Le management stratégique de la propriété intellectuelle


« Propriété industrielle : les entretiens de Paris » : l’édition 2007, organisée demain et vendredi à Paris par l’Inpi, HEC et Les Echos Conférences est consacrée, cette année, au management stratégique de la propriété intellectuelle. Nous publions ici le point de vue de Benoît Batistelli, le directeur général de l’Inpi.

Pour une entreprise, la stratégie « propriété intellectuelle » doit impérativement, pour être efficace, être cohérente avec la vision que le management a du développement de la firme et de son positionnement futur sur les marchés. S’agissant des brevets, le management stratégique réunit la R&D et la propriété industrielle dans un processus de prise de décision qui examine régulièrement un certain nombre de questions. Quelles sont les technologies nécessaires à l’entreprise pour atteindre ses objectifs de développement ? Comment l’entreprise peut-elle développer ces technologies et les protéger de manière efficace ou, si ces technologies sont détenues par d’autres, comment l’entreprise peut-elle y avoir accès ? Sur ces technologies essentielles, la position « brevets » de l’entreprise est-elle forte par rapport à ses concurrents ? Quelles sont les opportunités et les menaces qui en résultent ? Quels sont les axes d’amélioration ? Quels partenariats sont-ils souhaitables et possibles ? Le portefeuille de technologies de l’entreprise peut-il faire l’objet d’une valorisation externe par voie de licensing ? Le portefeuille de brevets existant est-il utile à l’entreprise ? Ne contient-il pas des titres qui n’ont plus de raison d’être et qui devraient être cédés ou abandonnés ?

L’entreprise doit mettre en place, avec un engagement clair du management, un ensemble de procédures de décision et de règles d’organisation pour s’assurer que l’activité « brevets » est efficace et cohérente avec la stratégie générale : procédure de signalement des inventions, veille technologique, évaluation des inventions, gestion des procédures, audit régulier du portefeuille, suivi de la concurrence, liberté d’exploitation, coordination avec les autres droits de PI, engagements contractuels, évaluation financière, dispositif de détection de la contrefaçon, etc.

La protection des éléments confidentiels et du savoir-faire est un élément essentiel de ce dispositif. Si le secret n’est qu’un non-dépôt, il ne protège rien. Complémentaire du brevet, la protection par le secret est une démarche organisée qui suppose des procédures, des actions de sensibilisation du personnel, des mesures concrètes (contrôle des accès, protection des documents, surveillance systématique des sous-traitances, etc.), ainsi que des moyens contractuels (accords de confidentialité avec des tiers, clauses de secret et de non-concurrence dans les contrats de travail, etc.).

Enfin, les droits de propriété intellectuelle doivent être solides sur le plan juridique et utilisables en cas de contentieux. Il faut ainsi, dès le stade de la rédaction de la demande, anticiper les contrefaçons possibles. Si un litige survient, il faut en définir clairement les objectifs, car la conduite sera très différente suivant que l’on cherche à obtenir une interdiction d’exploiter ou une compensation financière (dommages intérêts, redevances de licence) ou simplement à construire une réputation.

Où en sont, de ce point de vue, les entreprises françaises ? Les États-Unis sont souvent présentés comme un modèle dans la prise de conscience de l’importance de la mise en place d’un management stratégique de la propriété intellectuelle. On ne compte plus les exemples cités dans la presse, tels que l’importance de certains revenus de licensing, la pratique très poussée du « licensing in and out » d’entreprises comme Procter & Gamble, ou encore l’abandon du paradigme du « not invented here » vers le « proudly found elsewhere ».

Du côté des organismes de recherche, le récent rapport de l’Inspection générale des finances pointe les difficultés de mise en place des politiques de valorisation en France, par comparaison aux pratiques outre-Atlantique.

Concernant la pratique du management de la PI en France, l’Observatoire de la propriété intellectuelle de l’INPI a mené une enquête auprès de responsables de services propriété industrielle d’entreprises ou d’organismes de recherche qui ont un service « brevets ». Il ressort des réponses obtenues un bilan encourageant, même s’il reste des efforts à faire pour formaliser et structurer le management de la PI dans l’entreprise. Parmi les points positifs, l’enquête fait ressortir que les processus de décision sont largement formalisés, notamment dans la gestion des procédures. Par ailleurs, il faut souligner que les services PI ne restent pas isolés dans les processus décisionnels des choix de protection : les décisions sont généralement prises par des comités mixtes.

Le bilan est plus nuancé sur la prise en compte de l’importance de la complémentarité des droits de propriété industrielle. S’il est rare que les services PI ne gèrent que des brevets – ils ont en charge également les marques et les modèles – la coordination n’est pas avérée lorsque les différents DPI ne relèvent pas du même service. Majoritairement situés au niveau n – 2 ou n – 3, les services PI sont rattachés à la direction juridique et/ou à la R&D, mais rarement à la direction générale. Les responsables PI ne siègent qu’exceptionnellement au comité de direction. Même si tous les responsables déclarent avoir une mission de sensibilisation aux questions de PI auprès des autres services, il reste certainement des efforts à faire pour que les dirigeants intègrent les questions de PI dans leurs choix stratégiques.

Auteur : BENOÎT BATTISTELLI est directeur général de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

Source : www.lesechos.fr

L’Emir de Dubai offre 10 milliards pour l’éducation


L’Emir de Dubai Mohammad Ben Rached Al Maktoum a annoncé une aide de 10 milliards de dollars au secteur de l’éducation dans le monde arabe et musulman.

L’annonce en a été faite officiellement le 19 mai devant un aréopage de chefs d’État réunis à Shouneh (Jordanie), à l’occasion du Forum économique mondial (FEM). De par sa nature, son envergure et son poids financier, l’initiative « personnelle » de l’émir de Dubai a de quoi épater. En cela que les pétromonarchies du Golfe avaient habitué le monde aux extravagants projets, rarement en rapport avec le secteur de l’éducation. Le nouveau pari du deuxième homme fort des Émirats ambitionne, selon ses déclarations, de combler « sans délai le déficit énorme en savoir que connaissent les pays de la région ». Le fonds qui sera géré par la Fondation Mohammad Ben Rached Al Maktoum servira à financer des programmes éducatifs, de recherche, des infrastructures, à prendre en charge les besoins de la communauté scientifique. Étudiants, universités et institutions éducatives et scientifiques peuvent prétendre, sans intermédiaire, aux aides directes fournies par la fondation.

Mohammad

Mohammad Ben Rached Al Maktoum

En déplacement en début de semaine en Corée du Sud, le Premier ministre émirati a indiqué que les aides en question ne transiteront pas par les instances gouvernementales. Une mesure dictée par le souci de garantir la « réussite » de l’opération. Celle-ci aura comme délai exécutoire la fin de l’année en cours. Un groupe de travail a été mis sur pied et aura la charge de définir les critères de sélection des étudiants candidats à la prise en charge dans les meilleures universités et facultés mondiales. Ce groupe constitué de « jeunes cerveaux » tracera également la politique à suivre en matière d’aide économique, notamment en ce qui a trait au soutien qui sera apporté aux inventeurs et autres créateurs, aux petites et moyennes entreprises. « Entre nous et le monde développé existe un écart considérable en matière d’éducation. Notre seule option est de combler rapidement ce fossé, car notre époque repose sur le savoir », a déclaré l’émir de Dubai.

Auteur : El Watan

Source : www.algerie-dz.com

Rencontre avec Monsieur le DG de l’INPI France


Rencontre avec M. Benoît BATISTELLI, le directeur général de l’INPI France à Sfax

Bonjour à tous,

L’INNORPI de Tunisie à réalisé le 4 Mai 2007, un séminaire dans un hôtel à Sfax, un séminaire sur la protection des droits de la propriété industrielle et elle m’a invité à cet séminaire, comme elle a invité monsieur Benoît le D.G. de l’INPI.

J’ai trouvé donc l’occasion de parler à Monsieur Benoît et à madame ANNABI la D.G de l’INNORPI de la Tunisie et devant tous les invités, j’ai voulu au début de ma parole de dire cette phrase à M. Benoît « IL FAUT QUE LE BREVET D’INVENTION SERA MIT A L’INVENTEUR DANS UN DÉLAIS DE 6 MOIS AU MAXIMUM ET IL FAUT QUE SE SERA GRATUIT, IL FAUT CORRIGER LA LOI ET DONNER UNE SOMME DE 5% POUR LES 5 DERNIERS INVENTEURS QUI ONT DÉVELOPPE UNE INVENTION QUELCONQUE SI LE 6IEME INVENTEUR A VENDU L’INVENTION DANS UNE MÊME INVENTION A CONDITION QUE LE PREMIER INVENTEUR DE CES 5 A DÉVELOPPE UNE INVENTION DEPUIS 20 ANS AU MAXIMUM ».

La réponse de M. Benoît était celle-ci : l’invention c’est un investissement et ne peut pas être gratuit !!! En plus en Europe le brevet d’invention peut être délivré après 4 ans !!!!!!!!! Non pas comme les américains qui donnent rapidement la brevet d’invention et 25% passe à la salle de la justice par contre chez nous c’est 2%.

Et il n’a pas voulu dire aucun mot sur ma deuxième proposition !!!!

Je lui ai répondu : je pense que 20.000 euros c’est trop, regardez mon cas ;  j’étais un étudiant et j’ai plus que de 50 inventions ! Est ce que vous voulez que je paye 1000.000 euros pour enregistrer mes inventions en plus, nous vivons dans un monde où à chaque minute, il y a une invention qui naît et vous voulez que nous attendions 4 ans pour avoir un brevet d’invention !

Il a répondu : Non, dés que vous enregistré une invention vous saurez propriétaire de cette invention grâce au reçu que vous recevrez.

J’ai lui dit : Vous venez de dire que vous n’êtes pas d’accord avec ce qui se passe en U.S.A alors qu’en U.S.A chaque année, il y a presque 365000 inventions qui seront enregistrées et ceci presque gratuit et comme ça U.S.A attire l’inventeur du tout le monde et c’est pour cela qu’elle gagne environs 80% des prix NOBEL ce qui montre que vous n’êtes pas sur le bon chemin et prier d’essayer de corriger cela. Enfin monsieur, je vous invite au site www.invention-europe.com pour voir nos dialogues et nos espoirs, nous les inventeurs. Merci !

Il m’a répondu : l’U.S.A est une puissance économique et une puissance en tout les domaines, c’est pour cela qu’elle gagne 80% des prix NOBEL et elle attire les inventeurs du tout le monde.

J’ai lui dit :  monsieur je vous invite au site www.invention-europe.com pour voir nos dialogues et nos espoirs nous les inventeurs. Merci !

Il m’a répondu : Merci !

Auteur : Racheid

Aller au bout de ses rêves


La Maison jaune à Saint-Charles-sur-Richelieu est à vendre. Pas parce que les affaires du petit resto-boutique de pâtes fraîches sont mauvaises, loin de là, ni parce que les propriétaires, Mario Paquette et Nathalie Lamothe, souhaitent fermer. La raison ? Le couple souhaite aller au bout de ses rêves… et c’est aux États-Unis qu’il le fera.

Mario Paquette est un homme de 48 ans qui ne manque pas d’ambition. Dans sa vie professionnelle, il a touché à tout : cinéma, cirque, production de pâtes fraîches, et, plus récemment, la confection d’équipement de sécurité. Sa dernière « invention », un cadenas de sécurité conçu spécialement pour le transport lourd, suscite de plus en plus d’intérêt.

Reconnu comme le plus fiable dans le domaine, ce cadenas offre une protection à toute épreuve aux remorques, caravanes et cargos; bref, à tout ce qu’on peut souhaiter attacher et tirer derrière un camion. Bien heureux que son produit soit déjà vendu un peu partout au pays par la compagnie Mul-T-Lock, le résidant de Saint-Charles a reçu une propositions qu’il ne pouvait refuser : la conquête du marché américain.

Pasquette_1

Mario Paquette et Nathalie Lamothe espèrent que quelqu’un reprendra la Maison jaune, un commerce qu’ils ont eux-mêmes mis sur pied.

Pasquette_2

La Maison jaune à Saint-Charles-sur-Richelieu est à vendre.

Après avoir mûri le projet pendant trois ans avec sa conjointe et ses quatre enfants âgés de 10 à 19 ans, il prendra sous peu la direction de Fort Lauderdale, en Floride, pour mener à terme cette énième aventure. À l’écouter parler, on a peine à classer M. Paquette. Inventeur, créateur, chercheur, innovateur, rien ne semble cadrer parfaitement. Lui-même a de la difficulté à se définir dans un tel contexte.

« Le terme inventeur m’agace un peu, dit-il d’emblée. C’est un mot qui, avec le temps, a été galvaudé. Je me vois plutôt comme un concepteur, quelqu’un qui travaille différentes idées pour les mener à terme. » Témoin privilégiée de la créativité débordante qui habite son conjoint, Nathalie Lamothe ne peut que confirmer ce qu’elle entend. La Maison jaune en est un bel exemple.

« Mario aime développer des projets et des idées. Des projets, on en a toujours eu et nous les avons toujours menés à terme. La Maison jaune est l’un de ceux-là. Nous étions déjà dans la production de pâtes fraîches depuis une dizaine d’années et nous avons décidé d’acheter cette maison pour la transformer en resto-boutique. Nous y offrons bien sûr des pâtes, mais également des sauces maison, des ciabattas et du café. C’est une belle vitrine pour nos produits. Ça fait un bon trois ans que nous mûrissons l’aventure dans laquelle on s’apprête à se lancer. Maintenant, le temps est venu de foncer et c’est pourquoi nous avons décidé de vendre notre commerce. »

L’inconnu

Le sud des États-Unis et le Québec, c’est bien différent. Nouvel environnement, nouvelle langue, nouveau milieu de vie, les défis qui attendent les membres de la famille de Saint-Charles sont nombreux. Mais c’est ce que le couple souhaite : élargir ses horizons et faire découvrir une nouvelle réalité aux enfants.

« Ça fait un bon moment qu’on souhaite sortir du Québec pour découvrir autre chose, explique Mme Lamothe qui est âgée de 43 ans. Nous voulons que nos enfants aient la possibilité d’apprendre plusieurs langues, qu’ils élargissent leurs horizons. La Floride, avec son penchant hispanique, nous semble très appropriée pour ça. »

Bien qu’il se rende aux États-Unis pour un projet commercial bien précis, Mario Paquette a d’autres ambitions. Ayant travaillé dans la production cinématographique pendant une quinzaine d’années, il souhaite renouer avec ce domaine. Le pays d’Hollywood est l’endroit idéal pour le faire. Bien sûr, certaines craintes accompagnent inévitablement un tel périple. Mais le couple ne s’en fait pas outre mesure.

« On ne peut pas s’empêcher de penser à la violence et au racisme qui sont plus présents là-bas qu’ici, mentionne M. Paquette. Mais il y en a ici aussi. Il faudra un certain temps d’adaptation, c’est certain, mais c’est avec enthousiasme que nous abordons ce nouveau chapitre de notre vie. »

Le couple conservera une résidence à Saint-Charles, un pied-à-terre au Québec comme il le dit si bien. Que lui réserve cette aventure ? Nul ne le sait. Mais Mario Paquette et sa conjointe souhaitent aller au bout de leurs rêves… et c’est ce qu’ils font.

Auteur : Jean-Nicolas Saucier

Source : www.hebdos.net

La Cour Suprême élimine les brevets non inventifs


La Cour Suprême des États-Unis a rendu le 30 avril dernier une décision qui rend plus difficile l’obtention d’un brevet pour les inventions combinant des éléments d’inventions pré-existantes. La Cour a en effet statué unanimement que « si la combinaison d’innovations ne résulte en rien de plus qu’une innovation ordinaire et ne produit pas des résultats autres que ceux prévisibles, alors cette combinaison n’est pas brevetable ». Au cœur de cette décision se tient la notion de non-évidence (« non obviousness ») qui est un des critères d’obtention d’un brevet aux États-Unis.

Dans cette affaire, Teleflex a intenté un procès à KSR Internationale, un fournisseur de General Motors, pour violation de son brevet. KSR a en effet développé une pédale à capteurs de position à partir d’éléments existants. Teleflex possédant un brevet couvrant cette « invention » a alors intenté un procès à KSR pour obtenir des royalties. L’affaire, après deux décisions contradictoires en première instance et en appel, est remontée jusqu’à la Cour Suprême qui a invalidé l’interprétation donnée en appel qui donnait alors raison à Teleflex.

Comment déterminer qu’une invention est évidente ? Ce point est une des principales sources de contentieux dans le domaine des brevets. Selon des critiques, depuis plusieurs décennies aux États-Unis, la notion de caractère inventif des brevets a été assouplie de manière telle qu’une véritable marée de brevets en tous genres et plus ou moins absurdes a déferlé sur l’USPTO (440.000 brevets ont été déposés en 2006 contre 99.000 en 1990). La décision de la Cour Suprême créé ainsi une jurisprudence qui pourrait avoir un très large impact sur la qualité des brevets. Des sociétés comme Microsoft ou Cisco suivent l’affaire de très près, étant elles-mêmes sous le coup de plusieurs litiges dans le domaine.

Il est maintenant à prévoir une augmentation des réexamens de brevets qui ont déjà été accordés comme le prévoient les groupes pharmaceutiques et biotechnologiques. Ces derniers craignent en effet que leurs brevets soient plus difficiles à défendre avec cette dernière décision de la Cour Suprême.

Source : www.bulletins-electroniques.com

L’inventeur de l’ordinateur low-cost est furieu


Nicholas Negroponte est furieux. Vous ne le connaissez sans doute pas, mais il est l’un des plus célèbres gourous du multimédia au monde et le directeur du MIT, l’une des institutions universitaires parmi les plus respectées du globe.

Nicholas Negroponte, c’est aussi l’inventeur de l’ordinateur à 100 dollars. Or, s’il râle aujourd’hui, c’est parce qu’il voit que l’industrie informatique est en train de lui casser son projet ou, pour être exact, de lui couper l’herbe sous le pied.

Au départ Nicholas Negroponte a eu l’idée de créer un ordinateur pour enfant à 100 dollars. Ce PC low-cost est destiné aux pays du tiers monde, via sa commercialisation auprès des gouvernements locaux. L’idée, géniale, a d’abord fait sourire les Dell et autres Microsoft.

Un peu plus tard, cependant, ces derniers ont compris que ce PC low-cost était une menace car il allait initier une tendance vers l’ordinateur bon marché. Le constructeur Dell a ouvert les hostilités avec un ordinateur à bas prix pour la Chine. D’autres constructeurs ont suivi. C’est pour cette raison que Nicholas Negroponte est furieux. On se moque d’abord de lui, puis on le copie.

Cette concurrence de dernière minute est pourtant normale. Pourquoi ? Parce que les constructeurs informatiques avaient deux choix. Soit ils continuaient de produire des PC aux prix classiques et, dans ce cas, allaient se faire souffler des parts de marché par des producteurs issus de pays en voie de développement ; soit ils développaient des produits concurrentiels dans ces mêmes marchés émergents. Et c’est ce qu’ils font maintenant.

Ce qui se passe pour le PC à 100 dollars fait penser à la lutte de l’industrie pharmaceutique, une industrie qui n’hésite pas à casser les prix des médicaments dans le tiers monde uniquement pour contrer les fabricants de génériques et rester maîtres du marché. Inutile de vous dire que cette stratégie est loin d’être gagnante.

Source : www.trends.be

Prix du Millenium : inventeurs à vos marques


Si vous êtes auteur d’une innovation qui améliore les conditions de vie, vous pouvez gagner un million d’euros avec le prix du Millenium Prize Foundation. Cette récompense sponsorisée par la Finlande, est ouverte aux candidats du monde entier.

Le Millenium Prize Foundation est lancé. La sélection des candidats pour ce prestigieux concours récompense des innovations améliorant les conditions de vie. Il s’agit du plus grand prix de technologie au monde qui offre une opportunité aux GeoTrouvetou du monde entier de confronter leurs connaissances et leur ingéniosité. L’accent est mis dans le développement durable.

Dans la nouvelle procédure de sélection, les noms des candidats finalistes seront d’abord publiés avant la désignation du lauréat final. La direction de la Fondation du prix du Millenium désignera le lauréat du prix et les finalistes en se basant sur les recommandations d’un comité international de sélection. Le comité de sélection est composé de huit membres et présidé par le vice-recteur de l’Université de Helsinki.

La sélection des candidats sera close le 10 octobre 2007. A la différence des années précédentes, la liste des finalistes sera publiée en avril 2008. Le nom du lauréat sera, quant à lui, rendu public le 11 juin 2006 à Helsinki. Quant à la remise du prix, elle aura lieu au cours d’une cérémonie solennelle durant laquelle les autres finalistes recevront aussi un prix. Peuvent proposer des candidats à ce prix du Millenium toutes les académies technoscientifiques, les universités, les instituts de recherche et les entreprises de haute technologie.

Le candidat choisi peut être soit une équipe de recherche et de développement, soit une personne privée. Le premier prix s’élève à un montant d’un million d’euros. Décernée tous les deux ans, la distinction est allée en 2004 à Tim Berners-Lee, créateur du «World Wide Web». En 2006, le prix a été  décerné au professeur Shuji Nakamura, le savant qui a mis au point une nouvelle source de lumière économe en énergie.

L’objectif de ces prix est de donner une orientation humaine à l’évolution technologique en récompensant les travaux de R&D et les innovations qui améliorent les conditions de vie et favorisent le développement durable.

Ressources
Ambassade de Finlande
145, rue Soufiane Ben Wahb. OLM-Souissi. Rabat
Tél. +212 (0) 37 65 87 88/ 37 65 87 75
Fax. +212 (0) 37 65 96 71
E-mail : hafsa.elalaoui@formin.fi

Auteur : Adam Wade

Source : www.aujourdhui.ma