Article de presse

Où sont passés nos inventeurs ?

Les partisans de la baisse des impôts font souvent valoir que le poids de notre fiscalité entraîne la fuite des plus gros contribuables, engendrant ainsi une diminution de l’assiette imposable et l’exil des individus les plus productifs. Une sorte de « rich drain ». D’où l’attention particulière avec laquelle est suivie la publication des données… Lire la suite Où sont passés nos inventeurs ?

Article de presse

Les demandes internationales de brevets à un niveau record en 2013

Les demandes internationales de brevets (système PCT) ont atteint un chiffre record en 2013, sous l'impulsion des États-Unis et de la Chine, a annoncé jeudi l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). 2013, année faste pour l'innovation. Sous l'impulsion des États-Unis et de la Chine, les demandes internationales de brevets (système PCT) ont atteint un… Lire la suite Les demandes internationales de brevets à un niveau record en 2013

Article de presse

Algérie / près de 120 demandes de brevets d’invention enregistrées en 2013 (INAPI)

L'Institut algérien de la propriété industrielle (INAPI) a enregistré 118 demandes de brevets d'invention durant l'année 2013, a indiqué samedi à Alger Mohamed Amine Hadjouti, directeur des brevets à l'INAPI. Environ 80% de ces demandes sont faites par des étrangers essentiellement dans le cadre du traité international de coopération en matière de brevets (PCT) dont… Lire la suite Algérie / près de 120 demandes de brevets d’invention enregistrées en 2013 (INAPI)

Article de presse

Recherche : record de demandes internationales de brevets en 2013

Les demandes internationales de brevets (système PCT) ont atteint un chiffre record en 2013, sous l'impulsion des États-Unis et de la Chine, a annoncé jeudi l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Le système du PCT permet aux utilisateurs de demander la protection par brevet d'une invention dans plusieurs pays simultanément moyennant le dépôt d'une… Lire la suite Recherche : record de demandes internationales de brevets en 2013

Article de presse

« Mettre vraiment l’investissement au service de l’avenir »

Mettre la propriété intellectuelle au service de la création d'emplois innovants, pas de l'intérêt court terme des financiers ; et construire une véritable Europe de l'innovation et de l'industrie : voilà les enjeux pour mettre véritablement l'investissement au service de l'avenir. L'Office européen des brevets vient de publier son rapport annuel, véritable baromètre mondial de… Lire la suite « Mettre vraiment l’investissement au service de l’avenir »

Article de presse

3.600 brevets d’invention déposés par des Algériens au niveau d’OMPI

Propriété Intellectuelle : 3.600 brevets d’invention déposés par des Algériens au niveau d’offices mondiaux de recherche Pas moins de 3.600 brevets d’invention ont été déposés par des chercheurs algériens au niveau d’offices mondiaux de recherche,  notamment européens et américains, a indiqué hier à Tipasa le directeur de la valorisation, de l’innovation et du transfert technologique… Lire la suite 3.600 brevets d’invention déposés par des Algériens au niveau d’OMPI

Article de presse

L’année 2010 consacre la reprise de l’activité de dépôt des demandes internationales de brevet

Selon l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), le nombre de demandes internationales de brevet déposées en vertu du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) a augmenté de 4,8% en 2010, signe que l'activité économie à l'échelle mondiale est repartie. Selon des chiffres provisoires, 162.900 demandes internationales de brevet ont été déposées en… Lire la suite L’année 2010 consacre la reprise de l’activité de dépôt des demandes internationales de brevet

Lois et Réglementations

Quelques détails sur les futures Règles 141 et 70ter

L'OEB vient de publier un communiqué sur le sujet, explicitant ces futures dispositions. Ces dernières s'appliqueront aux demandes européennes et internationales déposées à compter du 1er janvier 2011. Concrètement, les déposants devront produire une copie des résultats de la recherche effectuée pour toute demande prioritaire, au moment du dépôt ou de l'entrée en phase européenne… Lire la suite Quelques détails sur les futures Règles 141 et 70ter

Article de presse

Le brevet international : La demande PCT

Au fil des années, la communauté internationale a réalisé l’ampleur des difficultés par lesquelles un inventeur devait passer pour obtenir l’exclusivité sur son invention à travers le monde. À l’époque, lorsqu’un inventeur développait une technologie qui pouvait être exploitée au niveau international, deux choix s’offraient à lui. Il pouvait prendre son bâton de pèlerin et… Lire la suite Le brevet international : La demande PCT