La notion d’originalité en droit d’auteur : un superbe « faux ami »


Les professionnels qui se doivent de connaître les bases du droit d’auteur afin de mieux le respecter, ou de faire respecter le leur, connaissent les fondements du droit d’auteur.

Ce système juridique se compose d’un couple infernal, tout aussi infernal que l’œuf et la poule : l’œuvre et l’auteur, ou si l’on veut, l’inverse…

Pour qu’il y ait « œuvre », propriété de son créateur, l’auteur, un des premiers critères est celui de l’originalité de cette création.

Original, dans son sens commun, signifie « qui sort de l’ordinaire« . Et lorsqu’on évoque la création « littéraire et artistique » – c’est le terme juridique précis pour désigner le droit d’auteur –, on imagine aussitôt que seules les œuvres qui sortent de l’ordinaire sont protégées.

Mais où placer une frontière à ce critère qui suppose un jugement de valeur éminemment subjectif  ?

La loi n’a pas à conduire à de telles distinctions dans lesquelles les querelles d’esthétique seraient inextricables. C’est du reste un des principes de neutralité de la loi sur le droit d’auteur : elle ne prend jamais en compte le mérite esthétique d’une création.

Au sens juridique donc, est originale — on pourrait plutôt dire « originelle » — la création qui a pour unique origine l’esprit humain.  Dès l’instant que seul l’esprit humaine conduit la main qui écrit, compose, peint, sculpte… à l’exclusion de tout procédé automatique, il y a œuvre d’auteur.

C’est ainsi que la question a pu se poser de savoir en quoi des photographies aériennes, prises par un appareil photo automatique placé sous la carlingue de l’avion pouvaient être originales puisqu’aucune intervention humaine n’était constatée. La jurisprudence a donc dégagé quelques critères distinctifs permettant de tracer une frontière entre les cas où il y a malgré tout apport personnel et ceux où l’on se trouve face à une image « brute », dépourvue d’originalité.

A retenir

Pratiquement toute création humaine, même la plus banale, est originale au sens du droit d’auteur, et à ce titre protégée par celui-ci.

Auteur : Didier FROCHOT

Source : www.les-infostrateges.com

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