Coup de gueule

L’évolution du statut de l’inventeur indépendant vers le statut de l’inventeur entrepreneur


Il faut être réaliste, le statut de l’inventeur indépendant, l’inventeur traditionnel perd de plus en plus de droit et de reconnaissance, que cela soit à l’INPI, qui est considéré comme un simple particulier et aux impôts, comme un particulier qui a des revenues supplémentaires non commerciales.

Sans parler envers le monde industriel, que les portes se referment de plus en plus, car c’est aussi considéré comme un simple particulier et de plus en plus refusent de négocier avec des particuliers.

Comme la communauté des inventeurs sont totalement individualistes et ils s’en foutent des droits généraux du statut de l’inventeur indépendant, les peux actions sont fait en solo ou en mini groupe non officiel, avec un bon niveau d’amateurisme, qui fait plus un résultat négatif.

Dans l’idéal aurait été de créer un syndicat professionnel de l’inventeur indépendant pour défendre nos droits et le respect de notre profession. Mais cela est impossible, car la communauté est trop individualiste, trop fermer dans leurs bulles, dans leurs propres mondes, etc. Donc créer un mouvement collectif dans ces conditions, cela est totalement impossible et une réalité sur le terrain.

Tous ceux qui sont déçu des associations d’inventeurs et qui font une généralité, qui critiquent tout et bêtement. Le manque de bénévole, car être bénévole dans une communauté, cela demande beaucoup d’énergie, pour certain, de l’argent et bien souvent, en retour, on n’a du méprit et qui fait que le peu de bénévole se décourage,laisse tomber.

Il faut savoir que les industriels, etc. Sont pour que l’inventeur indépendant soit reconnu comme de simple particulier, c’est plus facile à plagier un particulier, un non professionnel et c’est plus facile de justifier que cela est impossible de signer un contrat, etc. Devant un tribunal de commerce, entant que simple particulier, cela ne fait pas lourd. Surtout que le statut de l’inventeur indépendant existe, mais par manque de connaissance envers les institutions publiques, automatiquement, on perd notre titre professionnel, donc nos droits qui sont associés aux titres de l’inventeur indépendant. Comme tout ce monde s’en fou complètement et ce qui est le plus drôle, même la communauté des inventeurs indépendants s’en foutent aussi.

On voit bien ici, quand on essaye d’ouvrir ce débat, il n’a personne qui est actif, sauf les loufoques avec leurs droits d’auteur, qui est totalement hors sujet, qui polluent le débat, ou bien ceux qui sont totalement individualistes parlent de leurs propres problèmes, pour défendre leurs propres intérêts aux noms de la communauté. Avec cela, le statut de l’inventeur indépendant sera juste un souvenir de l’ancien monde, sa sera peut-être dans un musée.

Des inventeurs indépendants ont comprit que l’inventeur traditionnel est mort et vue la situation, entre des associations d’inventeurs profitent aussi que cela soient plus une passion qu’une profession, cela leurs permets de proposer des services à ce niveau, sans avoir d’obligation du résultat, par exemple les salons d’invention, depuis des années, aucun inventeur indépendant a signé une concession de licence d’un brevet d’invention. Que le salon soit grand ou petit et aucun industriel, business angel vont ce déplacer dans ces choses trop grand public, amateurisme, etc.

Les journalistes font des articles bien souvent sur des inventions loufoques qui trouvent dans ces salons, pour rire, comme le grand public va pour passer un bon moment et voir les trucs loufoques. Si les organisateurs de salon avaient un minimum de respect envers les inventeurs, ils n’auraient jamais exposé des inventions loufoques. Rendre l’inventeur indépendant comme un clown de foire, sa va dans l’image que les autres veulent pour décrédibilisé le statut de l’inventeur indépendant. Cela rend service à tout le monde et la communauté ne voit pas cela, il s’en foute ! S’il y avait un syndicat professionnel de l’inventeur indépendant, cela dérangerait du monde, mais pour cela, il faut des inventeurs indépendants qui ont quelques choses dans la culotte et cela est rare, même de plus en plus rare.

Parlons de ces inventeurs indépendants qui ont détourné le problème, c’est de créer leurs propres « Microentreprise innovante », dans le langage anglophone, une startup, qui leurs permets d’avoir des subventions sur l’innovation, d’avoir des avantages fiscaux et de mettre leurs innovations sur le marché. Rien ne les interdits par la suite de revendre leur microentreprise innovante à des groupes.

Il y a quelque piège à éviter, surtout au niveau du brevet, jamais l’intégré dans sa microsociété innovante, car pour X raison, on veut récupérer son brevet d’invention, sa ne sera plus possible et pour éviter cela, avoir une mauvaise surprise, l’inventeur indépendant signe un contrat de cession de licence de son brevet à lui-même entant entrepreneur de sa startup, avec une clause, en intégrant un cota à l’année et si le cota n’est pas respecté, la cession de licence est annulée, qui permettra l’inventeur de récupérer sa licence d’exploitation de son brevet. Ou bien, une clause, en cas que l’entreprise dépose son bilan, ou en redressement judiciaire, il y a annulation de la cession de licence du brevet. Il faut mettre un garde fou dans le contrat, en cas de problème.

Qui dit création d’entreprise, dit aussi création de marque et de logo, qui peut être aussi un complément pour un inventeur indépendant, ne pas oublier cela et comme un contrat de cession de licence d’une marque.

La possibilité d’avoir des financiers, des business angels, etc. Pour avoir des capitaux pour développer sa startup et surtout d’être dans un moule professionnel, un entrepreneur comme les autres et d’avoir plus de porte ouverte dans le monde industriel, professionnel.

Le ou les contrats de session de licence, de marque, etc. Il faut vraiment le prendre cela au sérieux, même si au début, c’est entre vous, mais le jour, que vous allez revendre votre startup, vous continuez à toucher vos droits, vos royalties et il faut imaginer cela, quand c’est à ce stade. Sa sera plus facile de signer un contrat entre vous, à moins que vous avez une double personnalité qui ne sera pas d’accord. Je n’ai pas encore rencontrer ce cas là, mais dans le milieu de l’invention, tout est possible et je ne serais pas étonné d’avoir un cas comme cela.

Je pense plus par une évolution de notre profession dans ce sens là, de l’inventeur indépendant plus reconnu vers l’inventeur entrepreneur reconnu et respecter ! C’est peut-être pas la fin du monde pour l’inventeur indépendant, mais plutôt à une évolution et adapté aux besoins, etc. Comme font les américains dans leurs garages, il y a eu des multinationales qui sont créés comme cela, par des inventeurs indépendants qui ont créés leurs propres statups. Pour cela, il faut aussi un esprit entrepreneur, commercial, etc.

Pour faire simple, je dirais que le statut de l’inventeur indépendant est mort et il y a le nouveau statut de l’inventeur entrepreneur qui est né. La question, faut-il que l’association ou les associations doivent s’adapté à ce nouveau statut et mettre fin à l’ancien statut ?

Au stade de la réflexion, sa ne serait pas mieux de faire une croix sur le statut de l’inventeur et qu’on le laisse pour ceux que cela ne les dérange pas d’être de simple particulier et de développer le statut de l’inventeur entrepreneur.

On peut aussi le voir une autre façon, l’inventeur est devenu un innovateur, création de startup, développement de l’innovation, etc. De garder le titre de l’inventeur au amateurisme et prendre l’innovateur comme un professionnel en innovation. Une mutation vers le professionnalisme et qui peut être une solution au problème !

C’est aussi peut-être pour cela que tout le monde s’en fou du statut de l’inventeur indépendant, car il n’est pas adapté au marché et le statut de l’inventeur entrepreneur est plus adapté à la culture professionnel, donc adapté au marché. L’inventeur aura toujours ces droits, à travers sa startup !

Si on considère cela comme une situation de mutation et pas une perte de droit, pas besoin de créer un syndicat professionnel de l’inventeur indépendant et pas un combat pour défendre quelque chose qui n’existe plus. Sa sera mieux de garder son énergie pour créer un pont entre l’invention et l’innovation et de permettre aux inventeurs d’être eux-mêmes des innovateurs.

Auteur : Peter TEMEY, Président du Club Invention – Europe

2 commentaires sur “L’évolution du statut de l’inventeur indépendant vers le statut de l’inventeur entrepreneur

    1. Zelectron,

      Tu ouvres un autre sujet, qui existe bien, des inventeurs indépendants exploitent leurs brevets dans un autre pays.

      Cela fait partie de la fuite des cerveaux et une partie des actives économiques.

      Ce n’est pas une généralité cette solution, car l’inventeur indépendant a peur de ce faire escroquer, souvent bloqué par son brevet national, etc. Manque de connaissance d’un contrat de cession de licence, manque de droit international, etc.

      C’est vrai que si la France, sa coince au niveau de l’exploitation du brevet, cette option peut être prit en compte, plus un brevet d’invention prend de l’âge, plus il perd de la valeur et il coûte plus cher en annuité.

      Donc il faut que l’inventeur trouve une solution et exploiter son brevet en dehors de la France est une solution.

      J’en ai pas parlé dans mon article, car je voulais traité le sujet au niveau national et de notre statut.

      Je ne peux pas te contredire ta remarque, c’est une des solutions qu’un inventeur peut avoir et même avec un brevet national.

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