Un nouveau Directeur général de l’INPI

Benoît BATTISTELLI succède à Daniel HANGARD comme Directeur général de l’INPI.

Le Conseil d’Administration de l’INPI et le Conseil supérieur de la propriété industrielle sont également renouvelés.

Benoît BATTISTELLI a été nommé Directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle lors du Conseil des Ministres du 12 mai 2004. Il succède à Daniel HANGARD qui, après dix années à la tête de l’Institut, rejoint le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie en tant que chef de mission de contrôle.

Ancien élève de l’ENA et administrateur civil, Benoît BATTISTELLI était auparavant le Directeur adjoint du cabinet de Madame Nicole Fontaine. Durant sa carrière, il a rempli plusieurs fonctions à la Direction générale de la concurrence et de la consommation ainsi qu’à la Direction des relations économiques extérieures au ministère de l’Économie et des Finances, notamment dans les missions économiques en Italie, en Inde et en Turquie. En 1997, il est Directeur régional du commerce extérieur de la région Ile-de-France et, en 1999, il est nommé chef de service, en charge des politiques d’innovation et de compétitivité ainsi que de la propriété industrielle au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie.

En devenant Directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle, Benoît BATTISTELLI prend les rênes d’un établissement comptant 800 agents et 14 implantations. L’INPI, établissement sous tutelle du ministère chargé de l’Industrie, a une mission de service public. Il délivre les titres de propriété industrielle – brevets, marques, dessins et modèles – et en assure la publication. Il tient leurs registres ainsi que le Registre national du commerce et des sociétés (RNCS) et le Répertoire central des métiers. Il met à la disposition des agents économiques toutes les informations dans ce domaine.

Rappelons également que l’Institut participe à l’élaboration du droit de la propriété industrielle et qu’il est fortement impliqué dans l’évolution du droit international, européen et communautaire dans ce domaine.

Enfin, il représente la France au sein de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), de l’Organisation européenne des brevets (OEB) et de l’Office chargé des marques, des dessins et des modèles communautaires (OHMI).

Benoît BATTISTELLI, à la tête de l’INPI, s’appuiera sur un Conseil d’administration renouvelé (décret du 3 mars 2004) et présidé par Yvon JACOB, président du Conseil de surveillance du groupe LEGRIS et président de la Fédération des Industries Mécaniques ; le Conseil supérieur de la propriété industrielle, organe consultatif, est également remanié pour y renforcer la représentation des milieux économiques.