Chercheur un métier ? Recherche publique et privée


Avant-hier, dans le premier de mes trois blogs sur le sujet dont voici le dernier, j’ai évoqué les deux articles de Mediapart proposés par Jean-Florent Campion ; le second, le plus récent, du 26 avril 2016, s’intitulait : « Le CNRS règle plus de 500000 euros à un de ses inventeurs spoliés et ce n’est pas terminé…… ». La lecture de ce dernier article m’a mis sur la piste d’un texte plus ancien du même auteur, en date du 7 juillet 2015, dont le titre était « Le CNRS du président FUCHS spolie d’environ 2 millions d’euros ses chercheurs inventeurs depuis 10 ans. ».

Ce billet de 2015 est indispensable à la compréhension de la situation, car il fait, dans son détail, l’historique de cette affaire de rémunération des « inventeurs » du CNRS qui sont si peu nombreux qu’un rappel des faits est indispensable, après une très brève mention des données quantitatives sur les « brevets » au CNRS. On a vu hier que, pour une seule année (2015) le groupe Safran a déposé 7000 brevets alors qu’en dix ans (depuis 2005), le CNRS n’en a déposé que 3500 ; je rappelle en outre que, comme on l’a vu, le retour sur investissement dans la recherche publique française est au CNRS si ridicule que je ne juge pas utile d’en rappeler à nouveau les chiffres ici.

C’est sans doute ce qui explique que le ministère de la recherche ait mis tant d’années à se poser le problème de l’attribution éventuelle d’une prime aux « inventeurs physiques » des EPST et des universités pour les récompenser de leur éventuelle inventivité, même si l’activité de recherche est pour eux principale pour ne pas dire unique dans le premier cas et forte (mi-temps) dans le second. Cette innovation récente s’est inscrite dans le cadre du plan « Innovation », présenté en 2003 par Claudie Haigneré et consiste en une prime individuelle accordée aux inventeurs. Le décret portant création de cette prime individuelle a été publié le 26 septembre 2005.

Suivons J.F. Campion pour distinguer recherche publique et privée :

« Le décret ajoute à la prime d’intéressement (très favorable pour les inventeurs qui touchent plusieurs millions d’euros par an sur le produit des licences accordées aux entreprises privées), une prime au brevet d’invention, dont le montant a été fixé à 3.000 euros par l’arrêté du 26 septembre 2005 fixant le taux de la prime au brevet d’invention attribuée à certains fonctionnaires et agents de l’État et de ses établissements publics auteurs d’une invention ».

« Mais c’est pas tout ! Mais c’est pas tout !» comme chantait autrefois Bourvil, à propos non du CNRS mais de la « tactique du gendarme » ; le meilleur est encore à venir !

Cette prime est, en effet, selon les termes du décret, « versée en deux tranches. Le droit au versement de la première tranche, qui représente 20 % du montant de la prime, est ouvert à l’issue d’un délai d’un an à compter du premier dépôt de la demande de brevet. Le droit au versement de la seconde tranche est ouvert lors de la signature d’une concession de licence d’exploitation ou d’un contrat de cession dudit brevet ».

Selon Jean-Florent Campion, pour les brevets qui ont été déposés par le CNRS depuis 2005, le CNRS doit donc plus de 2 millions d’euros à ses chercheurs qui ont été à l’origine d’un brevet déposé par lui ! Selon ce même auteur, qui se fonde sur les témoignages de nombreux chercheurs, le CNRS, alléguant l’absence de circulaire d’application (stratégie gouvernementale bien connue et très fréquente!), n’a versé à ce jour aucune rémunération à ce titre.

La question a été posée à l’Assemblée nationale (n° 26977, JO 21/05/2013 p. 5233) au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. La réponse est claire (JO le 30/07/2013, p. 8216) : « Le décret de 2005 [relatif à l’intéressement des inventeurs] ne nécessite aucune circulaire pour être appliqué ». « Néanmoins le CNRS s’obstine à vouloir ne pas donner à ses inventeurs la petite prime auquel ils ont droit depuis … dix ans. ».

Comme l’annonce Jean-Florent Campion dans son blog du 26 avril 2016 (dont je rappelle l’intitulé désormais mieux compréhensible « Le CNRS règle plus de 500000 euros à un de ses inventeurs spoliés et ce n’est pas terminé…… »). La formule finale est toutefois un peu ambiguë car si l’affaire a connu récemment une forme de dénouement, (Tribunal de Grande Instance de Paris, Ordonnance de référé du 07/12/2015), il n’est peut-être que provisoire car on peut craindre le recours à d’autres procédures de la part du CNRS comme on va le voir par un autre exemple !

En forme de conclusion : bref rappel des faits eux-mêmes par J.F. Campion pour rendre l’affaire mieux compréhensible et expliquer les sommes en cause :

« Monsieur X Directeur de Recherches à la retraite est un inventeur brillant et prolifique. Il est l’inventeur d’une série de brevets internationaux appelés Carbon Coated très utiles dans les technologies de batteries rechargeables. Il a reçu, conformément à la loi, une rémunération supplémentaire entre 2003 et 2013 dont le montant reste inconnu, mais qui visiblement n’était pas à la hauteur de la valeur économique des inventions. Depuis 2012, Monsieur X a demandé au CNRS le détail de l’exploitation économique de ses brevets et des revenus obtenus par le CNRS (redevance). Les réponses du CNRS étant visiblement non satisfaisantes, Monsieur X a intenté une action en justice auprès du TGI de Paris pour connaître précisément les données économiques de ses inventions. Le CNRS a, de toute urgence, versé fin 2014 154.000 euros et 370.000 euros en 2015 pour tenter de masquer la situation et a tenté sans succès de faire déplacer vers les autorités judiciaires administratives plus conciliantes ce conflit salarial.

Le CNRS tente aussi de masquer la spoliation de son inventeur en demandant une prescription sur les revenus d’avant 2008. L’affaire n’en n’est qu’à son début. Combien d’autres ont été spoliés ? Je soutiens ce courageux inventeur et exhorte les autres inventeurs de la fonction publique et du CNRS en particulier à faire de même. ». J.F . Campion.

Fort heureusement, au CNRS, les « inventeurs » sont aussi peu nombreux que peu productifs ! Il y a tant à faire dans les Commissions !

Mais gare aux précédents ! Pour rire un peu (mais jaune !) car si le CNRS manque d’inventeur, il a un service juridique solide :

« Brevets, moteurs ou freins à l’innovation ? » (Jeudi 20 juin 2013) « Quelles opportunités peuvent offrir les brevets et logiciels du CNES ? » (31 mai 2013 ; Chroniques de la propriété intellectuelle :: le point de vue de Pierre Breeze ).

« Affaire Puech vs. CNRS : épilogue (salé) pour le CNRS

Démarré il y a 15 ans, le contentieux qui opposait le Dr Puech au CNRS vient de trouver un aboutissement définitif par un arrêt de la Cour de cassation, confirmant les droits du Dr Puech et condamnant le CNRS à lui verser 650.000 € au titre de dommages-intérêts et d’article 700, en sus des 155.000 € déjà accordés dans l’instance précédente.

Rappel des faits : Pendant un stage de DEA de génie biomédical effectué au sein du service d’ophtalmologie de l’Hôtel Dieu, Michel Puech invente un procédé d’échographie de l’œil. N’étant ni salarié ni agent de la fonction publique, il dépose une demande de brevet à son nom le 18 décembre 1997.

Le laboratoire où Michel Puech effectuait son stage étant une unité CNRS, ce dernier dépose également, le 12 janvier 1998, une demande de brevet portant sur la même invention, et mentionnant comme inventeur, Mme Geneviève Berger, alors directrice du laboratoire d’imagerie paramétrique (et plus tard directrice du CNRS).

S’en suit une bagarre de brevet avec la confirmation par le TGI des droits de Michel Puech, l’infirmation par la cour d’appel au motif que Michel Puech était « usager du service public » et reconnaissant les droits du CNRS sur l’invention sur la base du règlement intérieur du laboratoire. La Cour de cassation annule cette décision et le renvoi ordonne à Michel Puech de contester la validité du règlement intérieur auprès du Tribunal administratif, seul compétent. Ce règlement intérieur est annulé par le TA, décision confirmée en Conseil d’État. Cette situation aboutit à confirmer les droits de Michel Puech sur cette invention.

La Cour de cassation vient de confirmer, définitivement sans doute, cette solution, en augmentant significativement les dommages intérêts accordés au Dr Puech, en raison du comportement de mauvaise foi du CNRS (désignation pour le brevet déposé ensuite par le CNRS, d’inventeurs « de complaisance », pression du Directeur du laboratoire pour tenter d’intimider Michel Puech et l’inciter à abandonner ses droits par des menaces de mise à l’écart de la communauté scientifique).

Quinze ans pour conclure un conflit avec une décision qui relève du bon sens qui aurait dû éclairer les parties dès le départ, sans doute beaucoup de problèmes d’ego et de postures, et finalement une addition bien lourde pour les deux parties, mais surtout pour le CNRS, et une énergie dépensée au détriment d’une valorisation efficace de cette invention qui avait un réel potentiel. ».

Auteur : Robert Chaudenson

Source : blogs.mediapart.fr

Ces inventions étonnantes tombées dans l’oubli


Créé en 1922, l’Office national des recherches scientifiques, industrielles, agricoles et des inventions (remplacé en 1938 par Centre national de la recherche scientifique appliquée) avait dans ses tiroirs des…

Créé en 1922, l’Office national des recherches scientifiques, industrielles, agricoles et des inventions (remplacé en 1938 par Centre national de la recherche scientifique appliquée) avait dans ses tiroirs des projets assez incroyables, brillants mais souvent abandonnés. Voici ce que les savants de l’entre-deux-guerres avaient à l’esprit.

Les trottoirs roulants de Paris

Les trottoirs roulants existent à Paris, que ce soit à Montparnasse ou aux Halles, mais ce que les Parisiens savent moins, c’est qu’il y a plus d’un siècle, cette invention avait failli complètement transformer l’espace urbain de la capitale. L’Exposition universelle de 1900 avait présenté des inventions, et parmi elles, la « plateforme mobile » issue du procédé de « locomotion à planchers mobiles avec traction par moteur fixe » déposé en 1880 par Dalifol.

invention_dalifol_1900

« Durant l’après-midi du jour de Pâques, elle a transporté 70.000 personnes, alors que les lignes d’omnibus ou de tramways les plus fréquentées ne transportent guère qu’une quarantaine de milliers de voyageurs par jour » expliquait un correspondant de La Revue scientifique le 26 mai 1900.

Cette invention fut à l’origine des trottoirs roulants actuels, visibles à Paris mais également dans de nombreux aéroports.

Le bateau à hélice à mobilité en vent contraire

En 1910, un certain Constantin, inventeur dont l’identité reste floue, avait créé ce qu’avait qualifié l’Office des inventions de « petit chariot qui, mû par une petite turbine aérienne placée à l’avant, avançait contre le vent ». Aussi fou que cela puisse paraitre, il s’agissait d’utiliser le vent pour avancer contre le vent !

Ce procédé, repris par l’inventeur Jules-Louis Breton et le notaire Alphonse Dalloz, a ensuite été adapté pour la propulsion de bateaux. Le processus était pourtant simple sur le papier : le vent de face s’immisce dans une turbine, cette dernière faisant tourner une grande hélice capable de faire avancer le navire. Une démonstration en 1921 avait étonné la foule :

« Le bateau, ainsi équipé, s’est montré d’une souplesse admirable de manœuvres ; un seul homme suffit à le conduire entre Sèvres et Saint-Cloud, au milieu de la navigation active du fleuve, malgré le courant de la Seine » avait déclaré Alphonse Dalloz.

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La détection militaire acoustique

Bien avant l’apparition des radars, le célèbre physicien français Paul Langevin avait conçu, pendant la Première Guerre mondiale, le sonar, afin de repérer les sous-marins. À partir du 1935, il y eut des recherches ayant pour but le repérage acoustique des avions et des troupes militaires en mouvement.

Le volume imposant de certaines de ces inventions témoignait de leur amateurisme, immortalisé par ces « grandes oreilles » (ci-dessous) issues de l’élan de recherches imputé au réarmement allemand précédant la Seconde Guerre mondiale.

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Les voitures au gazogène

Le gazogène, procédé nécessitant l’emploi de combustible solide carboné (bois, charbon de bois) dans la création d’un « gaz pauvre » permettant le fonctionnement d’un moteur, existait déjà en 1800 dans l’industrie (fonderies). Un siècle plus tard, ce procédé est appliqué aux transports.

« On donne ce nom de gaz pauvre aux gaz provenant de la distillation et de la combustion incomplète en vase clos de substances combustibles sur lesquelles on amène un courant d’air soit sec, soit humide si ce combustible est naturellement dépourvu d’eau » expliquait Gabriel Koenigs, qui siégeait à l’époque à la section de mécanique de l’Académie des sciences.

Ainsi sont nés les premiers camions Berliet, au nombre de quatre, puis d’autres véhicules fabriqués par Panhard ou encore Renault . Malheureusement, le gazogène, porté durant des années par l’état, a été oublié à cause de la crise de la filière du bois mais également par rapport à ses défauts : encombrement des véhicules et nécessité de quantités astronomiques de combustible pour un rendement moteur assez faible.

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Auteur : Yohan Demeure

Source : sciencepost.fr

Un site d’expérimentation des EMR unique au monde


SEM-REV est le premier site d’essai en mer pour les énergies marines renouvelables (EMR) au monde, raccordé au réseau électrique, disposant de toutes les autorisations administratives préalables et multi-technologies.

Officiellement inauguré le 25 août et opéré conjointement par Centrale Nantes et le CNRS, il intéresse les grands groupes et les PME qui sont des développeurs de technologies et de projets EMR, en particuliers les projets de récupération d’énergie des vagues (systèmes houlomoteurs) et les éoliennes flottantes.

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Les négociations pour des essais potentiels ont démarré avec une dizaine de projets européens concernant des dispositifs houlomoteurs, des éoliennes offshores ou des hydroliennes. Parmi ceux-ci, le projet Floatgen porté par le développeur de plates-formes flottantes pour éolien en mer Idéol, comprend la construction, l’installation, et le test d’un démonstrateur composé d’une éolienne à axe horizontal (2 MW) et de sa fondation flottante. Prévue pour être mise en exploitation dans l’été 2016, Floatgen sera la première éolienne en mer installée au large des côtes françaises et la première au monde à intégrer une nouveau type de technologie pour le flotteur, qui sera construit en béton par Bouygues Travaux Publics.

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Un autre projet, IHES, porté par la société Geps-Techno, concerne un prototype de plate-forme autonome industrielle stabilisée de 18 mètres de diamètre, intégrant une production d’énergie de 100 kW à partir de ses stabilisateurs et un système hybride de stockage de 600 kWh. La technologie développée dans ce projet permettra d’alimenter en énergie des applications autonomes en mer, mais constitue également une des briques technologiques du projet M-Liner de Geps Techno, visant à concevoir une plate-forme maritime de 270 m de long sur 90 m de large combinant quatre sources d’énergies sur le flotteur, éolien, solaire, hydrolien et houlomoteur, pour une puissance de 50 à 60 MW. Les premiers essais en mer sont prévus en 2017.

Outre la plate-forme d’essais elle-même, le site est adossé à un ensemble de laboratoires associés au CNRS: le Laboratoire d’Hydrodynamique, d’Énergétique et d’Environnement Atmosphérique (LHEEA), l’Institut de Recherche en Génie Civil et Mécanique (GeM), et l’Institut de Recherche en Communication et Cybernétique de Nantes (IRCCyN), qui disposent d’un bassin océanique permettant l’expérimentation sur des modèles réduits soumis à l’action du vent, des vagues et du courant, et un centre de calcul intensif pour la simulation numérique globale du comportement des prototypes et l’optimisation des fermes de production d’électricité (pilotage, localisation…).

Pour en savoir plus : www.semrev.fr

Source : Industrie & Technologies

Deux chercheurs français remportent le prix de l’inventeur européen


Ludwik Leibler a été récompensé pour ses travaux sur les matériaux plastiques et Philippe Maugars pour la technologie de communication NFC utilisée dans le paiement sans contact.

Deux Français figurent parmi les lauréats du Prix de l’inventeur européen remis jeudi midi à Paris par l’Office européen des brevets (OEB) : Ludwik Leibler, chercheur au CNRS, dans la catégorie «recherche», et Philippe Maugars, fondateur de la société PM Company, dans la catégorie «industrie».

Ludwik Leibler «a été récompensé pour avoir inventé le vitrimère, un matériau révolutionnaire façonnable à volonté, combinant la solidité de plastiques thermoformés à la malléabilité du verre chauffé», explique le communiqué de l’OEB. Ce plastique est à la fois léger, insoluble et difficilement cassable, précise le CNRS. Il a aussi l’avantage de pouvoir être facilement recyclé, car modelable à volonté au-delà d’une certaine température. C’est aussi une merveille industrielle, puisqu’il est peu coûteux et facile à fabriquer. Les secteurs de l’automobile, de l’aéronautique ou du bâtiment pourraient en avoir l’usage.

Le prix remis à Philippe Maugars consacre sa contribution, ainsi que celle de son ancienne équipe de la société néerlandaise NXP Semiconductors, au développement de la technologie NFC («Near field communication»). Celle-ci permet à deux systèmes ou objets de communiquer entre eux par transmissions radios cryptées. Elle est notamment utilisée pour le paiement sans contact à partir d’un smartphone ou d’une carte bancaire.

Auteur : Gabriel Siméon

Source : www.liberation.fr

Quand les avions auront des plumes….


A Toulouse, des chercheurs font appel aux dernières technologies pour développer une nouvelle génération d’aile d’avion capable de se déformer comme le font celles des grands rapaces, afin de rendre les vols plus économes et moins turbulents. « Nous cherchons à imiter le mouvement des plumes sur les ailes des grands rapaces, pour augmenter la portance à basse vitesse, réduire la résistance au vent et avancer plus facilement, ou même diminuer le bruit aérodynamique en cassant les turbulences autour de l’aile », explique Marianna Braza, responsable du projet à l’Institut de mécanique des fluides de Toulouse (IMFT).

C’est la première fois, assure Mme Braza, que des scientifiques mettent les techniques de pointe comme les alliages à mémoire de forme ou les polymères électro-actifs au service de cette « bio-inspiration ».

Les chercheurs de l’Institut national polytechnique de Toulouse, et des labos du CNRS, Laplace et IMFT, se sont associés il y a cinq ans environ pour ces recherches sur le « Morphing électroactif », c’est-à-dire l’adaptation de forme par excitation électrique.

L’IMFT présente le fruit de ses recherches cette semaine à Londres à l’occasion de l’exposition scientifique de la Royal Society (1-6 juillet), sous forme d’une maquette d’aile « électro-active », qui se gonfle et se dégonfle par excitations électriques.

Les labos toulousains ont associé trois types de « matériaux intelligents » pour optimiser les effets recherchés sur le bord de fuite des ailes (la partie arrière).

L’élément principal est composé d’un alliage à mémoire de forme parcouru par du fil électrique: le courant le réchauffe et peut le dilater jusqu’à 10% de son épaisseur, procurant des cambrures importantes en phase de décollage ou d’atterrissage.

Ces mouvements de grande ampleur sont lents et les chercheurs toulousains ont mis au point un dispositif complémentaire provoquant des déformations beaucoup plus légères de moins d’un centimètre mais vibrant jusqu’à 200 hertz (fréquence par seconde). « Cette action de grande fréquence casse les turbulences autour de l’aile pour les rendre moins perturbantes », explique Marianna Braza.

Les chercheurs prévoient d’y ajouter un troisième dispositif, toujours du registre de la « bio-inspiration »: par référence aux petites plumes fines au bout des ailes des grands rapaces, ils vont implanter sur leur maquette de petites lamelles en polymères électroactifs vibrant encore plus vite.

Malgré ce large recours à l’électricité, la responsable de l’équipe assure que « cette aile a un faible poids énergétique, car ces matériaux intelligents ont la propriété d’emmagasiner l’énergie vibratoire environnante apportée par le vol lui-même et d’en restituer une partie pour le morphing ».

Le recours aux « matériaux intelligents » pourrait permettre de se passer à terme des volets mobiles, sources de vibration et parfois d’instabilité. « Sur notre prochaine maquette, on va supprimer la jonction entre l’aileron et le corps principal de l’aile: on va vers une aile entière dont le bord de fuite sera en matériaux intelligents » indique la chercheuse.

Airbus s’intéresse depuis des années au bio-mimétisme et a déjà équipé ses modèles récents A320 et A350 de winglets et de sharklets (ailerons) en bout d’aile réduisant trainée et consommation de 4% environ. Le groupe aéronautique a conclu un contrat avec les scientifiques toulousains « pour passer dans 18 mois de la maquette (40 cm sur 20 cm) à un démonstrateur d’aileron intelligent, indique Mme Braza. Ces dispositifs permettront de gagner « encore plusieurs points de consommation et de réduire le bruit à bord » selon elle. Si tout va bien, l’équipe toulousaine estime que ces ailes intelligentes pourront être testées en vol d’ici à 10 ans en vue d’une mise en service commercial à l’horizon d’une vingtaine d’années.

Source : AFP

CNRS le journal / Hors-série mai 2012 – L’héritage d’Alan Turing


À l’occasion du centenaire de sa naissance, découvrez dans ce numéro hors-série, le destin tragique du mathématicien Alan Turing (1912 – 1954), génial inventeur de l’ordinateur et précurseur de l’intelligence artificielle, condamné à la castration chimique pour cause d’homosexualité dans une Angleterre encore ultraconservatrice. Le CNRS rend hommage à ce héros qui a aussi contribué à décrypter les codes secrets nazis et à éviter l’invasion de l’Angleterre.

Retrouvez également en détail comment le mathématicien a démontré, dès 1936, qu’on ne peut pas tout calculer de manière automatique, en imaginant un concept de machine qui inspire encore le fonctionnement de nos ordinateurs.

Plongez enfin dans l’univers fascinant de l’intelligence artificielle, avec la machine universelle mise au point par Turing, ainsi que son fameux test visant à déterminer si une machine peut penser.

Téléchargez le hors-série Turing de cnrs le journal en version PDF (3,1 Mo)

Lien : www2.cnrs.fr/presse/journal/4787.htm

Des trous pour protéger les centrales nucléaires des séismes !


Si leurs expériences en laboratoire se confirment sur le terrain, Sébastien Guenneau et ses collègues de l’institut Fresnel de Marseille mériteront un prix Nobel !

Ces chercheurs du CNRS assurent en effet pouvoir dévier les ondes provoquées par un séisme ou un tsunami. Comment ?

En rendant littéralement invisibles les zones menacées, comme ils l’ont expliqué le 23 mai en présentant leur projet.

CNRS_nucleaire

Les perspectives sont immenses, quatre jours après le tremblement de terre meurtrier qui a frappé l’Italie. « Ces capes antisismiques et anti-tsunami pourraient servir à terme à protéger des centrales nucléaires, des plates-formes pétrolières, des bases militaires de sous-marins, un port ou un chantier naval », énumère Sébastien Guenneau.

A l’origine de leurs travaux, une expérience : après avoir perforé de dizaines de petits trous la périphérie d’une surface de Plexiglas et l’avoir fait vibrer, les scientifiques ont découvert que les ondes ne se répandaient pas jusqu’au centre de la plaque. « Les ondes font du saute-mouton de trou en trou, et nous parvenons à leur faire suivre la trajectoire que nous voulons », explique le spécialiste.

Réussi en laboratoire, ce test sera renouvelé grandeur nature en juin sur un chantier de terrassement de 5000 m2, à Grenoble. Des marteaux-piqueurs géants creuseront des trous d’un mètre de diamètre sur 30 m de profondeur, autour d’une zone à protéger. « Nous provoquerons ensuite un microséisme, en lâchant d’une hauteur de 30 m une cloche de 30 t pour vérifier que l’on arrive bien à dévier les ondes de l’obstacle que l’on souhaite rendre invisible », détaille Sébastien Guenneau.

Les chercheurs du CNRS estiment que leur principe peut aussi s’appliquer aux tsunamis. « En fixant judicieusement au fond de la mer des poteaux rigides à l’entrée d’un port, d’un chantier naval ou le long d’une zone urbanisée du littoral, on crée une forme de digue sous-marine qui permet de protéger la zone concernée, poursuit le chercheur. On ne peut pas stopper le tsunami, mais dévier sa route en redirigeant ses ondes vers des zones non habitées. » Preuve du sérieux de leurs recherches, l’Europe a décidé de leur accorder 1,5 M€ pour finaliser leur projet jusqu’en 2016.

Source : Le Parisien