Saisie de plus de 9 000 articles textiles de contrefaçon en France

Nicolas Sarkozy, ministre d’État, ministre de l’Économie, des finances et de l’industrie, et Dominique Bussereau, secrétaire d’État au Budget et à la réforme budgétaire, félicitent les douaniers de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) pour la saisie, le 3 août 2004, de plus de 9 000 articles textiles de contrefaçon, ainsi que plus de 72 000 euros qui provenait manifestement de la vente de produits de contrefaçons.

Le contrôle et la découverte, par les agents de la DNRED, de deux véhicules transportant des contrefaçons de textiles de différentes marques, ont conduit ces derniers à prolonger leur enquête par la visite de plusieurs domiciles et boxes.

Ces visites domiciliaires ont permis de saisir d’autres articles de contrefaçons de marques (Dior, Chanel, Vuitton,…), soit au total 9 161 articles, une somme de 72 770 euros et trois passeports volés.

Les investigations ont permis d’établir que des ressortissants zaïrois importaient de Chine des contrefaçons (textiles, maroquinerie,…), acheminées en France par fret express. Elles étaient ensuite revendues à des particuliers ou des vendeurs ambulants. Le volume de ces importations est estimé à environ 1 tonne par mois.

Quatre personnes ont été interpellées et remises au service de police judiciaire de Cergy-Pontoise et écrouées.

Mme DAVROUX, Juge d’instruction près du Tribunal de Grande Instance de Pontoise, en charge de ce dossier, a retenu la qualification, tant au regard du code de la propriété intellectuelle que du code des douanes, de délit commis en bande organisée.

Cette enquête de la douane, qui a abouti au démantèlement d’un vaste trafic organisé de vente de contrefaçons destinées au marché national, s’inscrit dans la lutte contre l’économie souterraine alimentée par des revenus financiers issus de trafics illicites.

© Ministère de l’Économie, des finances et de l’industrie, 13/08/2004