Comment se réapproprier la connaissance des brevets


La connaissance technique est une source d’inspiration essentielle pour l’innovation. Et les brevets d’inventions représentent à eux seuls la partie principale de cette connaissance. De plus, environ 70% de l’information divulguée dans les brevets n’est jamais publiée ailleurs.

Pourtant, pour différentes raisons, nombreux sont ceux qui n’exploitent pas cette grande base de données techniques. Hors, il n’a jamais été aussi simple d’y accéder en quelques clics.

Le constat

Une vision Taylorienne …

Force est de constater que nous ne sommes pas aussi pluridisciplinaires que pouvaient l’être nos illustres anciens à l’image des inventeurs de génie comme Léonard de Vinci, Thomas Edison ou Louis Pasteur.

Dans les entreprises le taylorisme a poussé nos organisations vers une répartition et l’accumulation des savoirs. Le savoir est devenu une affaire de spécialistes …

Cette vision cloisonnée, bien que persistante dans de nombreuses entreprises, est aujourd’hui complètement dépassée grâce aux nouvelles technologies de l’information. Dans une économie mondialisée où tout va très vite, il faut au contraire s’ouvrir et partager.

Les réticences face aux brevets

En réalité le brevet n’est pas reconnu pour ce qu’il est avant tout, c.a.d une aide pour les innovateurs. On associe le brevet principalement à un document juridique. Alors que la protection industrielle n’est que la contre partie de ce contrat entre inventeur et collectivité. Le brevet est un maillon essentiel dans l’économie de la connaissance technique. Avec ses 110 millions de documents disponibles gratuitement en ligne, les bases de données brevets sont une mine d’or à ciel ouvert.

Il est vrai que dans de petites structures, personne n’est dédié à la propriété industrielle. Mais ce n’est pas une raison pour ignorer ce pan entier de la connaissance ou de tout sous-traiter. Avec internet nous avons entre les mains un outil formidable pour accéder à ce savoir le plus simplement du monde et en tirer partie. Sous réserve bien sûr de maitriser un tant soit peu l’utilisation d’un moteur de recherche.

Car aujourd’hui le problème n’est plus l’accès à l’information mais l’inflation de l’information. Il devient de plus en plus difficile de trouver la bonne info rapidement, celle au service de son objectif. Et cela décourage de plus en plus de monde …

Les indépendants ou les TPE à l’écart

Du coup, de nombreux services ce sont organisés autour des brevets. Et aujourd’hui, interroger une base de donnée brevet pour une recherche d’antériorité coûte environ 2.000 euros chez un Conseil en Propriété Industrielle. Un prix éloignant certainement de nombreux inventeurs ou de très petites entreprises.

L’OEB (Office Européen de Brevets) a publié en mai 2017 les résultats d’une étude intitulée : « L’information brevets contribue-t-elle à l’innovation en Europe ? ». Un sondage montre que les entreprises innovantes européennes de moins de 10 salariés privilégient d’autres sources d’informations tels que les forums, les blogs ou les magazines.

Sondage de l’OEB sur les sources d’infos techniques par rapport à la taille de l’entreprise.

Pourquoi se réapproprier la connaissance des brevets

La puissance des moteurs de recherche

Avec internet, les choses deviennent de plus en plus simple. A l’image de la nouvelle plateforme d’Espacenet qui s’est considérablement améliorée. Il devient très facile aujourd’hui de trouver la bonne information dans un temps tout à fait raisonnable.

Pour info, Espacenet est actuellement le moteur de recherche le plus utilisé en Europe. C’est la plateforme gratuite que je vous conseille d’utiliser. L’ergonomie de la nouvelle version finira de vous convaincre 😉

En se réappropriant ce patrimoine technique inestimable, chaque innovateur se donne des moyens essentiels pour développer son activité. Et cela sans dépendre de personne !

  • veiller sur sa technologie,
  • saisir des opportunités,
  • s’inspirer des inventions existantes pour en proposer d’autres,
  • vérifier si une idée est libre de droit.

Les innovations se fabriquent à partir de briques existantes

Il faut prendre conscience que toutes les innovations que l’on crée aujourd’hui ne sont en réalité que de nouvelles combinaisons de moyens disponibles. On comprend ainsi l’intérêt d’accéder à ces briques existantes pour générer à son tour de nouvelles idées par de nouvelles combinaisons.

Il faut voir les bases de données brevets comme un grand catalogue de solutions techniques. Qui plus est, ces infos sont souvent d’excellente qualité car la plupart des inventeurs essayent tout de même de déposer des solutions techniques qu’ils estiment suffisamment intéressantes pour en faire leur business.

Évidemment pour exploiter facilement ces informations il faut pratiquer un peu au niveau du moteur de recherche et apprendre à lire un brevet efficacement. Passer régulièrement quelques heures par mois sur Espacenet, vous ouvrira l’esprit sur l’évolution de votre environnement technologique.

Dans quels cas utiliser les bases de données brevet

Pour la veille technologique

Dans ce cas, il est intéressant de mettre en place un processus continu pour irriguer les esprits d’une connaissance technique qui évolue sans cesse. Cette veille techno mis en place sur vos produits actuels vous permettra de faire le point sur les choix technologiques de vos concurrents et d’observer des tendances.

C’est aussi un formidable outil pour constituer un portefeuille de connaissances techniques. C’est toujours très utile de faciliter l’accès à l’état de l’art de votre domaine dans le cas d’un nouveau projet ou lors de l’intégration d’une nouvelle recrue.

Lorsqu’on a une idée

A ce moment là, le bon réflexe est de consulter les bases brevets assez rapidement pour une recherche d’antériorité brevet. D’une part pour vérifier que cette idée est nouvelle et d’autre part pour estimer si elle est brevetable.

Il est important selon moi de faire cette photo de l’état de la technique assez tôt pour identifier les solutions existantes pertinentes face à certains problèmes techniques. Ce qui permet de concentrer son énergie sur ce qui est vraiment nouveau.

En quelques heures vous aurez accès à une somme de connaissances inestimables. Lorsque je fais cet exercice de recherche d’antériorité avec un expert dans un domaine, je suis toujours étonné qu’il apprenne encore autant de choses…

Pour innover

Il n’y a aucune honte à s’inspirer du travail des autres pour innover. En réalité, consciemment ou inconsciemment tout le monde le fait. Évidemment, il ne faut pas copier … mais on peut s’inspirer. Généralement une idée en amène une autre !

Il faut voir les brevets comme un véritable booster de l’innovation. Si vous décidez de vous lancer dans la création d’un nouveau produit, vous pouvez suivre ce processus pour innover grâce aux brevets :

  1. Faire une recherche d’antériorité,
  2. Définir les brevets pertinents,
  3. Identifier sur ces brevets comment sont combinés les moyens mis en œuvre,
  4. Proposer de nouvelles combinaisons ou de nouveaux moyens,
  5. Estimer si ces solutions échappent aux brevets en question,
  6. Éventuellement déposer un nouveau brevet.

Et maintenant ?

Investir du temps dans l’accès à la connaissance technique, sera sans doute pour vous un des meilleurs investissements que vous ferez. Et les brevets sont certainement le meilleur moyen d’y arriver.

Pour passer à l’action je vous propose 3 étapes :

1 – Connectez-vous sur la nouvelle plateforme d’Espacenet. Le simple fait de la découvrir vous donnera envie de l’utiliser.

2 – Lancez une recherche de brevets par mots clés sur un sujet qui vous concerne. Si vous avez besoin d’aide, plusieurs vidéos tutorielles sont à votre disposition en cliquant sur ce lien : recherche brevets sur Espacenet.

3 – Listez les brevets pertinents et questionnez-vous au sujet de leurs impacts sur votre activité : Acquisition d’une nouvelle connaissance ? Opportunité ? Problème ?

Laurent

Auteur : Laurent Cachalou

Laurent a travaillé pendant 15 ans chez Décathlon comme ingénieur produit, chef de projet et responsable de bureau d’études. Puis pendant 7 ans chez Zurfluh-Feller (groupe Somfy) comme responsable du pôle systèmes innovants et de la propriété industrielle.

Il est aujourd’hui fondateur et rédacteur du Blog Innover Malin. L’objectif de ce site est de partager des conseils pratiques sur l’innovation.

Et enfin, il est conférencier et formateur à l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard sur l’innovation, la résolution inventive de problèmes techniques, la veille et la propriété industrielle.

Site Web : https://innover-malin.com/

Lien Linkedin : https://www.linkedin.com/in/laurentcachalou/

Lien page Facebook : https://www.facebook.com/innovermalin

Lien page Twitter : https://twitter.com/InnoverMalin

Lien page Instagram : https://www.instagram.com/innover_malin/

24 commentaires sur “Comment se réapproprier la connaissance des brevets

  1.  » Il n’y a aucune honte à s’inspirer du travail des autres pour innover. En réalité, consciemment ou inconsciemment tout le monde le fait. Évidemment, il ne faut pas copier … mais on peut s’inspirer. Généralement une idée en amène une autre !

    Il faut voir les brevets comme un véritable booster de l’innovation. Si vous décidez de vous lancer dans la création d’un nouveau produit, vous pouvez suivre ce processus pour innover grâce aux brevets »

    Ces deux phrases, à elles seules, doivent mettre en garde tout inventeur qui croit se protéger en déposant une demande de brevet.

    Evidemment, il sera copié par un plus puissant si et seulement si une société plus puissante est intéressée.

    Il devra alors aller devant un tribunal pour faire valoir ses droits et très vite il s’apercevra que sans gros moyens financiers, il ne pourra pas aller au bout et abandonnera l’idée d’une procédure judiciaire faite pour les riches.

    Toutefois, si la puissante société choisit de déposer une demande de brevet dite « inamicale » car très proche de son brevet… et que l’OEB, par exemple, envisage de délivrer le brevet « bidon », l’inventeur, déposant ou non, a la possibilité pour un coût modique de 785 euros de déposer un dossier d’opposition pendant les 9 mois qui suivent l’intention de garantir un brevet.

    Inventeur, vous avez ainsi une dernière possibilité, voire une dernière chance de pousser votre contrefacteur à discuter à armes égales… dans ce cas et en principe face à une division d’opposition NEUTRE en toute connaissance de cause grâce à votre dossier déposé.

    Saisissez là mais n’allez pas plus loin, vous aurez la satisfaction morale de voir votre publication inscrite à jamais dans le registre et si la chance est avec vous, peut-être, un média un jour regroupera tous ces viols intellectuels et voua aurez alors contribuer à assainir la Propriété Intellectuelle…

    Si vous êtes curieux du résultat, ne manquez pas dans les prochains mois de regarder régulièrement le registre du brevet en cours d’opposition [censuré pour cause de pub perso] : un cas d’école que j’ai déjà décrit dans LinkedIn,

    GOOGLE vous mènera vers mon site… »[censuré pour cause de pub perso] » .

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    • Merci pour votre retour d’expérience.
      Vous mettez le doigt sur un point essentiel du dépôt de brevet. La question du pourquoi. Pourquoi dépose t’on un brevet ? A cela il y a plusieurs réponses possibles selon ses objectifs :
      – véhiculer une image innovante de son produit.
      – négocier des droits de licence.
      – vendre son invention (cession de droits).
      – décourager d’autres inventeurs d’exploiter le même « filon ».
      – faire valoir ses droits de propriété.
      En réalité seule la dernière option peut conduire à des procédures judiciaires éventuellement couteuses. Je dis éventuellement car concernant mon expérience, dans la plupart des cas un simple courrier était suffisant pour informer le contrevenant de la contrefaçon et obtenir gain de cause. Mais vous avez raison, il faut avoir conscience qu’en cas de procédure cela coute vite très cher !

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      • [censuré pour cause de pub perso] : des dizaines de mails, des courriers recommandés, une lettre de mise en demeure sont restés lettres mortes. Pourquoi ? Mes posts LinkedIn l’explique comme va l’expliquer mon dossier d’opposition.

        Quand l’invention cache un conflit, par exemple entre un grand groupe industriel, son directeur PI [censuré pour cause de pub perso] contre un inventeur indépendant, tous les coups sont permis, même jusqu’à mouiller des proches de PDG ou CEO… Vous ne pouvez rien faire sauf s’opposer au brevet assassin… ce que je fais?

        Suivez-moi dans LinkedIn dès cette semaine… Un enjeu pour tous les inventeurs et une invention sur les moyens de se défendre !!! LINKEDIN non sensible à toute censure.. Je l’ai éprouvé !!!.

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        • Bonjour Richard,

          Tu fais encore de la publicité pour ta petite personne et tu n’ouvres pas le débat neutre.

          Tes sur un site communautaire et pas sur un site personnel, tu n’as pas encore comprit cela.

          Tu pollues le sujet et c’est vraiment dommage et si tu avais traîté le sujet neutre, tu aurais eu plus de soutiens.

          Mais ton égaux à prit le dessus et sa sera ta défaite. Ta pas encore comprit !

          Pour revenir au sujet d’un point de vue générale, en cas de conflit avec une entreprise, un inventeur indépendant n’a pas les moyens de faire les procédures jusqu’au bout et les industriels sont au courant de cela.

          Pour cela, un brevet d’invention est un placebo au niveau de la protection pour un inventeur indépendant.

          Quand un office de brevet utilise le terme protection, c’est de la publicité mensongère pour un inventeur indépendant, car l’Office de brevet ne donne aucune aide et soutien.

          Au sujet de la créativité d’un brevet, il faut suivre la loi, pour déposer une demande de brevet, il faut que cela soit réalisable et innovant, dans le sens d’une nouvelle création technique.

          Ensuite, on peut améliorer une invention, par une création technique et c’est une nouvelle innovation et pas de plagiat.

          Autre chose, pour qu’un brevet est de la valeur, il faut que son rapport de recherche d’antériorité soit le plus vierge que possible, sinon, on peut considérer qu’il y a plagiat dans certain cas.

          Le rapport de recherche d’antériorité donne une idée du tôt de la nouveauté de la création et cela est important, pour permettre de juger un brevet d’invention.

          N’apporte qui peut faire une demande de brevet et prétendre être un inventeur indépendant ou une entreprise pour permettre de toucher des subventions et crédit impôt.

          Autre remarque personnel, un brevet d’invention n’est qu’un titre de Propriété Industrielle et pas une protection, c’est juste un droit temporaire d’exclusivité d’exploitation d’une invention.

          Pour ceux qui ne voient pas la différence entre un droit d’exploitation et une protection, je leurs conseille de faire un stage en Propriété Industrielle.

          Un office de brevet n’est pas une compagnie d’assurance, pas encore !

          C’est pour cela, la première étape dans l’innovation, c’est de faire un rapport de recherche d’antériorité personnelle, pour savoir si on peut développer l’idée ou pas, avant de faire des tas de frais.

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          • A 75 ans, si on a de l’EGO, c’est bon signe… Si vous avez la curiosité de lire mes brevets, ISAC, c’est-à-dire voir le [censuré pour cause de pub perso], vous auriez compris toute l’invention, jamais décrite dans le passé!!!

            Mon problème a été qu’une personnalité PI que vous connaissez sûrement et que vous semblez défendre, [censuré pour cause de pub perso] nommons-le car tous mes lecteurs LinkedIn l’ont deviné, m’a trahi et abandonné pour me laisser au chômage à plus de 55 ans… Alors, oui je me défends et pour l’exemple, je souhaite que l’OEB ne soit plus jamais influencé dans ses délivrances… OUi j’espère que la division annule le brevet qu’UPM m’a volé avec la complicité des PI de 5 multinationales trop complaisantes avec cette personne, les preuves ne me manquent pas… On est même dans le népotisme flagrant !!! D’où l’absence de plaintes dans tous mes posts LinkedIn. Si vous les avez suivis, cela a dû vous surprendre.

            Si l’ancien PI [censuré pour cause de pub perso] me lit, il devrait porter plainte et j’attends cela sereinement.
            Pas d’égo, mais me défendre alors oui jusqu’au bout de mes forces et de… mon dossier.
            Cordialement

            PS peut-être allez-vous me censurer [———— oui, hélas, vous nous y contraignez par votre entêtement à spammer notre site et à diffamer tous azimuths ——–], mais mon dossier opposition ne le sera pas..

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            • Richard,

              Tu n’as vraiment rien comprit, tu manques totalement de respect sur le site « Invention – Europe », chaque fois, tu pollues les sujets des autres, au même titre que ta bande de loufoque et cela me fatigue !

              Ici, c’est un support libre de débats sur des sujets de notre milieu et pas une poubelle de certain personne qui pense qu’à eux-mêmes, au mépris des autres.

              Tu dénonces des choses en donnant des noms de société, des noms de personnes, avec un totale mépris de notre association, de ma responsabilité.

              Tu es un irresponsable, si l’entreprise, si les personnes que tu cites porte plainte contre notre site communautaire, ce n’est pas ton égaux qui ira au procès, c’est moi, entant responsable du site communautaire et de l’association.

              Voilà la raison qu’on supprime tes commentaires et même cela, tes tellement idiot que tu n’as pas comprit cela.

              Vue ton niveau, c’est plus facile de jouer la petite victime, sa fait briller ton égaux de bas de gamme.

              Je te le redis, si tu ouvres le sujet neutre, on est même prêt à le publier, mais comme à chaque fois, tu parles de ta petite personne, de jouer la petite victime, etc.

              C’est pour cela que personne t’écoute et à force, tu nous fatigues tellement, qu’on a marre.

              Comment on peut te respecter, si toi-même, tu n’as aucun respect sur le site communautaire, sur notre association.

              Le seul côté positif, tu as fait de la publicité de LinkedIn, un support professionnel, qui font de l’argent sur ton dos.

              Tes tellement incompétent, tu ne seras pas capable de créer ton propre site internet, tu es obligé de polluer les autres sites, pour mettre en valeur ton égaux.

              Tu n’es même pas capable d’amener une richesse à la communauté, tes ni membre de notre association, tes juste un petit profiteur et tes pire ce que tu as cité et c’est une réalité.

              A 75 ans de connerie, on peut dire que tu es un concentré de la connerie à toi seul et c’est un fait ! A part ton égaux, tu n’as rien d’autre et 75 ans de vie pour arriver à cela, ce n’est pas une référence.

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              • il vaut mieux mettre une fin définitive à nos échanges… Tes propos à mon égard n’engagent que toi et je te laisse le droit de m’insulter. Je ne reviendrai jamais sur ton site, mais si tu es ennuyé à cause de mes écrits, fais-le moi savoir : j’assumerai. et si la personne a le courage de se nommer, j’y répondrais personnellement, sans être obligé de l’insulter.

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                • Richard,

                  Au moins, tu fais une bonne action de ne plus écrire sur ce site.

                  Une correction, ce n’est pas mon site, c’est un site communautaire et je suis que responsable du contenu, encore une fois, tu n’as pas compris.

                  Je doutes que nos lecteurs vont perdre leurs temps pour t’écrire.

                  Comme j’ai déjà dit à votre groupement et à toi aussi, de traiter le sujet neutre et que votre groupe soit officiel, par la création d’une association.

                  Vous aurez un résultat plus positif, avoir des portes plus ouvertes.

                  Vous ne voulez pas nous écouter et vous continuez à faire n’apporte quoi, sans aucun respect.

                  C’est vous qui nous insulte par votre comportement méprisant par vos égaux.

                  Le jour que vous aurez comprit cela, on publiera votre article.

                  Un site communautaire est neutre, tout le monde peut faire des publications sur le site.

                  Mais il faut respecter, de dialoguer le sujet neutre et pas personnel. Surtout que ton problème n’ai pas unique et d’autres inventeurs sont dans la même situation. Donc tu pouvais le dialoguer neutrement et d’ouvrir le sujet d’un point de vue générale du problème.

                  De permettre de sensibiliser d’autres personnes de ce sujet.

                  Je te fais remarquer, tu as encore jouer à la petite victime, je tes insultais, toi, par ton comportement, tu nous insultes et je n’ai pas pleuré pour cela.

                  Même à arriver là, à ce stade, je doute que tu es compris les nuances. Comme ce n’est pas la première fois qu’on est eu le même problème.

                  Invention – Europe a été conçu pour être libre et neutre, pour permettre d’être informer, d’échanger et d’ouvrir un débat.

                  Pas pour dénoncer des choses personnelles, etc. On n’est pas le Voici de l’invention et tu n’as pas compris la différence de liberté.

                  Le but, c’est de faire évoluer les choses d’un point de vue générale et non personnel, pour que cela profite un maximum de personne et non pas que pour une seule personne.

                  La différence entre individualiste et communautaire, il y a une grosse différence qui n’est pas compatible.

                  Que cela soit toi ou ton ami, le gourou du groupement loufoque, vous ne comprenez pas cela.

                  Cette différence est la source de nos conflits, nous n’aimons pas les « moi, je »et cela nous fatigue.

                  Que tu ne sois plus actif sur notre site communautaire, c’est une très bonne chose, car tu n’apportes rien, à part, moi, je, je dénonce par intérêt personnel, sans prendre aucun risque, les risques, c’est ceux que tu m’éprises et un manque total de respect.

                  Donc pour les injures, tu as bien commencer le premier et de ne pas vouloir comprendre nos conflits.

                  Après, c’est facile de jouer les victimes, de critiquer les associations, la fédération, car on refuse d’écouter et tu n’as fait aucun effort pour que tu sois ouvert.

                  L’avant dernier conflit qu’on a eu, votre groupement loufoque nous a bien critiquer sur notre association.

                  Je te fais remarquer une chose, notre association ne force personne à adhérer, tout l’accès au site est ouvert à tous, sans aucune obligation de s’inscrire et sur notre site, il n’a aucune publicité.

                  Je suis bien placé pour te dire que la gratuité, la qualité à un prix, que je finance par moi-même, pas de subvention d’état ou par des membres.

                  Dans ces conditions, cela me gène que des individualistes profitent de ce support pour des intérêts personnels.

                  Toi et ton gros barbu n’ont rien compris de l’esprit du site communautaire. On est ouvert, à une certaine limite de la connerie humaine.

                  Maintenant, j’étais patient avec toi et ton groupement loufoque, vous refusez de respecter notre réglementation morale, c’est de votre choix et c’est aussi, notre choix de refuser cela.

                  Point à la ligne !

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              • PETER TEMY, finalement vous êtes de nature agressif avec les gens, vous présenté une mauvaise image pour l’association. Good by pour votre page

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                • Déjà commence à respecter mon orthographe de mon nom de famille, si tu assumes tes propos diffamatoire, ne soit pas anonyme.

                  Cela montre surtout le niveau de votre groupe que Richard et compagnie ont mit en place.

                  C’est surtout une mauvaise image de votre groupe, qui n’a aucun respect, qui attaque anonymement.

                  Personne ne notre communauté ne veut de vous et cela nous arrange que vous quittez notre site communautaire, nous n’avons pas besoin de vous.

                  Vous êtes une bande de pleureuses, individualiste, irresponsable et vue votre comportement, qui ne peut confirmer vos méthodes douteuses.

                  Vous n’apportez rien à la communauté, à part critiquer, provoquer anonymement et c’est facile, lâche !

                  Vous ne faites rien dans les règles, vous prouvez que vous ne respectez rien et entre nous, si le site communautaire vous dérange, ne venez pas sur notre support, on s’en fou, votre visite ne rapporte pas d’argent à notre association, il n’a pas de publicité, comme le site de votre groupe, qui rapporte de l’argent à certain ami de Richard.

                  C’est bien beau de me critiquer, de critiquer mon association, mais moi, je ne raconte pas des conneries pour que des internautes font sur un site avec de la publicité, pour remplir la poche.

                  Même au niveau de la moralité, nous n’avons pas les mêmes valeurs.

                  Maintenant, je laisse vos messages, je ne les supprime plus, cela permettra aux lecteurs de juger par eux-mêmes vos méthodes.

                  En même temps, quand vous aurez marre de polluer notre site avec vos messages de diffamatoire et de profocation.

                  Ce genre de comportement, sa donne plus une mauvaise image de votre groupe loufoque que notre association.

                  Notre association est totalement indépendant et on propose que des services gratuits.

                  Que vous, même anonymement, ce n’est pas gratuit, par contre, votre groupe utilise les supports gratuits, pour profiter de la gratuité des autres et dans l’anonymat, vous êtes très fort.

                  Tout cela pour un résultat négatif, pour tout le monde !

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      • Cher Monsieur.
        J’aurai bien aimé qu’un simple courrier puisse persuader mon client de retirer son invention même pas brevetée du commerce – mais l’analyse de mon conseil en Brevets sur l’évidence de la contrefaçon comme la menace de mon avocat n’y a rien fait et le devis pour la procédure étant de l’ordre de 100.000 € si pas d’incident et le délai de la procédure 4 à 5 ans j’a donc à l’évidence jeté l’éponge surtout que mon client à l’époque faisait l’objet d’un plan de redressement.

        Maintenant je peux vous parler du dossier de [censuré pour cause de pub perso] :

        – [censuré pour cause de pub perso]

        [censuré pour cause de pub perso]

        Voici deux exemples de cas concrets et tout ce qui peut être écrit sur la PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE n’est que littérature au service de ceux qui en font leur fond de commerce et si vous avez une explication à donner sur le cas de [censuré pour cause de pub perso] je serais heureux de vous lire.

        Et il est dommage que Mr TEMEY dans son site comme tout autre association d’inventeurs – voir CCI n’informent pas les inventeurs indépendants combien peut leur coûter une procédure judiciaire et à l’évidence les puissants savent très bien qu’ils n’ ont aucun risque de copier tout simplement les inventions qui les intéressent c’est pourquoi je dis BREVET = DUPERIE.

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        • Bonjour anonyme,

          On fait que cela de mettre en garde aux novices et bien expliquer ce que c’est un titre de Propriété Industrielle, des risques de plagiat, etc.

          Au niveau de la fédération, nous avons mit en place une assurance juridique sur les titres de propriété industrielle (brevet d’invention, marque, dessin et modèle) par un partenariat avec une compagnie d’assurance.

          On devait avoir un minimum de contrat d’assurance, pour activer cette assurance et résultat, personne n’a signé le contrat d’assurance. Donc cela est tombé à l’eau.

          On a d’autres projets qui sont en cours et trop tôt pour en parler, c’est aux stades de projets.

          Être anonyme et critiquer les associations, c’est un peu facile.

          Tes remarques sont mal placé, tu fais partie du groupe loufoque, avec des méthodes de lâche et c’est bien signer, par vos méthodes douteux.

          Il y a un autre problème, devant un tribunal, un inventeur indépendant est considéré entant que simple particulier et non pas entant que professionnel, qui n’est pas normal.

          Aussi, pour réduire les coûts et le temps, on a proposé de mettre en place un médiateur en Propriété Industrielle.

          Aussi, on demande un tribunal de la Propriété Industrielle, comme un Pru’homme en Propriété Industrielle, avec des industriels et inventeurs indépendants. Etc.

          Si tu avais fait une recherche dans le site, tu verras qu’on a traité ces sujets là.

          Il faut être réaliste, cela n’intéresse personne et c’est compliqué de mettre cela en place, les peu de bénévoles qui s’occupent de cela, sont fatigués.

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          • Mr TEMEY.

            Je tiens à vous informer que je m’adressais à Mr Laurent CACHALOU mais je confirme qu’il serait tout à fait normal que votre site informe les inventeurs indépendants que pour une simple procédure il faut prévoir une enveloppe de 100.000 € et 4 à 5 ans de délai [censuré pour cause de pub perso] et si vous pensez que ces éléments ne sont pas intéressants pour vos adhérents c’est que vous faites partie du système.

            Vos commentaires à l’égard de [censuré pour cause de pub perso] sont infâmes et j’ai beaucoup de difficultés à comprendre comment vous pouvez avoir des adhérents, mais c’est comme dans une secte ce ne sont que des pauvres victimes.

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            • Je ne parle pas au abruti de ton genre, pour le reste, il existe un moteur de recherche dans le site, il faut l’utiliser et cela évitera de dire des conneries publiquement !

              Je te signale que notre association est officielle et on ne demande pas aux inventeurs d’adhérer à l’association.

              Sur le site, il y a les statuts de l’association, la liste des membres du bureau, etc. Totalement transparente !

              Aussi, mon association est que financer que par moi-même et donc pas besoin d’adhésion.

              Donc anonyme du groupement loufoque que vous êtes, à part faire de la diffamation gratuite, aussi lâche, pour une bande de plagieur professionnel, qui n’ont que pour pleurer et faire de la diffamation.

              C’est plutôt vous qui est une secte, par vos comportement et vous n’êtes même pas officiel et vous prêtendez que vous être un groupement d’inventeurs.

              J’ai ton adresse IP, si vous continuez à polluer ce site, entant que président de l’association, je porterai plainte contre votre groupement.

              Vous ne le faites pas peur !

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            • Réponse : Effectivement vous êtes dans le cas de figure de procédures pour lesquelles un indépendant est réellement démuni face à de grosses industries.
              Ceci dit, je pense qu’il ne faut pas pour autant décourager les inventeurs à déposer un brevet pour la simple raison qu’une procédure hypothétique est couteuse. Il faut informer du risque, ça oui !
              Il y a encore quelques mois, pour le compte de ma précédente société, je gérais un portefeuille de 70 familles de brevets actives. Sur une durée de 5 ans, nous n’avons eu à traiter que 5 contrefaçons. 4 se sont réglées par un simple courrier. 1 a nécessité une procédure effectivement couteuse … Tout ça pour dire que le risque que vous identifiez, et qui est réel, ne concernait que 1,5% de mon activité. Dans 98,5% des cas, tout s’est bien passé.
              Je pense qu’a force de ne parler que des PB, on propose une vision déformée de la réalité. Encore une fois, il est effectivement très important de parler des risques mais en même temps il est important de conserver un certain recul.

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    • Je vous remercie pour la qualité de votre article.
      Mon cas est un cas d’école et je crois en être le seul à être dans ce cas et ce pour les raisons suivantes.

      Je suis algérien et j’ai longtemps vécu à Paris où j’ai eu à diriger, de 1986 à 1992, ma propre société de services et d’ingénierie informatique et à proposer au gouvernement français et à ses deux institutions bancaires A.F.E.C et A.F.B. un nouveau système bancaire qui instaure trois nouveaux instruments de paiements .antifraudes, auto-identifiant et auto-compensables;
      Naturellement j’avais pris soin protéger mes inventions par des dépôts légaux, mais sans succès, car j’ai eu à faire face à des attaques de la part non seulement des lobbys bancaires et industriels, mais également de l’administration et des politiques qui voyaient dans mes inventions une menace à la fois; contre
      – Le système RESISTE de lutte contre les chèques irréguliers, conçu par Jean-Marc MOSCONI
      – La carte à puces inventée par Roland MORENO et devenue propriété de la société GEMPLUS (actuelle GEMALTO)

      Pour faire court, mon entreprise fut liquidée abusivement par des méthodes relevant du gangstérisme d’Etat, et par la suite je fus spolié de mes biens, droits et avoirs, condamné sur la base de grossiers faux dossiers à une interdiction de gérer directement ou indirectement une entreprise pendant une période de 10 ans, avant d’être interné abusivement par décision préfectorale à l’hôpital psychiatrique de Sainte-Anne où j’allais être empoisonné..

      Depuis les attentats du 11 septembre 2001, mes inventions ont été commercialisées par les sociétés françaises SAGEM et GEMPLUS du groupe Thomson (actuel SAFRAN)

      Cordialement, Sofiane Guenzet, authentique inventeur des technologies de la biométrie et du système monétique biométrique SAOIB 31 et applications dérivées, dont les documents d’identités biométriques, les cartes VITALE2, les dossiers électroniques de santé et j’en passe.

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  2. L’innovation n’est pas un processus de copie même si on peut s’inspirer de telle ou telle idée parmi les dizaines de milliers de brevets d’un secteur donné. J’ai moi-même beaucoup lu de brevets sur le net du temps ou Espacenet était ouvert puis remplacé par l’INPI (jalousie nationale) bien moins lisible et pratique.

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  3. Je lis des brevets dans le domaine logiciel et je suis surpris par l’ampleur des revendications, par exemple les brevets de Google.
    Il me semble qu’ils  revendiquent des usages communs. A-t-on le moindre intérêt à breveter du logiciel sur de telles bases ? Et surtout comment savoir si on est copié si votre concurrent ne publie PAS de brevet de sa copie ? 🤔
    Merci pour ces articles très pragmatiques sur l’innovation.

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    • C’est un vrai sujet de réflexion. Il est vrai que dans le domaine de l’informatique, la téléphonie ou la hifi, j’ai aussi remarqué lors de recherches d’antériorités que de nombreux brevets étaient très proches … la base de donnée semble « polluée » par des redondances. C’est beaucoup moins le cas dans le domaine de la mécanique.
      Je n’ai pas d’explication pour cela, hormis qu’il est peut être plus difficile pour un examinateur d’apprécier des notions d’inventivité dans ces domaines car les brevets sont très pointus.

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  4. Bonjour à tous,

    Un grand merci à LCachalou pour cet article intéressant (la preuve !).

    Une précision sur un malentendu tenace concernant la question de l’inspiration : s’inspirer n’est pas plus copier dans le domaine technique qu’il ne l’est dans le domaine artistique. Charge à chacun d’apporter le petit plus qui fait la différence. Et le parallèle ne s’arrête pas là : dans les deux domaines, la frontière entre inspiration et copie est insaisissable, dans les deux domaines cela provoque des litiges où chacun est sûr de sa bonne foi, dans les deux domaines les jugements rendus rassurent parfois et surprennent souvent, etc.

    Et c’est inévitable car dans toutes les expressions du génie humain, l’évaluation objective de l’apport créatif de chacun a toujours été impossible et le restera tant que les neurosciences n’auront pas permis d’inventer un « compteur kilométrique neuronal » qui mesurerait l’effort nécessité par chacune de nos oeuvres mentales.

    J’ignore s’il faut ou pas se réjouir de cette impossibilité mais il serait très souhaitable que tous soient conscients qu’elle est totale actuellement. Beaucoup, même à très haut niveau, l’ignorent.

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