Les méduses sont protégées par le droit d’auteur


Il ne s’agit pas de la protection d’une espèce animale crainte et détestée mais de ces sandales typiquement estivales, dotées de picots coniques sous la semelle. Elles ont été créées après-Guerre par Jean-Antoine Dauphant et leur succès ne s’est jamais démenti puisque 100 millions de paires ont été vendues à ce jour. Jadis connues sous l’appellation « La Sarraizienne », ces sandales sont désormais exploitées par la société Humeau Beaupréau qui en détient les droits.

Cette société a découvert que Carrefour commercialisait des copies de « méduses » alors que le géant de la distribution s’était auparavant approvisionné en produits authentiques. Elle avait procédé en juillet 2012 à la mise en demeure de Carrefour, sans effet. Elle a ensuite fait effectuer une saisie-contrefaçon qui a permis d’établir que, depuis 2011, Carrefour avait commercialisé 130.000 paires contrefaisantes. Elle a enfin assigné le groupe de grande distribution devant le tribunal de grande instance de Paris en juillet 2013.

Dans un jugement rendu le 10 avril dernier, la troisième chambre civile a condamné Carrefour pour contrefaçon et concurrence déloyale à verser 342.000 euros à Humeau Beaupréau, qui en demandait 1,750 million. Il a en outre été interdit à Carrefour de poursuivre ses agissements sous astreinte de 150 euros par infraction constatée.

Désormais il est établi que les « méduses » sont bien protégées… par le droit d’auteur.

Source : AFP

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