Le labyrinthe de la contrefaçon

Diverses mesures pour éviter la contrefaçon ont été entérinées ce vendredi au Conseil des ministres. Il s’agit de sauvegarder la réputation de Maurice et de démontrer que le pays est respectueux des normes imposées par l’OMC.

Nous sommes à Arsenal, petit village du Nord de Maurice. Un groupe de touristes quitte un magasin portant l’enseigne Polo Ralph Lauren. Les sacs en plastique qu’ils tiennent à la main contiennent, sûrement, des chemises de la grande marque. Les acheteurs rejoignent leur taxi. Comme par hasard le chauffeur, lui, porte un t-shirt griffé Tommy Hilfiger. Une précision est de mise : le t-shirt et les articles achetés par les touristes sont des imitations.

Cette scène quotidienne, depuis ces cinq dernières années, était devenue plus rare, il y a un mois. Le représentant de Polo Ralph Lauren avait, au mois de mars, obtenu de la Cour suprême une injonction pour interdire la vente des produits portant sa marque par les boutiques mauriciennes. Après des négociations ardues, les vendeurs, profitant d’un moratoire, liquident leurs stocks. Mais les choses ne s’arrêtent pas là.

L’épisode Ralph Lauren n’est qu’un début. Les choses sont plus sérieuses. Aujourd’hui, des compagnies internationales soucieuses de protéger leurs marques ont décidé de mettre un frein à la vente des produits contrefaits. « Au moins cinq autres grandes marques ont l’intention d’intenter des procès à des contrefacteurs», indique Peter Craig, Trade Commissioner attaché à l’ambassade de Maurice à Washington. Le diplomate ne veut pas en dire plus. Il est étroitement mêlé aux négociations qui ont lieu entre Polo Ralph Lauren et l’association des propriétaires des magasins commercialisant les produits de cette marque. Son objectif est d’aider à trouver une solution afin d’éviter que Polo Ralph Lauren n’intente un procès au gouvernement mauricien devant le US Trade Representative, en vertu d’une législation américaine. « Si cela s’avère, ce sera un terrible revers pour notre pays. Cela voudra dire que chaque conteneur venant de Maurice sera considéré comme suspect et je ne vous dis pas les tracasseries administratives avec les douanes américaines », ajoute Peter Craig.

L’affaire est sérieuse car l’ambassadeur des États-Unis est monté au créneau pour dire l’irritation des autorités américaines devant les atteintes au droit de la propriété intellectuelle. Dans un message lu par son adjointe, Bisa Williams à l’occasion de l’assemblée générale de l’American Chamber of Commerce in Mauritius (AMCHAM), l’ambassadeur John Price prévient « qu’il y a un prix à payer si un pays choisit de prendre des raccourcis illicites pour réaliser des profits » et d’ajouter que « les pays qui veulent bénéficier de l’Agoa sont étroitement surveillés ».

Quelle est l’ampleur de la contrefaçon à Maurice ? A ce jour, on n’a qu’une vague idée, mais au ministère de l’Industrie on sait qu’un certain nombre de grandes marques sont contrefaites. « Une étude menée par mon ministère me permet de dire que d’autres marques sont piratées mais à une échelle moins grande que Polo Ralph Lauren », déclare Jayen Cuttaree, le ministre des Affaires étrangères et du Commerce international, qui dans le temps, détenait aussi le portefeuille de l’Industrie.

Toutefois, le business rapporte gros. Le chiffre d’affaires des seules boutiques Ralph Lauren tournerait autour de Rs 250 millions chaque mois. De nombreuses familles en dépendent et le secteur emploie quelque 7 000 personnes. Mais cette multitude de petites unités cacherait le fait qu’un petit groupe de personnes contrôle la filière. « Il y a cinq ou six entreprises qui sont engagées dans des activités illicites de ce genre », affirme un fonctionnaire, membre du Monitoring Committee, institué pour suivre le secteur. « Très souvent, on a eu affaire à des prête-noms. Une fois, un de nos officiers a interrogé une personne dont le nom figurait comme directeur de compagnie, mais il s’est avéré que cette personne y était employée comme chauffeur », révèle notre interlocuteur.

« C’est l’appât du gain facile qui aurait attiré dans la contrefaçon, des hommes d’affaires opportunistes qui ont profité des failles dans la législation pour se faire de l’argent rapidement », explique Naushad Ramoly, homme de loi spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle. C’est ainsi que ces businessmen ne se sont pas contentés de vendre quelques chemises et autres accessoires aux touristes qui séjournent à Maurice. Certains se sont engagés dans l’exportation. Et c’est comme cela que la firme Polo Ralph Lauren aurait découvert que des imitations de ses produits étaient en vente hors de Maurice.

Les contrefacteurs se sont organisés pour produire sur une échelle leur permettant d’être présents sur le marché mondial. Le monde de la contrefaçon est un véritable labyrinthe. Peter Craig explique que la production des produits piratés implique plusieurs catégories d’intervenants à différentes étapes de la production d’un article : la fabrication, la broderie, l’étiquetage et la commercialisation. Il n’est pas toujours facile de se retrouver dans les dédales de la contrefaçon. L’express dimanche a interrogé deux fabricants d’étiquettes de grandes marques. « Je reçois souvent des commandes pour fabriquer des milliers d’étiquettes mais je refuse si elles viennent d’industriels peu connus » , affirme le directeur d’une des principales entreprises engagées dans cette activité qui pense que des étiquettes seraient importées de l’Asie du Sud Est. Mais son collègue est d’avis que toutes les étiquettes utilisées par les contrefacteurs sont fabriquées à Maurice.

Si les fabricants des produits piratés ont pu prospérer un certain temps, c’est parce qu’ils ont profité d’une faille dans la législation. Dans la pratique, n’importe qui pouvait faire une demande auprès du ministère du Commerce pour enregistrer une marque. Sa demande était agréée si personne n’y faisait objection après publication d’un avis dans la presse. Comme les grandes marques ne sont pas représentées à Maurice, il n’y a presque pas de contestation. Naushad Ramoly est d’avis que ce problème peut être résolu s’il y a une collaboration entre les propriétaires des marques et l’État. La législation a été amendée l’année dernière, mais les règlements n’ont pas été proclamés.

L’affaire Ralph Lauren a fait accélérer les choses. Le gouvernement veut démontrer sa volonté de combattre la contrefaçon. Vendredi, le Conseil des ministres a donné son aval pour la proclamation d’une première série de règlements. Jayen Cuttaree explique le retard en raison du grand nombre de règles et de leur complexité. « Cette loi nécessite plus de 500 règlements, c’est compréhensible qu’on ait pris du temps », affirme-t-il.

D’autres mesures ont été prises. Ainsi, un Monitoring Committee présidé par Vijay Makhan sera responsable du suivi de la liquidation des stocks des produits Ralph Lauren piratés. La législation a été amendée afin de rendre plus facile la contestation par des marques internationales et des démarches sont entreprises pour que Maurice devienne un centre reconnu pour l’enregistrement des marques permettant l’échange d’informations au sein d’un réseau international.

Toutes ces dispositions visent à sauvegarder la réputation de Maurice et à démontrer que le pays est respectueux des normes imposées par l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Elles pourraient causer quelques fermetures d’usines. « Mais c’est le prix à payer pour attirer des investisseurs sérieux », déclare Jayen Cuttarree qui raconte que le représentant de la marque Kenzo a abandonné son projet d’investir à Maurice après avoir découvert des imitations de ses produits en vente dans des magasins. Et Peter Craig de conclure : « Il y a un choix à faire. Soit nous serons perçus comme des pirates et tout perdre ou être des producteurs respectueux des accords internationaux et bénéficier d’un capital confiance .» Le choix est facile.

Auteurs : Jérôme BOULLE & Rabin BHUJUN

>Source : www.lexpress.mu