150000 articles de contrefaçon passés au broyeur


Environ 150000 articles contrefaits ont été détruits par le service des douanes, mardi à Tipaerui dans le cadre d’une opération de communication menée à l’échelle nationale. Beaucoup de jouets, du textile, des chaussures, des montres, des élastiques, des pochettes cartonnées : des articles de consommation de masse pour une valeur estimée à près de 50 millions Fcfp.

« La contrefaçon, ce n’est pas que des articles de luxe », insiste Franck Testanière pour tordre le cou à une idée reçue. Derrière lui, des agents de Technival chargent le broyeur de la société de cartons et d’articles divers sans grande valeur apparente. « Aujourd’hui, c’est un marché de masse », continue le directeur régional des douanes en Polynésie française.

Parmi les 150000 articles broyés mardi matin à Tipaerui dans le cadre de cette opération de communication menée le même jour à l’échelle nationale, près de la moitié était composée de jouets (73283 articles). Or, les articles contrefaits sont en général produits en dehors des circuits normaux de contrôle de la qualité. Ils présentent des risques potentiellement graves pour la santé et pour la sécurité de leur utilisateur. Et ce phénomène est particulièrement inquiétant lorsqu’il s’agit d’enfants.

Au deuxième rang des articles les plus contrefaits, les produits textiles. La douane en a détruit près de 52000 cette année en Polynésie, essentiellement des t-shirts et des shorts de sport.

Provenance ? « Évidemment, on trouve en Asie et notamment en Chine les industries de fabrication donc c’est principalement en provenance d’Asie que les marchandises contrefaites sont découvertes », constate la douane.

Signe distinctif ? « Déjà le prix d’achat doit être un élément indicatif », prévient le directeur des douanes. « Évidemment que personne n’est un spécialiste de la contrefaçon ; mais lorsqu’il est très en-dessous de ce qu’on a l’habitude de payer, il faut avoir des doutes ».

9 fois plus d’articles en 3 ans

Au plan statistique, on observe une augmentation importante du nombre de saisies au cours des trois dernières années. Les produits détruits ce mardi proviennent de saisies effectuées depuis 2011. Les contentieux sont en augmentation de 11% depuis 2012 alors que le nombre d’articles retenus est neuf fois plus important. Ces saisies sont à l’origine de 194 procédures douanières en contentieux. De 1501 articles saisis en 2012 pour une valeur marchande de 9,3 millions Fcfp, les services douaniers polynésiens ont procédé en 2013 à la saisie de 73546 articles (19,7 millions Fcfp). Sur la seule année 2014 jusqu’en septembre, 131000 articles de contrefaçons ont été saisis à Tahiti pour une valeur de 49 millions Fcfp. Des chiffres qui valent à la collectivité polynésienne d’être dans les 20 premières directions des douanes, au palmarès national.

Cet emballement statistique Franck Testanière l’analyse comme le résultat d’un environnement juridique « favorable » en Polynésie. « Depuis deux ans », explique-t-il « nous bénéficions d’un code polynésien de la propriété industrielle. Il a permis de renforcer notre arsenal juridique et donc notre action et nos saisies. Il a permis de définir ce qu’est la contrefaçon au niveau polynésien ». La collectivité territoriale polynésienne est désormais compétente en matière de propriété intellectuelle. Les entreprises qui souhaitent préserver leurs droits peuvent le faire en se signalant auprès de la Direction générale des affaires économiques (DGAE).

Le code des douanes prévoit une peine de trois ans d’emprisonnement et une amende douanière pouvant aller jusqu’à deux fois le montant de la valeur de la marchandise authentique. Il prévoit également la saisie du moyen de transport et de tous les produits ayant pu servir à masquer la fraude.

Auteur : JPV

Source : http://www.tahiti-infos.com

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s