Selon l’INAPI, 98% des inventeurs algériens n’ont ni le statut de chercheur ni celui de scientifique


Selon un document statistique établi par l’Institut national algérien de propriété industrielle (INAPI) dont Maghreb émergent a obtenu une copie, près de 98% des brevets déposés ces dernières années émanent de personnes n’ayant ni le statut de scientifique, ni celui de chercheur. Ce document, pour le moins surprenant, met en évidence ce qui paraît être … Lire la suite de Selon l’INAPI, 98% des inventeurs algériens n’ont ni le statut de chercheur ni celui de scientifique

Daniel Carré, inventeur recherche fabriquant


Daniel Carré, médaille de bronze du concours Lépine pour son testeur de piles, a mis au point son prototype. À 58 ans, Daniel Carré, technicien d'Orange, s'est engagé dans un temps partiel senior pour se consacrer à ses inventions. Depuis le concours Lépine de 2012 à Paris et à Strasbourg, où il a décroché la … Lire la suite de Daniel Carré, inventeur recherche fabriquant

Le régime spécifique aux inventions de salariés et la rémunération résultante


Me Régis Durand, avocat au barreau de Lyon, explique le régime spécifique aux inventions de salariés et la rémunération résultante. La déclaration de l’invention Le salarié a l’obligation de déclarer toute invention qu’il réalise, afin de permettre à son employeur de déterminer les droits qu’il estime détenir. L’objectif est de définir qui du salarié ou … Lire la suite de Le régime spécifique aux inventions de salariés et la rémunération résultante

Comment fonctionne le régime juridique des inventions et créations de salariés ?


Si la titularité des droits de propriété intellectuelle et industrielle est importante pour les startups innovantes, les cas d’espèce sont parfois plus complexes. En effet, très souvent, vous serez amenés à devoir composer avec votre situation antérieure, plus spécialement si vous avez développé une invention ou créé une œuvre dans le cadre de vos fonctions salariées et … Lire la suite de Comment fonctionne le régime juridique des inventions et créations de salariés ?

Europe / Vers la création d’un nouveau brevet unique ?


Après plus de plus de 30 ans d’attentes et de discussions, le Parlement européen a finalement entériné le 11 décembre 2012 la création d’un brevet européen « unitaire ». Ce brevet européen unitaire - et non pas « communautaire », l’Espagne et l’Italie ayant jusqu’à présent refusé d’adhérer pour des problématiques linguistiques - se fonde … Lire la suite de Europe / Vers la création d’un nouveau brevet unique ?

Canada / Une invention pour aider les producteurs d’énergie renouvelable à démarrer


Le Prof. Wilsun Xu de l'Université d'Alberta vient de déposer une licence dans le secteur privé (entreprise DX3) pour son invention qui pourrait s'avérer être une formidable technologie permettant à davantage de producteurs d'énergies renouvelables de contribuer aux réseaux d'énergie électrique existants. Jusqu'à présent, les producteurs d'énergie indépendants gérant des installations produisant de l'électricité à … Lire la suite de Canada / Une invention pour aider les producteurs d’énergie renouvelable à démarrer

Un véhicule sans liaison fonctionnelle extérieure


Parmi les problèmes souvent abordés, mais jamais résolus afférents à la Mécanique appliquée, chapitre « Dynamique », on trouve celui concernant la possibilité de déplacer un corps solide uniquement soumis à des forces intérieures. Selon le principe de d’Alembert et autres théorèmes de la « Dynamique », ce type de déplacement entre dans la catégorie … Lire la suite de Un véhicule sans liaison fonctionnelle extérieure