Coup de gueule

Mise en garde du groupement des inventeurs de Monsieur Michel BABAZ

Bonjour à tous, Je me permet de mettre en garde d'un groupement non officiel, sans aucun titre officiel, de Monsieur BABAZ et de Monsieur Christian RICHARD, qui prêtent faire partie d'un groupe d'inventeur, qui écrivent aux élus, aux organismes publics et même au Président de la République. Pour leurs petits intérêts personnels et non pas… Lire la suite Mise en garde du groupement des inventeurs de Monsieur Michel BABAZ

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Pétition : Associer les inventeurs salariés aux revenus générés par leurs inventions

À l'attention : Ministère de l'industrie A. Montebourg Monsieur le Ministre, Plus que jamais le redressement de notre industrie passe par l'innovation et la motivation de tous les acteurs et en particulier les inventeurs salariés qui représentent 90% des brevets déposés en France (Source INPI). Dans un objectif d'efficacité et de justice, nous vous proposons… Lire la suite Pétition : Associer les inventeurs salariés aux revenus générés par leurs inventions

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Constat d’un Inventeur Algérien

A monsieur le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique d’Alger, je vous informe que j’ai eu l’occasion d’un entretien avec vous pendant environ une heure lors de mon séjour à l’université de Laghouat le 13 décembre 2011 et ce, en présence de certains hauts responsables de votre Ministère et de Mr AOURAG… Lire la suite Constat d’un Inventeur Algérien

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Lettre ouverte à Monsieur Arnaud Montebourg / Affaire Joseph Technologies

Monsieur le Ministre du redressement productif, Nous sollicitons votre intervention Notre petite société est dédiée au développement d’une invention, soit une architecture mécanique sphérique, déclinable en pompes, en moteur, en freins, en compresseur … Un premier brevet d’invention – « dispositif mécanique » - été publié le 4 avril 2008 sous le numéro FR 2906562.… Lire la suite Lettre ouverte à Monsieur Arnaud Montebourg / Affaire Joseph Technologies

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Enveloppe SOLEAU, à l’attention des petits créateurs inventeurs Français

Enveloppe SOLEAU, à l'attention des petits créateurs inventeurs Français. L'INPI écrit sur le fascicule "L'enveloppe Soleau, tout ce qu'il faut savoir avant de déposer une enveloppe Soleau" : Page 3 alinéa  3 " Elle fait valoir vos droits " (L’article L. 122-2  du code de la propriété intellectuelle énonce une liste des œuvres  protégées par… Lire la suite Enveloppe SOLEAU, à l’attention des petits créateurs inventeurs Français

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Les difficultés pour un inventeur d’aller au stade de l’innovation

Quand on regarde le nombre de demande de brevet d'invention, par an, dans notre office de brevet préféré et de voir sur le marché, les produits innovantes conçu par des inventeurs indépendant, on remarque que cela fait entre 3 à 5 %. Ce taux est faible et cela montre qu'il y a un gros problème… Lire la suite Les difficultés pour un inventeur d’aller au stade de l’innovation

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L’inventeur 2012, sur M6, un peu mieux que l’inventeur de l’année 2007

Suite à la première série de « L’inventeur 2012 » sur M6, au niveau de la qualité des idées et des inventions, est bien supérieur que la première série de « L’inventeur de l’année 2007 ». Encore une fois de plus, aucun contrôle au niveau de la propriété intellectuelle, des participants qui pensent avoir une… Lire la suite L’inventeur 2012, sur M6, un peu mieux que l’inventeur de l’année 2007

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Les inventeurs exclus du crédit d’impôt en faveur de la recherche ?

Le crédit d’impôt en faveur de la recherche permet aux entreprises de bénéficier d’une restitution d’impôt calculée sur le volume de leurs dépenses de recherche. Ce crédit est à déduire de l’impôt sur les sociétés ou remboursé en cas d’excédent. L’article 49 septie F de l’annexe III du Code général des impôts explicite les types… Lire la suite Les inventeurs exclus du crédit d’impôt en faveur de la recherche ?