OMC : Plantes et savoirs traditionnels s’invitent dans la négociation

Alors que se négocie à Genève, à coups d’offres chiffrées en milliards de dollars, l’avenir des flux mondiaux de marchandises, une question d’apparence moins lourde, mais potentiellement perturbatrice, a fait irruption dans les tractations. Plusieurs pays ont en effet fait savoir qu’ils comptaient bien obtenir une meilleure protection intellectuelle pour les savoirs traditionnels.

Ces pays veulent s’assurer que les entreprises qui commercialisent des produits conçus à partir de ces savoirs rémunèrent correctement les communautés qui en sont à l’origine. Ces obligations sont déjà prévues par la Convention internationale sur la biodiversité et la protection du folklore et des savoirs traditionnels, mais leur intégration dans le cadre juridique de l’OMC, à travers les accords sur les droits de propriété intellectuelle (ADPIC), leur conférerait une force juridique beaucoup plus grande.

Un groupe de pays composé notamment du Brésil, de l’Inde, de la Bolivie, de la Colombie, du Pérou et de la Thaïlande, réclame la mise en place d’un système très contraignant, qui permettrait de casser un brevet obtenu de manière irrégulière. Ils s’opposent frontalement aux États-Unis, au Japon, à la Corée du Sud, au Canada, à Hongkong et à l’Argentine, qui ne veulent pas entendre parler de cette question.

L’Europe a quant à elle adopté une position intermédiaire, pour des raisons opportunistes. Moins qu’aux savoirs traditionnels, c’est surtout aux appellations qu’elle voudrait étendre la protection intellectuelle. Il s’agit pour l’UE d’obtenir un registre international pour ses Bourgogne, Champagne, Porto et autres alcools, mais aussi une meilleure protection de produits comme le parmesan et le jambon de Parme.

Pour éviter que ce conflit n’envenime le reste de la négociation, le directeur-général de l’OMC, Pascal Lamy, a confié jeudi une mission de médiation au ministre norvégien des Affaires étrangères, Jonas Gahr Store.

Source : www.levif.be