Imagination et réalité
Bien souvent, un débutant imagine que d’avoir une idée, il sera vite riche et maître du secteur. Dans la réalité, avoir une idée, c’est la partie la plus simple, car pour le reste, c’est un parcourt de combattant et de solitude.
Même au stade de la demande du brevet, rien n’est joué et ce n’est qu’un titre de Propriété Industrielle, qui donne une exclusivité, que les textes de loi donne. Que le brevet soit national ou européen et je ne parle pas d’un brevet international, car une pure folie d’aller dans cette direction.
Piège du brevet d’invention
Bien souvent, un débutant pense d’avoir directement un brevet européen, cela lui permet de gagner plus d’argent, d’élargir sa zone géographique, en attendant le brevet international. Qu’il va vite cédé une licence, vendre le brevet et dans la réalité, la notion du temps n’est pas la même, un inventeur confirmé met en général, 3 ans pour cédé une licence avec un partenaire industriel. La notion du temps est très important, que les années passent, c’est une chose, mais les annuités du brevet augmentes d’années en années et sinon, le brevet tombe dans le domaine public.
Brevet national ou brevet européen
Si on prend en compte l’aspect du temps et les coûts des annuités, un inventeur indépendant (un particulier, dans le langage de l’INPI) a plus de chance de garder son brevet national qu’un brevet européen et en moyenne, un brevet européen chez un inventeur dure 5 ans. Après ce délai, le coût des annuités sont trop cher et on ne peut pas le retransformé en brevet national, donc direction domaine public.
Business et partenaire industriel
Il faut bien ce mettre en tête, qu’un industriel sait cela et s’il voit un inventeur avec un brevet européen, il sait que c’est une question de temps, pour que ce brevet tombe dans le domaine public. Ensuite, son bureau de R&D, améliore un peu l’invention, pour pouvoir redéposer une demande de brevet, qui lui sera subventionné par l’état. C’est une réalité et il faut le prendre note aussi ! Un brevet européen est un faux ami pour un inventeur indépendant.
Inventeur et partenaire industriel
Bien souvent, les grosses entreprises, ne traitent jamais avec des particuliers (comme à l’INPI, on a perdu notre titre professionnel, de l’inventeur indépendant) et donc, il y a déjà ce mur. Il y a aussi un autre mur, concurrence directe avec le bureau de R&D. Pourquoi une entreprise paye une équipe de personnes pour créer et développer des produits maisons. Bien souvent, ils sont content de recevoir un inventeur, car un inventeur par passion, il parle beaucoup et eux, cela leurs donne des idées à leur bureau de R&D. C’est pour cela qu’au début, ils sont très sympathiques et après, ils oublient complètement l’inventeur.
Business ou suicide ?
Si on prend en compte tous ces éléments et d’être plus modeste, il existe des solutions. On sait qu’il faut oublié le brevet européen, de prendre contact avec des multinationales. Il reste le brevet national et des PME/PMI qui n’ont pas les moyens d’avoir une équipe de bureau de R&D et là, ils ont besoin d’avoir des idées de l’extérieur. Un inventeur est une sorte d’artisan pour des idées pour des partenaires industriels et en partant de cette réflexion, on est encore loin du suicide des neurones.
Comportement de l’inventeur
Il faut avoir un comportement professionnel, avoir un simple dossier et faire du porte à porte, savoir écouté l’industriel et cela est important. C’est des contacts professionnels et pas des contacts amicaux. Ce prendre des portes fermées, cela fait partie du métier et c’est pour cela qu’il faut ouvrir plusieurs portes. Quand on envoi des lettres de premier contact, il y a un retour de 5 %, qui veut dire, que sur 100 envoies de lettre, il n’a que 5 réponses. Sachant que ces réponses ne sont pas sûr, parfois, une simple curiosité de l’industriel. Qui veut dire, il ne faut pas avoir peur d’envoyer, plus en envoi, plus on aura de chance d’avoir un retour. S’il y a un retour, il ne faut pas attendre, il faut continuer ! Il faut s’arrête quand il y a un contrat de cession de licence, même la signature d’un accord de confidentialité, cela ne veut rien dire et il faut ajouté un délai d’exclusivité. Cela évite à l’inventeur d’attendre bêtement !
Règle du business
Il n’existe pas de contrat type et de modèle. C’est un domaine qui demande aussi beaucoup de créativité pour s’adapté à la demande du partenaire industriel, cela fait partie des négociations. C’est pour cela que la notion d’écoute est très important dans les négociations et trouver des solutions. Un autre paramètre, dans certain secteur d’activité a aussi leur propre règle de base, donc cela est aussi important de connaître ces règles de base et faire une enquête, pour connaître bien le milieu.
Je vais donner un exemple vécu avec mon père, pour montrer qu’un contrat, c’est une matière libre et on peut mettre en forme, avec un peu d’imagination. On avait un rendez-vous avec un partenaire industriel, pour négocier un contrat de cession de licence. L’industriel voulait une exclusivité sans payé une licence et un droit d’entré. Si on était resté dans un schéma classique, on lui aurait répondu que cela était impossible et donc on ferme la porte des négociations !
Savoir écouté son partenaire industriel, il ne voulait pas payer, car il avait d’autre frais, moule de production, petit changement de ligne de production, etc. Cela lui fessait sortir trop d’argent et cela peut se comprendre pour une PME/PMI.
Donc mon père lui a répondu, aucun problème, si tu ne veut pas le payer cash, on augmente les royalties, au lieu de 7 %, sa sera du 14 % et l’industriel a accepté cela, car pour lui, c’était plus facile au niveau de sa trésorerie. Conclusion, à long terme, on était gagnant !
Un contrat de cession de licence est souple et le plus important, c’est que les deux parties soient d’accord. Que le côté de l’inventeur ne soit pas perdant dans l’histoire ! La négociation, écouté, analysé et proposé une solution adaptée. Cela demande d’être social et créatif. Un inventeur est un vendeur de ces titres de Propriété Intellectuelle et c’est cela le business ! Aucun rapport celui qui joue à l’artiste, moi, je, etc.
C’est la version de l’inventeur indépendant qui cède ces titres de Propriété Intellectuelle, car il existe une autre version, de l’inventeur entrepreneur, qui crée une micro entreprise innovante pour pouvoir la revendre à un groupe. C’est pour cela que le fait une grosse différence entre l’inventeur indépendant et l’inventeur entrepreneur.
Auteur : Peter TEMEY, Président du Club Invention – Europe
Invention - Europe 
Le constat est alarmant. Peut-être faudrait-il songer à quelque chose de nouveau ?
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Bonjour Alain,
Déjà on en parle publiquement et ce n’est plus au secret.
Il faudrait que notre statut d’inventeur indépendant soit reconnu par tout le monde, car aujourd’hui, ce n’est pas le cas.
Même au niveau de l’INPI, au lieu d’utiliser le terme de l’inventeur indépendant, utilise le terme de particulier, qui veut dire qu’on n’est pas des professionnels du secteur. Si eux ne reconnait pas notre professionnalisme, comment les autres nous respectent ?
On est dans une situation de racisme sociale envers les inventeurs inventeurs et c’est une réalité, l’état ferme les yeux et tout le monde s’en fou complètement.
Cette situation donne des problèmes divers :
– Un inventeur indépendant ne peut pas ouvrir un compte professionnel, pour acheter du matériel, des matériaux, pour le développement de ces recherches, pour développer son invention, etc.
– Un inventeur indépendant n’est pas reconnu entant que professionnel chez les professionnels, donc impossible de signer un contrat.
– Un inventeur indépendant n’est pas reconnu devant un tribunal pour défendre son droit de la Propriété Intellectuelle contre une entreprise pour plagiat.
– Un inventeur indépendant n’est pas reconnu pour avoir les mêmes aides qu’une entreprise, subvention, etc.
C’est un exemple des problèmes, des manques équitables envers les entreprises. Il faut vraiment être aveugle de ne pas voir qu’il y a un gros problème et qu’il faut que cette situation change. Avant que notre profession soit complètement morte.
Comme je dis, une prostitué a plus de droit, de reconnaissance qu’un inventeur indépendant en France et c’est là, qu’on voit qu’il y a un gros problème, pourtant on se fait enculer par les entreprises, etc. Une prostitué touche de l’argent que les inventeurs indépendant payent !
Maintenant qui propose une solution, qui va faire une démarche pour que la situation évolue dans le bon sens ?
On n’a même pas de syndicat professionnel pour défendre nos droits, on n’a pas d’outil de base pour nous défendre et je pense que c’est le problème principal.
Les associations, la fédération, nous sommes limités, par manque de moyen humaine, par manque de moyen financier, etc.
La plupart des inventeurs critiquent les associations d’inventeurs, font la confusion des associations, ils ne sont pas actifs, etc. C’est aussi le problème, c’est d’abord de notre côté, l’union fait la force et on n’est pas capable de le faire.
On n’est pas capable de nous mettre d’accord et d’y aller tous dans la même direction, pour le même but. Cette situation, on est tous responsables !
Entre des groupes non officiel, qui donne une sale image des inventeurs, des inventeurs individualistes qui se battent bêtement et qui donnent aussi une sale image des inventeurs indépendants.
Chez les inventeurs indépendants, ce qui sont actifs, ce sont les critiques contre les associations d’inventeurs, etc. En même temps, c’est aussi eux qui nous décrédibilisent et le manque de professionnalisme !
Mon point de vue personnelle, il faudrait nous rassemblé et qu’on se mette d’accord, avoir une direction à prendre et que tous vont dans cette direction. Pour y arriver, ce n’est pas facile ! Qu’importe l’identité officielle de ce mouvement, peut-être profiter de créer un syndicat professionnel de l’inventeur indépendant qui sera plus adapté qu’une association. Rien n’empêche que les associations, fédération soient aussi actif dans le syndicat professionnel des inventeurs indépendants.
Je pense qu’il faut créer une nouvelle identité, si les inventeurs indépendants sont déçu des associations et de la fédération, cela ne sert à rien de les forcer d’adhérer dans une des associations. Donc si on peut créer un syndicat professionnel, en ne fessant pas les mêmes conneries que les associations et qui sera là, que pour défendre les droits des inventeurs.
Aussi, pour cela, il faut aussi trouver des membres actifs pour que le syndicat soit actif et sa sera le même problème avec les associations. En tout cas, je trouve qu’il y a une raison de créer un syndicat professionnel des inventeurs. Car sera un bon outil pour défendre les droits des inventeurs indépendants.
Il faut que tout le monde soit d’accord pour cela et trouver une personne qui sera le président de ce syndicat, une personne qui aurait du caractère, une certaine force et diplomate. Ce n’est pas encore joué et il aura du boulot dans se sens, surtout que tout le monde soit d’accord avec cette personne.
Avant de faire changer les choses, il faut commencer à nous changer et créer un outil pour permettre de changer les choses. Comme la plupart de notre communauté s’en foute complément, la situation ne va pas évoluer et sa sera de leur responsabilité.
Cordialement
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Il ne faut pas compter sur la communauté, des inventeurs éclairés doivent prendre l’initiative : une élite d’inventeurs doit souligner les problèmes, ouvrir des débats avant de décider quoi faire et comment le faire pour changer les choses avant qu’il ne soit trop tard.
Cordialement
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Bonjour Abar,
Sur ce point, je suis d’accord avec toi et rien sera fait.
Car les seuls actifs dans la communauté des inventeurs, c’est ceux qui sont en colère de leurs situations personnelles.
Ils ne traitent pas le problème avec du recul et général. Donc sa ce termine par un échec, à force de tirer la couverture vers eux. Ils utilisent au nom de la communauté des inventeurs pour régler leurs propres problèmes.
La seule chose que je peux faire, de prendre le risque d’écrire des articles sur les différents problèmes, pour sensibiliser d’autres personnes, hors de la communauté des inventeurs.
Cordialement
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Le passeport intellectuel pourrait être une solution !
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Bonjour Gabriel,
Tu veux créé un passeport intellectuel pour bloquer les idiots à la frontière et il n’aura pas beaucoup de monde, sa sera pire que le virus ! Lol
Plus sérieusement, on avait pensé créé une carte professionnelle de l’inventeur indépendant et j’imagine que c’est un peu la même chose que ton passeport intellectuel.
Nous avons eu des soucis dans cette réflexion de la carte professionnelle :
– Au départ, on avait pensé que tout personne qui avait un titre de Propriété Industrielle (brevet d’invention, dessin et modèle), pouvait avoir cette carte professionnelle, d’un point de vue administrative, pour prétendre inventeur, il faut avoir un titre de Propriété Industrielle et donc inscrit dans un office de Propriété Industrielle. Vue comme cela, c’est facile et il y a une autre catégorie d’inventeur, qui développe leur invention dite au secret, sans titre de Propriété Industrielle, avec un simple dépôt d’enveloppe Soleau (INPI) ou par un dépôt de Copyright. Donc cette catégorie ne peut avoir cette carte professionnelle. Donc il faut élargir à cette catégorie pour que personne ne soit perdant, mais par la réglementation, il y a un blocage.
– Quelle organisme pourrait géré cela ? Au départ, on avait pensé que cela soit les Offices de la Propriété Intellectuelle, que chaque dépôt d’un titre de Propriété Industrielle par un particulier, il serait transmit une carte professionnelle d’inventeur indépendant et le souci, c’est les inventeurs sans titre de Propriété Industrielle. Donc il y a un souci dans ce sens là.
– On n’a aussi réfléchit à créer un syndicat professionnel d’inventeur indépendant, qui gère la carte professionnelle de l’inventeur indépendant, pour toute personne physique qui a un titre de Propriété Intellectuelle, pour permettre d’intégrer aussi les inventeur sans titre de Propriété Industrielle. Mais cela demande de créer un syndicat professionnel et aussi après réflexion national, européen ou international. Aussi réaliser aussi une assurance juridique des titres de Propriété Industrielle, en plus de la carte professionnelle, une assurance professionnelle, qui couvre les problèmes juridiques d’un inventeur indépendant. Aussi une assurance pour garantir le payement des annuités des titres de Propriété Industrielle. Pour permettre aux inventeurs qui sont bloqué à ce niveau, au lieu de perdre leurs titres de Propriété Industrielle. On n’avait eu cette réflexion, qu’avec une carte professionnelle, cela permettait de justifier leur activité professionnelle et en même temps, des assurances professionnelles ajoutées. Pour qu’il soit au même niveau qu’une entreprise. Une entreprise qui fait du plagiat chez un particulier, elle sait que le particulier sera limite dans ces démarches contre le plagiat, mais si elle sait que l’inventeur est couvert par une assurance, au même titre que l’inventeur peut payer les annuités de son titre de Propriété Industrielle, elle n’aura pas le même comportement.
J’ai bien dit que cela était au stade de la réflexion et il n’a rien de concret, mais on n’a déjà pensé à ces solutions. Mais on revient au problème principal, si personne ne bouge et qui attend, rien sera fait concrètement. Si les inventeurs n’ont pas encore comprit que l’union fait la force, que si personne ne fait rien, rien sera mit en place et personne d’autre pourra le mettre en place. Même au niveau du stade du débat, il n’a pas beaucoup d’actif sur ce sujet. Un débat, cela permet d’avoir des échanges et de trouver d’autres solutions, qui serait plus adapté à la communauté. Il faut penser au support et à sa gestion, qui n’est pas aussi simple. Au niveau de la gestion, qui va-t-il géré cela, etc. Aussi au niveau du financement, qui paye ? Une taxe professionnelle sur les royalties ? beaucoup de question dans le vide !
Cordialement
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