoroute de l’information Renater, la meilleure d’Europe, etc. Nous avons organisé des concours pour les jeunes chercheurs désireux de créer leur entreprise ou leur laboratoire. Nous avons réorienté la recherche en donnant notamment la priorité à la biologie, à l’informatique et aux matériaux, et en tournant le dos aux dépenses de prestige, et bien d’autres choses encore et à budget légèrement croissant, nous avons augmenté de 30% les crédits des laboratoires, c’est-à-dire l’oxygène de la recherche, en réorientant les budgets ! Et pourtant, pour moi, ce n’était qu’un début…

Qu’a-t-on fait depuis deux ans ? Ni réformes de structures, ni choix stratégiques. On s’est contenté de couper les crédits. Alors, s’il vous plaît, pas de débats philosophiques ! Pas maintenant ! Beau bilan ! Le général de Gaulle et Michel Debré doivent se retourner dans leur tombe.

Par Claude ALLÈGRE (Ancien ministre de l’Éducation nationale) [23 janvier 2004]

Source : www.lefigaro.fr

L’ALE Maroc/USA discuté à la Chambre des représentants


Taieb Fassi Fihri, le ministre délégué aux Affaires étrangères et à la Coopération a exprimé le souci du Maroc d’établir « des relations préférentielles, appropriées et équilibrées », dans ses négociations avec les États-Unis sur l’accord de libre-échange (ALE).

Répondant mercredi à une question d’actualité à la Chambre des représentants, Fassi Fihri a affirmé que ces négociations « revêtent un caractère global et complexe notamment pour les secteurs sensibles ayant des retombées au niveau social ».

Et d’ajouter cependant que ces pourparlers « offrent des perspectives prometteuses pour l’exportation de nos produits vers le marché américain et favoriseront l’attrait d’investissements ».

Concernant le secteur des médicaments, Fassi Fihri a souligné que l’accord envisagé a pour but d’établir des normes en matière de protection de la propriété intellectuelle, des brevets d’invention et des formules confidentielles contenues dans la demande de licence de commercialisation de ces médicaments.

Il a, dans ce cadre, souligné que le Maroc est tenu, conformément aux dispositions de l’Organisation mondiale du Commerce (OMC), de rendre sa législation nationale dans ces domaines compatible avec les dispositions de l’accord instituant l’OMC, abstraction faite des négociations avec les USA.

Concernant la durée de protection des brevets d’invention, le ministre a précisé que la législation nationale relative à la propriété industrielle prévoit une durée de protection de 20 ans.

Synt-L’Economiste/Map – Jeudi 22 janvier – 10h20
www.leconomiste.com

La Pologne adhère à la Convention sur le brevet européen


La République de Pologne a déposé, le 30 décembre 2003, son instrument d’adhésion à la Convention sur le brevet européen (CBE) et à l’acte portant révision de la CBE du 29 novembre 2000.

La CBE entrera en vigueur pour la Pologne le 1er mars 2004. Cependant, les demandes de brevet déposées au mois de février 2004 se verront attribuer le 1er mars comme date de dépôt, à la demande expresse du demandeur, afin de permettre à la Pologne d’être désignée dans les demandes de brevet européen.

L’Office des brevets du Royaume Uni se prépare pour recevoir des demandes de brevet par voie électronique


Le 7 janvier 2004, l’Office des brevets du Royaume Uni a publié sur sa page Internet «nouvelles sur les brevets» (Patent Notices) des lignes directrices pour le dépôt de demandes de brevet par voie électronique (en ligne ou par CD-Rom).

Ces lignes directrices ont été adoptées en vertu de la nouvelle section 124A de la loi sur les brevets de 1977 (Patents Act 1977), qui a été introduite par l’instrument juridique Patents Act (Electronic Communications) Order 2003, et font partie d’un effort général fait par le gouvernement britannique pour fournir certains services d’importance majeure par voie électronique d’ici 2005.

Ces lignes directrices ont été adoptées en vertu de la nouvelle section 124A de la loi sur les brevets de 1977 (Patents Act 1977), qui a été introduite par l’instrument juridique Patents Act (Electronic Communications) Order 2003, et font partie d’un effort général fait par le gouvernement britannique pour fournir certains services d’importance d’ici 2005.