Une licence qui offre une alternative entre la protection complète par le droit d’auteur et le domaine public

Creative Commons est un nouveau type de licence qui permet aux auteurs de diffuser leurs œuvres an préservant leur droit d’auteur sur celles-ci, et en même temps en permettant certaines utilisations des œuvres protégées. En effet, cette licence offre une alternative entre la protection complète par le droit d’auteur, cas dans lequel tous les droits sont réservés, et le domaine public, cas dans lequel aucun droit n’est réservé.

Les auteurs qui décident d’utiliser la licence Creative Commons peuvent définir l’étendue de protection par le droit d’auteur de manière flexible, sur la base de quatre conditions, à savoir : paternité (l’auteur autorise l’utilisation de l’œuvre, à condition de reconnaître sa paternité et de citer son nom) ; pas d’utilisation commerciale (l’auteur autorise toute utilisation de l’œuvre, à condition qu’elle ne soit pas effectuée à des buts lucratifs) ; pas de modification (l’auteur n’autorise pas l’utilisation d’œuvres dérivées de sa création originale); et partage à l’identique des conditions initiales (l’auteur permet la distribution des œuvres dérivées à condition qu’elle soit faite sous des conditions de licence identiques). Ces conditions sont optionnelles, et les auteurs peuvent choisir seulement certaines d’entre elles pour licencier leurs œuvres.

Veuillez noter que cette licence n’est pas conçue pour les logiciels, même si elle est inspirée par la licence GPL qui est désignée pour les logiciels, mais plutôt pour d’autres types d’œuvres, telles que les œuvres musicales, les filmes, les photos, les œuvres littéraires ou même les sites Internet.

Site Internet de Creative Commons :fr.creativecommons.org