La contrefaçon toucherait une entreprise sur deux en France.

Certaines filières de la contrefaçon sont organisées de manière industrielle et n’hésitent pas à utiliser des outils de production à la pointe de la technologie, souligne une étude de l’Union des fabricants.

Dans un rapport d’une trentaine de pages intitulé la Contrefaçon et la criminalité organisée, l’Union des fabricants, association française spécialisée dans la défense de la propriété intellectuelle et la lutte contre la délinquance économique, rassemble les chiffres clés de la contrefaçon dans le monde. Ce trafic représenterait 5% à 7% du commerce mondial, soit rien de moins que 450 milliards d’euros !

Les services douaniers de l’Union européenne estime que près de 100 millions de produits contrefaits ont été saisis en 2001, soit 40% de plus qu’en 2000. En France, où une entreprise sur deux se déclare victime de la contrefaçon, le nombre d’articles interceptés par les douanes françaises a augmenté de 44% au cours de la même période. Alors que, en 2000, 435 procédures avaient été initiées, ce chiffre s’est élevé à 1 063 en 2001. Selon le rapport, la contrefaçon cause la perte de 40 000 emplois par an en France, emplois qui sont de fait déplacés sur des territoires échappant à toute législation du travail. Des filières organisées de façon industrielle ont été mises en place. Ainsi, il n’est pas rare de découvrir que des usines situées dans des pays en voie d’industrialisation (Chine, Thaïlande, Turquie, Maroc, …) Ou dans les pays d’Europe de l’Est fabriquent des faux avec un outil de production à la pointe de la technologie. Elles n’hésitent pas à dépenser de 50 000 à 100 000 euros dans les moules d’injection plastique, et 300 000 à 600 000 euros pour une ligne complète de production de matières plastiques.

Dans un entretien accordé au Figaro, Marc-Antoine Jamet, président de l’Union des fabricants, estime que la contrefaçon est à l’origine de la faillite de nombreuses entreprise, notamment de Moulinex. « Cette société a été laminée par une déferlante de produits venus de Chine ou de Russie, qui sont l’illustration parfaite de la piraterie : absence de garantie, de service après-vente, de fiabilité et de sécurité« , affirme-t-il.

Une activité moins risquée que le trafic de drogue

Le rapport rassemble également des témoignages d’industriels victimes de ce phénomène, des déclarations de hauts fonctionnaires spécialisés et des rapports confidentiels établis par la Commission européenne, qui espère faire adopter rapidement une directive permettant d’agir plus efficacement contre les contrevenants. A titre d’exemple, l’étude cite notamment Christophe Zimmerman, expert français auprès de la Commission européenne, qui considère que « les contrefacteurs prennent moins de risques que les trafiquants de stupéfiants, ce qui les conduit à utiliser cette activité comme moyen de blanchiment d’argent« .

L’étude cite, par ailleurs, des rapports des douanes, d’Interpol, ou encore du FBI. Selon certaines sources, la contrefaçon serait une activité très prisée par les réseaux terroristes. Ainsi, Al Qaida aurait fait appel à ce trafic pour financer partiellement les attentats du 11 septembre 2001.

Auteur : Jacques Marouani

Paru dans Electronique International Hebdo, le 21 mars 2003, N° 510