Ensemble contre la contrefaçon

En collaboration avec l’industrie allemande textile et de la mode, la ministre fédérale de la Justice Brigitte Zypries a montré les progrès accomplis et les difficultés rencontrées dans la lutte contre la contrefaçon d’articles de marque. Dans ce contexte, les associations allemandes de fabricants cherchent à renforcer leurs contacts avec celles établies à l’étranger.

Imitations de chemises, de jeans, de montres et de lunettes de soleil : tout le monde a déjà eu entre les mains un prétendu article de marque manifestement contrefait.

Les marchandises bon marché portant des logos de marque copiés causent d’immenses dégâts : à l’échelon international, la contrefaçon coûte près de 100 millions d’euros par an, selon les estimations de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Des avantages pour les deux parties

Le gouvernement fédéral travaille aux côtés des pays dans lesquels sont fabriquées de grandes quantités de produits contrefaits afin d’améliorer la protection de la propriété intellectuelle. « Le G8 et les cinq pays émergents dits « O5″ que sont l’Afrique du Sud, le Brésil, la Chine, l’Inde et le Mexique se sont mis d’accord sur la nécessité d’un dialogue qui doit débuter cette année encore sous présidence allemande. Ce dernier doit permettre de révéler l’importance de la protection de la propriété intellectuelle, notamment pour les économies en pleine croissance qui tentent leurs débuts sur le marché mondial », a expliqué la ministre fédérale de la Justice.

La Chine en particulier était jusqu’à présent l’un des centres de la contrefaçon. Toutefois, le gouvernement chinois ainsi que les organisations patronales ont reconnu à quel point les articles contrefaits peuvent également nuire à leurs propres entreprises. Lors de son récent voyage à Pékin, la chancelière fédérale Angela Merkel a aussi rendu hommage aux lois que la Chine a entre-temps adoptées afin de protéger la propriété intellectuelle. Cependant, il s’agit désormais de prendre en main leur mise en œuvre concrète, a mis en garde la chancelière.

Coopération des organisations patronales

La ministre fédérale de la Justice, Mme Zypries, a encouragé le secteur industriel à suivre l’exemple de la fédération allemande de l’industrie textile et de la mode qui, l’année dernière, a réussi à conclure un accord contre les contrefaçons de marque avec les deux fédérations chinoises du textile. Les partenaires chinois contrôlent désormais si des imitations sont exposées lors de foires, de même qu’ils organisent des campagnes de sensibilisation et sanctionnent les entreprises qui contrefont des marques. La fédération allemande est parvenue à signer un accord similaire avec l’Inde, et des négociations sont actuellement en cours avec la Russie.

Les entreprises contribuent ainsi à mettre effectivement en œuvre les lois existantes en matière de lutte contre la contrefaçon. Le gouvernement fédéral soutient cette évolution à l’échelon intergouvernemental : dans le cadre du dialogue germano-chinois sur l’État de droit, il organise fin septembre un symposium sur ce thème.

Auteur : Chancellerie de la République Fédérale d’Allemagne

Source : News Press 2007