Brevets et innovation : Vers un déclin américain ?

Au moment où Barack Obama s’apprête à devenir le 44^e président des États-Unis, le thème du déclin relatif de l’Amérique fait son chemin, notamment en raison de la montée en puissance de la Chine et de l’Inde. Ce thème semble se décliner dans le domaine des brevets où en 2008 les États-Unis ont vu leur position s’effriter au bénéfice des entreprises internationales, tout particulière asiatiques. IBM conserve sa première place pour la 16^e année consécutive ; IBM entend également jouer un rôle dans l’amélioration du mécanisme de l’attribution des brevets.

L’USPTO (U.S. Patent and Trademark Office) a enregistré 157 774 brevets en 2008, un chiffre comparable à celui d l’année précédente (157 284). Selon l’IFI Patent Intelligence qui recense les brevets déposé aux États-Unis , les entreprises américaines n’auraient obtenu que 49% des brevets contre 50 % un an plus tôt. Le Top10 ne compte que 4 entreprises américaines contre 5 un an plus tôt. Et ce très léger recul s’inscrit dans une tendance plus longue. Certes, les entreprises américaines sont encore assez largement en tête devant le Japon (23%), l’Allemagne (6%), la Corée du Sud (5%) et Taïwan (4%).

IBM numéro un des brevets

IBM a obtenu 4 186 brevets aux États-Unis en 2008, devenant ainsi la première entreprise à obtenir plus de 4000 brevets en une seule année. C’est la 16ème année consécutive qu’IBM devance les autres entreprises en matière de brevets délivrés aux États-Unis.

IBM annonce également un plan destiné à stimuler l’innovation et la croissance économique. L’entreprise prévoit d’augmenter de 50% le nombre d’inventions techniques qu’elle publie chaque année au lieu de les protéger par un brevet, de manière à atteindre ainsi plus de 3000 publications. Cette initiative permettra de mettre ces inventions à disposition de tous gratuitement.

Par ailleurs, IBM, au travers de l’expertise de ses laboratoires de recherche dans les domaines statistiques et analytiques, va contribuer à un projet de collaboration destiné à développer un système de mesure de la qualité des projets. « Le leadership d’IBM dans l’utilisation stratégique de la propriété intellectuelle est fondé sur un équilibre entre l’innovation propriétaire et l’innovation ouverte », selon  Dr. John E. Kelly III, IBM senior vice-président et directeur d’IBM Research. « Notre but est d’aider à stimuler l’innovation au moment où des investissements publics sont prévus dans les grands projets d’infrastructure pour relancer les économies mondiales. Un système de brevet plus transparent devrait permettre de s’attaquer au problème persistant de la qualité des brevets qui constitue un obstacle pour les inventeurs, les entrepreneurs et les entreprises de toutes tailles ».

IBM continuera de rechercher les brevets et de protéger sa propriété intellectuelle, mais l’entreprise prévoit également d’augmenter la publication de ses inventions dans les domaines technologiques qui favorisent l’élaboration d’une « infrastructure nouvelle, plus intelligente ». IBM s’est engagée à ne pas faire valoir certains droits de brevet dans le domaine des logiciels libres, de la santé, de l’éducation, de l’environnement et de l’interopérabilité des logiciels.

Améliorer le mécanisme d’attribution des brevets

En outre, les chercheurs d’IBM vont participer à un projet destiné à développer un indice de qualité des brevets. Ce projet vise à traiter le problème des brevets de faible qualité, ceux qui ont une portée floue ou des revendications d’innovation technologique discutables. Le nombre de ces brevets a augmenté considérablement ces dernières années, ce qui a contribué à créer de l’incertitude autour des droits de propriété intellectuelle et a engendré toujours plus de spéculations et de litiges.

Les chercheurs d’IBM, se fondant sur le travail du Professeur Ronald J. Mann, Co-président du  Programme d’études transactionnelles Charles E. Gerber à la faculté de droit de Columbia, et le Professeur Toshiya Watanabe, du Centre de recherche des Sciences et Technologies Avancées à l’Université de Tokyo, utiliseront leur expertise dans les domaines de la statistique et de l’analyse de données pour créer un indice de qualité des brevets. Cet indice pourra aider les déposants, les examinateurs et le public à évaluer et mesurer objectivement la qualité des demandes de brevets et des brevets déposés.

L’objectif de cette initiative est d’améliorer le fonctionnement du système des brevets en établissant des mesures empiriques et objectives directement corrélées à des paramètres tels que la clarté des revendications et la qualité de l’état de la technique cité pendant la procédure d’examen des brevets. Cela aidera les inventeurs à déposer de meilleures demandes de brevet et permettra aux examinateurs de prendre de meilleures décisions plus rapidement, de sorte que les brevets délivrés seront plus susceptibles d’être valides.

« Améliorer la qualité des brevets doit devenir une priorité essentielle. Nous pensons que l’application d’analyses avancées de données peut permettre de créer un système de mesure empirique pour ce qui jusqu’à présent ne constituait qu’une évaluation subjective« , explique  Dr.Rick Lawrence, responsable du Predictive Modeling chez IBM Research. « En travaillant avec le monde universitaire et juridique sur ce projet et grâce à d’autres initiatives liées à la qualité des brevets, nous pouvons rendre le système des brevets plus pertinent et encourager ainsi la brevetabilité des innovations réellement importantes ».

Source : www.itrmanager.com