Coup de gueule

La Propriété Intellectuelle, une escroquerie intellectuelle pour un inventeur indépendant


La propriété Intellectuelle est un grand arbre, avec deux branches principales, la Propriété Industrielle et la Propriété Artistique, bien souvent utiliser par des personnes flous, la Propriété Intellectuelle, pour permettre de créer une confusion aux inventeurs novices.

Pour un inventeur indépendant, pour permettre d’avoir ce titre, il doit avoir un titre de Propriété Industrielle, bien souvent, c’est le brevet d’invention et point à la ligne. Il n’existe pas d’autre titre de Propriété Intellectuelle pour permettre d’avoir le titre de l’inventeur et ceux qui prêtant le contraire, ce sont des escrocs.

Mais un inventeur indépendant peut aller temporairement dans la Propriété Artistique, pour des actions précis, comme un cahier de laboratoire, pour prouver ces étapes de recherche devant un tribunal, aussi déposer un dépôt de copyright pour permettre de prouver qu’à la date du dépôt, le créateur à bien eux l’idée. Vous avez remarqué que j’ai utilisé le terme créateur et pas inventeur, sans titre de Propriété Industrielle, on ne peut pas utiliser le terme de l’inventeur. Un droit d’auteur, un Copyright, c’est du monde artistique, donc on utilise le terme créateur.

Cela pour vous montrez de l’importance de respecter les termes, car ils ont des pouvoirs juridiques derrières, donc un créateur qui prêtant qu’il est inventeur, il n’a aucun droit et il met en erreur des personnes qui pensent qu’il a un titre de Propriété Industrielle. Les escrocs diront que cela n’a aucune importance, que c’est inscrit aux droits de l’homme, etc.. Leur blabla classique !

Il y a plusieurs raisons qu’un droit d’auteur ne fonctionne pas pour une invention, déjà à la base, cela ne protège en rien l’aspect technique d’une invention, cela peut protéger l’aspect visuel, qui est parfois limité et le nom de l’invention. Beaucoup de multinational utilise le Copyright pour protéger le nom et le logo et c’est pour cela qu’il y a un petit rond, avec un c dedans, qui est le symbole du Copyright.

Autre inconvénient du droit d’auteur, aucune recherche d’intériorité et donc un créateur peut prêtant avoir créer la roue, le feu, etc. Il aura bien un titre de Propriété Artistique et il peut donc dire qu’il est le créateur ou pire être l’inventeur. Cela intéresse beaucoup d’escrocs, pour vendre du dépôt de Copyright, d’autres permettre de faire du plagiat plus facilement, etc. Pour donner de la puissance, car il n’a rien d’officiel, ils font la promotion chez les inventeurs novices, que le brevet d’invention est une escroquerie de l’état et que eux seuls avaient une technique pour les baiser, etc.

Hormis que l’inventeur novice se fait escroqué dans un dépôt de Copyright, il risque aussi de perdre son droit « Nouveau » pour faire une demande de brevet, si par exemple, il y a une publication publique internet, livre, etc. Qui veut dire que son idée l’a mit dans le domaine public et il ne pourra pas déposer une demande de brevet. C’est une escroquerie qui peut être beaucoup plus grave pour un inventeur indépendant.

Un droit d’auteur est un bon concurrent avec l’enveloppe Soleau, par sa zone géographique et son délai. Bien souvent pour le même tarif et il y a des avantages par rapport à une simple enveloppe Soleau de l’INPI, sur ce point là, je ne peut pas contredire !

Un droit d’auteur peut être un bon complément pour un dépôt dessin et modèle, aussi pour un dépôt d’une marque, surtout pour avoir une zone plus importante géographique. Surtout que dans les pays anglophones le Copyright est reconnu.

Le brevet d’invention, il n’a rien qui pourra le remplacer et c’est vraiment un titre de Propriété Industrielle pour protéger l’aspect technique d’une invention. Il n’a rien d’autre pour protéger une invention technique.

Autre confusion que font les inventeurs novices, c’est qu’on peut vendre une idée au secret à un partenaire industriel, pour cela, il faut que l’idée soit déposer par une enveloppe Soleau, ou par un droit d’auteur, cela ne donne aucune protection, juste de preuve qu’à la date du dépôt le créateur à bien eu l’idée à la date du dépôt. Qui est important si l’industriel dépose une demande de brevet après la date du dépôt du Copyright ou de l’enveloppe Soleau, une preuve de plagiat reconnu devant un tribunal. Ces choses là peuvent annuler une demande de brevet, mais cela ne veut pas dire que c’est plus efficace.

Aussi, quand on vend une idée au secret, il y a aussi la signature de l’accord de confidentialité qui est aussi important qu’un droit d’auteur ou une enveloppe Soleau, qui permet de prouver que vous avez divulgué votre création à cette entreprise, à la date de la signature. C’est pour dire que tout cela est un ensemble et ce n’est pas que le droit d’auteur, le Copyright qui est un élément principal.

Je me suis toujours défendu contre ce type d’escroquerie, j’ai eu des après-midis de perdu pour être convoquer par des plaintes d’escrocs du Copyright, pour me faire peur, me faire pression et il n’a jamais eu de suite, au dernier moment, ils ont retiré leurs plaintes. Sa fait bien de dire qu’ils ont déposé plainte contre moi devant les pigeons, mais cela n’a pas durée longtemps. Après, il avait l’INPI qui ont déposé plainte contre ces gens là, la plupart sont partie de la France, comme des lâches pour éviter d’aller au procès contre l’INPI et le seul qui est restait et qu’il a tout prit dans la gueule, c’était Didier FERRET, qui lui était vraiment convaincu du Copyright. A l’époque, j’ai eu des désaccords avec lui et il a toujours était correct et ouvert aux dialogues. Que les DUBOIS & Co, il y a eu que des agressions verbales, dépôt de plainte etc.

C’est une des raisons que je n’aime pas qu’on utilise le site communautaire pour faire la promotion de ces trucs d’escrocs, je n’ai jamais fermé la porte au Copyright, mais à sa juste valeur et pendant des années on a offert des dépôts de Copyright. Mais jamais pour remplacer un brevet d’invention. Pour moi, je considère un dépôt de droit d’auteur pour un inventeur, comme une sorte d’enveloppe Soleau internationale !

Quand je vois une bande d’idiot qui fait des confusions avec les deux branches principales de la Propriété Intellectuelle, du n’apporte quoi, sans respecter la Convention de Berne pour le droit artistique et la Convention de Paris, le droit industriel. Pour ceux qu’ils veulent ajouté le droit d’auteur dans les brevets d’invention, cela sera impossible pour plusieurs raisons. Cela sera impossible de faire la fusion entre les deux branches principales de la Propriété Intellectuelle, tout simplement, cela ne fait pas partie du même monde.

Personne ne donnera aux inventeurs indépendants un droit exclusif de leurs inventions jusqu’à 85 ans après leur mort, au même titre qu’un droit d’auteur. Sa fait rire tout le monde dans la Propriété Industrielle, pourquoi un industriel aura un brevet pendant 20 ans et un inventeur indépendant aura un droit jusqu’à 85 ans après sa mort ! Il n’a pas trop de décalage entre les deux ! lol

On avait demander d’ajouter 5 ans dans la durée du brevet, comme pour les scientifiques et autres, car un inventeur indépendant en moyenne met 5 ans pour développer son invention et une PME, un an maximum, donc pour que l’inventeur soit égaux de ces droits par rapport à une PME, ajouté 5 ans dans le brevet, qui veut dire 25 ans au lieu de 20 ans. Je considère le temps à partir des royalties et non pas à partir du dépôt du brevet. Cela n’est pas encore accepté pour le brevet national. Avec ces 5 ans supplémentaires, permettre d’étalé les annuités dans les premières années, car on sait en général, l’inventeur indépendant est en difficulté dans les 5 premières années du brevet.

Quand on veut changer une règle, il faut mettre des éléments solides pour permettre de convaincre les gens en face de soi, cela fait partie des négociations et c’est un travail. Ce n’est pas un simple particulier, ou autres groupes loufoques qui font prolongés le droit d’exclusivité de l’inventeur au même niveau qu’un Copyright. C’est au-delà d’un fantasme et une impossibilité concrètement !

On peut avoir une autre forme de réflexion, sans que cela soit philosophique, comment on considère un inventeur indépendant ? Un artiste industriel ou un artisan d’innovation ! Autre question qu’on peut ce poser, qu’est qu’une entreprise recherche un artiste industriel ou un artisan d’innovation ?

Par expérience, je peux répondre à ces questions, un industriel recherche un artisan d’innovation et il s’en fout complètement d’un artiste industriel.

Du côté des idiots, préférera un statut d’artiste industriel, pour la durée du titre de la Propriété Artistique et de son prix. Aussi, lui permettre d’avoir une sorte d’agent pour vendre ces titres, pour sa simplicité et avoir un maximum de profit sans travailler. Être assisté, de prendre aucune responsabilité et de jouer à l’artiste pour développer leurs égaux.

C’est une réalité de la base des inventeurs indépendants et le conflit qu’on peut avoir dans le milieu. Ce qui joue sur la direction de la Propriété Intellectuelle et que des escrocs profitent de cela. Il y a une différence entre le rêve et la réalité. On ne vit pas dans un pays de bisounourse et il faut trouver un équilibre de chaque chose.

On ne peut pas tout avoir, l’argent du beurre, le beurre et la fromagère. C’est une réalité ! C’est surtout un conflit sans fin et inutile, sauf pour décrédibilisé la communauté des inventeurs. Il faut faire les choses qu’on a et faire avec. Qu’ensuite, qu’on demande des améliorations avec des éléments solides, ce n’est pas interdit, si la démarche est raisonnable, il faut le faire pour l’intérêt de la communauté.

Auteur : Peter TEMEY, Président du Club Invention – Europe

4 commentaires sur “La Propriété Intellectuelle, une escroquerie intellectuelle pour un inventeur indépendant

  1. C’est toute la différence entre un droit de propriété (le brevet) et une présomption de droit de propriété (l’enveloppe Soleau par exemple), il est clair que cette dernière vous protège cependant pour 6 ans sur le territoire national français, mais n’empêche nullement une entité quelconque de déposer un brevet et de vous faire concurrence (le seul et unique avantage c’est que personne d’autre ne peut produire le même objet ou système que vous et le propriétaire du brevet.
    J’ai vu sur ce même site que la législation a été modifié, donc à suivre…

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    1. Bonjour Zelectron,

      J’ai complétement oublié de parler de cela pour mon article, j’espère que je serai pas puni ! Lol

      Pour le créateur, cela lui donne le droit de fabriquer à titre personnel, il ne pourra pas le céder à un autre. Donc c’est limité !

      C’est vrai que ce prévillége est menacé, donc je pense qu’à long terme, cela ne sert à rien d’en parler.

      Le sujet de la Propriété Intellectuelle n’est pas aussi simple que cela.

      Cordialement

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    1. Une assurance juridique sur la Propriété Industrielle, avec la FNAFI, avec une autre association d’inventeur (EFI), il avait trouvé une compagnie d’assurance qui avait accepté ce genre de contrat et il fallait un certain nombre de contrats signés pour activer.

      La fédération a donné les informations aux autres associations d’inventeur et il n’a eu aucun retour. Donc on n’a pas eu le cota pour les signatures de contrat et le projet est tombé à l’eau.

      Je vais regarder ton lien demain, par curieussité ! Si c’est toujours actif, sa serait bien d’en parler.

      Voir si un particulier (un inventeur indépendant) puisse s’inscrire et que cela ne soit pas réservé au professionnel.

      Voir si l’assurance juridique couvre le niveau national et aussi européen.

      L’assurance juridique sur les titres de Propriété Industrielle, pour les inventeurs, elle couvrait qu’au niveau national.

      Il y a très peu de compagnie d’assurance qui acceptent ce type de contrat, en France, il n’avait aucune compagnie qui a accepté. On avait trouvé qu’une seule compagnie d’assurance, en Angleterre ! Sa date de 6 ans de mémoire.

      C’était encore un échec ! On peut dire qu’on collection les échecs dans la communauté des inventeurs. Entre les associations d’inventeur qui ne jouent pas le rôle, car si ce n’est pas leur idée, il ne fait rien.

      Je ne me rappelle plus des détails et du tarif à l’année.

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