Un vélo pliable ou un modèle de jeans sont-ils susceptibles d’être protégés par le droit d’auteur en tant qu’œuvre, en sus d’autres droits ? Dans l’affirmative, à quelles conditions ? Telles sont les questions tranchées dernièrement par la CJUE. S'ils visent tous à conférer un monopole d’exploitation à leurs titulaires, les régimes de protection des… Lire la suite Quels droits de propriété intellectuelle sur les objets fonctionnels ?
Étiquette : Belgique
La Belgique, en forme longue le Royaume de Belgique, en néerlandais België et Koninkrijk België, en allemand Belgien et Königreich Belgien, est un pays d’Europe de l’Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord. Politiquement, il s’agit d’une monarchie constitutionnelle fédérale à régime parlementaire. Elle est l’un des six pays fondateurs de l’Union européenne dont elle accueille, dans sa capitale Bruxelles, les principales institutions (le Parlement européen, le Conseil de l’Union européenne et la Commission européenne), ainsi que celles d’autres organisations internationales comme l’OTAN. La Belgique couvre une superficie de 30 528 km2 avec une population de plus de onze millions d’habitants. La Belgique était en 2014 la cinquième empreinte écologique mondiale, avec notamment un bilan carbone élevé.
Située à mi-chemin entre l’Europe germanique et l’Europe romane, la Belgique abrite principalement deux groupes linguistiques : les néerlandophones, membres de la Communauté flamande (qui constitue 57 % de la population), et les francophones, membres de la Communauté française (qui représente 43 % des Belges). De plus, il y a également un petit groupe de germanophones, officiellement reconnu. Les deux plus grandes régions belges sont la région néerlandophone de Flandre au nord et la région francophone de Wallonie au sud. La Région de Bruxelles-Capitale, officiellement bilingue, est une enclave majoritairement francophone dans la Région flamande. La Communauté germanophone se situe dans l’est de la Wallonie. La diversité linguistique de la Belgique et ses conflits politiques connexes sont reflétés dans son histoire politique et son système de gouvernement complexe.
Historiquement, la Belgique, le Royaume des Pays-Bas et le Luxembourg étaient connus sous le nom de la région historique des Pays-Bas, qui correspondaient à un territoire un peu plus vaste que l’actuel Benelux. La région était appelée Belgica en latin, d’après la province romaine de Gallia Belgica, qui couvrait plus ou moins la même superficie. De la fin du Moyen Âge jusqu’au XVIIe siècle, le territoire correspondant à l’actuelle Belgique était un centre commercial et culturel prospère et cosmopolite. Du XVIe siècle jusqu’à la Révolution belge en 1830, quand la Belgique fit sécession des Pays-Bas, le territoire belge fut le théâtre de nombreuses batailles entre différentes puissances européennes, ce qui l’entraîna à être surnommé le « Champ de Bataille de l’Europe », une réputation qui fut renforcée par les Guerres mondiales. Depuis son indépendance, la Belgique participa à la Révolution industrielle et, durant le cours du XXe siècle, elle posséda plusieurs colonies en Afrique. La deuxième moitié du XXe siècle a été marquée par des tensions entre les Flamands et les Wallons en raison des différences de langues et du développement économique inégal des deux régions. Ce conflit a mené à plusieurs réformes de grande envergure, dont une transition d’un État unitaire à un État fédéral.
Le saviez-vous ? L’automobile est l’invention d’un Père belge
Un petit supplément de lecture pendant le confinement ? Nous revenons ici sur des morceaux d’histoire oubliés de l’automobile, voire inconnus du grand public… Saviez-vous que la 1re automobile est Belge ? Qui a inventé la voiture ? C’était une longue gestation, et il y a plus d’un père. L’Allemand Karl Benz a été le… Lire la suite Le saviez-vous ? L’automobile est l’invention d’un Père belge
Un concours contre les tags
En Belgique, pour résoudre un problème crucial, on va chercher les inventeurs dans les lycées. Espérons qu'un jour la SNCF ait la bonne idée de faire appel à son tour aux inventeurs de tous âges et de tous profils, pas uniquement à ses propres experts. Comme ses homologues européens, la SNCB (Société nationale des chemins… Lire la suite Un concours contre les tags
La Belgique affaiblit la protection juridique des capsules Nespresso
La Justice bruxelloise donne raison au groupe Mondelez, concurrent de Nestlé. La capsule Nespresso est donc de moins en moins protégée. Une aubaine pour les marques concurrentes. Le groupe Mondelez-Kraft (numéro deux mondial dans le secteur agroalimentaire) a obtenu l’annulation de l’enregistrement de la marque tridimensionnelle pour la capsule Nespresso. Datant du mois de novembre… Lire la suite La Belgique affaiblit la protection juridique des capsules Nespresso
Voici 10 inventions made in Belgium que tu ne soupçonnais pas venir du plat pays
Demande à un étranger de parler de la Belgique, il te parlera sans doute du chocolat, des frites et des gaufres. Les classiques quoi. Mais figure-toi que la Belgique, c'est bien plus que ça ! Les Belges sont à l'origine de pas mal d'inventions essentielles à l'espèce humaine, aussi surprenant que cela puisse paraitre. Découvre… Lire la suite Voici 10 inventions made in Belgium que tu ne soupçonnais pas venir du plat pays
16 février 1932 : le brevet du presse-purée est déposé par le futur fondateur de Moulinex
En France, le presse-purée est inventé à Bagnolet, Seine-Saint-Denis (93). L'invention du presse-légumes date en France de 1932... et en Belgique de... 1928. Il est possible que des idées soient dans l'air et qu'elles naissent à peu près à la même période dans deux pays voisins. Presse-purée pour faire une purée lisse sans grumeaux En… Lire la suite 16 février 1932 : le brevet du presse-purée est déposé par le futur fondateur de Moulinex
L’Eureka Award 2016 décerné pour la dernière fois à Bruxelles
L'Eureka Award, qui récompense chaque année les meilleures inventions et innovations, a été attribué ex-aequo samedi aux Français Grégoire Linder et Maxime Pallain pour leur plateforme de crowdfunding 'Raizers', ainsi qu'à KIC InnoEnergy, une structure qui aide les entrepreneurs à concrétiser et commercialiser leurs inventions. Le prix a été remis samedi soir à Brussels Expo… Lire la suite L’Eureka Award 2016 décerné pour la dernière fois à Bruxelles
L’invention d’un professeur de HEC Liège fait gagner des millions aux compagnies aériennes, mais lui n’en a pas un euro !
Michaël Schyns, professeur et chercheur à HEC, a développé un logiciel permettant d’optimiser le chargement des avions et d’économiser plusieurs centaines de milliers de dollars en kérosène par an. Le système qu’il a mis au point est maintenant utilisé par les plus grandes compagnies aériennes à travers le monde. Michaël Schyns a conçu un programme… Lire la suite L’invention d’un professeur de HEC Liège fait gagner des millions aux compagnies aériennes, mais lui n’en a pas un euro !
Quand le roi de Thaïlande offrait un oxygénateur d’eau à Bruxelles pour les étangs Mellaerts
L'oxygénateur d'eau de l'étang Mellaerts, ici au centre. Bhumibol était un roi, mais également un inventeur. Une passion qui n'a jamais quitté celui qui s'est éteint ce jeudi. A son actif, Bhumibol détient plusieurs brevets principalement dans le domaine de l'environnement. Et en tant que "Géo Trouvetou", il a un lien sérieux avec Bruxelles. En 2003,… Lire la suite Quand le roi de Thaïlande offrait un oxygénateur d’eau à Bruxelles pour les étangs Mellaerts
Qui supporte les frais d’avocat en cas de contrefaçon ?
Tout praticien le sait : la prise en charge des honoraires d'avocat est une problématique extrêmement sensible dans les contentieux. Les avocats coûtent cher, surtout les spécialistes. Les pratiques nationales sont très diverses. Toutefois, en matière de contrefaçon, le droit européen limite la liberté des États. La Belgique l'a oublié et va devoir retravailler la… Lire la suite Qui supporte les frais d’avocat en cas de contrefaçon ?