Madagascar / L’Omapi encourage l’innovation


L’innovation a été mise à l’honneur durant la journée mondiale de la propriété intellectuelle. L’occasion aussi de promouvoir le système pour protéger la potentialité malgache.

Les jeunes sont les principales cibles de l’Office malgache de la  propriété industrielle à l’occasion de la célébration de la journée mondiale de la propriété intellectuelle hier. Une porte ouverte a été organisée par cet établissement public chargé d’administrer la propriété industrielle à Madagascar dans ses locaux à Ambanidia. L’innovation et la création ont été choisies comme thèmes afin de sensibiliser les étudiants du second cycle et les universitaires. « Notre objectif est de conscientiser chacun, surtout les jeunes, de l’importance de l’innovation dans la vie quotidienne et du rôle du système de propriété intellectuelle dans le soutien et la promotion de l’innovation », affirme Christian Claude Ravoa­raharison, directeur général de l’Omapi.

Des industries ont exposé durant cette journée et ont témoigné à propos des avantages que leur procure le système de la protection intellectuelle, « Cela fait 35 ans que la compagnie Vidzar s’est implantée à Madagascar. Nous avons actuellement près de cinquante cinq produits et nous avons placé auprès de l’Omapi plus d’une centaine de dépôts de marques. Cela nous apporte non seulement plus de notoriété par rapport à la concurrence mais nous permet également  de développer des idées et de renforcer la création ainsi que l’innovation afin d’attirer des investissements. C’est à travers le lancement des nouveaux produits que la compagnie compte actuellement près de deux mille emplois », témoigne Marie Monique Raba­koliarisioa, directeur des opérations Dzama.

Bilan encourageant

Beaucoup s’intéressent désormais à la protection de la propriété intellectuelle. Les données de l’Omapi avancent que près de  mille deux cent dépôts de marques ont été enregistrés en  2016 contre neuf cent cinquante en 2015. Ce qui fait une hausse de 23%. En ce qui concerne les brevets, le rapport de cet établissement montre que trente neuf brevets ont été enregistrés en 2016 contre dix neuf brevets en 2015. « L’année dernière, on a constaté que six parmi les trente neuf demandes de brevet étaient des inventions malgaches. Pour nous, c’est déjà une grande étape de franchie et nous espérons que cela continuera toujours dans ce sens car cela permet de renforcer le potentiel malgache », détaille le directeur général de l’Omapi.

Pour qu’une invention puisse être brevetée à Madagascar, elle  doit comporter une caractéristique nouvelle qui ne fait pas partie du fonds de connaissances existant dans le domaine technique considéré, autrement dit, l’invention n’a pas fait l’objet d’une divulgation nulle part et par quelque moyen que ce soit (écrit ou oral) qui soit susceptible d’application industrielle. Son objet peut être réalisé et produit dans l’industrie au sens large du terme, ce qui inclut l’agriculture, la pêche, l’artisanat, etc. Les inventeurs ou les entreprises sont exposés à plusieurs risques comme  la contrefaçon et les pratiques déloyales, sans cette protection.

Auteur : Sandra Miora Hafalianavalona – Source : www.lexpressmada.com

Afrique / Point de vue : Invention et Création ou Monopole et Propriété intellectuelle


Qu’en est-il en droit des propriétés intellectuelles

Les droits de propriété intellectuelle recouvrent deux volets dont l’un a trait à la propriété littéraire et artistique et l’autre, à la propriété industrielle et commerciale. Ces deux mamelles, toutes issues du même corps sont certes, des productions de l’esprit mais s’opposent en réalité de par leurs spécificités. Chacune de ces productions évolue au sein des droits dits de propriété intellectuelle, tout en gardant jalousement son domaine de prédilection à l’abri de toute ingérence.

Si le monopole grevant les inventions revient généralement du fait de la cession, à une personne physique ou morale autre que l’inventeur qui n’a droit qu’au brevet lui conférant la titularité de tous les droits, le créateur quant à lui, jouit de des droits d’auteur sur sa création, d’office protégée par la loi de ce seul fait, et mieux, même inachevée. La titularité confère de part et d’autres, une exclusivité des droits aussi bien à l’inventeur qu’au créateur. En effet, le brevet comme instrument de protection d’une invention est un titre de propriété délivré par une administration publique (l’État), qui confère à l’inventeur, la titularité des droits de propriétés sur son invention. A cet égard, on compte parmi les titres de propriété intellectuelle dont l’impact sur le développement économique des États est significatif, les brevets, les marques, les dessins et modèles industrielles, les obtentions végétales etc., car, objet de monopole.

Quant aux droits découlant des créations littéraires et artistiques, ils participent certes, au développement économique des États, mais leurs impacts demeurent plus sensibles dans l’univers des industries culturelles. En effet, la création répond également à cette logique de protection, mais à la différence que cette protection est assurée par la loi du seul fait de son existence. La création confère également des droits exclusifs à son auteur, créant ainsi une sorte de monopole à l’instar de l’invention, et dont l’incidence parait tout aussi perceptible que celle de l’invention.

Cependant, il est souvent admis que l’invention n’a pas d’objet. Elle se définie généralement comme une solution technique à un problème technique. Mais, le brevet qui le sanctionne confère à son titulaire des droits exclusifs le mettant dans une situation monopolistique. Contrairement à la création dont l’objet est l’œuvre, l’invention n’a donc pas d’objet. L’œuvre qui répond de la propriété de l’auteur, constitue également et à son tour, une sorte de monopole aux mains de ce dernier, qui, par le biais de la cession, le transfert aux exploitants qui se retrouvent ainsi, dans le marché culturel et artistique, dans une position dominante créant souvent une distorsion des règles du jeu de l’offre et de la demande. C’est le cas des groupes de pression dans le domaine culturel tels, Microsoft, Google, YouTube, etc. qui n’ont de cure que leurs intérêts financiers au détriment de la création de l’esprit et partant, des créateurs.

La création littéraire et artistique n’est-elle pas à cet égard, similaire à l’invention ? En effet, la constitution de situations monopolistiques entre les mains des cessionnaires de droits est la finalité commune à l’invention et à la création. Cependant, il est moins évident, que la création puisse pour autant, se confondre à l’invention.

Une invention comme l’a défini J. J. Mousseron, est « une solution technique à un problème technique grâce à des moyens techniques et susceptibles de répétition. »

Par ailleurs, l’invention n’a pas d’objet comme peuvent imaginer certaines personnes. Elle n’accouche pas d’une propriété au sens classique du terme, ni matérielle ni, immatérielle. Elle confère un titre de propriété représenté par le brevet qui accorde des droits exclusifs à son détenteur qui, par le jeu de la cession, transfert ceux-ci à l’entreprise ayant investi dans l’invention. Faut-il le rappeler, une invention suppose de la recherche dont le coût dépasse parfois les capacités financières de l’inventeur. L’inventeur dépose, dès la découverte de son invention, une demande de brevet, aux fins de protéger cette dernière contre les tiers contrefacteurs. Le brevet, titre administratif lui assure cette protection pendant une vingtaine (20) d’années en contrepartie de la publication de l’invention. D’où, le monopole revenant à l’investisseur ayant pris l’engagement de soutenir les charges financières des recherches devant aboutir à la réalisation de l’invention. Ce qui fait penser que si l’inventeur est titulaire de son brevet, il n’est pas généralement titulaire de l’invention.

En revanche, la propriété serait issue d’une création. Une création étant définie comme la réalisation d’une conception portant l’empreinte de la personnalité de son auteur, la propriété est le fruit issu de cette réalisation. C’est pourquoi, elle a une forme interne incarnant l’âme de l’auteur et une forme externe constituée du support contenant cette âme. La propriété confère à son auteur, au même titre que le brevet, un droit exclusif d’où, un monopole que le législateur a été contraint de restreindre par des limitations. Les limites au droit exclusif de l’auteur figurent à l’article L122-5 du Code de Propriété Intellectuelle Français (CPI), correspondant à l’article 21 de la loi Burkinabé du 22 décembre 1999. Si la durée d’exploitation de l’œuvre comprend toute la vie de l’auteur et soixante-dix (70) ans après sa mort, le monopole conféré par l’invention n’a de limite que dans la durée du brevet à savoir vingt (20) ans.

Pourtant, malgré cette durée si courte des droits d’exploitation accordés à son titulaire, le brevet d’invention relève des titres de propriétés intellectuelles ayant une forte incidence sur le marché économique des États et par extension, sur celui des communautés d’États. Aussi, devient-il dès lors intéressant, de consacrer, dans le souci de contribuer à une meilleure connaissance des droits de propriété intellectuelle, un développement succinct des notions relatives aux différents titres de propriété intellectuelle dont le brevet.

Auteur : Oumar SANON, Juriste – Source : lefaso.net

Invention : Glost et son prototype made in Gabon


Les membres de l’association la Gabonaise de loisirs scientifiques et techniques (Glost) ont officiellement présenté le 30 janvier 2017 leur prototype de véhicule automobile baptisé Gabon Lambaréné 1 (GL1).

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Le Gabon Lambaréné 1, exposé au ministère de la Culture et des Arts.

Construit à base de matériaux de récupération assemblés de plusieurs engins de marques différentes, le prototype roulant «Gabon Lambaréné 1 (GL1)» a officiellement été dévoilé le 30 janvier dernier.

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Présentation du Gabon Lambaréné 1, le 30 janvier 2016.

Ce prototype est finalisé quatre ans après son développement en 2012, dans la capitale provinciale du Moyen-Ogooué, sous la forme d’un avion de deux places. «A travers la forme de GL1 j’ai voulu ramener ma passion d’aviation sur ce véhicule, avec plusieurs technologies. J’ai associé plusieurs pièces détachées de plusieurs marques de véhicule, en occurrence, Japonaise, Si nous sommes ici aujourd’hui, c’est pour prouver à l’opinion nationale et internationale que les jeunes ici sont capables aujourd’hui si on nous offre les moyens, d’aller au- delà de ce qu’il est actuellement fait», a indiqué l’inventeur Adam Ousmane Issindina.

GL1 est entièrement fabriqué au Gabon et par des Gabonais avec sa carrosserie en bois. Il est équipé d’un système de commande d’embrayage issue du Toyota Land Cruiser ; un moteur TDI ; des freins de Nissan Patrol ; un système de suspension et de transmission arrière provenant du quad et le frein avant d’un scooter.

Selon les membres du Glost, le prototype roulant GL1 à essence répond à une ambition, celle de permettre à la population de s’offrir un véhicule économique pratique qui peut être à la portée de tout le monde, afin d’améliorer la vie des personnes.

Présent à cette cérémonie, le ministre délégué à la Communication, Olivier Koumba Mboumba, s’est réjoui de cette invention. «Cette action démontre de la volonté des inventeurs à mettre leur connaissance au service du développement socio-économique de notre pays. Ils sont jeunes et ont certainement eu un rêve qui aujourd’hui est devenu réalité. Il faut les féliciter et les encourager. Le gouvernement est disposé à les accompagner pour atteindre les objectifs qu’ils se sont assignés», a-t-il assuré.

Auteur : Loic Ntoutoume – Source : gabonreview.com

Afrique / Contrefaçon sur la billetterie électronique brevetée Oapi : Les inventeurs se mobilisent pour protéger les intérêts de Moustapha Ndiaye


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Les inventeurs font bloc autour de Moustapha Ndiaye.

L’invention « système de tickketing électronique informatisé pour services : transports de voyageurs et de marchandises », brevetée Oapi sous le numéro 17.225, fait l’objet d’une contrefaçon aussi bien au Sénégal qu’au Congo. L’auteur, Moustapha Ndiaye, a saisi la justice. En attendant le verdict, l’Association sénégalaise pour la promotion des innovations et des inventions (Aspi) a lancé un appel à la mobilisation pour protéger les intérêts de ce dernier.

Les inventeurs du Sénégal font bloc autour de Mouhamadou Moustapha Ndiaye. Ce dernier est l’inventeur de la billetterie électronique en cours d’utilisation dans les bus Tata au Sénégal. Mais, elle fait l’objet d’une piraterie. Il est utilisé à grande échelle au Congo. C’est un ancien collaborateur de l’auteur qui s’est associé avec un Libanais pour reproduire la billetterie électronique.

L’Association sénégalaise pour la promotion des inventions et des innovations (Aspi) a tenu, samedi, un point de presse pour dénoncer l’exploitation de la billetterie électronique par des personnes peu soucieuses du respect des droits de propriété. « La billetterie électronique de notre compatriote Moustapha Ndiaye fait l’objet d’une contrefaçon. Son invention est en cours d’utilisation par d’autres personnes. L’un de ses anciens collaborateurs l’exploite au Congo », brosse d’emblée le président de l’Aspi, Sanoussi Diakité. L’auteur a soumis l’affaire à la justice. Le tribunal ne pouvait pas lui donner l’exclusivité de la propriété, parce qu’il n’avait pas présenté un brevet. Pourtant, c’est le 22 septembre 2014 qu’il a déposé ses documents pour reconnaissance à l’Oapi.

Un cri de cœur

L’instance lui reconnaît la paternité de l’invention le 30 septembre 2015 sous le numéro 17.225. « J’ai obtenu le brevet sur l’itinéraire, les coordonnées latitudes et longitudes. C’est la billetterie où le numéro de série est généré dans le bus. Le propriétaire du bus peut avoir la position et la direction de son véhicule à n’importe quel moment. Lorsque nous avions porté plainte, le tribunal avait évoqué le fait que nous n’avions pas de brevet. Et pourtant, j’avais déjà introduit des dossiers à l’Oapi », a soutenu Mouhamadou Moustapha Ndiaye. Après la réception du brevet, il l’ajoute au dossier et l’introduit au tribunal qui devrait se prononcer le 26 décembre 2016. Entretemps, ceux qui lui ont piraté disent que son brevet n’est pas bon. Ce rebondissement a exaspéré les membres de l’Aspi. «  Moustapha est victime d’un vol. Le mot n’est pas fort. Comment des personnes peuvent affirmer que le brevet de l’Oapi n’est pas bon ? Or, cette instance, avant de délivrer une reconnaissance, fait un rapport d’antériorité », clame le secrétaire général de l’Aspi, Moussa Gning. La reconnaissance d’une propriété se fait à partir de la date de dépôt auprès de l’instance.

Pour les inventeurs, la vérité finira par triompher. Mais, ils ne veulent pas que les auteurs de la contrefaçon continuent de se faire de l’argent sur le dos du propriétaire de l’œuvre. « C’est une invention d’utilité publique. Il y a plus de 2.000 bus Tata qui génèrent plus de 700.000.000 de FCfa. S’il y avait une usine, les autres pays viendront importer cet appareil au Sénégal. Ce sont des devises. Des emplois seront créés. Déjà dans son unité, Moustapha Ndiaye emploie 23 jeunes. Les pays se sont développés grâce aux inventions », répète Sanoussi Diakité.

L’implication des autorités

Le Sénégalais a contracté un prêt de 35.000.000 de FCfa pour l’acquisition des machines de dernière génération pour son unité. Il court le risque de ne pas rentabiliser son investissement puisque celui que la personne garante auprès de la banque lui a intenté un procès. Ce dernière lui réclame la somme de 100 millions de FCfa. « Tous les Sénégalais doivent se lever pour défendre Moustapha Ndiaye qui est victime de la méchanceté, d’une ingratitude. Lorsqu’on détient un brevet, on a le droit d’exclusivité pour une période de 20 ans », rappelle le secrétaire général de l’Aspi. L’association sollicite l’intervention du chef de l’Etat pour protéger les inventeurs. « Le président de la République est le protecteur des arts, nous en faisons le protecteur des inventions des Sénégalais, car il accorde une attention à leurs œuvres », a lancé Sanoussi Diakité.

Auteur : Idrissa SANE – Source : lesoleil.sn

Sénégal / Mort de Dr Atta Diouf, Inventeur mondial du train électro solaire


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C’est avec une grande tristesse que les Sénégalais ont appris la mort brutale de  Docteur Souleymane Atta Diouf ce vendredi 13 janvier 2017 à Paris.

Docteur en économie, et en mathématiques, Scientifique émérite, Docteur Atta Diouf était à la fois un humaniste et un  panafricaniste.

Avec sa disparition, note Sidy Fall, coordonnateur du Msu/France, l’Afrique perd un de ses illustres fils. «Inventeur mondial du train électro solaire, membre fondateur du MSU France, digne héritier de Mamadou Dia et de Cheikh Anta Diop, Docteur Atta Diouf a été de tous les combats pour la dignité de l’homme noir et pour l’indépendance politique et économique de l’Afrique», mentionne M. Fall dans une note envoyée à Senego. Toutes les  condoléances  de Senego au Msu et à la famille éplorée.

Source : senego.com

Sénégal / Sanoussi Diakité invite l’État à protéger les inventeurs


Le président de l’Association sénégalaise pour la promotion de l’invention et de l’innovation (ASPI), Sanoussy Diakité, a invité, samedi à Dakar, l’État à protéger les inventeurs, mettant en garde contre les risques d’une dévalorisation de la propriété intellectuelle.

« Nous souhaitons attirer l’attention de l’opinion publique sur les risques de dévalorisation de la propriété intellectuelle et les risques de pertes économiques », a-t-il déclaré lors d’une conférence de presse.

Cette rencontre avec la presse a été organisée en soutien à Mamadou Moustapha Ndiaye, l’inventeur d’une billetterie électronique utilisée dans le transport, victime d’une contrefaçon.

En tant que responsable moral de l’ASPI, Sanoussy Diakité a appelé les autorités à soutenir les inventeurs afin qu’ils soient protégés et que les inventions puissent être au service du développement du Sénégal.

Cette invention, dite système de solution ticketing, est enregistrée à l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), sous le numéro 17225, délivré le 30 septembre 2015, a-t-il rappelé. Ce numéro, selon lui, reconnaît à Mamadou Ndiaye le droit de détenir la propriété intellectuelle sur le système qu’il a mis au point.

Selon lui, cette invention est porteuse de progrès techniques mais aussi de performances économiques pour le Sénégal.

« Cette invention qui a permis à notre système de transport d’être révolutionné, parce que pouvant assurer le contrôle à distance, a été illégalement saisie et exploitée dans d’autres pays africains par un de ses anciens collaborateurs », a-t-il fustigé.

« Quand une invention est née dans un pays, soutient encore le président de l’ASPI, elle devient porteuse de croissance, mais faudrait-il que ça rapporte une plus-value à la croissance de notre économie et soit un moyen d’exportation de notre potentiel intellectuel », a-t-il estimé.

Mamadou Ndiaye a, pour sa part, rappelé que le projet qui lui a permis de mettre au point la billetterie électronique a été élaboré à la demande de l’Association de financement des transports urbain du Sénégal (AFTU) en 2013.

Par la suite, le projet a été poursuivi avec « un autre développeur », a-t-il poursuivi, signalant que son « model business » a été détruit.

Mamadou Ndiaye sollicite, à ce sujet, l’intervention de l’État dans cette affaire dans le cadre de laquelle il dit avoir dépensé 35 millions de francs CFA. Selon lui, « le dossier est entre les mains de la justice depuis deux ans ».

Source : www.aps.sn

Burkina Faso / Les inventeurs d’une machine capable de transformer tout déchet plastique en carburant, récompensés


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Les frères Sanfo ont remporté le premier prix de la 1re édition de la médaille «Thomas Sankara de l’innovation», récompensant les personnes qui se sont illustrées dans le domaine de l’innovation et de l’invention, a-t-on appris lundi, à l’issue de la cérémonie de distinction.

Les lauréats ont été récompensés grâce à leur invention de la machine capable de transformer tout déchet plastique en carburant, essence et Diesel entre autres.

Cette innovation a séduit les membres du jury et a permis aux inventeurs de remporter la médaille d’or, accompagnée d’un prix d’une valeur d’un million de FCFA. En outre, chaque inventeur a reçu une attestation de reconnaissance.

Le 2e Prix d’une valeur de 750.000 FCFA a été remporté par un architecte, Diébédo Francis Kéré. Celui-ci a mis en place un habitat utilitaire, un microclimat fonctionnant sous climatisation naturelle.

Quant au 3e prix, il est revenu à Jean Pierre Dondassé, avec son incinérateur écologique. Il a décroché la médaille de Bronze avec une enveloppe de 500.000 FCFA.

Pour cette première édition de la compétition qui a connu son apothéose le vendredi 23 décembre dernier, huit candidats ont été présélectionnés.

Ces inventeurs et innovateurs ont été présélectionnés sur la base de l’originalité de l’invention ou de l’innovation, son utilité publique, la facilité d’utilisation, les perspectives de l’invention et le critère humain de l’œuvre.

Selon le promoteur, Boukaré Bara, la médaille «Thomas Sankara de l’innovation» va à l’encontre de ceux qui pensent que l’Africain n’est pas capable d’inventer et d’innover.

La manifestation vise à distinguer et mettre en lumière des personnes qui ont posé des actes allant en droite ligne avec la philosophie du père de la révolution burkinabè, le capitaine Thomas Sankara qui dirigé le Burkina Faso de 1983 à 1987.

Cette première édition a été financée par la diaspora burkinabè en Allemagne et se limite pour l’instant aux candidats Burkinabè. Mais à l’avenir, cette médaille se voudra panafricaine, voire mondiale.

La deuxième édition est prévue le 21 décembre 2017 et les inscriptions seront ouvertes à partir du 15 janvier 2017.

Source : www.apanews.net