Contrefaçon un vrai fléau

De grandes Sociétés restent impunies pour avoir contrefait, la Justice est impuissante devant ces faits très regrettables.

Sujet à mieux maîtriser par nos élus ?

Ce qui est « contrefait », ce qui est « contrefaisant » La confusion est fréquente… Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits. Les marques et les produits qui imitent indûment -et plus ou moins grossièrement- ces originaux sont dits contrefaisants.

La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle. Dans le cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original et le produit contrefaisant ; il cherche ainsi à s’approprier la notoriété d’autrui et à profiter indûment des investissements réalisés par les véritables titulaires des droits de propriété intellectuelle. La contrefaçon touche tous les domaines de la consommation. Si l’on se réfère aux saisies effectuées par les douanes, une partie significative des cas de contrefaçon constatés portent sur l’habillement, les accessoires de mode et surtout les vêtements et chaussures de sport. Mais les copies illicites de logiciels de jeux, d’œuvres musicales et de films prolifèrent également, tout comme les équipements contrefaisants de téléphonie mobile (coques, batteries, etc.)

Enfin, l’espace domestique n’est pas épargné avec des contrefaçons, parfois très dangereuses, d’équipements électroménagers (robots ménagers, radios, emballages…), de boissons et produits alimentaires, de tissus, de jouets, de cosmétiques, de stylos, de rasoirs, etc.

Auteur : Georges Braissant

Source : euro-iris.lejdd.fr