Quand Ray Kurzweil s’interroge sur la mort du brevet… mieux vaut quand même écouter


Quand Ray Kurzweil, l’auteur d’Humanité 2.0 qui annonce la dominance de l’intelligence artificielle sur celle des humains pour 2045, s’interroge sur la mort de la propriété intellectuelle, il vaut mieux tendre l’oreille. Pas tant pour ses arguments, même s’ils ne manquent pas d’intérêt, que parce que la puissance de lobbying des géants de la Silicon Valley sur l’économie mondiale et la transformation de nos sociétés n’est plus à démontrer.

Pourquoi Ray Kurzweil, directeur ingénierie chez Google, expert en intelligence artificielle, futurologue transhumaniste fondateur de la Singularity University, s’interroge-t-il sur la mort de la propriété intellectuelle (brevets, copyrights…) ? Parce que, selon lui, l’accélération du rythme de développement des nouvelles technologies et de leur adoption rend les règles de protection des inventions et créations intellectuelles obsolètes.

Ces règles imaginées au XIXe siècle prévoyaient, pour les brevets, une protection de vingt ans (rapportée à 27 ans sur les molécules pharmaceutiques). Un délai suffisamment long pour laisser aux inventeurs le temps de profiter des retombées de leurs découvertes.

Répondre à l’accélération des nouvelles technologies

Mais, sans parler des mises à jour des systèmes d’exploitation des smartphones presque annuelles, il suffit de regarder le rythme de déploiement des nouvelles générations de téléphonie mobile, qui descend sous les 10 ans (la 5G annoncée devait être lancée en 2020 pour succéder à la LTE-Advanced (4G) normalisée en octobre 2010), pour comprendre de quoi parle Ray Kurzweil. Et encore s’agit-il là de saut technologique industriel, et non purement logiciel.

« Au cours des vingt  prochaines années, il va y avoir des dizaines de générations, et pourtant, nous n’avons pas du tout mis à jour ces lois. Il sera difficile de les mettre à jour, car il faut plusieurs années pour délivrer effectivement un brevet et pour que les humains évaluent la nouveauté d’une invention », observe  Kurzweil dans une vidéo de questions-réponses sur le sujet.

Conscientes du problème, les entreprises ont peut-être trouvé une parade : l’open source. C’est en tout cas une piste que préconise Ray Kurzweil… et qu’explore son employeur Google, qui a ouvert le code de son outil de machine learning TensorFlow. Un choix qui, selon Kurzweil, était controversé à l’intérieur de l’entreprise.

La dangereuse parade de l’open source

Mais qu’on ne s’y trompe pas. Le choix de l’open source, comme outil pour contourner le problème de l’obsolescence de la propriété intellectuelle, est intéressé. Non seulement, il permet d’améliorer plus vite un produit grâce au travail de la communauté, mais il permet surtout aux géants du numérique d’imposer leur vision de l’avenir de nos sociétés numériques, en ne basant plus leur modèle d’affaires sur la protection de leur innovation mais sur l’utilisation des données. On le sait.

Mais à l’heure ou l’Europe va dévoiler son projet de réforme du droit d’auteur, à l’heure où des voix s’élèvent pour expliquer que l’industrie du futur sera open source ou ne sera pas (pour de bonnes raisons, cette fois), il est important de prêter l’oreille à la petite musique lancinante jouée du côté de la Silicon Valley. Si l’open source devient l’arme anti-propriété intellectuelle des géants du numérique, il est peut-être effectivement temps de la réformer.

Auteur : Aurélie Barbaux

Source : www.industrie-techno.com

Pourquoi Mozilla va acheter et déposer des brevets


Mozilla a annoncé vendredi un programme d’acquisition et de dépôt de brevets, avec l’intention de les placer immédiatement sous des licences libres virales, qui inciteraient les éditeurs de logiciels propriétaires à rejoindre le mouvement du libre. Explications.

Peut-on déposer des brevets pour la bonne cause ? Oui, si l’on en croit l’initiative annoncée vendredi par Mozilla. L’éditeur de logiciels libres célèbre pour son navigateur Firefox a présenté vendredi la Mozilla Open Software Patent Initiative, un programme par lequel la fondation prévoit de déposer elle-même des brevets logiciels, qui sont autorisés aux États-Unis contrairement à l’Europe. Mais « dès que nous obtiendrons ces brevets, nous les proposerons immédiatement sous licence sans paiements de droits à tous les nouveaux venus », précise-t-elle.

Des brevets, pour quoi faire ?

L’idée, qui pourrait soulever quelques polémiques dans la communauté du logiciel libre, est d’exercer une stratégie à la fois offensive et défensive au bénéfice des créateurs de logiciels libres.

Théoriquement, un brevet ne peut peut être accordé par les autorités publiques que si l’inventeur fait preuve d’originalité, ce qui demande qu’il n’ait pas d’antériorité aux inventions déposées. Le seul fait de publier un logiciel libre sur internet empêche donc qu’un auteur de logiciel propriétaire vienne déposer l’idée et en obtienne l’exclusivité, puisque son logiciel n’aura rien eu d’original.

Un principe génial pour libérer les développeurs du joug des brevets avec une licence virale

Mais en pratique, hélas, les bureaux de vérification des brevets comme le Patent Office américains sont débordés, manquent de moyens, et passent très souvent à côté des antériorités qui existent, et qui devraient conduire à refuser le dépôt d’un brevet. Il existe bien des procédures (renforcées depuis une réforme de 2006) qui permettent au public de s’opposer à la délivrance d’un brevet en raison de l’existence d’antériorités, et des outils collaboratifs sont mis en œuvre pour aider à trouver ces antériorités, mais nombre de brevets restent accordés abusivement. Ils peuvent alors être exploités pour faire pression sur des entreprises qui n’ont pas les reins assez solides pour faire invalider le brevet devant les tribunaux, même lorsqu’elles ont raison de considérer qu’il ne vaut rien.

Mozilla veut donc acquérir des brevets, ou en déposer elle-même, et les mettre sous une licence libre spécifique, la Mozilla Open Software Patent License (MOSPL). Elle autorise quiconque à utiliser les brevets obtenus par Mozilla, à condition qu’ils s’interdisent de poursuivre ou même de menacer de poursuivre en justice sur le fondement de leurs propres brevets. Mieux, la licence oblige le bénéficiaire à mettre leurs propres brevets sous cette même licence si ça leur est demandé, au bénéfice de tous ceux qui proposent leurs brevets sous licence MOSPL.

Le joug des brevets

Le principe est potentiellement génial pour libérer les développeurs du joug des brevets sur les logiciels, avec un effet viral qui pourrait fonctionner, à condition que des entreprises jouent le jeu.

Le mécanisme avait été inventé par Google lorqu’il a libéré les brevets sur le codec VP8 pour les verser au projet WebM, avec la même obligation de ne pas poursuivre en justice (mais uniquement les autres utilisateurs du brevet). L’idée a également inspiré Elon Musk pour offrir des brevets de Telsa.

Mozilla n’a pas précisé le budget qu’il consacrerait à ce programme.

Auteur : Guillaume Champeau

Source : www.numerama.com

Un village d’éco-inventeurs, pour développer des outils libres au service de l’écologie et de l’intérêt général


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Une éolienne en kit à moins de vingt euros, une douche qui recycle l’eau en boucle, un tracteur à pédales, un filtre antibactérien qui rend l’eau potable… Le point commun entre ces projets sociaux et écologiques ? L’open source. Des outils sans brevets, donc librement diffusables et appropriables par tous, à moindre coûts. Dans les Yvelines, des jeunes ont passé cinq semaines à développer des projets innovants, qui pourraient révolutionner nos manières de travailler, produire ou consommer. Rencontre avec ces makers qui veulent changer le monde.

Imaginez : dans votre salle de bain, une douche recycle l’eau en temps réel grâce à un filtre antibactérien. L’impact est loin d’être anodin avec 33 000 litres d’eau économisés par personne et par an. Dans votre cuisine, les appareils électriques ont laissé la place à des robots ménagers à énergie manuelle, activés avec une pédale. Les épluchures de fruits finissent dans le lombricomposteur d’où sort un jus qui fertilise les plantes aromatiques. Par la fenêtre, vous apercevez des légumes qui poussent dans un kit en bois que vous avez fabriqué et assemblé, vous-même, sur la base de plans open source. Car c’est là le point commun entre tous ces objets : des innovations écologiques et sociales, sans brevet, pour que chacun puisse les répliquer localement.

Ces objets – douze au total – ont été développés pendant cinq semaines au château de Millemont, dans les Yvelines [1]. Un cadre atypique pour accueillir un immense FabLab – espace partagé de fabrication – répondant au nom de POC21. POC21, c’est à la fois l’acronyme de « proof of concept » (preuve de faisabilité) et un clin d’œil à la COP21, la conférence internationale sur le climat qui aura lieu fin novembre, à Paris. « Face à l’épuisement des ressources, à la perte de biodiversité, nous avons besoin de solutions concrètes, écologiques et sociales qui sont complémentaires aux négociations [climatiques] en cours », explique Daniel Kruse, un des organisateurs de l’événement, cofondateur de Open State, collectif allemand de designers et de créateurs.

La fin de l’obsolescence programmée ?

Son acolyte, Benjamin Tincq, de l’association OuiShare, dédiée à l’émergence d’une société collaborative, insiste sur l’intérêt de « la fabrication décentralisée ». « Fabriquer localement des objets qui soient adaptés à des besoins spécifiques, pouvant être réparés ou améliorés par la communauté, peut mettre fin à l’obsolescence programmée ! Nous voulons montrer que d’autres modes de production et de consommation sont possibles ». Et à moindre coût, comme le montre Daniel Connell : cet inventeur de 37 ans d’origine néo-zélandaise a imaginé une éolienne à fabriquer soi-même à partir de matériaux de récupération, pour moins de vingt euros [2].

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La sobriété est la règle pour ces makers, y compris sur le camp mis en place pendant cinq semaines. Parmi les lignes directrices, le zéro déchet. Face à l’immense bâtisse du château ont été installées des toilettes sèches, des douches solaires et un tas de compost. La grande majorité des participants ont dormi sous des tentes. Partout, de grands panneaux affichent les règles de vie en communauté. L’esprit participatif est revendiqué jusque dans le fonctionnement du lieu où toutes les tâches quotidiennes – courses, cuisine végan, ménage, etc. – ont été partagées.

Du matériel construit par et pour les utilisateurs

Relocaliser la production et favoriser la « technologie appropriée ». C’est ce qui anime le collectif Farming Soul et son projet de « Bicitractor », un tracteur à pédales conçu pour les petites et moyennes exploitations. Le collectif est parti du constat que de plus en plus de maraîchers, soucieux de ne plus recourir aux intrants chimiques, passent énormément de temps à désherber manuellement. Avec l’appui d’agriculteurs, Farming Soul a créé une machine qui permet de travailler le sol jusqu’à cinq ou dix centimètres de profondeur. Pas question de labourer mais plutôt de désherber, biner, sarcler, semer, voire récolter. « En un passage [mécanique], on désherbe quatre à cinq fois plus vite qu’à la main », explique Jean-Pierre, membre du collectif, qui a testé le bicitractor, la veille, sur des terres argileuses sous serre (voir la vidéo en fin d’article). « On travaille sur un système d’assistance électrique pour multiplier les forces. »

Face à des tracteurs traditionnels, lourds, polluants et coûteux, il faut compter seulement 1 500 euros de matériel pour construire ce modèle de 50 kilos. Le but de Farming Soul n’est pas de vendre ce prototype open source mais de former les agriculteurs à construire leur propre matériel. « Nous avons imaginé un procédé de fabrication simple afin de favoriser l’autoconstruction et la reproduction », précise Jean-Pierre. « Ce ne sont plus les industriels qui décident et développent, mais bien les gens qui se réapproprient la définition de leurs besoins et les connaissances pour développer les machines et les chaînes de production. C’est fait par et pour les gens. » Une cinquantaine de paysans intéressés ont déjà contacté le collectif. « D’emblée, ils imaginent la manière dont ils vont l’adapter sur leurs fermes. » Pari réussi.

La coopération au service de l’écologie

Du carbone actif pour éliminer les produits chimiques et des membranes pour filtrer les bactéries. Ce sont les deux éléments qui ont permis à Mauricio Cordova, originaire du Pérou, de mettre au point un filtre pour rendre l’eau potable. Marqué par l’épidémie de choléra qui a fait 10 000 victimes dans son pays natal, en 1991, il rêve d’eau potable pour tous. « C’est en échangeant avec Jason [le concepteur de Showerloop, la douche antigaspillage d’eau, ndlr] que j’ai pu améliorer le filtre », confie-t-il. Réalisé en open source et une imprimante 3D, ce filtre antibactérien peut être fixé sur différents modèles de bouteille, pour un coût de un euro environ.

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La coopération est une des valeurs fondatrices de l’open source. Chacun des modèles, dont les plans sont mis à la disposition de tous, peut être constamment amélioré par la communauté. « Au contact des autres makers, nous avons tout remis en question et avons développé notre module avec l’intention d’en faire un produit utile pour chacun, » confirme Milena Sonneveld, originaire de Belgique. Avec son équipe, elle travaille sur le M2, modules adaptables sur n’importe quel vélo triporteur. Il suffit de pédaler – seul ou à plusieurs – sur le vélo rattaché à une batterie pour produire et stocker de l’énergie. « L’idée c’est de créer un microréseau électrique à partir duquel tu peux développer différents usages, comme un cinéma mobile, par exemple. » Une manière de repenser la façon dont l’énergie est produite et échangée, en toute indépendance par rapport aux réseaux EDF. Dans la même veine, Joscha Winscher a développé avec quatre amis le projet SunZilla, un groupe électrogène facilement transportable dans lequel l’essence est remplacée par des panneaux photovoltaïques.

L’open source récupéré par les grandes entreprises ?

Loin de se sentir concurrencées par la diffusion d’outils « libres », certaines multinationales parient déjà sur l’open source pour développer leur business. C’est notamment le cas de Castorama, détenue par le groupe britannique Kingfisher, spécialisé dans le bricolage. L’enseigne, friande du travail le dimanche, soutient POC21 en fournissant du matériel [3]. Une manière de reverdir son image ? Pas seulement. Comme l’explique le magazine Numerama, « les grandes surface de bricolage, comme Castorama, ont tout à gagner à faciliter le “do-it-yourself (DIY)” et tout ce qui permet aux clients de bricoler par eux-mêmes à partir des outils et matériaux achetés chez elles ». Tristan Copley Smith, qui a développé du mobilier en open source pour faciliter l’agriculture urbaine, projette d’ailleurs avec son équipe de commercialiser leur prototype via Castorama [4]. « Il reste à déterminer si Castorama accepte le principe de l’open source, auquel nous ne voulons pas renoncer, précise-t-il. Notre mission est de rendre l’open source “mainstream” ! »

Faut-il y voir là un risque de captation d’un bien commun par des intérêts privés ? La logique marchande peut-elle l’emporter sur le sens du partage ? « Comme pour le bio ou les énergies renouvelables, il y a un risque de dérive de l’open source, redoute le collectif Farming Soul. Selon la manière dont il est appliqué, il peut devenir un nouveau capitalisme. Il faut passer par d’autres canaux que la grande distribution pour la diffusion : les associations, les Amaps, le bouche-à-oreille, etc. ». Mauricio Cordova envisage par exemple de lancer une campagne de financement participatif autour de son filtre à eau pour lancer la fabrication. « C’est un projet social, la philosophie doit être différente du commerce », plaide-t-il. « Je veux que ce soit le moins cher possible pour les gens. Je ne compte pas gagner ma vie en vendant ces filtres, mais plutôt en enseignant ou en participant à des événements. »

Collaborer en marge du système

Pour favoriser une distribution alternative aux chaînes de magasins traditionnels, les outils libres développés donnent lieu à des collaborations insoupçonnées. L’association française Open Source Ecology développe par exemple Solar-OSE, un concentrateur solaire thermique à destination des micro-industries ou des artisans. Grâce à l’énergie solaire, il devient possible d’assurer la cuisson alimentaire, la distillation d’huiles essentielles ou la stérilisation de bocaux. « On a beaucoup échangé avec l’équipe du bicitractor, souligne Hugo, de Open Source Ecology. Ça les intéresse d’avoir notre prototype pour le faire connaître, notamment auprès des maraîchers qui vont s’équiper avec un bicitractor. »

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Si bien des choses ont pu être accomplies en cinq semaines, dans le camp POC21 au château de Millemont, beaucoup reste à faire sur chacun des prototypes. « On attendait un plus gros soutien technique et un peu moins de designers, regrette Jean-Pierre de Farming Soul. Mais le fait d’avoir bénéficié d’un atelier et de matériel n’est pas négligeable. On va maintenant poursuivre le travail avec nos réseaux. » « On sait que l’on n’est pas tout seuls, il y a une communauté tout autour, c’est très motivant », appuie Milena, fraîchement convertie à l’open source. « Il ne faut pas oublier la puissance de l’open source, résume Florent, résolument enthousiaste. Six milliards de personnes peuvent potentiellement contribuer au projet ! »

Notes

[1] Le camp POC21 a duré du 15 août au 20 septembre 2015. Tous ces projet font désormais l’objet d’une exposition itinérante, avec une première étape prévue sur le parvis de l’Hôtel de Ville de Paris, dès le mois d’octobre.

[2voir le tutoriel vidéo en 52 étapes.

[3] OuiShare et Openstate annoncent avoir mobilisé au total un million d’euros de budget pour la POC21. Voir la liste des partenaires publics et privés sur le site de l’événement

[4] Lire l’entretien à ce sujet ici.

Auteur : Sophie Chapelle

Source : www.bastamag.net

µdelta, une imprimante 3D made in France à 400 euros


La start-up toulousaine eMotion Tech a lancé une imprimante 3D reposant sur une base Open Source. Livrée en kit, la µdelta nécessite, en moyenne, une journée de montage pour être assemblée.

On connaissait les imprimantes 3D low cost, avec notamment la Micro de la start-up américaine M3D à 299 dollars, voici maintenant les imprimantes 3D low cost en kit. C’est la start-up toulousaine eMotion Tech qui s’est positionnée sur ce créneau avec l’annonce de µdelta.

Développée en France sur une base Open Source, les plans de cette imprimante sont libres de droit, permettant à n’importe quel utilisateur de l’adapter comme bon lui semble.

Connectique USB et compatibilité Windows / Linux au rendez-vous

Proposée à 400 euros, la µdelta est fournie avec le logiciel Repetier dotée d’une interface « facile à utiliser et permettant un calibrage simplifié. » La µdelta est dotée d’une connectique USB et est compatible Windows et Linux. Cette imprimante 3D permet d’imprimer des objets d’un volume pouvant atteindre 11 cm de diamètre et 18 cm de hauteur. Selon eMotion Tech, le montage de son imprimante 3D est facile et ne nécessite, en moyenne, qu’une journée.

Auteur : Dominique Filippone

Source : www.lemondeinformatique.fr

Une carte de donneur au domaine public !


Le blog IPKat se fait l’écho du lancement par un certain Evan Roth d’une carte de donneur de propriété intellectuelle ! L’idée – géniale – consiste à porter en permanence sur soi la carte ci-dessous, qui certifie que vous acceptez que l’ensemble des œuvres que vous avez créées tout au long de votre vie soient immédiatement versées dans le domaine public, suite à votre décès.

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La protection conférée par le droit d’auteur persiste en effet après la mort de l’auteur pour une durée de principe de 70 ans à compter de la date de la mort. La rémunération perçue au titre des droits d’auteur revient alors aux ayant droits de l’auteur (en principe sa descendance ou un légataire testamentaire). L’effet de la carte « Donneur de propriété intellectuelle » consiste donc à faire tomber par anticipation les œuvres dans le domaine public.

Vous me direz : pourquoi vouloir spolier sa descendance du bénéfice de ces droits ? Je répondrais d’abord en vous recommandant la lecture de l’ouvrage « Familles, je vous hais » d’Emmanuel Pierrat, qui montre à quel point la rapacité de certains ayant droits peut en arriver à dévoyer l’héritage laissé par un artiste. Plus largement, verser ses œuvres  dans le domaine public, c’est aussi favoriser la création et la circulation des idées, plutôt que bloquer la réutilisation des œuvres pendant des décennies après sa mort.

Voyez l’argumentaire d’Evan Roth (que je traduis) :

« Pourquoi laisser vos idées mourir avec vous ? Les lois sur le droit d’auteur en vigueur empêchent quiconque de s’appuyer sur vos créations pour créer à nouveau pendant 70 ans après votre décès. Pour que quelque chose vous survive, permettez aux autres de poursuivre votre œuvre. Faites un don de propriété intellectuelle. En versant vos œuvres dans le domaine public, vous contribuerez à « promouvoir le progrès de la Science et des Arts utiles », comme l’indique la Constitution américaine. Pour être certain que votre créativité vous survivra une fois que vous ne serez plus là, faites un don dès aujourd’hui. »

L’œuvre, un prolongement de l’artiste ?

Je trouve cette idée assez séduisante, surtout si on la compare avec la conception personnaliste du droit français. Les droits patrimoniaux persistent 70 ans après la mort de l’auteur, mais son droit moral est perpétuel et continue à s’appliquer sans limite dans le temps. La tradition française considère en effet l’œuvre comme un véritable prolongement de la personnalité de l’auteur.

« La plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et, si je puis parler ainsi, la plus personnelle de toutes les propriétés, est l’ouvrage fruit de la pensée d’un écrivain (Le Chapelier, lors du vote de la première loi sur le droit d’auteur en France, en 1791) »

Ayant imprimé « l’empreinte de sa personnalité » sur sa création, il passe quelque chose de la personne de l’auteur en elle. Cela se traduit par le fait que le nom de l’auteur doit toujours rester attaché à l’œuvre en cas de réutilisation (droit à la paternité) ou encore que l’œuvre ne doit pas être dénaturée (droit à l’intégrité), de manière à respecter les choix et la forme voulus par l’auteur. Ainsi subsisterait-t-il éternellement quelque chose de l’auteur à travers ce qu’il a créé.

À cette conception « statique » de la persistance de la personnalité, la carte de donneur de propriété intellectuelle en substitue une nouvelle – dynamique cette fois – qui a de loin ma faveur. Ce n’est pas à travers une œuvre finie que le créateur laisse persister quelque chose de lui-même, mais par le processus créatif qu’il a initié et qu’il offre aux autres la faculté de poursuivre. De la même manière que lui-même a pu s’inspirer d’œuvres pré-existantes, en versant ses droits au domaine public, l’auteur favorise la continuation de ce processus et plutôt que de « survivre » de manière figée dans une œuvre finie, il se fond dans un mouvement potentiellement infini de créativité.

Quelle valeur juridique ?

Le principe de cette carte est intéressant, mais juridiquement que vaut elle ? C’est un point délicat à apprécier. Une première limite tient au fait que l’auteur a pu céder ses droits à des tiers par contrat de son vivant et ne plus disposer de cette faculté de verser ses œuvres dans le domaine public. C’est le cas notamment lorsque l’on signe un contrat d’édition classique qui entraîne une cession pour toute la durée de la propriété intellectuelle.

Cette carte constitue une sorte d’acte unilatéral déclaratif, mais ne peut s’analyser comme une licence qui accorderait à des tiers la permission de reproduire et de communiquer l’œuvre librement, comme c’est le cas avec une licence Creative Commons. À ma connaissance, le droit français ne prévoit pas que la volonté de l’auteur puisse se manifester par un tel biais.

Par ailleurs, si l’on admet qu’il est bien valide, l’effet de la carte risque de varier selon les pays. Aux États-Unis, où le droit moral n’existe pas ou seulement à l’état de traces, l’œuvre deviendrait véritablement « libre de droits » à la mort du donneur. Les choses seraient plus complexes à apprécier dans les pays « monistes » (Allemagne, Canada) où le droit moral n’est pas perpétuel, mais ne dure qu’aussi longtemps que persistent les droits patrimoniaux. Si l’on veut rester cohérent, dans ces pays, le droit moral devrait aussi s’éteindre lorsque meurt le donneur de propriété intellectuelle. Pour les pays comme la France, qui ont une conception extensive du droit moral, la carte ne peut théoriquement avoir pour effet de faire cesser celui-ci et il continuera à s’appliquer, comme c’est le cas pour les œuvres qui tombent « naturellement » dans le domaine public.

Quoique… Le droit français considère que le droit moral est incessible et que l’auteur ne peut valablement renoncer à l’exercer par contrat. Mais comme dit plus haut, cette carte n’est pas un contrat, mais une déclaration unilatérale de volonté du titulaire. Dès lors, ne pourrait-on pas admettre cette forme de renoncement urbi et orbi au droit moral ?

Bien plus qu’un pseudo-canular

On pourra rétorquer que le formalisme de cette carte semble insuffisant pour constituer un acte juridique, mais dès lors qu’on peut valablement exprimer par une simple carte sa volonté de donner une chose aussi importante que ses organes, pourquoi ne pourrait-on pas le faire pour ses droits de propriété intellectuelle ? Qui peut le plus peut le moins, non ?

Noter cependant que l’on peut obtenir un effet aussi puissant (sinon plus) en plaçant ses œuvres de son vivant sous licence CC-BY (Creative Commons Paternité), mais il faut alors  le faire œuvre par œuvre, et non « en bloc » comme le permet la carte de donneur. Pour être vraiment efficace, il me semble que, la carte devrait s’accompagner d’une forme d’enregistrement auprès d’un organisme, qui permettrait de centraliser les versements d’œuvres au domaine public.

En définitive, cette carte, qui pourrait passer pour un simple canular, soulève des questions plus profondes qu’il n’y paraît. Elle rejoint en fait ce que le Public Domain Manifesto, publié dans le cadre du programme Communia, appelle le « domaine public fonctionnel » ou « biens communs volontaires » (par opposition avec le domaine public classique, dit « structurel ») :

« En plus de ce noyau structurel du domaine public, il y a d’autres mécanismes importants qui permettent aux individus d’interagir librement avec les œuvres protégées par le droit d’auteur […]

Les créateurs peuvent lever les restrictions d’usage de leurs œuvres en les soumettant à des licences libres, en utilisant d’autres mécanismes qui permettent de les utiliser sans restriction ou encore en les assignant au domaine public […]

Le renoncement volontaire au droit d’auteur et le partage volontaire des œuvres protégées constituent des exercices légitimes des droits d’auteur exclusifs. De nombreux auteurs titulaires des droits d’auteur sur leurs œuvres ne souhaitent pas exercer ces droits en totalité ou souhaitent y renoncer totalement.

Ces actions, dans la mesure où elles sont volontaires, constituent une exercice légitime des droits d’auteur exclusif et ne doivent pas être empêchées ou rendues difficiles par la loi, des dispositifs statutaires ou d’autres mécanismes, y compris le droit moral. »

Vous pouvez télécharger et imprimer la carte de donneur de propriété intellectuelle ici. J’irais bien coller un sticker sur ma Carte Culture, moi 😉

Auteur : Calimaq

Source : www.owni.fr

L’open source, facteur d’innovation


Selon une étude menée par Markess International, l’open source se révèle propice à l’innovation.

En 2010, plus de 90% des responsables des administrations françaises interrogées (ministères, organismes sous tutelle, collectivités territoriales) considèrent l’open source comme facteur d’innovation. Tel est le principal résultat de l’étude menée par Markess International, société d’études et de conseils, spécialisée dans l’analyse de la modernisation et de la transformation des entreprises et administrations avec les technologies de l’information. En plus de nouvelles approches organisationnelles en interne, l’open source permet le développement d’usages innovants autour de la collaboration et de la relation usager. L’open source stimule aussi l’innovation à tous les stades du projet : lors de son initialisation grâce à un accès aisé à la solution logicielle, pendant le projet en testant de nouvelles méthodes de développement et de contribution, en aval en permettant la génération d’usages innovants reproductibles et généralisables.

Mais le recours au cloud computing pour les solutions open source est encore marginal en 2010. Seulement 6% des sondés déclarent y avoir déjà eu recours. Néanmoins, des perspectives se dessinent pour 2012. 35% des responsables des administrations interrogés envisagent de recourir au cloud computing pour leurs solutions open source d’ici 2012.

Méthodologie

L’étude repose sur une analyse menée auprès d’organisations publiques (54 interviews en ligne de responsables et décisionnaires réalisées de juin à août 2010, plusieurs centaines d’entretiens qualitatifs conduits tout au long de l’année 2010 avec des responsables d’administrations centrales et locales et portant sur le thème de l’open source, retours d’expériences de projets open source) ainsi qu’auprès de prestataires du marché (30 entretiens en ligne de prestataires disposant d’expertises dans le domaine de l’open source ou en train d’en développer).

Auteur : Astrid de MONTBEILLARD

Source : www.e-marketing.fr

L’innovation bientôt en open source ?


Peut-on innover seul dans son coin ? Plusieurs grandes entreprises françaises ont décider de miser sur la transparence, le partage et la veille technologique pour continuer de proposer des produits innovants.

Mais au fait c’est quoi l’innovation et pourquoi s’en soucier ? L’innovation est considérée dans le monde économique comme un moyen de puissance, et parfois comme une fin. Celui qui peut produire de l’innovation est supposé détenir les clés de la croissance et de la compétitivité économique.

Le sens du mot innovation est multiple. Je l’ai vérifié auprès de professionnels lors du Salon de la recherche et de l’innovation. De l’innovation sur les produits, commandée par les clients, comme de la laine de verre douce au toucher, à l’innovation pour faire rêver et raviver la libido productiviste, chaque exposant avait sa propre définition.

Rappelons que l’innovation se distingue généralement de l’invention ou de la découverte. D’une façon générale, l’innovation a souvent été réduite à la mise au point d’un nouveau produit pour satisfaire les besoins d’un consommateur/client ou pour stimuler son appétit. Pour beaucoup, elle se situe encore dans une démarche linéaire et symétrique : chercheur => découverte ou invention => innovation => production => commercialisation => client.

L’innovation ne se résume pas à l’innovation technique. Il y a également l’innovation de procédé, l’innovation marketing, l’innovation politique, l’eco-innovation etc. D’autres voient dans l’innovation, une création d’inédit, c’est-à-dire introduire du nouveau dans l’ordre présent. Les nanotechnologies, par exemple, illustreraient ce concept en faisant converger plusieurs domaines scientifiques et techniques vers la réalisation de nouveaux produits.

Venu des États-Unis, le concept d’open innovation, ou innovation ouverte, arrive en France avec le constat qu’un département R&D d’une entreprise ne peut proposer, seul, de nouvelles innovations. Transparence sur leurs politiques d’innovation, efforts partagés et échanges avec les chercheurs, les PME, les start-up, prospection technologique avec des technomarketeurs, les grandes entreprises veulent « mondialiser » et mettre en réseau l’innovation. En clair, on sort de l’entreprise ce qui pourrait induire de l’innovation et on capte à l’extérieur de nouvelles idées.

Mais contrairement à l’open source, l’essaimage de l’innovation aura un prix, celui de la licence d’utilisation d’un brevet.

Auteur : Vincent Minier

Source : blogs.lexpress.fr