La goutte d’eau Ooho! se lance à la conquête de capitaux


Impossible de passer à côté de « Skipping Rocks Lab » ces derniers jours sur les réseaux sociaux. Cette start-up britannique a lancé un crowdfunding afin de pouvoir introduire sa goutte d’eau comestible au sein du grand public.

Pouvoir ingérer une boisson tout en mangeant son emballage : pas de doute, cela ne peut relever que de l’un de ces rêves très étranges que l’humain s’inflige de temps à autres. Pourtant, c’est une réalité mise au jour par une équipe de jeunes entrepreneurs : Ooho! Après deux années de développement, l’équipe vient de lancer une campagne de financement participatif sur le net. Les trois jeunes entrepreneurs se sentent prêts à introduire leurs billes désaltérantes sur le marché. Pour cela, ils avaient besoin de 400.000 livres sterling.

Présentation vidéo de Ooho!

L’idée germe, à la base, dans l’esprit de trois étudiants du Royale College of Art de Londres. L’invention est relayée par les médias dès 2014, même si des prototypes existent depuis 2013. Depuis lors, le projet a fait du chemin: un des trois étudiants à claqué la porte pour mieux laisser sa place à une autre, la start-up « Skipping Rocks Lab » a été créée, et s’est même faite intégrer par un grand incubateur de start-up londonien, totalement consacré aux technologies vertes. Trois jeunes, trois nationalités : un Français, Pierre-Yves Palsier, co-fondateur ; un Espagnol, Rodrigo García González, le dernier des co-fondateurs ; une Britannique, Lise Honsinger.

Fini, les déchets

Ooho_2017

Chaque année, en Belgique, 475 kg de déchets sont récoltés par habitant. Dans le nord de l’océan Atlantique, certains vont même jusqu’à parler d’un « septième continent », composé de déchets du monde entier. C’est le cadre dans lequel ces jeunes entrepreneurs se sont donnés pour mission de faire disparaître les déchets d’emballages, au profit de Ooho! « Il s’agit d’une alternative durable aux bouteilles et gobelets. Nous voulons venir à bout du problème de gestion des déchets et réduire l’impact des emballages sur le climat. Notre produit est composé d’extraits d’algues« , explique l’équipe sur la page de leur crowdfunding.  »C’est une membrane entièrement biodégradable et tellement naturelle, que l’on peut même la manger ! Notre emballage est même moins cher que le plastique et peut contenir tout sorte de boissons comme de l’eau, des sodas, de l’alcool et même des cosmétiques. »

« C’est une membrane entièrement biodégradable et tellement naturelle, que l’on peut même la manger ! »

Depuis deux ans, la jeune équipe développe sa technique de production mécanique qu’ils veulent innovante. Supportés par l’incubateur « Climate-KIC » basé à l’Imperial College de Londres, ils ont passé les six derniers mois à vendre leurs prototypes dans la capitale britannique et ont récemment signé leur première licence commerciale.  »Nous sommes en contact avec des organisateurs d’événements (…) pour tester nos produits sur leurs terrains. On croit vraiment que ce produit peut être la solution aux boissons on-the-go.«  Dans la même optique, l’un des objectif de la boîte serait d’abreuver les coureurs du marathon de Londres grâce à leur bulle, et éviter ainsi aux organisateurs d’avoir à ramasser et traiter les bouteilles et gobelets jetés par les sportif après s’être désaltéré.

1 million de dollars en trois jours

La campagne de financement participatif a reçu un soutien étourdissant. En trois, jours, la startup qui projetait de récolter 400.000 livres sterling s’est retrouvée avec un trésor de près d’un million en dollars. Un résultat dont ils se félicitent. Sur leur compte Twitter, ils n’ont d’ailleurs pu que remercier leurs quelque 1.000 investisseurs d’avoir doublé leur objectif.  Objectif qui était atteint en seulement 24 heures.

Ooho_2017

Des 400.000 livres initialement espérés, la moitié devait être dédiée au développement de machines en vue d’une production plus intensive. Grâce à cet argent, ils pensent pouvoir établir les valeurs de leur marque et leur réputation. Pour cela ils se donnent quatre ans. Très ambitieux, leur souhait est clair : devenir un producteur d’emballage aussi important que TetraPak ou Huhtamaki.

Auteur : Maxime Dumoulin – Source : www.lecho.be

Affaire Laguiole, suite et fin ?


Par un arrêt du 4 octobre 2016, la Cour de cassation met un point presque final à la médiatique « affaire Laguiole » (Cass. com., 4 octobre 2016, n°14-22.245). Le contexte est connu : diverses actions avaient été exercées, en vain devant le juge d’appel, par la commune de Laguiole à l’encontre de différents titulaires de marques et sociétés commercialisant des produits sous les marques ou le nom « Laguiole ».

Deux fondements avaient été particulièrement invoqués : les pratiques commerciales trompeuses, d’une part ; la contestation des droits de propriété intellectuelle, d’autre part. L’occasion pour la Cour de cassation de préciser le régime des actions exercées.

S’agissant des pratiques commerciales trompeuses tout d’abord, la Chambre commerciale rappelle qu’une pratique commerciale peut être réputée trompeuse quand bien même elle ne créerait pas une confusion avérée dans l’esprit du consommateur moyen. L’identification d’un simple risque de confusion suffit, une « pratique commerciale [étant] réputée trompeuse [lorsqu’elle] est susceptible d’induire en erreur le consommateur moyen ». En l’occurrence, de nombreuses références avaient été faites à la commune par les défendeurs, de nature à créer un risque de confusion.

Mais, encore faut-il pour que le caractère trompeur de la pratique soit avéré, qu’un tel risque de confusion puisse altérer de manière substantielle le comportement économique du consommateur, « en le conduisant à prendre une décision commerciale qu’il n’aurait pas prise autrement ». La Cour d’appel l’avait exclu, en relevant notamment que 53% des personnes interrogées ne connaissaient pas la commune. La Cour de cassation censure ce raisonnement : les juges du fond auraient dû rechercher si l’utilisation d’un nom connu par 47% de la population n’était pas susceptible d’induire en erreur le consommateur moyen, en lui faisant croire que les produits concernés étaient originaires de ladite commune, et d’altérer de manière substantielle son comportement, en l’amenant à prendre une décision d’achat qu’il n’aurait pas prise autrement.

S’agissant de la contestation des droits de propriété intellectuelle ensuite, la commune réclamait notamment l’annulation des marques litigieuses. Le juge d’appel avait estimé que la commune ne démontrait pas que son nom était suffisamment renommé à la date de dépôt des marques pour justifier un monopole d’utilisation. Une telle analyse est réfutée, au visa notamment du principe selon lequel la fraude corrompt tout : il aurait dû être recherché si le dépôt des marques ne s’inscrivait pas dans une stratégie commerciale qui visait à priver la commune ou ses administrés de l’usage de ce nom nécessaire à leur activité. Une telle démarche serait en effet de nature à caractériser la mauvaise foi des déposants, et donc à permettre l’annulation des marques litigieuses. Un argument supplémentaire au service de la protection des indications géographiques, dont le régime est aujourd’hui largement défini depuis la loi dite « Hamon » du 17 mars 2014, dont certaines dispositions visent à prévenir les accaparements illégitimes, même non frauduleux.

Auteurs : Elisabeth Flaicher-Maneval, avocat Counsel au sein du département de doctrine juridique, CMS Bureau Francis Lefebvre Paris et Alexandre Ghanty, Juriste au sein du département de doctrine juridique, CMS Bureau Francis Lefebvre Paris – Source : www.lexplicite.fr

Deux poids deux mesures pour les inventeurs


Les inventions faites par le salarié dans l’exécution du travail ou de la mission qui lui est confiée (invention dite « de mission ») appartiennent à l’employeur. L’employeur doit verser une rémunération supplémentaire dès lors qu’un employé est à l’origine de la réalisation d’une invention de mission brevetable (CPI, art. L 611-7). Pour rappel un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit d’interdire à un tiers l’exploitation de l’invention de l’objet du brevet à partir d’une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général, 25 ans maximum).

La création du salarié permet à son employeur d’enrichir l’entreprise avec un actif supplémentaire. Dans le cadre de transactions financières de type levées de fonds, acquisition et cession d’actifs ou d’entreprises technologiques, la valorisation du portefeuille brevets joue souvent un rôle fondamental. Des opportunités financières moins connues sont notamment l’apport en nature de titres de propriété intellectuelle dans le cadre d’une augmentation de capital ou la mise en gage de tels titres dans le cadre d’un emprunt.

La loi ne précise pas les modalités de cette rémunération pour les salariés du secteur privé qui doivent être déterminées en fonction des conventions collectives, des accords d’entreprise ainsi que des contrats individuels de travail.

Une étude récente de l’Inpi (2016) dresse un tour d’horizon de la façon dont ce texte est appliqué par les entreprises. Il en ressort notamment que cette rémunération prend, dans 60 % des entreprises, la forme d’une prime forfaitaire seule, tandis que, dans 40 % des cas, cette prime est combinée avec une rétribution liée à l’exploitation de l’invention.

Un salarié inventeur reçoit ainsi en moyenne une somme forfaitaire de 2 200 € pour une invention, ce montant pouvant atteindre, selon l’étude, la somme de 11 000 €, voire celle de 105 000 € dans un cas où venait s’ajouter à la prime forfaitaire une rémunération d’exploitation exceptionnelle du brevet. La situation a peu évolué depuis la première étude de l’Inpi en 2008.

On a donc un salarié qui augmente la richesse de son entreprise par un ou des actifs sur une durée de 20 ans et qui en moyenne obtient pour son travail une rémunération supplémentaire totale de 2200 euros et dans le même temps des responsables politiques de tous les bords nous expliquent que des salaires de plus de 500000 euros sur 20 ans pour des emplois dont le contenu est pour le moins discutable c’est normal, que des stages d’été (avec là aussi un contenu discutable) pour plus de 50 000 euros c’est normal.

Dans cette époque troublée, il semble que certaines valeurs simples comme la récompense et la reconnaissance du travail réalisé aient disparues.

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Auteur : Jean-Florent CAMPION, Président de l’Association des Inventeurs Salariés  – Source : blogs.mediapart.fr

Faut-il attribuer une prime à l’inventeur salarié ?


Pour donner lieu au versement d’une gratification salariale, le brevet portant sur l’invention d’un salarié doit avoir fait l’objet d’une exploitation commerciale.

Monsieur Hervé L. avait réclamé à son ancien employeur, la société SAIPEM, une prime de trois mois de salaire en tant qu’auteur d’une invention pour laquelle son employeur avait déposé un brevet.

En effet, tant le code de la Propriété Intellectuelle, que la convention collective nationale des cadres des travaux publics du 1er juin 2004 (convention collective BTP cadre), prévoient une rémunération supplémentaire pour les salariés auteurs d’une invention.

Plus précisément, le Code de la Propriété Intellectuelle (article L611-7) énonce que les inventions faites par le salarié dans l’exécution de son contrat de travail appartiennent à l’employeur. Si ce dernier dépose un brevet sur cette invention, il doit en informer son salarié. Le salarié a alors droit à une rémunération supplémentaire suivant les conditions déterminées par sa convention collective.

Conditions d’attribution de la prime pour les cadres du BTP

Concernant les cadres du BTP, les conditions d’attribution de cette prime sont définies dans la convention collective BTP cadre (article 8.1). Cette convention énonce les principes suivants :

  • le nom du salarié inventeur doit figurer dans le brevet déposé par l’employeur ;
  • la prime est due au salarié dont le nom est mentionné dans le brevet ;
  • la prime n’est due qu’en cas d’exploitation commerciale du brevet dans les cinq ans suivant son dépôt.

Mention du nom sur le brevet concerné

Suivant les étapes énoncées par la convention, le premier argument avancé par la société Saipem pour ne pas avoir à verser la prime d’invention à Monsieur Hubert L., a été de prétendre que son nom n’apparaissait pas sur le Brevet. Dès lors, la société Saipem n’aurait pas eu à lui verser de prime.

Toutefois, la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, dans son arrêt du 25 mars 2016, juge, sur ce point, que, contrairement à ce qu’affirme son ancien employeur, Monsieur Hubert L. est bien mentionné en qualité de premier inventeur du brevet en cause.

Le deuxième argument avancé par la société Saipem a été que le brevet n’avait connu aucun développement ni aucune exploitation commerciale. La société SAIPEM aurait en effet déposé ce brevet dans le seul but de se prémunir d’un brevet similaire déposé par un concurrent.

La encore, en vertu de l’article 8.1, si tel était bien le cas, la société Saipem n’aurait pas à verser de prime.

Pas d’exploitation commerciale

Or, sur ce second point, la Cour d’Appel a jugé que Monsieur Hubert L., n’avait pas apporté la preuve de l’exploitation commerciale du brevet, et n’avait pas demandé à son ancien employeur de produire des pièces permettant d’établir cette exploitation. Par conséquent, la Cour a conclu que Monsieur Hubert L. n’avait pas droit à la gratification prévue pour les inventeurs salariés.

La Cour a estimé en outre qu’elle ne saurait demander à la société Saipem d’apporter la preuve de la non-exploitation du brevet, cette demande revenant à lui demander une preuve impossible.

L’article 8.1 de la convention collective BTP cadre n’ouvre droit à la gratification de l’inventeur salarié que lorsque le brevet portant sur l’invention a fait l’objet d’une exploitation commerciale.

Le profit escompté d’un brevet défensif

La logique de cette mesure est de limiter l’exposition financière de l’employeur déposant un brevet, en n’ajoutant pas au coût du dépôt, le coût d’une rémunération supplémentaire due au salarié inventeur. Ainsi, cette gratification n’interviendra que lorsque son employeur en tirera profit, autrement dit, lorsqu’il en fera une exploitation commerciale.

Dans le cas présent, la société Saipem justifie la non-exploitation du brevet par le caractère uniquement défensif de ce brevet, dont le but était seulement de se prémunir d’un brevet similaire déposé par un concurrent.

Le profit attendu du brevet n’était donc pas direct, via une exploitation commerciale, mais bien indirect, via la limitation de l’impact d’un brevet concurrent. Par conséquent, on peut légitimement considérer que le profit attendu du brevet en question a été obtenu dès son dépôt. Partant, la rémunération supplémentaire de l’inventeur salarié devrait lui être également acquise à cette date.

A l’inverse, la solution retenue par la Cour revient à considérer que l’inventeur d’un brevet défensif n’aurait jamais droit à la gratification prévue à l’article 8.1, ce qui semble contraire, tant à l’équité, qu’au but d’incitation à l’innovation poursuivit par ce texte.

Source : Cour d’appel, Aix-en-Provence, 9e chambre B, 25 mars 2016 – n° 14/06816

Auteur : Damien Aymard – Source : batirama.com

Maroc / Fab Lab de Sidi Bernoussi: la fabrique à idée des « makers » passionnés


Dans le quartier de Sidi Bernoussi à Casablanca, le laboratoire d’idées de Yassine Adouch permet aux jeunes ingénieurs et aux étudiants de matérialiser leurs projets.

Imprimantes 3D, découpeur laser, logiciels de modélisation… cet atelier est le lieu rêvé des ingénieurs et makers en tout genre. Créé en 2015 par Yassine Adouch, ce laboratoire de création technologique a été labellisé « Fab Lab » quelque temps après son ouverture. Initiés pour la première fois à la fin des années 1990 au Massachusetts Institute of Technology — le fameux MIT — aux États Unis, les Fab Labs sont des lieux de fabrication digitale ouverts à tous. Surfant sur le phénomène du « Do It Yourself » et des espaces de co-working, ces fabriques d’innovation ont proliféré dans le monde entier. Depuis 2015, le phénomène s’étend au Maroc. Si on compte aujourd’hui cinq ateliers du genre labellisés, celui de Casablanca est l’un des rares à être accessible gratuitement à tous, et à respecter la charte internationale des Fab Labs.

Maroc_Fab_Lab_2017

Création pour tous

Assis à la grande table qui trône au milieu de l’atelier en désordre, Mehdi, 20 ans, est concentré sur son ordinateur. En première année d’ingénierie informatique à l’ENSA, le jeune homme vient au laboratoire depuis un an. « La première fois, c’était pour créer le prototype d’un projet dans le cadre de mes études, un système qui permet aux enfants qui n’ont pas la clé de leur maison d’ouvrir la porte via une application« , explique le futur ingénieur. À ce moment-là, Mehdi ne connaissait rien à toutes ces manœuvres techniques. « Grâce au laboratoire, les étudiants peuvent concrétiser leurs idées et surtout mettre en pratique la théorie qu’on leur enseigne« , explique Yassine Adouch.

Accompagné par une équipe professionnelle sur place, le jeune ingénieur a donc pu créer, gratuitement, son prototype, pour lequel il a d’ailleurs remporté un prix. Ici, l’utilisation des machines est en accès libre et illimité. « Seuls les consommables sont payants. Et comme nous avons des partenariats avec des industriels pour le carton et des machines de recyclage pour le plastique, les prix que nous proposons sont très bas« , affirme Yassine Adouch, qui estime que le lieu ne doit pas avoir de but lucratif. Et quand il y a des bénéfices, ils sont indirects : « Les gens qui viennent au Fab Lab achètent les produits de Nextronic (le bureau de recherche et développement qu’il a fondé en 2014, ndlr) et les diffusent. Cela participe à un écosystème bien plus large« .

Partage de connaissances

« On donne accès au matériel technologique, mais on partage aussi notre savoir-faire« , poursuit le fondateur. Car l’accompagnement et le partage des connaissances sont les principaux mots d’ordre du Fab Lab, raison pour laquelle l’équipe professionnelle de Nextronic gère elle-même bénévolement le lieu. « Au départ, nous le considérions comme un atelier privé. Nous n’avions pas beaucoup de clients, donc on l’a ouvert à tout le monde pour justement former nos futurs clients« , raconte cet électricien de formation. Depuis, certains membres de l’équipe sont devenus des « fablabiens » convaincus et font librement les allers-retours entre le bureau de Nextronic et le laboratoire qui se trouvent au même étage de l’immeuble. « C’est très souple, c’est-à-dire que dès que quelqu’un a besoin d’eux au laboratoire, ils peuvent y aller librement même pendant les heures de travail« , précise Yassine Adouch.

Ahmed, 24 ans, travaille par exemple avec une équipe d’étudiants de l’ENSAM sur la construction d’un robot humanoïde. « Je fais un travail d’encadrement classique. Je leur fournis les ressources matérielles et surtout techniques« , explique le jeune ingénieur spécialisé dans les systèmes embarqués. D’ailleurs, avant d’intégrer l’équipe de Nextronic, Ahmed était un « fablabien » parmi d’autres. « J’étais venu pour fabriquer un robot automatique capable de résoudre un Rubik’s Cube. Juste comme ça, pour le fun !« , s’amuse le jeune geek. Repéré par Yassine Adouch, le jeune a finalement intégré l’équipe. « Ça sert aussi à ça le Fab Lab, repérer les bons éléments. On joue un peu le rôle de chasseurs de têtes en quelque sorte« , commente le fondateur.

Du labo au marché du travail

Si le Fab Lab ne s’occupe pas, à la base, de la commercialisation des produits créés, il y participe indirectement. Depuis sa création, une dizaine d’ingénieurs ont lancé leur startups après leur passage dans le laboratoire. C’est le cas de Faiçal Guennoun, un mécanicien qui a prototypé son imprimante 3D made in Morocco, aujourd’hui disponible sur le marché sous le nom d’ »Assani3″. Quand il s’est rendu pour la première fois au Fab Lab en 2015, il ne savait pas encore de quoi il s’agissait. « Au départ, je voulais juste du plastique pour imprimante 3D et j’avais vu qu’ils en fournissaient. Mais j’ai découvert le concept et réalisé que beaucoup de choses, comme les cartes électroniques, peuvent y être fabriquées. C’est beaucoup plus pratique et moins cher que de les importer !« .

Le mécanicien a également rencontré d’autres « fablabiens » qui l’ont aidé à développer son projet d’imprimante 3D: « Il y avait un électricien, des professeurs-ingénieurs, un étudiant calé en développement Web… Grâce à cette synergie de connaissances, j’ai évité de payer pour différents services et pu concrétiser mon projet plus rapidement« . Lancée il y a quelques semaines à peine, l’entreprise Assani3 commercialise les imprimantes 3D avec un service après-vente et des formations. Une façon pour le fondateur de contribuer au développement de cet écosystème des makers : « Si mon business marche, j’aimerai participer financièrement au développement du Fab Lab. Une façon pour moi de les payer en retour« . Aujourd’hui, Yassine Adouch travaille à l’extension de son réseau de laboratoires. Deux Fab Labs devraient d’ailleurs ouvrir prochainement à Oujda et Tanger.

Un phénomène national

Tanger, Rabat, Temara… les ateliers labellisés Fab Lab fleurissent un peu partout au Maroc. Surfant sur la vague internationale, plusieurs écoles et universités marocaines ont créé des Fab Labs pour leurs étudiants. C’est le cas de l’Université Moulay Slimane de Béni Mellal, l’Université des sciences techniques de Tanger ou encore l’école privée EMSI, dont l’atelier Smartilab a récemment été sélectionné pour la Coupe du monde de l’innovation qui s’est tenue le 1er mars 2016 à Barcelone. Pour la prochaine rentrée scolaire, l’École Centrale de Bouskoura et l’école ENSAM feront de même. Bien que ces ateliers s’adressent avant tout aux étudiants concernés, ils représentent un premier pas vers la création, à terme, d’un réseau Fab Lab ouvert à tous.

Auteur : Margaux Mazellier – Source : telquel.ma

Baisse des dépôts de brevets en 2016


En 2016, les grands acteurs du secteur automobile continuent de se classer parmi les premiers déposants, indique l’Inpi-l’Institut national de la propriété industrielle. Suivent les principaux secteurs industriels où la France est en pointe : cosmétique, aéronautique, télécommunications, électronique, chimie et énergie. Parmi les principaux déposants de demandes de brevets publiées en 2016, on trouve L’Oréal, Albéa, Aptar, Sidel.

En 2016, L’Inpi a enregistré 16 200 demandes de brevets, soit -0,9% par rapport à 2015 ; 88 500 demandes de marques, soit -3,7% par rapport à 2015 ; et 6 500 demandes de dessins et modèles, soit +2% par rapport à 2015.

L’année 2016 est également marquée par des changements de stratégies de propriété industrielle, ainsi que par la présence de plus en plus marquée de la recherche publique dans le palmarès des grands déposants.

Par ailleurs, on observe une concentration toujours plus importante du nombre de demandes de brevets publiées, ce qui correspond en partie à la concentration de plus en plus importante des entreprises elles-mêmes, au cours des dernières années.

La recherche publique de plus en plus visible. Les organismes de recherche publique sont de plus en plus présents dans le palmarès des grands déposants : le CEA et le CNRS, classés respectivement 4ème et 6ème l’an dernier, conservent leur place en 2016. L’université Claude Bernard Lyon 1 gagne 2 places (passant de la 32eà la 30e place), le Centre National d’Études Spatiales en gagne 5 (passant du 35e au 30e rang, ex-aequo avec l’université Claude Bernard Lyon 1) et Aix-Marseille Université gagne 4 places (passant de la 46e à la 42e place). Par ailleurs 5 organismes de recherche publique font leur entrée dans le Top 50 cette année : ils sont donc au nombre de 10 en 2016, contre 5 l’an dernier.

Palmarès des principaux déposants auprès de l’inpi selon le nombre de demandes de brevets publiées en 2016

Auteur : e.bonus – Source : www.emballagedigest.fr

Remarque du Club Invention – Europe : Le nombre de dépôt de brevet des inventeurs indépendants (Particulier, terme utilisé par l’INPI) a aussi baissé, par le coût du Titre en Propriété Industrielle, le manque de soutien de l’état, etc. Depuis plusieurs années, au niveau association, nous avons aussi vue la baisse des adhésions, car moins d’inventeur indépendant en France. Aussi la hausse, de Titre de Propriété Intellectuelle, comme le Copyright, qui coûte moins cher et un placebo pour une création technique.

Dépôts de brevets : la French Tech veut rattraper son retard


France Brevets a lancé un programme d’accompagnement pour les start-up, que vient de rejoindre Netatmo. Les jeunes pousses françaises accusent un fort retard par rapport aux américaines et asiatiques.

Après l’accompagnement des entrepreneurs, l’attrait des investisseurs, la French Tech s’attaque aux brevets. Longtemps en retrait, dans ce domaine, par rapport aux États-Unis voire à l’Asie, la France tente de rattraper son retard. Et mise sur son fonds public France Brevets pour évangéliser un écosystème culturellement et historiquement peu à l’aise avec la notion de brevet. « En France, il a toujours existé cette idée de libre circulation des idées, désormais accentuée avec le numérique. Souvent, les brevets n’apparaissent pas comme une action prioritaire pour une start-up ou une PME, constate Didier Patry, directeur général de France Brevets. La France souffre d’un sous-investissement en propriété intellectuelle. »

Secteurs prioritaires

Il y a deux ans et demi, l’organisme a ainsi créé un programme d’accompagnement sur mesure, La Fabrique à brevets, qui a déjà aidé une vingtaine de start-up. France Brevets cible des jeunes pousses à fort potentiel, pour lesquelles le dépôt de brevets a un sens. « Il faut que cela soit cohérent, on ne peut pas s’éparpiller. On se focalise donc sur certains secteurs susceptibles d’atteindre une masse critique de brevets, comme l’électronique, et où l’innovation peut être protégée sur un ensemble de brevets forts », détaille Didier Patry. France Brevets travaille alors avec les équipes techniques de la société, détermine la meilleure stratégie de propriété intellectuelle et l’aide dans ses démarches. De manière gratuite : la rémunération ne se fera que dans un deuxième temps, quand les brevets déposés généreront des revenus de licence. « Il faut aussi que le modèle économique de la société se prête au monde des brevets », explique Didier Patry.

France Brevets a ainsi travaillé avec plusieurs sociétés, de tailles diverses, mais aussi avec des laboratoires et des établissements publics, comme le Centre national d’études spatiales (CNES) ou l’Institut Mines-Télécom. Le programme vient de signer son vingtième accord, avec Netatmo, la start-up française spécialisée dans les objets connectés (stations météo, thermostats, caméras de sécurité…).

« Pour une jeune entreprise, il s’agit aussi d’une question de priorités, dit Frédéric Potter, fondateur et directeur général de Netatmo. Dans les premières années, ces sociétés ne sont pas outillées pour s’occuper du dépôt de brevets. » L’entrepreneur a d’ailleurs eu quelques mauvaises expériences en la matière. « Nous avons essayé de le faire nous-mêmes. Nous avions de très bonnes idées, mais nous avons gâché ces dépôts à cause d’une mauvaise rédaction », témoigne-t-il. La société a d’ores et déjà déposé sept brevets, depuis sa collaboration avec France Brevets. « On vise d’abord la qualité, plus que la quantité », rappelle Didier Patry.

Dans un contexte de concurrence accrue, il s’agirait d’un élément de survie pour la French Tech. « A l’origine, les brevets étaient censés protéger les petits inventeurs. Mais aux États-Unis, c’est devenu une arme pour les gros, pour empêcher les petits d’entrer sur un marché. Il faut éviter le chantage aux brevets et que certaines sociétés françaises innovantes voient leur trésorerie asséchée par des demandes exagérées », affirme Frédéric Potter, qui poursuit : « Là où nous avons levé 36 millions d’euros, nos concurrents américains en ont levé de 120 à 150. Et ils ont réinvesti de 3 à 5 % de ces fonds en propriété intellectuelle. Il faut rattraper notre retard. »

Autre argument de France Brevets : une étude qu’il a réalisée récemment démontrerait que les sociétés qui détiennent un portefeuille de brevets ont entre deux et quatre fois plus de chances de croître rapidement. Après les nouvelles technologies, l’organisme aimerait continuer son travail d’évangélisation en direction du secteur de la santé et des medtech, dont le potentiel est jugé particulièrement intéressant en France.

Auteur : NICOLAS RAULINE – Source : business.lesechos.fr