Un brevet français publié au J.O. de l'I.N.P.I.

Alain Sugg a inventé une nouvelle glissière de sécurité, conçue notamment pour sauver la vie des motards chutant sur la route. Réalisée en partie en bois retifié, cette glissière est également écologique !

Le système élaboré est composé de deux pièces :

• un support amortissant en acier galvanisé,
• une planche en bois rétifié.

L’office américain des brevets (« USPTO ») à très récemment mis en place programme pilote créant une procédure dérogatoire et accélérée pour l’examen des brevets « verts ».

Comme les offices européens et japonais, l’office américain des brevets est particulièrement encombré. Ainsi, il peut s’écouler plus de 25 mois entre le dépôt de la demande et l’examen de celle-ci.

Pour répondre à cette difficulté, il existe des procédures accélérées auxquelles viennent s’ajouter un programme pilote qui associe les offices européen et japonais. Toutefois, le recours à ces procédures accélérées est soumis à des conditions strictes et implique parfois une augmentation non négligeable des coûts du dépôt.

Concours pour les jeunes créateurs
Organisé par l’Association Europe-France-Inventeurs, E-F-I.
A l’occasion de plusieurs manifestations en France et en Europe au cours de l’année 2010.

Dans ses engagements pour 2010, Oséo annonce son intention d’alimenter en particulier les 3 moteurs de la croissance que sont l’innovation, l’investissement et l’international. Voici le détail de ses engagements pour chacun de ces postes d’intervention.

La banque publique d’aide aux PME vient a récemment fait le bilan de ses interventions de 2009 : près de 30% d’entreprises et de projets soutenus en plus de 2008 pour un total de 25 milliards d’euros de financements accompagnés.

Dans le même temps, Oseo a annoncé ses engagements pour 2010, une année dont l’objectif sera « de faciliter la sortie de crise et d’accélérer la reprise ».

Pour remplir sa mission, Oséo a décidé de mettre l’accent sur l’innovation, l’investissement et l’international qui constitue selon ses responsables les principaux moteurs de la croissance.

PARIS - Les brevets concernant des innovations visant à améliorer la protection de l'environnement ont représenté 37% de l'ensemble des brevets publiés en France en 2009, selon une étude de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) présentée jeudi.

"L'+éco-innovation+ touche globalement l'ensemble des secteurs concernés par l'émission de CO2", a relevé Philippe Laval, directeur général délégué de l'INPI lors d'une présentation de l'étude au Salon des Entrepreneurs à Paris.

"Ces chiffres montrent qu'au-delà des discours, il y a une vraie réalité concrète", a-t-il estimé, soulignant qu'environ 5.000 brevets sur plus de 13.000 publiés en 2009 en France relevaient de l'"éco-innovation".

Quelque 62% de ces brevets sont issus du secteur des transports, qui représente 34% des émissions de CO2, 18% concernent le logement (22% des émissions), 11% les industries manufacturières, 8% le secteur de l'énergie et 1% l'agriculture, détaille l'INPI.